| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 68.20B |
| Domaine d’activité : | Activités immobilières |
| Formes d'exercice : | Gestion de biens, Commerciale |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SCI DU CLOS applique soit différente. : |
|
| Date de clôture d'exercice comptable : | 31/12/2026 |
Informations juridiques de SCI DU CLOS
| SIREN : | 378 684 906 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 378 684 906 00019 |
| Forme juridique : | SCI, société civile immobilière |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de PONTOISE , le 13/07/1990 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 13/07/1990) |
| Numéro RCS : | 378 684 906 R.C.S. Pontoise |
| Capital social : | 641 430,00 € |
Activité de SCI DU CLOS
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Etablissements de l'entreprise SCI DU CLOS
Etablissements de l'entreprise SCI DU CLOS
Dirigeants et représentants de SCI DU CLOS
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Gérant, Associé indéfiniment responsable
95 ans - 12/1930Depuis le 08/09/2026
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Associé indéfiniment responsable
66 ans - 09/1960Depuis le 03/03/2019
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Associé indéfiniment responsable
70 ans - 06/1956Depuis le 03/03/2019
-
Associé indéfiniment responsable
67 ans - 03/1959Depuis le 03/03/2019
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Ancien associé
02/1933 - 04/2025 Une personne avec le même nom et la même date de naissance est présente dans le fichier des personnes décédéesDu 03/03/2019 au 08/09/2026
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Ancien gérant
Du 17/12/2019 au 03/01/2020
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Ancien gérant
95 ans - 12/1930Du 20/09/2016 au 03/01/2020
Anciens dirigeants
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SCI DU CLOS
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de SCI DU CLOS
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)
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Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)
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Copie des statuts mis à jour
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Copie des statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Modification(s) statutaire(s)
- Agrément de nouveaux associés
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Modification(s) statutaire(s)
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Acte sous seing privé
- Cession ou donation de parts
- Apport
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Augmentation du capital social
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Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Cession de parts
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Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
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Acte sous seing privé
Comptes annuels de SCI DU CLOS
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de SCI DU CLOS
Annonces BODACC de SCI DU CLOS
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MODIFICATION 20/12/2019RCS de PontoiseBodacc B n°20190245, annonce n°2444Dénomination : SCI DU CLOSAdresse : le Clos 15 Rue Des Sorbiers 95420 HodentDescription : Modification survenue sur l'administration.Administration : Gérant : BILLARD JEAN-LOUIS MARIE Jean-Louis Marie ; Associé : BILLARD Denise ; Associé : BILLARD Philippe ; Associé : BILLARD Claude ; Associé : BILLARD Christine
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MODIFICATION 23/09/2016RCS de PontoiseBodacc B n°20160187, annonce n°5435Dénomination : SCI DU CLOSCapital : 641 430,00 €Description : Modification du capital..
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