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Mise à jour RCS : le 25/07/2026 Mise à jour RNE : le 25/07/2026 Mise à jour INSEE : le 24/07/2026

ATELIER H4 (HIATUS - ATELIER H4)

377 722 749 · Active
Une alerte enregistrée
Adresse : 95 BOULEVARD BARON DU MARAIS, 42300 ROANNE
Activité : Activités d'architecture
Effectif : Entre 3 et 5 salariés (donnée 2022)
Création : 01/03/1990
Dirigeant : Foiny Pascal

Voir les statuts

Informations juridiques de ATELIER H4

SIREN : 377 722 749
SIRET (siège) : 377 722 749 00068
Forme juridique : SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de TVA : FR00377722749
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de ROANNE , le 19/04/1990 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 19/04/1990)
Numéro RCS : 377 722 749 R.C.S. Roanne
Capital social : 7 700,00 €

Extrait INPI

Activité de ATELIER H4

Activité principale déclarée : Architecte
Code NAF ou APE : 71.11Z (Activités d'architecture)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Entreprises d'architecture - IDCC 2332
Date de clôture d'exercice comptable : 31/03/2027

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Etablissements de l'entreprise ATELIER H4

  • Siège et établissement principal

    En activité

    377 722 749 00068
    Adresse : 95 BOULEVARD BARON DU MARAIS 42300 ROANNE
    Date de création : 22/11/2021
    Nom commercial : HIATUS - ATELIER H4
  • Établissement secondaire

    Fermé

    377 722 749 00050
    Adresse : CHANTALOUETTE 71800 GIBLES
    Date de création : 01/11/2005
    Date de clôture : 31/12/2015
  • Établissement secondaire

    Fermé

    377 722 749 00043
    Adresse : 25 RUE BENOIT MALON 42300 ROANNE
    Date de création : 01/12/1993
    Date de clôture : 22/11/2021 et transféré vers un autre établissement
    RGE - Reconnu Garant de l'environnement
    Certifiée
    Tableau de l´Ordre
  • Établissement secondaire

    Fermé

    377 722 749 00035
    Adresse : 38 RUE DU 8 MAI 1945 71170 CHAUFFAILLES
    Date de création : 01/03/1992
    Date de clôture : 01/11/2005 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Activités d'architecture (74.2A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    377 722 749 00027
    Adresse : 99 AVENUE JOSEPH CLAUSSAT 63400 CHAMALIERES
    Date de création : 01/07/1991
    Date de clôture : 31/05/1999
    Activité distincte : Activités d'architecture (74.2A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    377 722 749 00019
    Adresse : 9 RUE GEORGES DUCARRE 42300 ROANNE
    Date de création : 01/03/1990
    Date de clôture : 25/12/1994 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Activités d'architecture (74.2A)

Etablissements de l'entreprise ATELIER H4

Finances de ATELIER H4

Dirigeants et représentants de ATELIER H4

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ATELIER H4

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de ATELIER H4

    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    09/12/2021
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    18/03/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement de forme juridique
      • Nomination de président
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    25/10/2016
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • Rapport du commissaire à la transformation sur la transformation en Société par Actions Simplifée de la Société A Responsabilité Limitée
    06/10/2016
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • Rapport du commissaire à la transformation sur la transformation en Société par Actions Simplifée de la Société A Responsabilité Limitée
      • Rapport du commissaire à la transformation sur la transformation en Société par Actions Simplifée de la Société A Responsabilité Limitée
    06/10/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) de gérant(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    17/10/2013
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Divers
    • Statuts mis à jour
    05/10/2007
    • Acte sous seing privé
      • Cession ou donation de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    08/11/2005
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) de gérant(s)
    16/11/2000
    • Acte sous seing privé
      • MME SIMONE VERNAY NEE AUBRY ET MONSIEUR ANDRE VERNAY/VITTORE Bernard-FOINY Pascal
    19/07/2000
    • Acte sous seing privé
      • LAVARENNE BERTRAND/VERNAY ANDRE-VITTORE BERNARD- FOINY PASCAL
    19/07/2000
    • Document inconnu
    01/01/1999
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) de gérant(s)
    23/09/1998
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) de gérant(s)
    15/10/1996
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) de gérant(s)
    21/10/1994
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • (PRECEDEMMENT A 42300 ROANNE 9, RUE G.DUCARRE)
    18/11/1993
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Changement(s) de gérant(s)
    16/12/1992

Comptes annuels de ATELIER H4

Les déclarations de comptes de ATELIER H4 nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 700 000 € ou que son bilan était inférieur à 350 000 € en 2022. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2022 12/04/2023
  • Comptes sociaux 2021 18/10/2021
  • Comptes sociaux 2020 02/12/2020
  • Comptes sociaux 2019 02/08/2019
  • Comptes sociaux 2018 11/02/2019
  • Comptes sociaux 2017 24/10/2017

Conformité de ATELIER H4

0 procédure collective
2 contentieux
En savoir plus
 1 alerte
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Alertes de ATELIER H4

1 alerte enregistrée

Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 07/01/2019
Source :  Registre National des Entreprises
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Procédures collectives de ATELIER H4

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ATELIER H4

  • Tribunal administratif de Dijon, 31/12/2024, 2000725
    Début du contentieux : 22/05/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : ABAC INGENIERIE, Société Acropole, ENERGIE 2000 PLUS, COMMUNAUTE DE COMMUNES PORTES DE PUISAYE FORTERRE, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 18/04/2024, 22LY00294
    Début du contentieux : 02/12/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Communauté d'agglomération Roannais Agglomération, Société Atelier d'Architecture Fournel Jeudi, Société Citinéa, CABINET D'ETUDES MARC MERLIN, PARQUETSOL, ATELIER 4+
    Dispositif : Satisfaction totale
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de ATELIER H4

  • DÉPÔT DES COMPTES 13/01/2026
    RCS de Roanne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2025
    Adresse : 95 Boulevard Baron du Marais 42300 Roanne
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260007, annonce n°970
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/10/2024
    RCS de Roanne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2024
    Adresse : 95 Boulevard Baron du Marais 42300 Roanne
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240199, annonce n°4295
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/09/2023
    RCS de Roanne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2023
    Adresse : 95 Boulevard Baron du Marais 42300 Roanne
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230189, annonce n°2296
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/04/2023
    RCS de Roanne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2022
    Adresse : 95 Boulevard Baron du Marais 42300 Roanne
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230074, annonce n°1248
  • TRANSFERT DE SIÈGE DANS LE DÉPARTEMENT
    08/12/2021
    Dénomination : ATELIER H4
    Journal : lessor42.fr
    ATELIER H 4
    Société par actions simplifiée au capital de 7 700 euros
    Siège social : 25, rue Benoît Malon, 42300 ROANNE
    377 722 749 RCS ROANNE
    Inscrite au Conseil Régional de l'Ordre des Architectes de Rhône-Alpes
    Sous le numéro : SO1800
    Aux termes d'une décision en date du 22 novembre 2021, l'associé unique a décidé de transférer le siège social 25, rue Benoît Malon, 42300 ROANNE au 95 boulevard Baron du Marais, 42300 ROANNE à compter du 22 novembre 2021 et de modifier en conséquence l'article 4 des statuts.
    POUR AVIS
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/10/2021
    RCS de Roanne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2021
    Adresse : 25 Rue Benoît Malon 42300 Roanne
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210205, annonce n°4064
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 06/08/2021
    RCS de Roanne
    Famille : Extrait de jugement
    Nature : Jugement modifiant le plan de redressement
    Complément de jugement : Jugement modifiant le plan de redressement.
    Bodacc A n°20210152, annonce n°1902
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/12/2020
    RCS de Roanne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2020
    Adresse : 25 Rue Benoît Malon 42300 Roanne
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200236, annonce n°4272
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 20/12/2019
    RCS de Roanne
    Famille : Avis de dépôt
    Nature : Dépôt de l'état des créances
    Complément de jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
    Bodacc A n°20190245, annonce n°2937
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/08/2019
    RCS de Roanne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2019
    Adresse : 25 Rue Benoît Malon 42300 Roanne
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190150, annonce n°5910
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 06/08/2019
    RCS de Roanne
    Famille : Extrait de jugement
    Nature : Jugement de plan de redressement
    Complément de jugement : Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 9 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan SELARL Mj Synergie - Mandataires Judiciaires en la personne de Me Fabrice Chretien 9 Place Georges Clemenceau 42300 Roanne.
    Bodacc A n°20190150, annonce n°3400
  • MODIFICATION AUTRE
    22/03/2019
    Dénomination : ATELIER H4
    Journal : L'Essor Affiches Loire
    ATELIER H 4
    Société par actions simplifiée
    au capital de 7 700 euros
    Siège social : 25, rue Benoît Malon, 42300 ROANNE
    377 722 749 RCS ROANNE
    Aux termes d'une décision en date du 7 janvier 2019, l'associé unique, statuant en application de l'article L. 225-248 du Code de commerce, a décidé qu'il n'y avait pas lieu à dissolution de la Société.
    Pour avis
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/02/2019
    RCS de Roanne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2018
    Adresse : 25 rue Benoît Malon 42300 Roanne
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190032, annonce n°2003
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 07/09/2018
    RCS de Roanne
    Famille : Jugement d'ouverture
    Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
    Complément de jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 28 août 2018 désignant mandataire judiciaire SELARL Mj Synergie - Mandataires Judiciaires en la personne de Me Fabrice Chretien 9 Place Georges Clemenceau 42300 Roanne. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www. creditors-services. com.
    Bodacc A n°20180170, annonce n°1349
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/11/2017
    RCS de Roanne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2017
    Adresse : 25 rue Benoît Malon 42300 Roanne
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170111, annonce n°5796
  • MODIFICATION 28/10/2016
    RCS de Roanne
    Dénomination : ATELIER H4
    Description : Modification de la forme juridique. Modification de représentant..
    Administration : Président : FOINY Pascal Pierre Marie modification le 25 Octobre 2016
    Bodacc B n°20160212, annonce n°1268
  • MODIFICATION AUTRE
    28/10/2016
    Dénomination : ATELIER H 4
    Journal : L'Essor Affiches Loire
    ATELIER H 4
    Société à responsabilité limitée
    transformée en société par actions simplifiée
    Au capital de 7 700 euros
    Siège social : 25, rue Benoît Malon 42300 ROANNE
    377 722 749 RCS ROANNE
    AVIS DE TRANSFORMATION
    Aux termes d'une délibération en date du 17 octobre 2016, l'Assemblée Générale Extraordinaire des associés, statuant dans les conditions prévues par l'article L. 227-3 du Code de commerce, a décidé la transformation de la Société en société par actions simplifiée à compter du même jour, sans création d'un être moral nouveau et a adopté le texte des statuts qui régiront désormais la Société.
    La dénomination de la Société, son siège, sa durée et les dates d'ouverture et de clôture de son exercice social demeurent inchangées.
    Son objet est l'exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste, en particulier la fonction de maître d'œuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace.
    Le capital social reste fixé à la somme de 7 700 euros.
    ADMISSION AUX ASSEMBLEES ET DROIT DE VOTE : Tout associé peut participer aux assemblées sur justification de son identité et de l'inscription en compte de ses actions. Chaque associé a autant de voix qu'il possède ou représente d'actions.
    TRANSMISSION DES ACTIONS : La cession d'actions, à l'exception de la cession aux associés, doit être autorisée par la Société.
    Monsieur Pascal FOINY, gérant, a cessé ses fonctions du fait de la transformation de la Société.
    Sous sa nouvelle forme de société par actions simplifiée, la Société est dirigée par le Président, Monsieur Pascal FOINY, demeurant 14 Rue du 19 Mars 1962 42720 VOUGY
    Pour avis
    Le Président
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/10/2016
    RCS de Roanne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2016
    Adresse : 25 rue Benoît Malon 42300 Roanne
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20160107, annonce n°2846
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/11/2015
    RCS de Roanne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2015
    Adresse : 25 rue Benoît Malon 42300 Roanne
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20150115, annonce n°3666
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/10/2014
    RCS de Roanne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2014
    Adresse : 25 rue Benoît Malon 42300 Roanne
    Bodacc C n°20140081, annonce n°4664
  • MODIFICATION 25/10/2013
    RCS de Roanne
    Dénomination : ATELIER H4
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Gérant : FOINY Pascal Pierre Marie en fonction le 17 Octobre 2013
    Bodacc B n°20130207, annonce n°895
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/10/2013
    RCS de Roanne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2013
    Adresse : 25 rue Benoît Malon 42300 Roanne
    Bodacc C n°20130077, annonce n°4596
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/10/2012
    RCS de Roanne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2012
    Adresse : 25 rue Benoît Malon 42300 Roanne
    Bodacc C n°20120079, annonce n°3980
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/11/2011
    RCS de Roanne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2011
    Adresse : 25 rue Benoît Malon 42300 L Arsenal
    Bodacc C n°20110084, annonce n°4080
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/11/2010
    RCS de Roanne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2010
    Adresse : 25 rue Benoît Malon 42300 Roanne
    Bodacc C n°20100088, annonce n°4420
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/12/2009
    RCS de Roanne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2009
    Adresse : 25 rue Benoît Malon 42300 Roanne
    Bodacc C n°20090094, annonce n°3347
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/10/2008
    RCS de Roanne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2008
    Adresse : 25 rue Benoît Malon 42300 Roanne
    Bodacc C n°20080092, annonce n°3985
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Cartographie de ATELIER H4

Comment contacter ATELIER H4 ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 95 BOULEVARD BARON DU MARAIS
42300 ROANNE

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Prestataire Service
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Logo Indy Comptabilité En savoir plus
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Reawave Commissaire aux comptes En savoir plus
Logo Sellsy Logiciel CRM En savoir plus

Entreprises citées de ATELIER H4

  • HIATUS SCOP D ARCHITECTURE (322 416 017) Cité 1 fois en 1992
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATELIER H4 et HIATUS SCOP D ARCHITECTURE de la relation : Inconnue

Biens immobiliers de ATELIER H4

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Appels d'offres gagnés par ATELIER H4

  • Objet : Mission de maitrise d’oeuvre

    Montant : 146 747,00 € · Notifié le : 23/01/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT JUST LA PENDUE (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Mission de maitrise d’oeuvre

    Montant : 146 747,00 € · Notifié le : 27/11/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT JUST LA PENDUE (MAIRIE)

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  • Objet : Mission de maitrise d’oeuvre

    Montant : 103 565,00 € · Notifié le : 23/11/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT JUST LA PENDUE (MAIRIE)

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  • Objet : DHP-2022-15-Mission de Maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation de 12 logements - 105 rue Albert Thomas 42300 Roanne

    Montant : 52 240,00 € · Notifié le : 01/06/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : OPHEOR

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  • Objet : DHP-2020-39-Mission de maitrise d'œuvre pour la rénovation d’un foyer-logement pour personnes âgées en résidence de jeunes - 4 rue de Sully 42300 Roanne

    Montant : 47 268,00 € · Notifié le : 01/03/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : OPHEOR

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