Activité de M.T.C MAITRISE D'OEUVRE ET INGENIERIE EN TRANSPORT PAR CABLE ET AMENAGEMENT
| Activité principale déclarée : |
Etudes et conception de système mécanique ; ingénierie conseil transport par câble ; réalisation, montage et maintenance de sous-traitance. |
| Code NAF ou APE : |
71.12B (Ingénierie, études techniques) |
| Domaine d’activité : |
Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques |
| Forme d'exercice : |
Commerciale |
|
Convention collective
:
|
Bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils -
IDCC 1486
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| Date de clôture d'exercice comptable : |
31/03/2027 |
Etablissements de l'entreprise M.T.C MAITRISE D'OEUVRE ET INGENIERIE EN TRANSPORT PAR CABLE ET AMENAGEMENT
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Siège et établissement principal
En activité
388 204 182 00033
Adresse : ZA VALMORGE
RUE BARJON
38430 MOIRANS
Date de création :
24/06/2003
Nom commercial : M.T.C
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Établissement secondaire
Fermé
388 204 182 00025
Adresse : ZA LA PICHE VALMORGE
RUE DU CANAL
38430 MOIRANS
Date de création :
18/02/1994
Activité distincte : Fabrication d'équipements de contrôle des processus industriels
(33.3Z)
Enseigne : MTC
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Établissement secondaire
Fermé
388 204 182 00017
Adresse : 68 RUE CLAUDE GENIN
38100 GRENOBLE
Date de création :
27/07/1992
Activité distincte : Fabrication d'équipements de contrôle des processus industriels
(33.3Z)
Etablissements de l'entreprise M.T.C MAITRISE D'OEUVRE ET INGENIERIE EN TRANSPORT PAR CABLE ET AMENAGEMENT
Finances de M.T.C MAITRISE D'OEUVRE ET INGENIERIE EN TRANSPORT PAR CABLE ET AMENAGEMENT
Dirigeants et représentants de M.T.C MAITRISE D'OEUVRE ET INGENIERIE EN TRANSPORT PAR CABLE ET AMENAGEMENT
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Président
59 ans
- 05/1967
Depuis le 21/09/2016
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de M.T.C MAITRISE D'OEUVRE ET INGENIERIE EN TRANSPORT PAR CABLE ET AMENAGEMENT
Documents juridiques de M.T.C MAITRISE D'OEUVRE ET INGENIERIE EN TRANSPORT PAR CABLE ET AMENAGEMENT
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Décision sur la modification du capital social
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Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
28/11/2022
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Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
03/10/2022
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Décision sur la modification du capital social
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Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
02/09/2022
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
05/07/2022
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte
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Statuts mis à jour
08/10/2020
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Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
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Statuts mis à jour
24/09/2015
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Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
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Statuts mis à jour
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
11/06/2014
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Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
- Renouvellement de mandat Modification des commissaires aux comptes
17/06/2013
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Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
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Statuts mis à jour
23/05/2012
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Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
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Statuts mis à jour
23/05/2012
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte
- Transfert du siège social de la personne morale Modification des commissaires aux comptes
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Statuts mis à jour
- Transfert du siège social de la personne morale Modification des commissaires aux comptes
01/10/2003
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Procès-verbal d'assemblée générale
- Décision sur la modification du capital social Modification de la forme - durée Modification relative aux dirigeants d'une société Nomination de commissaire (s) aux comptes Modification dénomination - objet social Modification des statuts
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Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification de la forme - durée Modification relative aux dirigeants d'une société Nomination de commissaire (s) aux comptes Modification dénomination - objet social Modification des statuts
19/09/2001
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Rapport du commissaire à la transformation
- Rapport du commissaire à la transformation
24/07/2001
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Ordonnance du président
- Nomination de commissaire (s) aux comptes
06/06/2001
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Acte
- Cession de parts Modification des statuts
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Procès-verbal d'assemblée générale
- Cession de parts Modification des statuts
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Statuts mis à jour
- Cession de parts Modification des statuts
18/07/2000
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Acte
- Cession de parts Modification des statuts
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Procès-verbal d'assemblée générale
- Cession de parts Modification des statuts
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Statuts mis à jour
- Cession de parts Modification des statuts
29/07/1999
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Acte
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Procès-verbal d'assemblée générale
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
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Statuts mis à jour
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
02/04/1996
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Acte
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Procès-verbal d'assemblée générale
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
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Statuts mis à jour
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
02/04/1996
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Procès-verbal d'assemblée générale
- Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
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Statuts mis à jour
- Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
05/07/1994
Comptes annuels de M.T.C MAITRISE D'OEUVRE ET INGENIERIE EN TRANSPORT PAR CABLE ET AMENAGEMENT
Les déclarations de comptes de M.T.C MAITRISE D'OEUVRE ET INGENIERIE EN TRANSPORT PAR CABLE ET AMENAGEMENT nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 700 000 € ou que son bilan était inférieur à 350 000 € en 2022.
En savoir plus
Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2022. Cela signifie qu'elle respectait alors au moins deux de ces conditions :
- un total du bilan (capitaux propres dont le résultat + dettes) inférieur à 350 000 €;
- un chiffre d'affaires net inférieur à 700 000 €;
- moins de 10 salariés.
L'effectif total de cette entreprise en 2022 était inférieur à 10 salariés, ce qui signifie qu'elle respectait au moins une des deux autres conditions.
La confidentialité totale des comptes pour ce type d'entreprises est prévue par l'article L.232-25 du Code du Commerce.
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Comptes sociaux 2022
28/12/2022
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Comptes sociaux 2021
15/10/2021
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Comptes sociaux 2020
20/10/2020
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Comptes sociaux 2019
13/09/2019
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Comptes sociaux 2018
14/09/2018
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Comptes sociaux 2017
27/09/2017
Conformité de M.T.C MAITRISE D'OEUVRE ET INGENIERIE EN TRANSPORT PAR CABLE ET AMENAGEMENT
Alertes de M.T.C MAITRISE D'OEUVRE ET INGENIERIE EN TRANSPORT PAR CABLE ET AMENAGEMENT
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de M.T.C MAITRISE D'OEUVRE ET INGENIERIE EN TRANSPORT PAR CABLE ET AMENAGEMENT
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de M.T.C MAITRISE D'OEUVRE ET INGENIERIE EN TRANSPORT PAR CABLE ET AMENAGEMENT
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Cour administrative d'appel de Marseille,
27/05/2013, 10MA03509
Début du contentieux :
29/06/2010
Position :
Défendeur
Autres parties :
COMMUNE DE SELONNET
Lire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de M.T.C MAITRISE D'OEUVRE ET INGENIERIE EN TRANSPORT PAR CABLE ET AMENAGEMENT
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DÉPÔT DES COMPTES
25/09/2025
RCS de Grenoble
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2025
Adresse :
Za Valmorge Rue Barjon 38430 Moirans
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20250184, annonce
n°4119
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DÉPÔT DES COMPTES
24/11/2024
RCS de Grenoble
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2024
Adresse :
Za Valmorge Rue Barjon 38430 Moirans
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20240227, annonce
n°2930
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DÉPÔT DES COMPTES
03/11/2023
RCS de Grenoble
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2023
Adresse :
Za Valmorge Rue Barjon 38430 Moirans
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20230212, annonce
n°5714
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DÉPÔT DES COMPTES
08/01/2023
RCS de Grenoble
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2022
Adresse :
Za Valmorge Rue Barjon 38430 Moirans
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20230005, annonce
n°668
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MODIFICATION
25/12/2022
RCS de Grenoble
Dénomination : MAITRISE D OEUVRE ET INGENIERIE EN TRANSPORT PAR CABLE ET AMENAGEMENT
Capital :
71 500,00 €
Description : Modification du capital.
Bodacc B
n°20220250, annonce
n°1295
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MODIFICATION
06/10/2022
RCS de Grenoble
Dénomination : MAITRISE D OEUVRE ET INGENIERIE EN TRANSPORT PAR CABLE ET AMENAGEMENT
Capital :
65 000,00 €
Description : Modification du capital.
Bodacc B
n°20220194, annonce
n°1718
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DÉPÔT DES COMPTES
28/10/2021
RCS de Grenoble
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2021
Adresse :
Za Valmorge Rue Barjon 38430 Moirans
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20210211, annonce
n°2993
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DÉPÔT DES COMPTES
15/11/2020
RCS de Grenoble
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2020
Adresse :
Za Valmorge Rue Barjon 38430 Moirans
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20200222, annonce
n°2605
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DÉPÔT DES COMPTES
26/09/2019
RCS de Grenoble
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2019
Adresse :
Za Valmorge Rue Barjon 38430 Moirans
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20190186, annonce
n°1931
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DÉPÔT DES COMPTES
20/09/2018
RCS de Grenoble
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2018
Adresse :
Za Valmorge rue Barjon 38430 Moirans
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20180174, annonce
n°4044
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DÉPÔT DES COMPTES
07/11/2017
RCS de Grenoble
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2017
Adresse :
Za Valmorge rue Barjon 38430 Moirans
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20170110, annonce
n°3720
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DÉPÔT DES COMPTES
18/11/2016
RCS de Grenoble
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2016
Adresse :
Za Valmorge rue Barjon 38430 Moirans
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20160123, annonce
n°2470
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DÉPÔT DES COMPTES
24/11/2015
RCS de Grenoble
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2015
Adresse :
Za Valmorge rue Barjon 38430 Moirans
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20150122, annonce
n°4070
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DÉPÔT DES COMPTES
30/07/2014
RCS de Grenoble
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2013
Adresse :
Za Valmorge rue Barjon 38430 Moirans
Bodacc C
n°20140045, annonce
n°5308
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DÉPÔT DES COMPTES
28/08/2013
RCS de Grenoble
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2012
Adresse :
Za Valmorge rue Barjon 38430 Moirans
Bodacc C
n°20130057, annonce
n°6049
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MODIFICATION
19/07/2013
RCS de Grenoble
Dénomination : MAITRISE D OEUVRE ET INGENIERIE EN TRANSPORT PAR CABLE ET AMENAGEMENT
Description : Modification de l'administration.
Administration : PAVILLET Jean-Marc nom d'usage : PAVILLET n'est plus commissaire aux comptes titulaire. Société à responsabilité limitée MURAZ ET PAVILLET n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Bodacc B
n°20130138, annonce
n°636
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DÉPÔT DES COMPTES
09/07/2012
RCS de Grenoble
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2011
Adresse :
rue Barjon Za Valmorge 38430 Moirans
Bodacc C
n°20120036, annonce
n°5982
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DÉPÔT DES COMPTES
12/07/2011
RCS de Grenoble
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2010
Adresse :
rue Barjon Za Valmorge 38430 Moirans
Bodacc C
n°20110037, annonce
n°3983
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DÉPÔT DES COMPTES
25/08/2010
RCS de Grenoble
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2009
Adresse :
rue Barjon Za Valmorge 38430 Moirans
Bodacc C
n°20100048, annonce
n°2893
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DÉPÔT DES COMPTES
23/10/2009
RCS de Grenoble
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2008
Adresse :
rue Barjon Za Valmorge 38430 Moirans
Bodacc C
n°20090079, annonce
n°2803
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DÉPÔT DES COMPTES
10/08/2008
RCS de Grenoble
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2007
Adresse :
Za Valmorge, rue Barjon 38430 Moirans
Bodacc C
n°20080053, annonce
n°5636
Cartographie de M.T.C MAITRISE D'OEUVRE ET INGENIERIE EN TRANSPORT PAR CABLE ET AMENAGEMENT
Services recommandés pour les SAS
Entreprises citées de M.T.C MAITRISE D'OEUVRE ET INGENIERIE EN TRANSPORT PAR CABLE ET AMENAGEMENT
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Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés M.T.C MAITRISE D'OEUVRE ET INGENIERIE EN TRANSPORT PAR CABLE ET AMENAGEMENT et STE TRAVAUX ELECTROSTAT-METTALURGIQUES de la relation :
Actionnariat
En savoir plus
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Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés M.T.C MAITRISE D'OEUVRE ET INGENIERIE EN TRANSPORT PAR CABLE ET AMENAGEMENT et TURBOCRISTAL FRANCE SA de la relation :
Inconnue
En savoir plus
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Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés M.T.C MAITRISE D'OEUVRE ET INGENIERIE EN TRANSPORT PAR CABLE ET AMENAGEMENT et PREFECTURE DE DEPARTEMENT MANCHE de la relation :
Inconnue
En savoir plus
Biens immobiliers de M.T.C MAITRISE D'OEUVRE ET INGENIERIE EN TRANSPORT PAR CABLE ET AMENAGEMENT
Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.
Appels d'offres gagnés par M.T.C MAITRISE D'OEUVRE ET INGENIERIE EN TRANSPORT PAR CABLE ET AMENAGEMENT
Labels et certificats de M.T.C MAITRISE D'OEUVRE ET INGENIERIE EN TRANSPORT PAR CABLE ET AMENAGEMENT
Aucun label ou certificat pour cette entreprise.
Propriétés intellectuelles
de M.T.C MAITRISE D'OEUVRE ET INGENIERIE EN TRANSPORT PAR CABLE ET AMENAGEMENT
Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.
Aides perçues par M.T.C MAITRISE D'OEUVRE ET INGENIERIE EN TRANSPORT PAR CABLE ET AMENAGEMENT
Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.
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