| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 71.12B |
| Domaine d’activité : | Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques |
| Forme d'exercice : | Commerciale |
| Convention collective : |
|
| Date de clôture d'exercice comptable : | 30/09/2026 |
Informations juridiques de DDSR DOMINIQUE DEFRAIN SIGNALISATION
| SIREN : | 380 766 436 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 380 766 436 00048 |
| Forme juridique : | SARL, société à responsabilité limitée |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de BESANCON , le 18/08/1992 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 18/08/1992) |
| Numéro RCS : | 380 766 436 R.C.S. Besancon |
| Capital social : | 4 016,00 € |
Activité de DDSR DOMINIQUE DEFRAIN SIGNALISATION
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Etablissements de l'entreprise DDSR DOMINIQUE DEFRAIN SIGNALISATION
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Adresse : 9 RUE BEAUREGARD 25480 PIREYDate de création : 29/09/2014Date de clôture : 21/12/2014 et transféré vers un autre établissement
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Adresse : RUE DE LA PLANCHOTTE 70150 AVRIGNEY-VIREYDate de création : 22/05/1992Date de clôture : 29/09/2014 et transféré vers un autre établissement
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Adresse : 3 RUE LAMARTINE 94800 VILLEJUIFDate de création : 02/01/1991Date de clôture : 25/12/1992Activité distincte : Ingénierie, études techniques (74.2C)
Etablissements de l'entreprise DDSR DOMINIQUE DEFRAIN SIGNALISATION
Dirigeants et représentants de DDSR DOMINIQUE DEFRAIN SIGNALISATION
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Gérant et associé indéfiniment responsable
51 ans - 06/1975Depuis le 13/11/2014
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de DDSR DOMINIQUE DEFRAIN SIGNALISATION
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de DDSR DOMINIQUE DEFRAIN SIGNALISATION
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Copie des statuts mis à jour
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Copie des statuts mis à jour
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Procès verbal de décision d'assemblée générale actant le principe d'une réduction de capital.
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Procès verbal de décision d'assemblée générale actant le principe d'une réduction de capital.
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Procès verbal de décision d'assemblée générale actant le principe d'une réduction de capital.
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Procès verbal de décision d'assemblée générale actant le principe d'une réduction de capital.
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Procès-verbal d'assemblée
- PIREY 11 RUE BEAUREGARD
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée
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Procès-verbal d'assemblée
- PIREY 11 RUE BEAUREGARD
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée
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Procès-verbal d'assemblée
- PIREY 11 RUE BEAUREGARD
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée
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Acte notarié
- Divers
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Procès-verbal d'assemblée
- PIREY 9 RUE BEAUREGARD
- Changement(s) de gérant(s)
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Statuts mis à jour
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Acte notarié
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Acte notarié
- Divers
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Procès-verbal d'assemblée
- PIREY 9 RUE BEAUREGARD
- Changement(s) de gérant(s)
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Statuts mis à jour
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Acte notarié
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
Comptes annuels de DDSR DOMINIQUE DEFRAIN SIGNALISATION
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Comptes sociaux 2017 25/01/2018
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Comptes sociaux 2016 25/01/2018
Conformité de DDSR DOMINIQUE DEFRAIN SIGNALISATION
0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
Annonces BODACC de DDSR DOMINIQUE DEFRAIN SIGNALISATION
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MODIFICATION 19/03/2026RCS de BesançonBodacc B n°20260054, annonce n°581Dénomination : DOMINIQUE DEFRAIN SIGNALISATION ROUTIERECapital : 4 016,00 €Adresse : 11 Rue Beauregard 25480 PireyDescription : Modification survenue sur le capital.
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DÉPÔT DES COMPTES 21/12/2025RCS de BesançonBodacc C n°20250245, annonce n°981Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/09/2025Adresse : 11 Rue Beauregard 25480 PireyDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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DÉPÔT DES COMPTES 21/12/2025RCS de BesançonBodacc C n°20250245, annonce n°980Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/09/2024Adresse : 11 Rue Beauregard 25480 PireyDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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DÉPÔT DES COMPTES 21/12/2025RCS de BesançonBodacc C n°20250245, annonce n°979Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/09/2023Adresse : 11 Rue Beauregard 25480 PireyDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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DÉPÔT DES COMPTES 21/12/2025RCS de BesançonBodacc C n°20250245, annonce n°978Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/09/2022Adresse : 11 Rue Beauregard 25480 PireyDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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DÉPÔT DES COMPTES 21/12/2025RCS de BesançonBodacc C n°20250245, annonce n°977Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/09/2021Adresse : 11 Rue Beauregard 25480 PireyDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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DÉPÔT DES COMPTES 21/12/2025RCS de BesançonBodacc C n°20250245, annonce n°976Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/09/2020Adresse : 11 Rue Beauregard 25480 PireyDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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DÉPÔT DES COMPTES 21/12/2025RCS de BesançonBodacc C n°20250245, annonce n°975Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/09/2019Adresse : 11 Rue Beauregard 25480 PireyDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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DÉPÔT DES COMPTES 21/12/2025RCS de BesançonBodacc C n°20250245, annonce n°974Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/09/2018Adresse : 11 Rue Beauregard 25480 PireyDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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DÉPÔT DES COMPTES 06/02/2018RCS de BesançonBodacc C n°20180021, annonce n°2189Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/09/2017Adresse : 11 rue Beauregard 25480 Pirey
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DÉPÔT DES COMPTES 06/02/2018RCS de BesançonBodacc C n°20180021, annonce n°2188Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/09/2016Adresse : 11 rue Beauregard 25480 Pirey
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DÉPÔT DES COMPTES 12/03/2016RCS de BesançonBodacc C n°20160028, annonce n°2261Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/09/2015Adresse : 11 rue Beauregard 25480 Pirey
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MODIFICATION 11/01/2015RCS de BesançonBodacc B n°20150007, annonce n°1063Dénomination : DOMINIQUE DEFRAIN SIGNALISATION ROUTIEREAdresse : 11 rue Beauregard 25480 PireyDescription : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
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IMMATRICULATION 24/12/2014RCS de BesançonBodacc A n°20140247, annonce n°286Dénomination : DOMINIQUE DEFRAIN SIGNALISATION ROUTIEREAdresse : 9 rue Beauregard 25480 Pirey
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DÉPÔT DES COMPTES 19/12/2014RCS de VesoulBodacc C n°20140096, annonce n°10922Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/09/2014Adresse : Avrigney rue de la Planchotte 70150 Marnay
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DÉPÔT DES COMPTES 02/06/2014RCS de Vesoul-GrayBodacc C n°20140031, annonce n°9983Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/09/2013Adresse : rue de la Planchotte 70150 Avrigney-Virey
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DÉPÔT DES COMPTES 21/05/2013RCS de Vesoul-GrayBodacc C n°20130025, annonce n°9736Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/09/2012Adresse : rue de la Planchotte 70150 Avrigney-Virey
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DÉPÔT DES COMPTES 29/05/2012RCS de Vesoul-GrayBodacc C n°20120028, annonce n°9316Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/09/2011Adresse : rue de la Planchotte Avrigney 70150 Marnay
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DÉPÔT DES COMPTES 13/05/2011RCS de Vesoul-GrayBodacc C n°20110025, annonce n°9885Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/09/2010Adresse : rue de la Planchotte Avrigney 70150 Avrigney-Virey
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DÉPÔT DES COMPTES 14/06/2010RCS de Vesoul-GrayBodacc C n°20100035, annonce n°4749Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/09/2009Adresse : rue de la Planchotte Avrigney 70150 Marnay
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DÉPÔT DES COMPTES 15/05/2009RCS de Vesoul-GrayBodacc C n°20090031, annonce n°8191Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/09/2008Adresse : Avrigney, rue de la Planchotte 70150 Marnay
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DÉPÔT DES COMPTES 27/05/2008RCS de Vesoul-GrayBodacc C n°20080028, annonce n°6524Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/09/2007Adresse : Avrigney, rue de la Planchotte 70150 Marnay
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Entreprises citées de DDSR DOMINIQUE DEFRAIN SIGNALISATION
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SOCIETES SPECIALISEES GIROD (481 957 041) Cité 4 fois en 2005Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DDSR DOMINIQUE DEFRAIN SIGNALISATION et SOCIETES SPECIALISEES GIROD de la relation : Actionnariat
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TTS INVEST (437 770 498) Cité 2 fois en 2005Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DDSR DOMINIQUE DEFRAIN SIGNALISATION et TTS INVEST de la relation : ActionnariatDirigeants et bénéficiaires effectifs : Remo CHIAVELLI
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SOUDO METAL SA (542 038 286) Cité 2 fois en 2005Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DDSR DOMINIQUE DEFRAIN SIGNALISATION et SOUDO METAL SA de la relation : ActionnariatDirigeants et bénéficiaires effectifs : Cyril LAHAYE
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BURRIAL FILS PRODUITS RIP (060 500 576) Cité 2 fois en 2005Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DDSR DOMINIQUE DEFRAIN SIGNALISATION et BURRIAL FILS PRODUITS RIP de la relation : ActionnariatDirigeants et bénéficiaires effectifs : Cédric TRANCHECOSTE
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SCI DU BEAU SEJOUR (422 144 568) Cité 2 fois en 2005Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DDSR DOMINIQUE DEFRAIN SIGNALISATION et SCI DU BEAU SEJOUR de la relation : ActionnariatDirigeants et bénéficiaires effectifs : Maryse DELOFFRE , Benoit DELOFFRE , Hélène DELOFFRE et 1 autre
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SIGNAUX GIROD (646 050 476) Cité 1 fois en 2005Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DDSR DOMINIQUE DEFRAIN SIGNALISATION et SIGNAUX GIROD de la relation : ActionnariatDirigeants et bénéficiaires effectifs : ERNST & YOUNG et Autres , Claude GIROD , Jacqueline GIROD et 4 autres
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Appels d'offres gagnés par DDSR DOMINIQUE DEFRAIN SIGNALISATION
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Objet : Etude pour la mise en oeuvre d’un schéma directeur de signalisation - mise en oeuvre d’un plan de jalonnement cycles
Montant : 17 760,00 € · Notifié le : 17/12/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION
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Objet : Etude pour la mise en oeuvre d’un schéma directeur de signalisation - mise en oeuvre d’un plan de jalonnement cycles
Montant : 17 760,00 € · Notifié le : 17/12/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION
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Objet : 25/Etude de la signalisation directionnelle touristique de l’itinéraire "Route des Grands Crus"
Montant : 32 320,00 € · Notifié le : 26/09/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : DEPARTEMENT DE COTE D OR
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Objet : AMO Signalisation directionnelle cyclable de Grand Besançon Métropole
Montant : 74 440,00 € · Notifié le : 08/04/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE
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Objet : ETUDES IMPLANTATION SYSTEME JALONNEMENT POINTS NOEUDS
Montant : 220 000,00 € · Notifié le : 13/03/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : DEPARTEMENT DU DOUBS
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Objet : MOE POUR LA MISE A JOUR DE LA SIGNALISATION DIRECTIONNELLE VELO ET AMELIORATION DE LA LISIBILITE DES ITINERAIRES CYCLABLES STRUCTURANTS DE GRAND CHAMBERY
Montant : 76 460,00 € · Notifié le : 05/10/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : GRAND CHAMBERY
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Objet : MOE POUR LA MISE A JOUR DE LA SIGNALISATION DIRECTIONNELLE VELO ET AMELIORATION DE LA LISIBILITE DES ITINERAIRES CYCLABLES STRUCTURANTS DE GRAND CHAMBERY
Montant : 50 700,00 € · Notifié le : 04/04/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : GRAND CHAMBERY
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Objet : MOE POUR LA MISE A JOUR DE LA SIGNALISATION DIRECTIONNELLE VELO ET AMELIORATION DE LA LISIBILITE DES ITINERAIRES CYCLABLES STRUCTURANTS DE GRAND CHAMBERY
Montant : 50 700,00 € · Notifié le : 04/04/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : GRAND CHAMBERY
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Objet : MOE POUR LA MISE A JOUR DE LA SIGNALISATION DIRECTIONNELLE VELO ET AMELIORATION DE LA LISIBILITE DES ITINERAIRES CYCLABLES STRUCTURANTS DE GRAND CHAMBERY
Montant : 50 700,00 € · Notifié le : 20/01/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : GRAND CHAMBERY
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Objet : MOE POUR LA MISE A JOUR DE LA SIGNALISATION DIRECTIONNELLE VELO ET AMELIORATION DE LA LISIBILITE DES ITINERAIRES CYCLABLES STRUCTURANTS DE GRAND CHAMBERY
Montant : 50 700,00 € · Notifié le : 12/03/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : GRAND CHAMBERY
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Objet : Mission de révision des schémas directeurs de signalisation de direction d’itinéraire (SDSDI) dans le Bas-Rhin des infrastructures routières autour de l’agglomération strasbourgeoise (RN4, A35 et A351) suite aux aménagements du Transport en Site
Montant : 39 300,00 € · Notifié le : 11/06/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT GRAND EST
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Objet : Révision du schéma directeur de signalisation de direction d’itinéraire de l’A35 et de la RN83 dans le département du Haut-Rhin
Montant : 26 050,00 € · Notifié le : 21/05/2019 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES EST
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Objet : Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la conception, l’acquisition et la mise en place de la signalétique au sein de la commune de vieux-thann
Montant : 1,00 € · Notifié le : 28/03/2019 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE VIEUX THANN (MAIRIE)
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