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Mise à jour RCS : le 30/06/2026 Mise à jour RNE : le 30/06/2026 Mise à jour INSEE : le 30/06/2026

EUROS (S.A. EUROS)

378 079 263 · Active
Adresse : ZONE INDUSTRIELLE, ZI ATHELIA III, 13600 LA CIOTAT
Activité : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2022)
Création : 01/03/1990
Dirigeants : GAB F I , Piclet Loic Gildas , Piclet Baptiste

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Informations juridiques de EUROS

SIREN : 378 079 263
SIRET (siège) : 378 079 263 00018
Numéro LEI : 9695003FKJPVOHG9YE80 
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR20378079263
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de MARSEILLE , le 22/05/1990 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 22/05/1990)
Numéro RCS : 378 079 263 R.C.S. Marseille
Capital social : 250 000,00 €

Extrait INPI

Activité de EUROS

Activité principale déclarée : Fabrication de tous matériels Medico-chirurgicaux
Code NAF ou APE : 74.90B (Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses)
Domaine d’activité : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise EUROS

  • Siège et établissement principal

    En activité

    378 079 263 00018
    Adresse : ZONE INDUSTRIELLE ZI ATHELIA III 13600 LA CIOTAT
    Date de création : 01/03/1990
    Nom commercial : S.A. EUROS

Etablissements de l'entreprise EUROS

Finances de EUROS

Performance 2023 2022 2021 2020
Chiffre d'affaires (€) 6,58M
Marge brute (€) 6,4M
EBITDA - EBE (€) -586K
Résultat d'exploitation (€) -2,38M
Résultat net (€) 1,11M 1,05M -1,26M -2,19M
Croissance 2023 2022 2021 2020
Taux de croissance du CA (%) -28,9
Taux de marge brute (%) 97,2
Taux de marge d'EBITDA (%) -8,9
Taux de marge opérationnelle (%) -36,2
Gestion BFR 2023 2022 2021 2020
BFR (€) 8,98M 7,62M 6,16M 7,04M
BFR exploitation (€) 10,3M 8,96M 8,41M 8,29M
BFR hors exploitation (€) -1,3M -1,34M -2,25M -1,26M
BFR (j de CA) 390
BFR exploitation (j de CA) 460
BFR hors exploitation (j de CA) -69,8
Délai de paiement clients (j) 101
Délai de paiement fournisseurs (j) 77,6
Ratio des stocks / CA (j) 415
Autonomie financière 2023 2022 2021 2020
Capacité d'autofinancement (€) 125K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 1,9
Fonds de roulement net global (€) 9,09M 7,64M 6,25M 7,49M
Couverture du BFR 1 1 1 1,1
Trésorerie (€) 104K 12K 93,2K 452K
Dettes financières (€) 12,5M 11,7M 10,9M 11,2M
Capacité de remboursement 86,3
Ratio d'endettement (Gearing) 1,9 2,1 2,4 2
Autonomie financière (%) 27,2 24,1 21,1 27
Taux de levier (DFN/EBITDA) -18,4
Solvabilité 2023 2022 2021 2020
État des dettes à 1 an au plus (€) 6,52M 4,95M
Liquidité générale 2,1 2,1
Couverture des dettes 1,5 1,6 1,6 1,6
Fonds propres (€) 6,51M 5,47M 4,49M 5,48M
Rentabilité 2023 2022 2021 2020
Marge nette (%) -33,3
Rentabilité sur fonds propres (%) -40
Rentabilité économique (%) -10,8
Valeur ajoutée (€) 2,49M
Valeur ajoutée / CA (%) 37,9
Structure d'activité 2023 2022 2021 2020
Effectif 0
Salaires et charges sociales (€) 2,97M
Salaires / CA (%) 45,2
Impôts et taxes (€) 104K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 1,8M

Dirigeants et représentants de EUROS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de EUROS

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de EUROS

    • Procès-verbal d'assemblée
    21/06/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement de président
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement de président
    • Statuts mis à jour
    04/05/2018
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement de commissaire aux comptes suppléant
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire
      • Changement de commissaire aux comptes suppléant
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire
    • Statuts mis à jour
    07/11/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement de commissaire aux comptes suppléant
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire
      • Changement de commissaire aux comptes suppléant
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire
    • Statuts mis à jour
    07/11/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement de commissaire aux comptes suppléant
      • Changement de commissaire aux comptes suppléant
    05/05/2010
    • Décision(s) de l'associé unique
      • DEPOT PREALABLE
      • DEPOT PREALABLE
    05/08/2008
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • NOMINATION DU PRESIDENT EN QUALITE DE DIRECTEUR GENERAL
      • NOMINATION DU PRESIDENT EN QUALITE DE DIRECTEUR GENERAL
    27/05/2005
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • AVEC LA SOCIETE EUROS DISTRIBUTION AUGMENTATION DU CAPITAL MODIFICATION DE LA FORME JURIDIQUE CHOIX DE LA DIRECTION GENERALE DECLARATION DE CONFORMITE TRAITE DE FUSION STATUTS MIS A JOUR
      • AVEC LA SOCIETE EUROS DISTRIBUTION AUGMENTATION DU CAPITAL MODIFICATION DE LA FORME JURIDIQUE CHOIX DE LA DIRECTION GENERALE DECLARATION DE CONFORMITE TRAITE DE FUSION STATUTS MIS A JOUR
    25/02/2005
    • Rapport
      • Divers
      • Divers
    25/02/2005
    • Rapport
      • Divers
      • Divers
    25/02/2005
    • Ordonnance
      • Nomination de commissaire à la fusion
      • Nomination de commissaire à la fusion
    09/12/2004
    • Projet de traité de fusion
      • PAR ABSORPTION DE LA SOCIETE EUROS DISTRIBUTION ( société absorbée ) PAR LA SOCIETE EUROS SA (société absorbante )
      • PAR ABSORPTION DE LA SOCIETE EUROS DISTRIBUTION ( société absorbée ) PAR LA SOCIETE EUROS SA (société absorbante )
    12/11/2004
    • Document inconnu
    02/08/2001
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • STATUTS MIS AJOUR
      • STATUTS MIS AJOUR
    05/01/2001
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • STATUTS MIS A JOUR
      • STATUTS MIS A JOUR
    05/07/2000
    • Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
      • Divers
      • Divers
    11/06/1996
    • Acte modificatif
      • P.V. D'ASSEMBLEE DU 30/06/1995
      • MODIFICATION DE(S) COMMISSAIRE(S) AUX COMPTES
      • STATUTS MIS A JOUR
      • MODIFICATION DE L ART DES STATUTS
      • P.V. D'ASSEMBLEE DU 30/06/1995
      • STATUTS MIS A JOUR
      • MODIFICATION DE L ART DES STATUTS
      • MODIFICATION DE(S) COMMISSAIRE(S) AUX COMPTES
    29/11/1995
    • Acte modificatif
      • P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 15/01/1995
      • P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 15/01/1995
      • CONSTATATION DE LA LIBERATION DU CAPITAL
      • CONSTATATION DE LA LIBERATION DU CAPITAL
    29/11/1995

Comptes annuels de EUROS

  • Comptes sociaux 2023 11/09/2024
  • Comptes sociaux 2022 05/10/2023
  • Comptes sociaux 2020 04/07/2022
  • Comptes sociaux 2019 17/08/2021
  • Comptes sociaux 2018 25/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 10/12/2018
  • Comptes sociaux 2016 29/09/2017
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Conformité de EUROS

0 procédure collective
9 contentieux
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0 sanction
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Alertes de EUROS

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de EUROS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de EUROS

  • Tribunal des activités économiques de Paris, 26/06/2025, 2025012889
    Début du contentieux : 30/10/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : CORIN INTERNATIONAL LIMITED, CORIN FRANCE
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 08/12/2022, 22-17.701
    Début du contentieux : 14/06/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : la société ICS
    Dispositif : Déchéance
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 31/03/2022, 18/16219
    Début du contentieux : 14/06/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : SGS INTERNATIONAL CERTIFICATION SERVICES
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • CNIL, 31/12/2014, DR-2014-178
    Début du contentieux : 01/01/2014
    Position : Demandeur
    Lire sur Pappers Justice
  • CNIL, 31/12/2013, DF-2013-228, DR-2013-228
    Position : Défendeur
    Autres parties : CNIL COMMISSION NATIONALE DE L'INFORMATIQUE ET DES LIBERTES
    Lire sur Pappers Justice
  • CNIL, 31/12/2012, DF-2012-178, DR-2012-178
    Début du contentieux : 01/01/2012
    Position : Défendeur
    Autres parties : CNIL COMMISSION NATIONALE DE L'INFORMATIQUE ET DES LIBERTES
    Lire sur Pappers Justice
  • CNIL, 31/12/2012, DF-2012-141, DR-2012-141
    Début du contentieux : 01/01/2012
    Position : Défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 15/11/2012, 11/12089
    Début du contentieux : 23/06/2011
    Position : Défendeur
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 28/10/2011, 10/08797
    Début du contentieux : 23/04/2010
    Position : Défendeur
    Autres parties : SAS EUROS
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces BODACC de EUROS

  • DÉPÔT DES COMPTES 31/05/2026
    RCS de Marseille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : Zone Industrielle Athelia 13600 La Ciotat
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260101, annonce n°476
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/09/2024
    RCS de Marseille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : Zone Industrielle Athelia 13600 La Ciotat
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240185, annonce n°746
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/10/2023
    RCS de Marseille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : Zone Industrielle Athelia 13600 La Ciotat
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230194, annonce n°644
  • MODIFICATION 23/06/2023
    RCS de Marseille
    Dénomination : EUROS
    Adresse : Zone Industrielle Athelia 13600 La Ciotat
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : GAB F IPICLET Loïc ; Directeur général : PICLET LOIC GILDAS ; Directeur général : PICLET Baptiste, Edouard ; Commissaire aux comptes titulaire : ROUX Patrick ; Commissaire aux comptes suppléant : PICHAUD Danielle
    Bodacc B n°20230120, annonce n°199
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/10/2022
    RCS de Marseille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : Zone Industrielle Athelia 13600 La Ciotat
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220191, annonce n°602
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/07/2022
    RCS de Marseille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : Zone Industrielle Athelia 13600 La Ciotat
    Bodacc C n°20220130, annonce n°729
  • PROCÉDURE DE CONCILIATION 22/03/2022
    RCS de Marseille
    Famille : Extrait de jugement
    Nature : Jugement d'homologation de l'accord
    Complément de jugement : Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation.Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.
    Bodacc A n°20220057, annonce n°3075
  • AUTRE JUGEMENT
    17/03/2022
    Dénomination : EUROS
    Journal : nouvellespublications.com
    TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
    11303513713614-2021C00039
    378 079 263 RCS Marseille - EUROS 4 Rue Gaston Castel 13016 Marseille - fabrication de tous matériels Medico-chirurgicaux
    Décision en date du : 16/03/2022, Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/08/2021
    RCS de Marseille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : Zone Industrielle Athelia 13600 La Ciotat
    Bodacc C n°20210161, annonce n°530
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/08/2019
    RCS de Marseille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : Zone Industrielle Athelia 13600 La Ciotat
    Bodacc C n°20190159, annonce n°1336
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/01/2019
    RCS de Marseille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : Zone Industrielle Athelia 13600 La Ciotat
    Bodacc C n°20190010, annonce n°543
  • MODIFICATION 08/05/2018
    RCS de Marseille
    Dénomination : EUROS
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Directeur général : PICLET LOIC GILDAS modification le 04 Mai 2018 ; Commissaire aux comptes suppléant : PICHAUD Danielle en fonction le 10 Novembre 2011 ; Commissaire aux comptes titulaire : ROUX Patrick en fonction le 10 Novembre 2011 ; Président : GAB F I représenté par PICLET Loïc en fonction le 04 Mai 2018
    Bodacc B n°20180088, annonce n°76
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/11/2017
    RCS de Marseille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : Zone Industrielle Athelia 13600 La Ciotat
    Bodacc C n°20170113, annonce n°852
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/11/2016
    RCS de Marseille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : Zone Industrielle Athelia 13600 La Ciotat
    Bodacc C n°20160125, annonce n°848
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/08/2015
    RCS de Marseille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : Zone Industrielle Athelia 13600 La Ciotat
    Bodacc C n°20150086, annonce n°1611
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/08/2014
    RCS de Marseille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : Zone Industrielle Athelia 13600 La Ciotat
    Bodacc C n°20140059, annonce n°1612
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/09/2013
    RCS de Marseille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : Zone Industrielle Athelia 13600 La Ciotat
    Bodacc C n°20130070, annonce n°1274
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/10/2012
    RCS de Marseille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : Zone Industrielle Athelia 13600 La Ciotat
    Bodacc C n°20120073, annonce n°621
  • MODIFICATION 20/11/2011
    RCS de Marseille
    Dénomination : EUROS
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président directeur général : PICLET LOIC GILDAS modification le 27 Mai 2005 Commissaire aux comptes suppléant : PICHAUD Danielle en fonction le 10 Novembre 2011 Commissaire aux comptes titulaire : ROUX Patrick en fonction le 10 Novembre 2011
    Bodacc B n°20110224, annonce n°245
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/09/2011
    RCS de Marseille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : Zone Industrielle Athelia 13600 La Ciotat
    Bodacc C n°20110064, annonce n°828
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/09/2010
    RCS de Marseille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : Zone Industrielle Athelia 13600 La Ciotat
    Bodacc C n°20100056, annonce n°1761
  • MODIFICATION 20/05/2010
    RCS de Marseille
    Dénomination : EUROS
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président directeur général : PICLET LOIC GILDAS modification le 27 Mai 2005 Commissaire aux comptes suppléant : BELNET OLIVIER Commissaire aux comptes suppléant : BERNARD Thierry en fonction le 06 Mai 2010
    Bodacc B n°20100097, annonce n°189
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/09/2009
    RCS de Marseille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : Zone Industrielle Athelia 13600 La Ciotat
    Bodacc C n°20090070, annonce n°1016
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/08/2008
    RCS de Marseille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : Zone Industrielle Athelia, 13600 La Ciotat
    Bodacc C n°20080061, annonce n°1717

Cartographie de EUROS

Comment contacter EUROS ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : ZONE INDUSTRIELLE
ZI ATHELIA III
13600 LA CIOTAT

Services recommandés pour les SAS

Prestataire Service
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Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Sofradom Domiciliation En savoir plus
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
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Entreprises citées de EUROS

  • GAB-F.I. (403 257 181) Cité 4 fois entre 2005 et 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EUROS et GAB-F.I. de la relation : Commissaire aux comptes
  • SCI B2V (378 030 290) Cité 1 fois en 2005
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EUROS et SCI B2V de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : PICLET LOIC GILDAS , Barbara PICLET , LOIC PICLET
  • EUROS DISTRIBUTION (352 827 869) Cité 6 fois en 2004 et 2005
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EUROS et EUROS DISTRIBUTION de la relation : Fusion

Biens immobiliers de EUROS

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Appels d'offres gagnés par EUROS

Labels et certificats de EUROS

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : NC
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2020
Note NC NC NC
Écart rémunération (sur 40) NC NC 38
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) NC NC NC
Hautes rémunérations (sur 10) 5 10 5
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Marques déposées par EUROS

  • E.SPINE
    Enregistrée le 15/04/2016
    Expire le 15/04/2036
    Classes : 10
    Numéro : FR4265270
    Marque renouvelée
  • EUROP
    Enregistrée le 15/04/2016
    Expire le 29/06/2026
    Classes : 10
    Numéro : FR4265273
    Demande totalement rejetée
  • NEMOST
    Enregistrée le 07/04/2014
    Expire le 07/04/2024
    Classes : 10
    Numéro : FR4082184
    Marque expirée
  • TANIT
    Enregistrée le 04/04/2014
    Expire le 04/04/2024
    Classes : 10
    Numéro : FR4081650
    Marque expirée
  • DYNAMOST
    Enregistrée le 04/04/2014
    Expire le 04/04/2024
    Classes : 10
    Numéro : FR4081670
    Marque expirée
  • KAPPA
    Enregistrée le 07/09/2000
    Expire le 07/09/2010
    Classes : 10
    Numéro : FR3051149
    Marque expirée
  • ECARTEUR DE SENEGAS
    Enregistrée le 26/08/1999
    Expire le 26/08/2009
    Classes : 10
    Numéro : FR99809601
    Marque expirée
  • COTEX
    Enregistrée le 10/03/1999
    Expire le 10/03/2009
    Classes : 10
    Numéro : FR99780801
    Marque expirée
  • TRISTATIC
    Enregistrée le 18/01/1999
    Expire le 18/01/2009
    Classes : 10
    Numéro : FR99770659
    Marque expirée
  • SCANATOMIC
    Enregistrée le 06/03/1992
    Expire le 06/03/2002
    Classes : 10
    Numéro : FR92409967
    Marque expirée
  • EUROS
    Enregistrée le 12/06/1991
    Expire le 12/06/2021
    Classes : 10
    Numéro : FR1671711
    Marque expirée

Brevets déposés par EUROS

  • ENSEMBLE PROTHETIQUE NOTAMMENT POUR L'ARTICULATION LOMBO-SACREE
    Enregistré le 23/01/1992
    Expiré le 20/01/2005
    Numéro : FR9201042
    Classes : A61B17/7002 , A61B17/7008 , A61B17/701 , A61B17/7032 , A61B17/7049 , A61B17/7055 , A61F2/44
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE DE FABRICATION D'UNE TIGE FEMORALE SPECIALE POUR ARTHROPLASTIE TOTALE DE LA HANCHE ET LA TIGE OBTENUE
    Enregistré le 06/05/1993
    Expiré le 30/05/2009
    Numéro : FR9305791
    Classes : A61F2/30942 , A61F2/30767 , A61F2/36 , A61F2/3662 , A61F2/4202 , A61F2002/30943 , A61F2002/30952 , A61F2002/3625 , A61F2310/00796 , G05B19/4207 , G05B2219/45168
    Dossier déchu définitivement
  • ELEMENT PROTHETIQUE POUR L'ARTICULATION LOMBO-SACREE
    Enregistré le 06/01/1994
    Expiré le 31/01/2001
    Numéro : FR9400336
    Classes : A61B17/7055
    Dossier déchu définitivement
  • ENSEMBLE PROTHETIQUE POUR L'ARTICULATION DU GENOU
    Enregistré le 17/03/1994
    Expiré le 14/03/2014
    Numéro : FR9403436
    Classes : A61F2/38 , A61F2002/3895
    Brevet / CCP expiré
  • ENSEMBLE PROTHETIQUE MODULAIRE POUR L'ARTICULATION DE L'EPAULE
    Enregistré le 25/04/1994
    Expiré le 21/04/2010
    Numéro : FR9405329
    Classes : A61F2/40 , A61F2/4014 , A61F2/4081 , A61F2002/30331 , A61F2002/30332 , A61F2002/30339 , A61F2002/30367 , A61F2002/30433 , A61F2002/30492 , A61F2002/3054 , A61F2002/30574 , A61F2002/30604 , A61F2002/30616 , A61F2002/30617 , A61F2002/3069 , A61F2002/30772 , A61F2002/30797 , A61F2002/3082 , A61F2002/30884 , A61F2002/30902 , A61F2002/4018 , A61F2002/4029 , A61F2002/4037 , A61F2002/4044 , A61F2002/4062 , A61F2002/4077 , A61F2220/0025 , A61F2220/0033 , A61F2220/0041 , A61F2250/0097
    Dossier déchu définitivement
  • IMPLANT FEMORAL NOTAMMENT POUR PROTHESE TRICOMPARTIMENTALE DU GENOU
    Enregistré le 22/06/1994
    Expiré le 12/06/2014
    Numéro : FR9407964
    Classes : A61F2/38
    Brevet / CCP expiré
  • CIMENT OSSEUX COMPOSITE
    Enregistré le 17/10/1994
    Expiré le 27/10/2000
    Numéro : FR9412369
    Classes : A61L24/0094 , A61L24/0036 , A61L24/0042 , A61L2430/02
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF DE STABILISATION POSTERIEURE DU RACHIS AU MOYEN D'UNE TIGE
    Enregistré le 18/11/1994
    Expiré le 16/12/2004
    Numéro : FR9414066
    Classes : A61B17/7026 , A61B17/7004
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF DE STABILISATION ANTERIEURE DU RACHIS LOMBO-SACRE
    Enregistré le 18/11/1994
    Expiré le 21/10/2012
    Numéro : FR9414067
    Classes : A61B17/86 , A61F2/30965 , A61F2/442 , A61F2/4455 , A61F2002/2835 , A61F2002/30112 , A61F2002/30153 , A61F2002/30261 , A61F2002/30593 , A61F2002/30777 , A61F2002/30782 , A61F2002/30785 , A61F2002/30787 , A61F2002/30789 , A61F2002/3079 , A61F2002/30904 , A61F2230/0004 , A61F2230/0019 , A61F2230/0082 , A61F2310/00023
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF DE STABILISATION ANTERIEURE DU RACHIS CERVICAL
    Enregistré le 18/11/1994
    Expiré le 08/12/2004
    Numéro : FR9414069
    Classes : A61B17/7059 , A61B17/80 , A61B17/809 , A61B17/86 , A61F2/30965 , A61F2/442 , A61F2/447 , A61F2002/2835 , A61F2002/30112 , A61F2002/30158 , A61F2002/30261 , A61F2002/30329 , A61F2002/30433 , A61F2002/30578 , A61F2002/30593 , A61F2002/30604 , A61F2002/30774 , A61F2002/30777 , A61F2002/30785 , A61F2002/30789 , A61F2002/449 , A61F2220/0025 , A61F2220/0041 , A61F2230/0004 , A61F2230/0026 , A61F2230/0082 , A61F2310/00023
    Dossier déchu définitivement
  • IMPLANT RACHIDIEN
    Enregistré le 12/01/1995
    Expiré le 02/11/2005
    Numéro : FR9500306
    Classes : A61B17/7032 , A61B17/7056 , A61B17/7091
    Dossier déchu définitivement
  • NOUVEAU MATERIAU PROTHETIQUE BIOCOMPATIBLE, PROTHESE OU SYSTEMES PROTHETIQUES CONSTITUES PAR LEDIT MATERIAU ET LEUR PROCEDE DE PREPARATION PAR DOUBLE IMPLANTATION IONIQUE DE CALCIUM ET DE PHOSPHORE.
    Enregistré le 20/03/1995
    Expiré le 28/03/2004
    Numéro : FR9503198
    Classes : A61L27/32 , A61F2/30767 , A61F2/3094 , A61F2310/00017 , A61F2310/00023 , A61F2310/00029 , A61F2310/00179 , A61F2310/00796 , C23C14/46 , C23C14/48
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF DE LIAISON TRANSVERSALE DE TIGES D'IMPLANTS RACHIDIENS
    Enregistré le 20/06/1996
    Expiré le 31/03/2004
    Numéro : FR9607671
    Classes : A61B17/7049
    Dossier déchu définitivement
  • PLAQUE D'OSTEOSYNTHESE DE RACHIS
    Enregistré le 22/07/1996
    Expiré le 23/07/2004
    Numéro : FR9609164
    Classes : A61B17/7059 , A61B17/7055 , A61B17/80 , A61B17/8085
    Dossier déchu définitivement
  • PROTHESE COTYLOIDE DE REPRISE DE HANCHE
    Enregistré le 29/01/1997
    Expiré le 24/11/2001
    Numéro : FR9700935
    Classes : A61F2/34 , A61F2002/30433 , A61F2002/30538 , A61F2002/30578 , A61F2002/30785 , A61F2002/3241 , A61F2220/0041 , A61F2250/0006 , A61F2310/00023
    Dossier déchu définitivement
  • IMPLANT RACHIDIEN
    Enregistré le 26/06/1998
    Expiré le 26/04/2014
    Numéro : FR9808128
    Classes : A61B17/7044 , A61B17/7032 , A61B17/7041 , A61B17/7056
    Dossier déchu définitivement
  • IMPLANT RACHIDIEN AVEC DES MOYENS DE FIXATION A UNE VERTEBRE ET UN DISPOSITIF DE LIAISON TRANSVERSALE DE DEUX TIGES LONGITUDINALES
    Enregistré le 07/09/1998
    Expiré le 25/07/2004
    Numéro : FR9811138
    Classes : A61B17/7062 , A61B17/7047
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF D'ECARTEMENT POUR ACCEDER PAR VOIE ANTERIEURE A UNE PARTIE DU RACHIS
    Enregistré le 10/11/1998
    Expiré le 28/11/2004
    Numéro : FR9814128
    Classes : A61B17/0206 , A61B17/0218 , A61B2017/0256
    Brevet / CCP expiré
  • IMPLANT RACHIDIEN A LIAISON LATERALE PAR VOIE ANTERIEURE
    Enregistré le 15/06/1999
    Expiré le 24/05/2013
    Numéro : FR9907533
    Classes : A61B17/7002 , A61B17/7044
    Dossier déchu définitivement
  • IMPLANT INTERVERTEBRAL
    Enregistré le 30/09/1999
    Expiré le 26/07/2012
    Numéro : FR9912221
    Classes : A61F2/4425 , A61F2/0077 , A61F2002/30578 , A61F2002/30922 , A61F2310/00023 , A61F2310/00161 , A61F2310/00407 , A61F2310/00574
    Dossier déchu définitivement
  • CROCHET PEDICULAIRE AUTOSTABLE
    Enregistré le 04/09/2001
    Expiré le 25/07/2004
    Numéro : FR0111418
    Classes : A61B17/7062 , A61B17/7032 , A61B17/7056
    Rejeté
  • PROTHESE DE HANCHE
    Enregistré le 13/11/2002
    Expiré le 30/11/2016
    Numéro : FR0214186
    Classes : A61F2/3662 , A61F2/36 , A61F2/367 , A61F2/3676 , A61F2002/30112 , A61F2002/30113 , A61F2002/30156 , A61F2002/30158 , A61F2002/30332 , A61F2002/3625 , A61F2002/365 , A61F2002/3686 , A61F2220/0033 , A61F2230/0004 , A61F2230/0006 , A61F2230/0023 , A61F2230/0026
    Déchu
  • IMPLANT RACHIDIEN A MOYENS DE VERROUILLAGE MUNIS D'UN TEMOIN DE SERRAGE
    Enregistré le 17/09/2003
    Expiré le 01/10/2018
    Numéro : FR0310905
    Classes : A61B17/7032 , A61B2090/037
    Déchu
  • SYSTEME D'IMPLANT COMPRENANT UN IMPLANT ET UN MOYEN DE FIXATION DE L'IMPLANT POURVU D'UNE VIS D'ANCRAGE VISSEE DANS UN ORGANE DE BLOCAGE CLIPPE DANS L'IMPLANT
    Enregistré le 07/11/2003
    Expiré le 30/11/2012
    Numéro : FR0313074
    Classes : A61B17/8047 , A61B17/7059 , A61B17/8695 , A61B2017/00867
    Déchu
  • IMPLANT RACHIDIEN A MOYEN DE BLOCAGE PIVOTANT POUR UNE TIGE DE LIAISON
    Enregistré le 02/08/2005
    Expiré le 01/06/2013
    Numéro : FR0508224
    Classes : A61B17/7041 , A61B17/7044 , A61B17/7059
    Dossier déchu définitivement
  • ELEMENT POUR LE POSITIONNEMENT ANGULAIRE D'UN PLAN DE COUPE FEMORALE DISTALE POUR L'INSTALLATION D'UNE PROTHESE DE GENOU.
    Enregistré le 10/05/2007
    Expiré le 16/05/2009
    Numéro : FR0703356
    Classes : A61F2/3868 , A61B17/155 , A61B17/157 , A61B17/1764 , A61F2/389
    Rejeté
  • GUIDE DE COUPE D'UN VISEUR TIBIAL.
    Enregistré le 10/05/2007
    Expire le 21/05/2027
    Numéro : FR0703357
    Classes : A61B17/157
  • ADAPTATEUR D'UN OUTILLAGE POUR LA REALISATION DE L'EVIDEMENT FINAL POUR PROTHESE D'EPAULE
    Enregistré le 18/06/2007
    Expiré le 31/05/2017
    Numéro : FR0704324
    Classes : A61F2/40 , A61B17/1659 , A61B17/1684 , A61F2/4059 , A61F2/4081 , A61F2002/30604 , A61F2002/30607 , A61F2002/30616 , A61F2002/4011 , A61F2002/4018 , A61F2002/4022 , A61F2002/4029 , A61F2002/4037 , A61F2002/4044 , A61F2002/4062 , A61F2002/4085 , A61F2250/0062
    Dossier déchu
  • OUTILLAGE POUR LA MISE EN PLACE D'UNE CUPULE D'UNE PROTHESE DE HANCHE A DOUBLE MOBILITE ET CUPULE D'UNE TELLE PROTHESE
    Enregistré le 18/06/2007
    Expiré le 30/06/2020
    Numéro : FR0704325
    Classes : A61F2/34 , A61F2/36 , A61F2/367 , A61F2/4603 , A61F2/4609 , A61F2002/30168 , A61F2002/30322 , A61F2002/30426 , A61F2002/30429 , A61F2002/3082 , A61F2002/3208 , A61F2002/342 , A61F2002/3443 , A61F2002/3611 , A61F2002/365 , A61F2002/4681 , A61F2220/0025 , A61F2230/0043 , A61F2250/0026
    Déchu
  • PROTHESE D'EPAULE INVERSEE
    Enregistré le 17/06/2008
    Expiré le 30/06/2020
    Numéro : FR0853984
    Classes : A61F2/40 , A61B17/86 , A61F2/4081 , A61F2002/30332 , A61F2002/30433 , A61F2002/305 , A61F2002/30878 , A61F2002/4022 , A61F2002/4085 , A61F2220/0025 , A61F2220/0033 , A61F2220/0041
    Déchu
  • SYSTEME D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE
    Enregistré le 23/10/2008
    Expiré le 02/11/2021
    Numéro : FR0805881
    Classes : A61B17/7001 , A61B17/7008 , A61B17/701 , A61B17/7031 , A61B17/704 , A61B17/7049 , A61B17/7001 , A61B17/704 , A61B17/7008 , A61B17/7049 , A61B17/701 , A61B17/7031
    Déchu
  • IMPLANT RACHIDIEN A LIAISON ROTULE VERROUILLABLE
    Enregistré le 12/03/2009
    Expiré le 31/03/2025
    Numéro : FR0901138
    Classes : A61B17/7032 , A61B17/7037 , A61B17/7076 , A61B17/7032 , A61B17/7037 , A61B17/7076 , A61B17/8875
    Déchu
  • PROTHESE DE DISQUE INTERVERTEBRAL
    Enregistré le 31/07/2009
    Expiré le 05/05/2011
    Numéro : FR0903784
    Classes : A61F2/0095 , A61F2/4425 , A61F2/4611 , A61F2002/302 , A61F2002/30299 , A61F2002/30331 , A61F2002/3065 , A61F2002/30654 , A61F2002/30662 , A61F2002/30843 , A61F2002/30879 , A61F2002/443 , A61F2002/4622 , A61F2002/4638 , A61F2220/0033 , A61F2230/0065 , A61F2230/0093 , A61F2310/00023 , A61F2310/00029
    Dossier déchu définitivement
  • PROTHESE DE DISQUE INTERVERTEBRAL A DENTURE BI-ORIENTEE
    Enregistré le 21/04/2011
    Expiré le 30/04/2013
    Numéro : FR1101263
    Classes : A61F2/4425 , A61F2/4611 , A61F2002/30354 , A61F2002/30369 , A61F2002/30649 , A61F2002/30879 , A61F2002/30892 , A61F2002/443
    Déchu
  • PROTHESE ORTHOPEDIQUE DE TETE D'ARTICULATION
    Enregistré le 20/06/2011
    Expire le 19/06/2027
    Numéro : FR1155403
    Classes : A61F2/3609 , A61F2002/30332 , A61F2002/30367 , A61F2002/30403 , A61F2002/30474 , A61F2002/3054 , A61F2002/3055 , A61F2002/30604 , A61F2002/365
  • IMPLANT ILIO-SACRE DE CONNEXION A UN SYSTEME D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE
    Enregistré le 07/06/2012
    Expiré le 29/06/2017
    Numéro : FR1201645
    Classes : A61B17/7032 , A61B17/7035 , A61B17/7041 , A61B17/7055 , A61B17/7032 , A61B17/7035 , A61B17/7041 , A61B17/7055
    Dossier déchu
  • IMPLANT A ALLONGEMENT AUTOMATIQUE
    Enregistré le 23/01/2013
    Expiré le 31/01/2019
    Numéro : FR1350585
    Classes : A61B17/7014 , A61B17/7025 , A61B17/7216 , A61F2002/30601 , A61F2002/3052 , A61F2002/3055 , A61B17/7216 , A61B17/7025 , A61F2002/3052 , A61F2002/3055 , A61F2002/30601 , A61B17/705 , A61B17/7014 , A61B17/7014 , A61B17/7019 , A61B17/7025 , A61B17/7216 , A61F2/30 , A61B17/7216 , A61B17/7025 , A61F2002/3052 , A61F2002/3055 , A61F2002/30601 , A61B17/705 , A61B17/7014
    Déchu
  • IMPLANT DE FUSION INTERVERTEBRALE ET INSTRUMENT CHIRURGICAL DE MISE EN PLACE DE CET IMPLANT
    Enregistré le 13/03/2013
    Expiré le 24/08/2020
    Numéro : FR1352245
    Classes : A61F2/4465 , A61F2/4603 , A61F2/4611 , A61F2002/30538 , A61F2002/30593 , A61F2002/30784 , A61F2002/30813 , A61F2002/30828 , A61F2002/30836 , A61F2002/4627
    Déchu
  • VIS A OS POUR DISPOSITIF D'ARTHRODESE SECURISE
    Enregistré le 17/05/2013
    Expiré le 31/05/2024
    Numéro : FR1354494
    Classes : A61B17/7059 , A61B17/8033 , A61B17/8042 , A61B17/8605 , A61B17/863
    Déchu
  • PERFECTIONNEMENT AUX PROTHESES TOTALES DE GENOU ET A LEUR PROCEDE DE MONTAGE
    Enregistré le 30/05/2013
    Expire le 21/05/2027
    Numéro : FR1354966
    Classes : A61F2/385 , A61F2/3886 , A61F2220/0041
  • IMPLANT TIBIAL DE PROTHESE DE GENOU COMPORTANT UNE EMBASE ET UN PLATEAU SUPPORT A EPAISSEUR VARIABLE ET PROCEDE D'ASSEMBLAGE DE CES DERNIERS
    Enregistré le 14/10/2013
    Expire le 29/10/2026
    Numéro : FR1359994
    Classes : A61F2/389 , A61F2002/30383 , A61F2002/30387 , A61F2002/30401 , A61F2002/30403 , A61F2002/3895
  • VIS D’OSTEOSYNTHESE DESTINEE A LA SOLIDARISATION DE FRAGMENTS OSSEUX
    Enregistré le 22/05/2014
    Expiré le 31/05/2024
    Numéro : FR1454629
    Classes : A61B17/863 , A61B17/8635 , A61B90/06 , A61B2090/061
    Déchu
  • AGRAFE ORTHOPEDIQUE D'OSTEOSYNTHESE ET INSTRUMENT DE MISE EN PLACE DE CETTE AGRAFE
    Enregistré le 09/07/2014
    Expiré le 01/08/2022
    Numéro : FR1456630
    Classes : A61B17/0642 , A61B17/0684 , A61B17/92 , A61B2017/0641 , A61B2017/922
    Déchu
  • DISPOSITIF DE POSITIONNEMENT D'AU MOINS UN GUIDE DE COUPE EN VUE DE LA POSE D'UN IMPLANT TIBIAL ET D'UN IMPLANT FEMORAL
    Enregistré le 22/12/2015
    Expiré le 02/01/2023
    Numéro : FR1563071
    Classes : A61B17/154 , A61B17/155 , A61B17/157
    Déchu
  • IMPLANT DE FUSION INTERVERTEBRALE A IMPLANTER PAR VOIE ANTERIEURE
    Enregistré le 12/04/2016
    Expire le 28/04/2027
    Numéro : FR1653203
    Classes : A61F2/4455 , A61F2/447 , A61F2002/30593 , A61F2002/30787 , A61F2002/30836 , A61F2002/4629
  • ENSEMBLE PERMETTANT DE REALISER UNE ARTHRODESE ENTRE DEUX VERTEBRES CONSECUTIVES ET CAGE INTERVERTEBRALE ASSOCIEE
    Enregistré le 09/03/2018
    Expiré le 31/03/2023
    Numéro : FR1852077
    Classes : A61F2/4455 , A61F2/447 , A61F2/4611
    Déchu
  • Ancillaire pour l’implantation d’une cupule
    Enregistré le 19/06/2019
    Expiré le 29/06/2021
    Numéro : FR1906609
    Classes : A61F2/4609 , A61F2002/4628
    Rejeté
  • Ciseau emporte-pièce chirurgical et dispositif chirurgical comportant un tel ciseau emporte-pièce
    Enregistré le 13/03/2020
    Expire le 31/03/2027
    Numéro : FR2002493
    Classes : A61B17/1604 , A61B17/164 , A61B17/1668 , A61B17/1659 , A61F2/3662 , A61F2/367 , A61F2002/30331 , A61F2002/30332 , A61F2002/30904 , A61F2002/4677 , A61F2002/4681
  • Instrument de manipulation et d’impaction d’une cupule d’une prothèse de hanche
    Enregistré le 22/06/2022
    Expire le 19/06/2027
    Numéro : FR2206172
    Classes : A61F2/4609 , A61F2002/30426 , A61F2002/30471 , A61F2002/30474 , A61F2002/4627 , A61F2002/4629

Aides perçues par EUROS

Intitulé : COVID-19: Modification des régimes d'aides SA.56709, SA.56985, SA.57367, SA.57695, SA.57754, SA.61330, SA.62568, SA.62999, SA.63656 et SA.100299 and SA.60965
Montant : 200 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Publication : 04/06/2023
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Prêt à taux réduit
Numéro SA : SA.100959
•
Référence : TM-11762655
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 800 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 04/12/2021
•
Publication : 10/11/2021
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
•
Référence : TM-10733292
Intitulé : COVID-19: Régime d’aides destinées à compenser les coûts fixes non couverts des entreprises
Montant : 469 645 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.61330
•
Référence : TM-11708678