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Mise à jour RCS : le 28/07/2026 Mise à jour RNE : le 28/07/2026 Mise à jour INSEE : le 27/07/2026

SOCIETE CARTEL

379 910 870 · Active
Adresse : 40 RUE DU BIGNON, 35135 CHANTEPIE
Activité : Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2022)
Création : 17/10/1990
Dirigeant : Le Berre Philippe

Informations juridiques de SOCIETE CARTEL

SIREN : 379 910 870
SIRET (siège) : 379 910 870 00029
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR82379910870
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de RENNES , le 19/11/1990 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 19/11/1990)
Numéro RCS : 379 910 870 R.C.S. Rennes
Capital social : 40 000,00 €

Activité de SOCIETE CARTEL

Activité principale déclarée : Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Code NAF ou APE : 62.02A (Conseil en systèmes et logiciels informatiques)
Domaine d’activité : Programmation, conseil et autres activités informatiques
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective : Bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 30/04/2027

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise SOCIETE CARTEL

  • Siège et établissement principal

    En activité

    379 910 870 00029
    Adresse : 40 RUE DU BIGNON 35135 CHANTEPIE
    Date de création : 01/10/2010
  • Établissement secondaire

    Fermé

    379 910 870 00037
    Adresse : 2 AVENUE ERNEST PELLOTIER 04400 BARCELONNETTE
    Date de création : 01/05/2016
    Date de clôture : 06/09/2022
    Activité distincte : Fabrication de composants électroniques (26.11Z)
    Nom commercial : CARTELMATIC
  • Établissement secondaire

    Fermé

    379 910 870 00011
    Adresse : 3 SQUARE RENE CASSIN 35700 RENNES
    Date de création : 17/10/1990
    Date de clôture : 01/10/2010 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise SOCIETE CARTEL

Finances de SOCIETE CARTEL

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 1,2M 1,39M 1,43M 1,28M
Marge brute (€) 1,23M 1,28M 1,3M 1,18M
EBITDA - EBE (€) 68,5K 177K 90,6K 175K
Résultat d'exploitation (€) 83,1K 67,9K 99,5K 132K
Résultat net (€) 85,4K 97K 139K 133K
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) -13,9 -2,9 11,9 9,4
Taux de croissance de l'effectif (%) 7,1
Taux de marge brute (%) 103 92,3 90,8 92
Taux de marge d'EBITDA (%) 5,7 12,8 6,3 13,6
Taux de marge opérationnelle (%) 6,9 4,9 7 10,3
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 177K 346K 61,4K 26,2K
BFR exploitation (€) 446K 665K 396K 385K
BFR hors exploitation (€) -269K -319K -335K -358K
BFR (j de CA) 54,1 90,8 15,6 7,5
BFR exploitation (j de CA) 136 175 101 110
BFR hors exploitation (j de CA) -82 -83,9 -85,5 -102
Délai de paiement clients (j) 112 136 72,7 85,1
Délai de paiement fournisseurs (j) 91,2 53,3 85,9 88
Ratio des stocks / CA (j) 54,9 54,6 56,4 50,7
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 243K 292K 247K 283K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 20,3 21 17,3 22,1
Fonds de roulement net global (€) 621K 825K 665K 908K
Couverture du BFR 3,5 2,4 10,8 34,6
Trésorerie (€) 443K 479K 604K 882K
Dettes financières (€) 38,3K 188K 139K 461K
Capacité de remboursement -1,7 -1 -1,9 -1,5
Ratio d'endettement (Gearing) -0,6 -0,4 -0,7 -0,7
Autonomie financière (%) 56,2 46,3 49,4 38,7
Taux de levier (DFN/EBITDA) -5,9 -1,6 -5,1 -2,4
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 505K
Liquidité générale 2,2
Couverture des dettes -0,7 -1,1 -0,8 -0,9
Fonds propres (€) 664K 668K 671K 632K
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 7,1 7 9,7 10,4
Rentabilité sur fonds propres (%) 12,9 14,5 20,8 21
Rentabilité économique (%) 7,2 6,7 10,3 8,1
Valeur ajoutée (€) 795K 923K 885K 807K
Valeur ajoutée / CA (%) 66,4 66,4 61,9 63,1
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Effectif 16 15
Salaires et charges sociales (€) 709K 732K 765K 627K
Salaires / CA (%) 59,3 52,6 53,5 49
Impôts et taxes (€) 10,5K 10,7K 13,3K 10,1K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 9,5K

Dirigeants et représentants de SOCIETE CARTEL

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SOCIETE CARTEL

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de SOCIETE CARTEL

    • Copie des statuts mis à jour
    04/06/2026
    • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
    21/04/2026
    • Document inconnu
    06/03/2024
    • Extrait de décision(s) des associés
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire
    30/05/2017
    • Décision(s) des associés
      • *Chantepie, 40 rue du Bignon -Modification article 4 des statuts
    • Statuts mis à jour
    24/11/2010
    • Décision(s) des associés
      • *Chantepie, 40 rue du Bignon -Modification article 4 des statuts
    • Statuts mis à jour
    24/11/2010
    • Extrait de procès-verbal
      • *FIN DE MANDAT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES, NON RENOUVELES
    19/04/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Nomination de président
      • * SAS - ADOPTION DES NOUVEAUX STATUTS
    • Rapport du commissaire aux comptes
    • Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
      • * EN SAS
    • Statuts mis à jour
    21/11/2006
    • Extrait de procès-verbal
      • titulaire et suppléant
    10/05/2004
    • Extrait de procès-verbal
      • Augmentation du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • * MISE EN CONFORMITE DES STATUTS SUITE A LA LOI DU 15.05.2001 - MODIFICATIONS STATUTAIRES : ARTICLES 6 8
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination de président directeur général
    • Statuts mis à jour
    21/05/2002
    • Extrait de procès-verbal
      • * SUPPLEANT
    03/12/1998
    • Extrait de procès-verbal
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • (EXTRAIT)
    02/07/1997
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président
    14/01/1997
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président
    10/06/1996
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président
    01/06/1993
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • (ARTICLE 5)
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    30/03/1993

Comptes annuels de SOCIETE CARTEL

  • Comptes sociaux 2024 09/05/2025
  • Comptes sociaux 2023 11/04/2024
  • Comptes sociaux 2022 18/04/2023
  • Comptes sociaux 2021 04/04/2022
  • Comptes sociaux 2020 23/06/2021
  • Comptes sociaux 2019 14/09/2020
  • Comptes sociaux 2018 30/04/2019
  • Comptes sociaux 2017 15/05/2018
  • Comptes sociaux 2016 26/04/2017

Procédures collectives de SOCIETE CARTEL

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de SOCIETE CARTEL

  • Cour d'appel de Paris, 19/03/2014, 2010/21042
    Début du contentieux : 21/09/2010
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARTYGRAPHIE, SELARL FREDERIC B, ATELIER M'PRIM 86 SARL, COMMUNE DE VIVONNE, SELARL Frédéric B
    Lire sur Pappers Justice

Annonces BODACC de SOCIETE CARTEL

  • DÉPÔT DES COMPTES 13/05/2025
    RCS de Rennes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2024
    Adresse : 40 Rue du Bignon 35135 Chantepie
    Bodacc C n°20250091, annonce n°1941
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/04/2024
    RCS de Rennes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2023
    Adresse : 40 Rue du Bignon 35135 Chantepie
    Bodacc C n°20240074, annonce n°1468
  • MODIFICATION 08/03/2024
    RCS de Rennes
    Dénomination : SOCIETE CARTEL
    Adresse : 40 Rue du Bignon 35135 Chantepie
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : LE BERRE Philippe Jean Jacques
    Bodacc B n°20240048, annonce n°657
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/04/2023
    RCS de Rennes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2022
    Adresse : 40 Rue du Bignon 35135 Chantepie
    Bodacc C n°20230078, annonce n°2193
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/04/2022
    RCS de Rennes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2021
    Adresse : 40 Rue du Bignon 35135 Chantepie
    Bodacc C n°20220068, annonce n°1072
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/06/2021
    RCS de Rennes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2020
    Adresse : 40 Rue du Bignon 35135 Chantepie
    Bodacc C n°20210123, annonce n°1270
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/09/2020
    RCS de Rennes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2019
    Adresse : 40 Rue du Bignon 35135 Chantepie
    Bodacc C n°20200181, annonce n°2873
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/05/2019
    RCS de Rennes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2018
    Adresse : 40 rue du Bignon 35135 Chantepie
    Bodacc C n°20190092, annonce n°1784
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/05/2018
    RCS de Rennes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2017
    Adresse : 40 rue du Bignon 35135 Chantepie
    Bodacc C n°20180095, annonce n°1531
  • MODIFICATION 02/06/2017
    RCS de Rennes
    Dénomination : SOCIETE CARTEL
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Président : LE BERRE Philippe Jean Jacques ; Commissaire aux comptes titulaire : XO AUDIT en fonction le 30 Mai 2017
    Bodacc B n°20170105, annonce n°772
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/05/2017
    RCS de Rennes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2016
    Adresse : 40 rue du Bignon 35135 Chantepie
    Bodacc C n°20170039, annonce n°3180
  • VENTE 15/05/2016
    RCS de Rennes
    Adresse : 40 Rue du Bignon 35135 Chantepie
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis dans le cadre d'une liquidation judiciaire au prix stipulé de 46200 Euros.
    Ancien propriétaire : ANDELIA
    Bodacc A n°20160096, annonce n°70
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/04/2016
    RCS de Rennes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2015
    Adresse : 40 rue du Bignon 35135 Chantepie
    Bodacc C n°20160040, annonce n°1639
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/04/2015
    RCS de Rennes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2014
    Adresse : 40 rue du Bignon 35135 Chantepie
    Bodacc C n°20150033, annonce n°1674
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/05/2014
    RCS de Rennes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2013
    Adresse : 40 rue du Bignon 35135 Chantepie
    Bodacc C n°20140026, annonce n°3002
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/05/2013
    RCS de Rennes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2012
    Adresse : 40 rue du Bignon 35135 Chantepie
    Bodacc C n°20130024, annonce n°4328
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/05/2012
    RCS de Rennes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2011
    Adresse : 40 rue du Bignon 35135 Chantepie
    Bodacc C n°20120028, annonce n°5010
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/06/2011
    RCS de Rennes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2010
    Adresse : 40 rue du Bignon 35135 Chantepie
    Bodacc C n°20110034, annonce n°4673
  • MODIFICATION 09/12/2010
    RCS de Rennes
    Dénomination : SOCIETE CARTEL
    Capital : 40 000,00 €
    Adresse : 40 rue du Bignon 35135 Chantepie
    Description : Transfert du siège et de l'établissement principal avec création
    Administration : Président de la société : LE BERRE Philippe Jean Jacques
    Bodacc B n°20100238, annonce n°890
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/05/2010
    RCS de Rennes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2009
    Adresse : 3 square René Cassin 35700 Rennes
    Bodacc C n°20100025, annonce n°3228
  • MODIFICATION 04/05/2010
    RCS de Rennes
    Dénomination : SOCIETE CARTEL
    Capital : 40 000,00 €
    Adresse : 3 square René Cassin 35700 Rennes
    Description : Changement de commissaire aux comptes
    Administration : Président de la société : LE BERRE Philippe Jean Jacques
    Bodacc B n°20100086, annonce n°568
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/05/2009
    RCS de Rennes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2008
    Adresse : 3 square René Cassin 35700 Rennes
    Bodacc C n°20090032, annonce n°4037
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/05/2008
    RCS de Rennes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2007
    Adresse : 3 square René Cassin 35700 Rennes
    Bodacc C n°20080029, annonce n°3559

Cartographie de SOCIETE CARTEL

Comment contacter SOCIETE CARTEL ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 40 RUE DU BIGNON
35135 CHANTEPIE

Services recommandés pour les SAS

Prestataire Service
Logo B.Conseil Financement innovation En savoir plus
Logo Sofradom Domiciliation En savoir plus
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Dougs Expert-comptable En savoir plus

Entreprises citées de SOCIETE CARTEL

  • STEREN (523 241 305) Cité 5 fois entre 2017 et 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOCIETE CARTEL et STEREN de la relation : Banque
  • LUMIPLAN TRANSPORT (325 230 308) Cité 1 fois en 1993
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOCIETE CARTEL et LUMIPLAN TRANSPORT de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : KPMG SA , LUMIPLAN HOLDING , Henry GAILLARD

Biens immobiliers de SOCIETE CARTEL

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Appels d'offres gagnés par SOCIETE CARTEL

  • Objet : CONTRAT DE MAINTENANCE ET D’EXPLOITATION DES PANNEAUX DYNAMIQUES

    Montant : 85 540,00 € · Notifié le : 22/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE BEZIERS (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Digitalisation des points d’accueil de la SPL Saumur Val de Loire Tourisme

    Montant : 74 240,00 € · Notifié le : 28/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SAUMUR VAL DE LOIRE TOURISME

    En savoir plus
  • Objet : fourniture et la pose d’abris urbains pour l’accueil des usagers et l’utilisation de bornes interactives (Escales numériques)

    Montant : 32 850,00 € · Notifié le : 09/08/2024 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DU CREUSOT (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : fourniture et la pose d’abris urbains pour l’accueil des usagers et l’utilisation de bornes interactives (Escales numériques)

    Montant : 32 850,00 € · Notifié le : 09/08/2024 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DU CREUSOT (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE DE 3 BORNES TACTILES OUTDOOR SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L’OURCQ

    Montant : 49 904,00 € · Notifié le : 20/12/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS DE L'OURCQ

    En savoir plus
  • Objet : FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE DE 3 BORNES TACTILES OUTDOOR SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L’OURCQ

    Montant : 49 904,00 € · Notifié le : 20/12/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS DE L'OURCQ

    En savoir plus
  • Objet : PRESTATIONS INFORMATIQUE, TELEPHONIE ET MULTIMEDIAS PSP AUNIS ATLANTIQUE - LOT 5 - Affichage dynamique

    Montant : 7 359,00 € · Notifié le : 08/11/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES AUNIS ATLANTIQUE

    En savoir plus
  • Objet : 1A ACQUISITION DE BORNES NUMERIQUES A CONTENUS TOURISTIQUES

    Montant : 133 333,00 € · Notifié le : 16/09/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CU LIMOGES METROPOLE

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture et pose de bornes interactives à informations touristiques

    Montant : 24 995,00 € · Notifié le : 11/08/2022 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : LOIRE FOREZ AGGLOMERATION LFA

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture, livraison, installation, mise en service et maintenance d’une borne pédagogique interactive tactile pour l’Ecole Centrale de Nantes

    Montant : 25 175,00 € · Notifié le : 26/04/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : ECOLE CENTRALE DE NANTES

    En savoir plus
  • Objet : Lot 10: signalétique numérique

    Montant : 22 729,00 € · Notifié le : 08/04/2022 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CMA FRANCE

    En savoir plus
  • Objet : Acquisition d’écrans de diffusion d’information

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 25/10/2021 · Durée : 4 ans

    Acheteur : COMMUNE D ARMENTIERES (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Digitalisation de l’accueil touristique

    Montant : 12 950,00 € · Notifié le : 30/08/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : OFFICE DE TOURISME GRANVILLE TERRE ET MER

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  • Objet : Digitalisation de l’accueil touristique

    Montant : 7 495,00 € · Notifié le : 30/08/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : OFFICE DE TOURISME GRANVILLE TERRE ET MER

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  • Objet : CCP 2021-14 du 05-05-2021-Lot 1 - écrans, supports et mobiliers totems

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 18/08/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES (SERVICES ADMINISTRATIFS)

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  • Objet : M20152 - LOT 2 - ECRANS TACTILES ET MUR D’IMAGE

    Montant : 42 311,00 € · Notifié le : 15/06/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : ORLEANS METROPOLE

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  • Objet : Fourniture et pose d’une borne d’information numérique.

    Montant : 16 681,00 € · Notifié le : 18/12/2020 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC PORTE OCEANE DU LIMOUSIN

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  • Objet : Fournitures outils numériques

    Montant : 44 092,00 € · Notifié le : 03/11/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DE L'AIN

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  • Objet : Fourniture d’outils numériques à vocation touristique - Fourniture, pose et maintenance de bornes numériques à écran tactile

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 29/10/2020 · Durée : 3 ans

    Acheteur : CTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DE L'AIN

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  • Objet : La consultation a pour objet la fourniture, l’installation et la maintenance d’une borne interactive tactile d’extérieur

    Montant : 17 975,00 € · Notifié le : 13/10/2020 · Durée : 4 ans

    Acheteur : COMMUNE DE SALLES (MAIRIE)

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  • Objet : UTILISATION, MAINTENANCE, ASSISTANCE D’UN LOGICIEL DEDIE AU TOURISME. ACHAT, MAINTENANCE, ASSISTANCE DE MATERIELS NUMERIQUES

    Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 20/08/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC DU PIEMONT CEVENOL

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  • Objet : 19S0055-Lot 3: Fourniture, pose et maintenance de deux bornes numériques à écran tactile

    Montant : 32 400,00 € · Notifié le : 05/03/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU CENTRE DE LA MARTINIQUE

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  • Objet : PA19 -049 Panneaux dynamiques-Fourniture installation et maintenance de panneaux dynamiques et interactifs d’informations municipales

    Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 17/07/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BEZIERS (MAIRIE)

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Labels et certificats de SOCIETE CARTEL

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Marques déposées par SOCIETE CARTEL

  • NATURAL KIOSK
    Enregistrée le 10/07/2025
    Expire le 10/07/2035
    Classes : 09 , 20 , 35
    Numéro : FR5163292
    Marque enregistrée
  • STANDBOX
    Enregistrée le 07/11/2024
    Expire le 07/11/2034
    Classes : 06 , 09 , 42
    Numéro : FR5095926
    Marque enregistrée
  • BALIZ
    Enregistrée le 06/11/2024
    Expire le 06/11/2034
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR5095790
    Marque enregistrée
  • ANDELIA
    Enregistrée le 25/10/2019
    Expire le 25/10/2029
    Classes : 09 , 35 , 38
    Numéro : FR4593659
    Marque enregistrée
  • VAREO
    Enregistrée le 24/09/2019
    Expire le 24/09/2029
    Classes : 09 , 35 , 38
    Numéro : FR4584168
    Marque enregistrée
  • FULL TOUCH
    Enregistrée le 28/03/2019
    Expire le 28/03/2029
    Classes : 09 , 28 , 38
    Numéro : FR4537995
    Marque enregistrée
  • ENOO
    Enregistrée le 21/03/2019
    Expire le 21/03/2029
    Classes : 09 , 35 , 38
    Numéro : FR4536058
    Marque enregistrée
  • ZeVisit
    Enregistrée le 01/03/2018
    Expire le 01/03/2028
    Classes : 35 , 38 , 41
    Numéro : FR4433014
    Marque enregistrée
  • VOXINZEBOX
    Enregistrée le 28/02/2018
    Expire le 28/02/2028
    Classes : 38 , 39 , 41
    Numéro : FR4432924
    Marque enregistrée
  • CARTEL MATIC
    Enregistrée le 13/03/2015
    Expire le 13/03/2035
    Classes : 09 , 35 , 38
    Numéro : FR4164452
    Marque renouvelée
  • iRIS IRIS Relais Information Service Interactif
    Enregistrée le 16/11/2009
    Expire le 16/11/2029
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR3691251
    Marque renouvelée
  • FULL TOUCH
    Enregistrée le 20/03/2008
    Expire le 20/03/2018
    Classes : 09 , 28 , 38
    Numéro : FR3563796
    Marque expirée
  • ERIS RELAIS D'INFORMATION SERVICE INTERACTIF
    Enregistrée le 29/11/2005
    Expire le 29/11/2025
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR3394465
    Marque renouvelée
  • FUN BOX
    Enregistrée le 29/11/2005
    Expire le 29/11/2035
    Classes : 07 , 09 , 12 , 42
    Numéro : FR3394470
    Marque renouvelée
  • CARTELMATIC
    Enregistrée le 04/02/2005
    Expire le 04/02/2015
    Classes : 09 , 35 , 38
    Numéro : FR3339045
    Marque expirée
  • PHARMATEL
    Enregistrée le 23/12/1993
    Expire le 23/12/2003
    Classes : 38
    Numéro : FR93498783
    Marque expirée
  • SIM
    Enregistrée le 23/12/1993
    Expire le 23/12/2003
    Classes : 35 , 38 , 42
    Numéro : FR93498784
    Marque expirée

Brevets déposés par SOCIETE CARTEL

  • DISPOSITIF DE MISE A JOUR INFORMATIQUE DES DISPONIBILITES HOTELIERES PAR TELEPHONE
    Enregistré le 10/04/1995
    Expiré le 02/05/2000
    Numéro : FR9504567
    Classes : G08B5/36 , G06Q10/021 , G06Q10/0285
    Déchu
  • RELAIS D'INFORMATION SERVICE INTERACTIF
    Enregistré le 24/08/1998
    Expiré le 20/08/2004
    Numéro : FR9810743
    Classes : G09F27/009 , G09F27/009
    Expiré
  • BORNE INTERACTIVE DE VITRINE
    Enregistré le 13/07/2001
    Expiré le 05/07/2007
    Numéro : FR0109333
    Classes : G09F27/009 , G09F27/009
    Brevet / CCP expiré
  • BORNE INTERACTIVE DE VITRINE
    Enregistré le 15/02/2002
    Expiré le 02/03/2020
    Numéro : FR0201957
    Classes : G09F27/00 , G09F27/00
    Déchu
  • Borne interactive
    Enregistré le 29/03/2021
    Expire le 11/02/2027
    Numéro : FR2103169
    Classes : G09F27/00 , G09F9/30 , G09F19/02
  • Stand mobile digital et interactif
    Enregistré le 29/03/2023
    Expire le 11/02/2027
    Numéro : FR2303008
    Classes : G09F19/18 , G09F27/00 , G09F23/06

Aides perçues par SOCIETE CARTEL

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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