Activité de LE CLOS DU ROY
| Activité principale déclarée : |
Création, acquisition, location, prise à bail, installation, exploitation de tous établissements, fonds de commerce se rapportant à l'activité de restaurant |
| Code NAF ou APE : |
56.10A (Restauration traditionnelle) |
| Domaine d’activité : |
Restauration |
| Forme d'exercice : |
Commerciale |
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Convention collective
supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que LE CLOS DU ROY applique soit différente.
:
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Hôtels, cafés, restaurants (HCR) -
IDCC 1979
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| Date de clôture d'exercice comptable : |
30/06/2026 |
Etablissements de l'entreprise LE CLOS DU ROY
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Adresse : 35 AVENUE DU 14 JUILLET
21300 CHENOVE
Date de création :
07/12/1990
Enseigne : SNC LE CLOS DU ROY
Etablissements de l'entreprise LE CLOS DU ROY
Finances de LE CLOS DU ROY
Dirigeants et représentants de LE CLOS DU ROY
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Gérant
63 ans
- 01/1963
Depuis le 27/07/2006
Entreprises dirigées par LE CLOS DU ROY
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Associé indéfiniment responsable
Depuis le 31/08/2011
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de LE CLOS DU ROY
Documents juridiques de LE CLOS DU ROY
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Décision(s) de l'associé unique
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
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Statuts mis à jour
23/07/2020
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Décision(s) de l'associé unique
- réalisation définitive des cessions de parts sociales
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Procès-verbal d'assemblée
- Réduction du capital social
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Statuts mis à jour
06/10/2017
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Procès-verbal d'assemblée
- Transformation de SNC en SARL
- Augmentation du capital social
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Statuts mis à jour
22/11/2013
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
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Statuts mis à jour
11/05/2012
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
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Statuts mis à jour
11/05/2012
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Contrat d'apport
- Apport entre Philippe Poillot (apporteur) et Le Clos du Roy (bénéficiaire)
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Procès-verbal d'assemblée
- Augmentation du capital social
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Statuts mis à jour
26/10/2011
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Contrat d'apport
- Apport entre Philippe Poillot (apporteur) et Le Clos du Roy (bénéficiaire)
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Procès-verbal d'assemblée
- Augmentation du capital social
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Statuts mis à jour
26/10/2011
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Contrat d'apport
- Apport entre Philippe Poillot (apporteur) et Le Clos du Roy (bénéficiaire)
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Procès-verbal d'assemblée
- Augmentation du capital social
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Statuts mis à jour
26/10/2011
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Acte sous seing privé
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Procès-verbal d'assemblée
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Statuts mis à jour
25/10/2006
Comptes annuels de LE CLOS DU ROY
Les déclarations de comptes de LE CLOS DU ROY nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 700 000 € ou que son bilan était inférieur à 350 000 € en 2021.
En savoir plus
Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2021. Cela signifie qu'elle respectait alors au moins deux de ces conditions :
- un total du bilan (capitaux propres dont le résultat + dettes) inférieur à 350 000 €;
- un chiffre d'affaires net inférieur à 700 000 €;
- moins de 10 salariés.
L'effectif total de cette entreprise en 2021 était inférieur à 10 salariés, ce qui signifie qu'elle respectait au moins une des deux autres conditions.
La confidentialité totale des comptes pour ce type d'entreprises est prévue par l'article L.232-25 du Code du Commerce.
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Comptes sociaux 2021
19/04/2022
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Comptes sociaux 2019
18/09/2019
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Comptes sociaux 2018
21/01/2019
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Comptes sociaux 2017
06/11/2017
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Comptes sociaux 2016
02/01/2017
Annonces BODACC de LE CLOS DU ROY
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DÉPÔT DES COMPTES
26/11/2025
RCS de Dijon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/06/2025
Adresse :
35 Avenue du 14 Juillet 21300 Chenôve
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20250227, annonce
n°1079
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DÉPÔT DES COMPTES
07/01/2025
RCS de Dijon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/06/2024
Adresse :
35 Avenue du 14 Juillet 21300 Chenôve
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20250004, annonce
n°865
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DÉPÔT DES COMPTES
17/12/2024
RCS de Dijon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/06/2023
Adresse :
35 Avenue du 14 Juillet 21300 Chenôve
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20240243, annonce
n°1145
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DÉPÔT DES COMPTES
17/12/2024
RCS de Dijon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/06/2022
Adresse :
35 Avenue du 14 Juillet 21300 Chenôve
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20240243, annonce
n°1144
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MODIFICATION
17/06/2022
RCS de Dijon
Dénomination : LE CLOS DU ROY
Adresse :
35 Avenue du 14 Juillet 21300 Chenôve
Description : cessation d'activité.
Bodacc B
n°20220117, annonce
n°641
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VENTE
03/06/2022
RCS de Dijon
Adresse :
20 Rue de Richebourg 21220 Gevrey-Chambertin
Catégorie vente :
Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Origine des fonds :
siège et établissement principal acquis par achat au prix stipulé de 100000.00 euros
Bodacc A
n°20220108, annonce
n°642
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DÉPÔT DES COMPTES
21/04/2022
RCS de Dijon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/06/2021
Adresse :
35 Avenue du 14 Juillet 21300 Chenôve
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20220078, annonce
n°1281
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DÉPÔT DES COMPTES
05/10/2021
RCS de Dijon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/06/2020
Adresse :
35 Avenue du 14 Juillet 21300 Chenôve
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20210194, annonce
n°1471
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DÉPÔT DES COMPTES
22/09/2019
RCS de Dijon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
28/02/2019
Adresse :
35 avenue du 14 Juillet 21300 Chenôve
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20190183, annonce
n°390
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DÉPÔT DES COMPTES
25/01/2019
RCS de Dijon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
28/02/2018
Adresse :
35 avenue du 14 Juillet 21300 Chenôve
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20190018, annonce
n°223
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DÉPÔT DES COMPTES
15/11/2017
RCS de Dijon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
28/02/2017
Adresse :
35 avenue du 14 Juillet 21300 Chenôve
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20170113, annonce
n°2026
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MODIFICATION
17/10/2017
RCS de Dijon
Dénomination : LE CLOS DU ROY
Capital :
245 440,20 €
Description : Modification survenue sur le capital
Bodacc B
n°20170199, annonce
n°256
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DÉPÔT DES COMPTES
11/01/2017
RCS de Dijon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
29/02/2016
Adresse :
35 avenue du 14 Juillet 21300 Chenôve
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20170004, annonce
n°1170
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DÉPÔT DES COMPTES
07/11/2015
RCS de Dijon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
28/02/2015
Adresse :
35 avenue du 14 Juillet 21300 Chenôve
Bodacc C
n°20150115, annonce
n°1720
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DÉPÔT DES COMPTES
26/01/2015
RCS de Dijon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
28/02/2014
Adresse :
35 avenue du 14 Juillet 21300 Chenôve
Bodacc C
n°20150008, annonce
n°1849
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MODIFICATION
04/12/2013
RCS de Dijon
Dénomination : LE CLOS DU ROY
Capital :
368 000,00 €
Description : Modification survenue sur la forme juridique, le capital, l'administration
Administration : Gérant : POILLOT Philippe
Bodacc B
n°20130233, annonce
n°541
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MODIFICATION
08/11/2011
RCS de Dijon
Dénomination : LE CLOS DU ROY
Capital :
247 867,35 €
Description : Modification survenue sur le capital
Bodacc B
n°20110216, annonce
n°251
Cartographie de LE CLOS DU ROY
Services recommandés pour les SARL
Entreprises citées de LE CLOS DU ROY
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Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LE CLOS DU ROY et MARSANNAY LA MONTAGNE de la relation :
Actionnariat
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Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LE CLOS DU ROY et SCI DU SUZON de la relation :
Actionnariat
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Biens immobiliers de LE CLOS DU ROY
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Appels d'offres gagnés par LE CLOS DU ROY
Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.
Labels et certificats de LE CLOS DU ROY
Aucun label ou certificat pour cette entreprise.
Propriétés intellectuelles
de LE CLOS DU ROY
Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.
Aides perçues par LE CLOS DU ROY
Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.
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