SCI ROYALE VOSGES

Informations juridiques de SCI ROYALE VOSGES

SIREN :	381 587 690
SIRET (siège) :	381 587 690 00011
Forme juridique :	SCI, société civile immobilière
Numéro de TVA :	FR25381587690
Inscription au RCS :	INSCRIT (au greffe de PARIS , le 15/04/1991 )
Inscription au RNE :	INSCRIT
Numéro RCS :	381 587 690 R.C.S. Paris
Capital social :	2 744,08 €

Extrait INPI

Activité de SCI ROYALE VOSGES

Activité principale déclarée :	Acquisition et gestion de tous biens immobiliers, gestion de tout patrimoine immobilier.
Code NAF ou APE :	68.20B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers)
Domaine d’activité :	Activités immobilières
Forme d'exercice :	Gestion de biens
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SCI ROYALE VOSGES applique soit différente. :	Immobilier - IDCC 1527

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Etablissements de l'entreprise SCI ROYALE VOSGES

• Siège et établissement principal

  En activité

  381 587 690 00011
  Adresse : 1 PASSAGE DU MAURE 75003 PARIS

  Voir sur la carte

  Date de création : 15/03/1991

Etablissements de l'entreprise SCI ROYALE VOSGES

Finances de SCI ROYALE VOSGES

Dirigeants et représentants de SCI ROYALE VOSGES

Ferriz Sylvie
Gérant
Depuis le 22/11/2016

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SCI ROYALE VOSGES

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Procédures collectives de SCI ROYALE VOSGES

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Contentieux de SCI ROYALE VOSGES

• Cour de cassation, 04/02/1998, 96-14.019
  Début du contentieux : 01/02/1996
  Position : Demandeur
  Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
  Dispositif : Cassation
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Annonces de SCI ROYALE VOSGES

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Entreprises citées de SCI ROYALE VOSGES

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Propriétés intellectuelles de SCI ROYALE VOSGES

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Aides perçues par SCI ROYALE VOSGES

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