BASTET PATRICK (BASTET PATRICK BIC)

Informations juridiques de BASTET PATRICK

SIREN :	387 536 444
SIRET (siège) :	387 536 444 00020
Forme juridique :	Entrepreneur individuel
Numéro de TVA :	FR33387536444
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	INSCRIT (le 01/01/1984)

Extrait INPI

Activité de BASTET PATRICK

Activité principale déclarée :	PRODUCTION ELECTRICITE
Code NAF ou APE :	35.11Z (Production d'électricité)
Domaine d’activité :	Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Forme d'exercice :	Gestion de biens

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Etablissements de l'entreprise BASTET PATRICK

• Établissement principal

  En activité

  387 536 444 00020
  Adresse : DE DARENNE 830 CHE DARENNE 26160 PORTES-EN-VALDAINE

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/07/2023

  Nom commercial : BASTET PATRICK BIC
• Établissement secondaire

  Fermé

  387 536 444 00012
  Adresse : MARENNE 26160 PORTES-EN-VALDAINE

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/01/1984

  Date de clôture : 30/06/2023 et transféré vers d'autres établissements

  Activité distincte : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (01.11Z)

Etablissements de l'entreprise BASTET PATRICK

Finances de BASTET PATRICK

Dirigeants et représentants de BASTET PATRICK

BASTET Patrick
Chef d'entreprise
65 ans - 02/1961
Depuis le 01/01/1984

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de BASTET PATRICK

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de BASTET PATRICK

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de BASTET PATRICK

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de BASTET PATRICK

0 procédure collective

0 contentieux

0 sanction

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Annonces de BASTET PATRICK

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Cartographie de BASTET PATRICK

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Comment contacter BASTET PATRICK ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	DE DARENNE 830 CHE DARENNE 26160 PORTES-EN-VALDAINE

Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

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Entreprises citées de BASTET PATRICK

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Biens immobiliers de BASTET PATRICK

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Appels d'offres gagnés par BASTET PATRICK

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de BASTET PATRICK

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de BASTET PATRICK

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par BASTET PATRICK

Intitulé : PAC - II.12 - Remboursement des crédits reportés de l'exercice N-1

Montant : 312 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.7 - Soutien couplé facultatif (titre IV. chapitre 1)

Montant : 3 257 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.3 - Paiement redistributif (titre III. chapitre 2)

Montant : 2 584 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.4 - Paiement pour les pratiques agricoles béné-fiques pour le climat et l'environnement (Titre III. chapitre 3)

Montant : 6 650 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.1 - Régime de paiement de base (titre III. chapitre 1. sections 1. 2. 3 et 5)

Montant : 9 632 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.7 - Aides couplées en faveur de productions spécifiques

Montant : 1 114 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2022

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.1 - Aide de base découplée à la surface (DPB)

Montant : 7 669 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2022

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.4 - Soutien pour les pratiques respectant le verdissement

Montant : 5 366 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2022

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.10 - Remboursement de la discipline financière

Montant : 213 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2022

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.3 - Soutien supplémentaire aux premiers hectares (redistributif)

Montant : 2 509 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2022

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

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