| Activité principale déclarée : | |
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| Code NAF ou APE : | 13.99Z |
| Domaine d’activité : | Fabrication de textiles |
| Forme d'exercice : | Commerciale |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que BRODERIES MONCLERCQ applique soit différente. : |
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| Date de clôture d'exercice comptable : | 30/09/2026 |
Informations juridiques de BRODERIES MONCLERCQ
| SIREN : | 379 935 471 |
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| SIRET (siège) : | 379 935 471 00019 |
| Forme juridique : | SA à conseil d'administration (s.a.i.) |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de DOUAI , le 19/11/1990 ) |
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| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 19/11/1990) |
| Numéro RCS : | 379 935 471 R.C.S. Douai |
| Capital social : | 40 000,00 € |
Activité de BRODERIES MONCLERCQ
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Etablissements de l'entreprise BRODERIES MONCLERCQ
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Adresse : 9 RUE SALENGRO 59142 VILLERS-OUTREAUXDate de création : 01/10/1990Date de clôture : 06/06/2012
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Adresse : 52 RUE CLEMENCEAU 59142 VILLERS-OUTREAUXDate de création : 01/10/1990Date de clôture : 06/06/2012
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Adresse : 36 RUE CLEMENCEAU 59142 VILLERS-OUTREAUXDate de création : 01/10/1990Date de clôture : 30/09/2006Activité distincte : Industries textiles n.c.a. (17.5G)
Etablissements de l'entreprise BRODERIES MONCLERCQ
Dirigeants et représentants de BRODERIES MONCLERCQ
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Gérant
58 ans - 09/1967Depuis le 06/06/2012
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de BRODERIES MONCLERCQ
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de BRODERIES MONCLERCQ
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Procès-verbal d'assemblée
- Nomination(s) de gérant(s)
- Transformation en EN SARL
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Rapport du commissaire à la transformation
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée
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Procès-verbal du conseil d'administration
- FIN DE LA LOCATION GERANCE ET ACHAT DES FONDS
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Procès-verbal du conseil d'administration
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Procès-verbal d'assemblée
- Modification de la composition du conseil d'administration
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Procès-verbal du conseil d'administration
- Modification de la composition du conseil d'administration
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Statuts mis à jour
- Modification de la composition du conseil d'administration
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Procès-verbal d'assemblée
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Procès-verbal d'assemblée
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
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Procès-verbal d'assemblée
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Procès-verbal d'assemblée
- Conversion du capital en euros
- Augmentation du capital social
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Procès-verbal d'assemblée
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Procès-verbal d'assemblée
- Modifications relatives au conseil d'administration
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Procès-verbal d'assemblée
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Procès-verbal du conseil d'administration
- Changement de président directeur général
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Procès-verbal du conseil d'administration
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Procès-verbal d'assemblée
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
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Procès-verbal d'assemblée
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Document inconnu
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Document inconnu
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Procès-verbal du conseil d'administration
- Modifications relatives au conseil d'administration
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Procès-verbal du conseil d'administration
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Divers
- LIBERATION DU 3EME QUART DU CAPITAL SOCIAL
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Procès-verbal du conseil d'administration
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Divers
Comptes annuels de BRODERIES MONCLERCQ
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de BRODERIES MONCLERCQ
0 contentieux
Alertes de BRODERIES MONCLERCQ
1 alerte enregistrée
Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 01/03/2005
Source :
Registre National des Entreprises
Procédures collectives de BRODERIES MONCLERCQ
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Redressement judiciaire Du 28/02/2005 au 06/06/201228/02/2005(Ouverture d'une procédure de) Redressement judiciaire D'OFFICE : SUIVANT JUGEMENT EN DATE DU 28/02/2005, LE TRIBUNAL DE DE COMMERCE DE CAMBRAI A PRONONCE LE REDRESSEMENT JUDICIAIRE SIMPLIFIE ET A DESIGNE : JUGE COMMISSAIRE...........: V. THOME JUGE COMMISSAIRE SUPPLEANT.: MR DELLOYE REPRESENTANT DES CREANCIERS: MAITRE MALFAISAN 43, BOULEVARD FAIDHERBE 59400 CAMBRAI DATE DE CESSATION DES PAIEMENTS: 15/02/2005 Date d'effet : 28/02/200528/02/2005Prolongement de la période d'observation (RJ) D'OFFICE : PAR JUGEMENT DU 28/02/2005, LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAMBRAI A AUTORISE LA POURSUITE DE L'ACTIVITE JUSQU'AU 11.04.2005 Date d'effet : 28/02/200511/04/2005Prolongement de la période d'observation (RJ) D'OFFICE : PAR JUGEMENT DU 11/04/2005, LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAMBRAI A AUTORISE LA POURSUITE DE L'ACTIVITE JUSQU'AU 20.06.2005 Date d'effet : 11/04/200520/06/2005Prolongement de la période d'observation (RJ) D'OFFICE : PAR JUGEMENT DU 20/06/2005, LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAMBRAI A AUTORISE LA POURSUITE DE L'ACTIVITE JUSQU'AU 12.09.2005 Date d'effet : 20/06/200512/09/2005Prolongement de la période d'observation (RJ) D'OFFICE : PAR JUGEMENT DU 12/09/2005, LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAMBRAI A AUTORISE LA POURSUITE DE L'ACTIVITE JUSQU'AU 24.10.2005 Date d'effet : 12/09/200524/10/2005Adoption d'un plan de redressement SUIVANT JUGEMENT EN DATE DU 24/10/2005, LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAMBRAI A ARRETE LE PLAN DE CONTINUATION DE L'ENTREPRISE ET A DESIGNE MAITRE MALFAISAN EN QUALITE DE COMMISSAIRE A L'EXECUTION DU PLAN A COMPTER DU 24/10/2005 Date d'effet : 24/10/200506/01/2010Par jugement en date du 06.01.2010, le Tribunal de Commerce de DOUAI a procédé à la modification du plan de Redressement par voie de continuation.
Contentieux de BRODERIES MONCLERCQ
Aucun contentieux n'est disponible pour cette entreprise.
Annonces BODACC de BRODERIES MONCLERCQ
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PROCÉDURE COLLECTIVE 31/01/2014RCS de DouaiBodacc A n°20140022, annonce n°1720Famille : Avis de dépôtNature : Dépôt de l'état des créancesComplément de jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
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PROCÉDURE COLLECTIVE 15/06/2012RCS de DouaiBodacc A n°20120114, annonce n°2038Famille : Extrait de jugementNature : Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaireComplément de jugement : Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 24 Octobre 2011, désignant liquidateur Maître Malfaisan 33, rue du Gouvernement - 59500 Douai . Les déclarations de créances sont à déposer auprès du liquidateur dans le délai de deux mois à compter de la présente publication à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.
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DÉPÔT DES COMPTES 27/05/2011RCS de DouaiBodacc C n°20110028, annonce n°7198Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/09/2010Adresse : 9 rue Roger Salengro 59142 Villers Outreaux
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DÉPÔT DES COMPTES 14/06/2010RCS de DouaiBodacc C n°20100035, annonce n°4077Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/09/2009Adresse : 9 rue Roger Salengro 59142 Villers Outreaux
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PROCÉDURE COLLECTIVE 22/01/2010RCS de DouaiBodacc A n°20100015, annonce n°1876Famille : Extrait de jugementNature : Jugement modifiant le plan de continuationComplément de jugement : Jugement modifiant le plan de continuation.
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DÉPÔT DES COMPTES 09/07/2009RCS de DouaiBodacc C n°20090042, annonce n°5842Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/09/2008Adresse : 9 rue Roger Salengro 59142 Villers Outreaux
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DÉPÔT DES COMPTES 03/08/2008RCS de CambraiBodacc C n°20080050, annonce n°5446Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/09/2007Adresse : 9 rue Roger Salengro 59142 Villers Outreaux
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Cartographie de BRODERIES MONCLERCQ
Comment contacter BRODERIES MONCLERCQ ?
Entreprises citées de BRODERIES MONCLERCQ
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SARL BRODERIES DERVAUX (393 489 737) Cité 1 fois en 2005Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BRODERIES MONCLERCQ et SARL BRODERIES DERVAUX de la relation : ActionnariatDirigeants et bénéficiaires effectifs : Dominique MONCLERCQ
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SCI MONCLERCQ ATELIER (443 558 341) Cité 2 fois en 2002 et 2004Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BRODERIES MONCLERCQ et SCI MONCLERCQ ATELIER de la relation : ActionnariatDirigeants et bénéficiaires effectifs : Gerald MONCLERCQ
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