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Mise à jour RCS : le 22/09/2026 Mise à jour RNE : le 22/09/2026 Mise à jour INSEE : le 21/09/2026
Adresse : 3 RUE DE GRAMONT, 75002 PARIS
Activité : Ingénierie, études techniques
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2022)
Création : 04/08/1992
Dirigeant : SIMONIAN Jacques

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Informations juridiques de TERTIAM

SIREN : 388 324 626
SIRET (siège) : 388 324 626 00042
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR10388324626
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de PARIS , le 13/08/1992 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 13/08/1992)
Numéro RCS : 388 324 626 R.C.S. Paris
Capital social : 100 000,00 €

Extrait INPI

Activité de TERTIAM

Activité principale déclarée : Ingénierie, études techniques
Code NAF ou APE : 71.12B (Ingénierie, études techniques)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que TERTIAM applique soit différente. : Bureaux d'études techniques et sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 31/03/2027

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Etablissements de l'entreprise TERTIAM

  • Siège et établissement principal

    En activité

    388 324 626 00042
    Adresse : 3 RUE DE GRAMONT 75002 PARIS
    Date de création : 28/10/2019
    Nom commercial : TERTIAM
  • Établissement secondaire

    Fermé

    388 324 626 00034
    Adresse : 49 RUE LEMERCIER 75017 PARIS
    Date de création : 01/01/2002
    Date de clôture : 28/10/2019 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    388 324 626 00026
    Adresse : 31 RUE D'AMSTERDAM 75008 PARIS
    Date de création : 01/03/2000
    Date de clôture : 01/01/2002 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (74.2C)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    388 324 626 00018
    Adresse : ESPACE 22 5 RUE DE ROME 93110 ROSNY-SOUS-BOIS
    Date de création : 04/08/1992
    Date de clôture : 01/03/2000 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (74.2C)

Etablissements de l'entreprise TERTIAM

Finances de TERTIAM

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2023 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
Performance 2023 2021
Résultat net (€) 69,1K 42,3K
Gestion BFR 2023 2021
BFR (€) 88,6K 266K
BFR exploitation (€) 1,34M 746K
BFR hors exploitation (€) -1,25M -480K
Autonomie financière 2023 2021
Fonds de roulement net global (€) 102K 266K
Couverture du BFR 1,1 1
Trésorerie (€) 13,3K 25
Dettes financières (€) 167K 498K
Ratio d'endettement (Gearing) 0,9 13,3
Autonomie financière (%) 5,8 2,1
Solvabilité 2023 2021
Couverture des dettes 1,5 0,5
Fonds propres (€) 170K 37,3K

Dirigeants et représentants de TERTIAM

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de TERTIAM

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de TERTIAM

    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Réduction du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    17/08/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision de réduction
    11/05/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement de forme juridique
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Nomination de président
    • Statuts mis à jour
    27/04/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Transfert du siège social
      • Décision d'augmentation
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    06/12/2019
    • Ordonnance
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    15/10/2019
    • Ordonnance
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    04/10/2017
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social au 31/03
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    24/12/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
    05/01/2009
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    11/08/2003
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Conversion du capital en euros
      • Augmentation du capital social
      • Transfert du siège social 31 RUE D'AMSTERDAM 75008 PARIS
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    12/04/2002
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Transfert du siège social d'un greffe extérieur 5 RUE DE ROME ESPACE 22 93561 ROSNY SOUS BOIS
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    05/05/2000
    • Document inconnu
    08/11/1996
    • Document inconnu
    08/11/1996

Comptes annuels de TERTIAM

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2023 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2023 19/10/2023
  • Comptes sociaux 2021 02/05/2022
  • Comptes sociaux 2017 21/09/2018

Conformité de TERTIAM

1 procédure collective
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 4 contentieux
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 1 alerte
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Alertes de TERTIAM

1 alerte enregistrée

Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 23/07/2003
Source :  Registre National des Entreprises
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Procédures collectives de TERTIAM

  • Liquidation judiciaire Depuis le 09/01/2025
    Jugement d'ouverture 09/01/2025
    Bodacc A n°20250018/2880 Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire
    09/01/2025
    Le Tribunal des Activités Économiques de Paris, a prononcé, en date du 09/01/2025, l'ouverture de la liquidation judiciaire sous le numéro P202500119, date de cessation des paiements le 17/12/2024, et a désigné : juge commissaire M. Jean-luc Bour liquidateur SELAFA MJA en la personne de Me Lucile Jouve 102 rue du Faubourg Saint-Denis 75479 Paris Cedex 10, , les déclarations de créances sont à deposer au liquidateur dans les deux mois de la publication au bodacc
    Avis de dépôt 20/01/2026
    Bodacc A n°20260025/3331 Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
    Avis de dépôt 09/03/2026
    Bodacc A n°20260100/6651 Dépôt de l'état des créances

Contentieux de TERTIAM

  • Tribunal de commerce de Créteil, 24/03/2026, 2024F01369
    Position : Demandeur
    Autres parties : SELAFA MANDATAIRES JUDICIAIRES ASSOCIES MJA, SAS RENOVATION MACONNERIE PLOMBERIE R.M.P, RENOVATION MACONNERIE PLOMBERIE R.M.P, MANDATAIRES JUDICIAIRES ASSOCIES MJA
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 23/09/2021, 18/05542
    Début du contentieux : 04/02/2015
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
    Dispositif : Confirmation totale
  • Cour d'appel de Versailles, 09/07/2018, 15/05741
    Début du contentieux : 13/11/2012
    Position : Demandeur
    Autres parties : CLESTRA HAUSERMAN
  • Cour d'appel de Paris, 06/03/2008, 06/12939
    Début du contentieux : 07/06/2006
    Position : Demandeur
    Autres parties : GACD
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de TERTIAM

  • PROCÉDURE COLLECTIVE 29/05/2026
    RCS de Paris
    Famille : Avis de dépôt
    Nature : Dépôt de l'état des créances
    Complément de jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
    Bodacc A n°20260100, annonce n°6651
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 06/02/2026
    RCS de Paris
    Famille : Avis de dépôt
    Nature : Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
    Complément de jugement : La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
    Bodacc A n°20260025, annonce n°3331
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 26/01/2025
    RCS de Paris
    Famille : Jugement d'ouverture
    Nature : Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire
    Complément de jugement : Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 17 décembre 2024, désignant liquidateur Selafa Mja en la personne de Me Lucile Jouve 102 rue du Faubourg Saint-Denis 75479 Paris Cedex 10. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.
    Bodacc A n°20250018, annonce n°2880
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/11/2023
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2023
    Adresse : 3 rue de Gramont 75002 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230220, annonce n°3950
  • MODIFICATION 27/08/2023
    RCS de Paris
    Dénomination : TERTIAM
    Capital : 100 000,00 €
    Adresse : 3 rue de Gramont 75002 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (diminution)
    Bodacc B n°20230164, annonce n°1199
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/05/2023
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2022
    Adresse : 3 rue de Gramont 75002 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230104, annonce n°3402
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/05/2022
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2021
    Adresse : 3 rue de Gramont 75002 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220097, annonce n°3686
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/07/2021
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2018
    Adresse : 3 rue de Gramont 75002 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210136, annonce n°3187
  • MODIFICATION 06/05/2021
    RCS de Paris
    Dénomination : TERTIAM
    Capital : 340 000,00 €
    Adresse : 3 rue de Gramont 75002 Paris
    Description : modification survenue sur la forme juridique et l'administration
    Administration : modification du Président Simonian, Jacques ; Administrateur partant : Simonian, nom d'usage : Didier, Esther ; Administrateur partant : Simonian, nom d'usage : Ferry, Hassmig Brigitte ; Commissaire aux comptes titulaire partant : A4 PARTNERS ; Commissaire aux comptes suppléant partant : Luccionni, Marc
    Bodacc B n°20210089, annonce n°4066
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/03/2021
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2020
    Adresse : 3 rue de Gramont 75002 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210055, annonce n°11944
  • MODIFICATION 17/12/2019
    RCS de Paris
    Dénomination : TERTIAM
    Capital : 340 000,00 €
    Adresse : 3 rue de Gramont 75002 Paris
    Description : modification survenue sur le nom commercial, le capital (augmentation), l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement
    Bodacc B n°20190242, annonce n°2617
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/10/2018
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2017
    Adresse : 49 rue Lemercier 75017 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180192, annonce n°4878
  • MODIFICATION AUTRE
    18/09/2018
    Dénomination : TERTIAM
    Journal : Affiches Parisiennes
    TERTIAM
    SA au capital de 100000 €
    Siège social :
    49 RUE LEMERCIER, 75017 Paris
    388 324 626 RCS de Paris
    L'AGO du 30/09/2016 a nommé à compter du même jour en qualité de Commissaire Aux Comptes Suppléant : M. EPINAT JEAN-PIERRE, demeurant 14 QUAI DU COMMERCE, 69009 Lyon, en remplacement de M. LUCCIONI MARC.
    Modification du RCS de Paris
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/02/2018
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2016
    Adresse : 49 rue Lemercier 75017 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180024, annonce n°2433
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/09/2015
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 49 rue Lemercier 75017 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20150093, annonce n°3337
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/10/2014
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 49 rue Lemercier 75017 Paris
    Bodacc C n°20140081, annonce n°7557
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/09/2013
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 49 rue Lemercier 75017 Paris
    Bodacc C n°20130067, annonce n°7407
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/12/2012
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 49 rue Lemercier 75017 Paris
    Bodacc C n°20120091, annonce n°7443
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/11/2011
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 49 rue Lemercier 75017 Paris
    Bodacc C n°20110084, annonce n°7662
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/11/2010
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 49 R LEMERCIER 75017 PARIS
    Bodacc C n°20100081, annonce n°7560
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/09/2009
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 49 rue Lemercier 75017 Paris
    Bodacc C n°20090071, annonce n°5319
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/02/2009
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 49 rue Lemercier 75017 Paris
    Bodacc C n°20090012, annonce n°6802
  • MODIFICATION 23/01/2009
    RCS de Paris
    Dénomination : TERTIAM
    Capital : 100 000,00 €
    Adresse : 49 rue Lemercier 75017 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire partant : Marion, Olivier, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : A4 PARTNERS, Commissaire aux comptes suppléant partant : Hommel Bernard, Bernard, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Luccionni, Marc.
    Bodacc B n°20090016, annonce n°1604
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Entreprises citées de TERTIAM

  • ATELIER DES NUAGES (921 609 855) Cité 2 fois en 2022 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés TERTIAM et ATELIER DES NUAGES de la relation : Banque
  • TERTIAM ARCHITECTURE (538 721 341) Cité 3 fois en 2011 et 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés TERTIAM et TERTIAM ARCHITECTURE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Caroline Paulet , Jacques Simonian
  • EXPERTEAM HOLDING (794 106 278) Cité 1 fois en 2013
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés TERTIAM et EXPERTEAM HOLDING de la relation : Banque

Biens immobiliers de TERTIAM

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Appels d'offres gagnés par TERTIAM

  • Objet : MAPA 2022-02-Maîtrise d'œuvre pour l’aménagement de l’accueil du nouveau site Havrais de la Caf de Seine Maritime

    Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 19/05/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE SEINE-MARITIME

    En savoir plus

  • Objet : Le présent marché a pour objet « la maîtrise d’œuvre pour les opérations courantes d’aménagement, de réaménagement et d’entretien des locaux de l’OFII ». - Les prestations s’exécutent en France métropolitaine, dans les DOM, et à l’étranger sur les lieux ac

    Montant : 2 400 000,00 € · Notifié le : 28/04/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : OFFICE FRANCAIS DE L'IMMIGRATION ET DE L'INTEGRATION

    En savoir plus

Labels et certificats de TERTIAM

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Marques déposées par TERTIAM

  • BIM@WORK
    Enregistrée le 03/01/2017
    Expire le 03/01/2027
    Classes : 35 , 36 , 37 , 42
    Numéro : FR4326282
    Marque enregistrée

Brevets déposés par TERTIAM

  • Procédé de fabrication d’un meuble et meuble correspondant
    Enregistré le 18/09/2023
    Expire le 16/01/2027
    Numéro : FR2309832
    Classes : A47B2220/0055 , A47C4/022 , A47B7/00 , A47C5/00

Aides perçues par TERTIAM

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