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Mise à jour RCS : le 10/07/2026 Mise à jour RNE : le 10/07/2026 Mise à jour INSEE : le 09/07/2026

ORANGE HOLDING

388 356 792 · Radiée depuis le 11/09/2013
Adresse : 6 PL D ALLERAY, 75015 PARIS 15
Activité : Activités des sociétés holding
Effectif : 0 salarié (donnée 2013)
Création : 29/07/1992
Dirigeant : Eouzan Christophe

Informations juridiques de ORANGE HOLDING

SIREN : 388 356 792
SIRET (siège) : 388 356 792 00035
Forme juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Numéro de TVA : FR90388356792
Inscription au RCS : RADIÉ (du greffe de PARIS, le 11/09/2013)
Inscription au RNE : RADIÉ (le 30/06/2013)
Numéro RCS : 388 356 792 R.C.S. Paris
Capital social : Inconnu

Extrait INPI

Activité de ORANGE HOLDING

Code NAF ou APE : 64.20Z (Activités des sociétés holding)
Domaine d’activité : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite
Forme d'exercice : Agent commercial
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que ORANGE HOLDING applique soit différente. : Bureaux d'études techniques et sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 31 Décembre

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Etablissements de l'entreprise ORANGE HOLDING

  • Établissement secondaire

    Fermé

    388 356 792 00035
    Adresse : 6 PL D ALLERAY 75015 PARIS 15
    Date de création : 01/07/1998
    Date de clôture : 30/06/2013
  • Établissement secondaire

    Fermé

    388 356 792 00027
    Adresse : 20 AV RAPP 75007 PARIS 7
    Date de création : 26/05/1994
    Date de clôture : 01/07/1998 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Activités de banques de données (72.4Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    388 356 792 00019
    Adresse : 175 RUE DU CHEVALERET 75013 PARIS 13
    Date de création : 29/07/1992
    Date de clôture : 26/05/1994 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Activités de banques de données (72.4Z)

Etablissements de l'entreprise ORANGE HOLDING

Finances de ORANGE HOLDING

Dirigeants et représentants de ORANGE HOLDING

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ORANGE HOLDING

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de ORANGE HOLDING

    • Document inconnu
    11/09/2013
    • Document inconnu
    27/08/2013
    • Document inconnu
    27/08/2013
    • Document inconnu
    30/04/2013
    • Document inconnu
    30/04/2013
    • Document inconnu
    31/12/2012
    • Document inconnu
    17/07/2012
    • Document inconnu
    17/07/2012
    • Document inconnu
    23/03/2012
    • Document inconnu
    23/03/2012
    • Document inconnu
    26/10/2011
    • Document inconnu
    31/05/2011
    • Document inconnu
    31/05/2011
    • Document inconnu
    04/02/2010
    • Document inconnu
    04/02/2010
    • Document inconnu
    04/02/2010
    • Document inconnu
    17/08/2009
    • Document inconnu
    17/08/2009
    • Acte
      • Changement de représentant permanent
    15/07/2009
    • Document inconnu
    27/03/2009
    • Document inconnu
    28/10/2008
    • Document inconnu
    20/03/2008
    • Document inconnu
    01/06/2007
    • Document inconnu
    06/04/2007
    • Document inconnu
    13/04/2006
    • Document inconnu
    30/03/2006
    • Document inconnu
    13/06/2005
    • Document inconnu
    12/05/2005
    • Document inconnu
    25/03/2005
    • Document inconnu
    11/02/2005
    • Document inconnu
    01/07/2004
    • Document inconnu
    30/06/2004
    • Document inconnu
    01/03/2004
    • Document inconnu
    22/10/2003
    • Document inconnu
    18/07/2003
    • Document inconnu
    18/07/2003
    • Document inconnu
    04/07/2003
    • Document inconnu
    21/03/2003
    • Document inconnu
    19/02/2003
    • Document inconnu
    19/02/2003
    • Document inconnu
    21/11/2002
    • Document inconnu
    29/08/2002
    • Document inconnu
    17/06/2002
    • Document inconnu
    22/03/2002
    • Document inconnu
    07/03/2002
    • Document inconnu
    30/01/2002
    • Document inconnu
    02/11/2001
    • Document inconnu
    30/07/2001
    • Document inconnu
    07/05/2001
    • Document inconnu
    20/04/2001

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Comptes annuels de ORANGE HOLDING

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Annonces BODACC de ORANGE HOLDING

  • RADIATION 26/09/2013
    RCS de Paris
    Bodacc B n°20130186, annonce n°933
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/06/2013
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 6 place D Alleray 75015 Paris
    Bodacc C n°20130028, annonce n°11219
  • VENTE 10/05/2013
    RCS de Paris
    Adresse : 6 place D Alleray 75015 Paris
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Bodacc A n°20130089, annonce n°658
  • VENTE 10/05/2013
    RCS de Paris
    Adresse : 6 place D Alleray 75015 Paris
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Bodacc A n°20130089, annonce n°656
  • MODIFICATION 17/01/2013
    RCS de Paris
    Dénomination : ORANGE HOLDING
    Capital : 4 872 044 712,00 €
    Adresse : 6 place D Alleray 75015 Paris
    Description : modification survenue sur la dénomination et l'administration
    Administration : Administrateur partant : Berger, Jérome, nomination de l'Administrateur : Dussert-Vidalet, Benoît
    Bodacc B n°20130012, annonce n°1975
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/08/2012
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 6 place D Alleray 75015 Paris
    Bodacc C n°20120053, annonce n°7377
  • MODIFICATION 01/08/2012
    RCS de Paris
    Dénomination : ORANGE
    Capital : 4 872 044 712,00 €
    Adresse : 6 place D Alleray 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration et Directeur général partant : Therond, Valérie, nomination du Président du conseil d'administration et Directeur général : Eouzan, Christophe
    Bodacc B n°20120147, annonce n°2333
  • MODIFICATION 08/04/2012
    RCS de Paris
    Dénomination : ORANGE
    Capital : 4 872 044 712,00 €
    Adresse : 6 place D Alleray 75015 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20120070, annonce n°813
  • MODIFICATION 10/11/2011
    RCS de Paris
    Dénomination : ORANGE
    Capital : 4 871 988 040,00 €
    Adresse : 6 place D Alleray 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur partant : Bouverot-Reymond, Anne, nomination de l'Administrateur : De La Follye De Joux, Henri
    Bodacc B n°20110218, annonce n°1336
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/09/2011
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 6 place D Alleray 75015 Paris
    Bodacc C n°20110054, annonce n°3933
  • MODIFICATION 16/06/2011
    RCS de Paris
    Dénomination : ORANGE
    Capital : 4 871 988 040,00 €
    Adresse : 6 place D Alleray 75015 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20110116, annonce n°1742
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/09/2010
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 6 PL D ALLERAY 75015 PARIS
    Bodacc C n°20100071, annonce n°10225
  • MODIFICATION 24/02/2010
    RCS de Paris
    Dénomination : ORANGE
    Capital : 4 871 779 673,00 €
    Adresse : 6 place D Alleray 75015 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration et Directeur général partant : De Galzain, Jacques, nomination du Président du conseil d'administration et Directeur général : Therond, Valérie
    Bodacc B n°20100038, annonce n°2498
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/09/2009
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 6 place D Alleray 75015 Paris
    Bodacc C n°20090065, annonce n°3253
  • MODIFICATION 04/09/2009
    RCS de Paris
    Dénomination : ORANGE
    Capital : 4 871 615 619,00 €
    Adresse : 6 place D Alleray 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur partant : Penalver, Georges, Administrateur partant : Pallez, Stephane, nomination de l'Administrateur : Berger, Jérome, nomination de l'Administrateur : Bresson, Christophe, nomination de l'Administrateur : Froissart, Olivier, nomination de l'Administrateur : Van Den Cruijce, Johan
    Bodacc B n°20090170, annonce n°1028
  • MODIFICATION 12/04/2009
    RCS de Paris
    Dénomination : ORANGE
    Capital : 4 871 615 619,00 €
    Adresse : 6 place D Alleray 75015 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20090072, annonce n°2303
  • MODIFICATION 14/11/2008
    RCS de Paris
    Dénomination : ORANGE
    Capital : 4 870 629 280,00 €
    Adresse : 6 place D Alleray 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire partant : ERNST & YOUNG AUDIT (SA), Commissaire aux comptes suppléant partant : AUDITEX.
    Bodacc B n°20080208, annonce n°1992
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/09/2008
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 6 place D Alleray 75015 Paris
    Bodacc C n°20080073, annonce n°2189
  • MODIFICATION 09/07/2008
    RCS de paris
    Dénomination : ORANGE
    Capital : 4 870 629 280,00 €
    Adresse : 6 place D Alleray 75015 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20080120, annonce n°316

Annonces BALO de ORANGE HOLDING

  • AUTRES OPERATIONS 08/05/2013
    Numéro d’affaire : 01988
    Description : 13019888 mai 2013BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRESBulletin n°55Autres opérations____________________Fusions et scissions____________________FRANCE TELECOMSociété anonyme au capital de 10.595.541.532 eurosSiège social : 78, rue Olivier de Serres - 75015 Paris380 129 866 RCS Paris(Société absorbante) ORANGE HOLDINGSociété anonyme au capital de 4.872.044.712 eurosSiège social : 6, place d’Alleray - 75015 Paris388 356 792 RCS Paris(Société absorbée) AVIS DE PROJET DE FUSIONSuivant acte sous seing privé en date du 29 avril 2013, il a été établi un projet de traité de fusion-absorption simplifiée entre les sociétés FRANCE TELECOM et ORANGE HOLDING.ORANGE HOLDING fera apport à FRANCE TELECOM de l’ensemble de ses biens, droits et obligations, actifs et passifs.Evaluation :- de l’actif apporté : 42.515.764.041 euros- du passif transmis : 4.038.274.782 euros- soit un actif net apporté : 38.477.489.259 eurosFRANCE TELECOM détenant la totalité des actions représentant l’intégralité du capital de ORANGE HOLDING et s’engageant à les conserver jusqu’à la date de réalisation définitive de la fusion, il ne sera pas procédé à l’échange d’actions de ORANGE HOLDING contre des actions de FRANCE TELECOM. Il n’y aura pas lieu à émission d’actions de FRANCE TELECOM, bénéficiaire des apports effectués par ORANGE HOLDING, ou à augmentation du capital de FRANCE TELECOM. En conséquence, il n’y a pas lieu de déterminer un rapport d’échange.Il n’existe pas de prime de fusion.Le mali de fusion, résultant de la différence négative entre l’actif net apporté, soit 38.477.489.259 euros et la valeur nette comptable dans les livres de FRANCE TELECOM des 4.872.044.712 actions de ORANGE HOLDING dont elle est propriétaire, soit 59.077.135.439 euros, s’élève à 20.599.646.180 euros.La fusion deviendra définitive le 30 juin 2013 à 23h59. Il est cependant précisé que dans l’hypothèse où la fusion entre ORANGE HOLDING et ORANGE FRANCE (objet d’un traité de fusion signé le 29 avril 2013) ne serait pas définitivement réalisée le 30 juin 2013, la date de réalisation définitive de la présente fusion entre FRANCE TELECOM et ORANGE HOLDING serait reportée de plein droit à la date de la réalisation définitive de la fusion entre ORANGE HOLDING et ORANGE FRANCE. La réalisation définitive de la présente fusion entre FRANCE TELECOM et ORANGE HOLDING sera réputée intervenir un instant de raison après la réalisation définitive de la fusion entre ORANGE HOLDING et ORANGE FRANCE.ORANGE HOLDING se trouvera dissoute par anticipation et de plein droit du fait et au jour de la réalisation définitive de la fusion. La dissolution de ORANGE HOLDING ne sera suivie d’aucune opération de liquidation.Sur le plan comptable et fiscal, la présente fusion aura un effet rétroactif au 1er janvier 2013.Ce projet de fusion a été déposé au greffe du Tribunal de commerce de Paris le 30 avril 2013.Pour avis.1301988
    Bulletin BALO n°55 du 08/05/2013, affaire n°01988
  • PUBLICATIONS PERIODIQUES 01/08/2008
    Numéro d’affaire : 11036
    Type d’informations : Comptes annuels
    Description : 0811036 1 août 2008BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Bulletin n°93 Publications périodiques____________________ Sociétés commerciales et industrielles____________________   ORANGE   (Capital détenu directement à 99,99 % par France Télécom S.A.).   Société anonyme au capital de 4 870 629 280 €. Siège social : 6, place d’Alleray, 75015 Paris. 388 356 792 R.C.S. Paris.     Les comptes annuels au 31 décembre 2007, approuvés par l’assemblée générale du 16 avril 2008, ont été publiés dans le journal d’annonces légales « Les Petites Affiches » du 28 juillet 2008.       0811036
    Bulletin BALO n°93 du 01/08/2008, affaire n°11036
  • PUBLICATIONS PERIODIQUES 11/07/2007
    Numéro d’affaire : 10438
    Type d’informations : Comptes annuels
    Description : 0710438 11 juillet 2007BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Bulletin n°83 Publications périodiques____________________ Sociétés commerciales et industrielles____________________   ORANGE   (Capital détenu directement à 99,99 % par France Télécom S.A.).   Société anonyme au capital de 4 856 527 227 €. Siège social : 6, place d’Alleray, 75015 Paris. 388 356 792 R.C.S. Paris.     Les comptes annuels au 31 décembre 2006, approuvés par l’assemblée générale ordinaire du 9 mai 2007, ont été publiés dans le journal d’annonces légales « Les Petites Affiches » du 3 juillet 2007.           0710438
    Bulletin BALO n°83 du 11/07/2007, affaire n°10438
  • PUBLICATIONS PERIODIQUES 19/05/2006
    Numéro d’affaire : 06831
    Type d’informations : Comptes annuels
    Description : 0606831 19 mai 2006BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Bulletin n°60 Publications périodiques____________________ Sociétés commerciales et industrielles____________________     ORANGE Société anonyme au capital de 4 851 413 323 €. Siège social : 6, place d’Alleray, 75015 Paris.388 356 792 R.C.S. Paris.     Les comptes annuels au 31 décembre 2005, approuvés par l’assemblée générale mixte du 7 mars 2006, ont été publiés dans le journal d’annonces légales « Petites Affiches » du 11 mai 2006.   0606831
    Bulletin BALO n°60 du 19/05/2006, affaire n°06831
  • PUBLICATIONS PERIODIQUES 13/06/2005
    Numéro d’affaire : 90872
    Type d’informations : Comptes annuels
    Description : ORANGE ORANGESociété anonyme au capital de 4 831 667 637 €.Siège social : 6, place d’Alleray, 75015 Paris.388 356 792 R.C.S. Paris.Rectificatif à l’avis paru au Bulletin des Annonces légales obligatoires au 20 mai 2005. Il est précisé que l’assemblée générale mixte qui a approuvé les comptes 2004 était en date du 27 avril 2005 et non 2004 comme indiqué par erreur.90872
    Bulletin BALO n°070 du 13/06/2005, affaire n°90872
  • PUBLICATIONS PERIODIQUES 20/05/2005
    Numéro d’affaire : 88739
    Type d’informations : Comptes annuels
    Description : ORANGE ORANGE Société anonyme au capital de 4 831 667 637 €.Siège social : 6, place d’Alleray, 75015 Paris.388 356 792 R.C.S. Paris.Les comptes clos au 31 décembre 2004 approuvés par l’assemblée générale mixte en date du 27 avril 2004, ont fait l’objet d’une publication dans « Le Publicateur Légal » en date du 13 mai 2005. 88739
    Bulletin BALO n°060 du 20/05/2005, affaire n°88739

Cartographie de ORANGE HOLDING

Comment contacter ORANGE HOLDING ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 6 PL D ALLERAY
75015 PARIS 15

Services recommandés pour les SA

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Entreprises citées de ORANGE HOLDING

  • ORANGE (380 129 866) Cité 7 fois en 2000 et 2013
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ORANGE HOLDING et ORANGE de la relation : Fusion
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Bpifrance Participations , Anne Lange , KPMG S.A et 16 autres
  • ORANGE FRANCE (428 706 097) Cité 5 fois en 2000 et 2013
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ORANGE HOLDING et ORANGE FRANCE de la relation : Fusion
  • PELIGRY JEAN (414 584 805) Cité 2 fois en 2013
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ORANGE HOLDING et PELIGRY JEAN de la relation : Fusion
  • BOUTET FRANCOIS (509 915 724) Cité 1 fois en 2013
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ORANGE HOLDING et BOUTET FRANCOIS de la relation : Inconnue
  • ORANGE CARAIBE (379 984 891) Cité 3 fois entre 2000 et 2009
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ORANGE HOLDING et ORANGE CARAIBE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jean-Marie CULPIN , Orange , Brigitte SABOTIER et 4 autres
  • MINZU EMIL-ANGHEL (100 416 767) Cité 1 fois en 2008
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ORANGE HOLDING et MINZU EMIL-ANGHEL de la relation : Actionnariat
  • ORANGE INTERNATIONAL (438 899 411) Cité 3 fois entre 2001 et 2006
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ORANGE HOLDING et ORANGE INTERNATIONAL de la relation : Actionnariat
  • AURA 2 (440 349 330) Cité 6 fois entre 2001 et 2006
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ORANGE HOLDING et AURA 2 de la relation : Actionnariat
  • AURA 1 (440 192 367) Cité 2 fois en 2001 et 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ORANGE HOLDING et AURA 1 de la relation : Commissaire aux comptes
  • AURA 3 (440 132 207) Cité 1 fois en 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ORANGE HOLDING et AURA 3 de la relation : Inconnue
  • AURA 4 (440 132 249) Cité 1 fois en 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ORANGE HOLDING et AURA 4 de la relation : Inconnue
  • AURA 5 (440 143 196) Cité 1 fois en 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ORANGE HOLDING et AURA 5 de la relation : Inconnue
  • RAPP 21 (432 329 480) Cité 1 fois en 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ORANGE HOLDING et RAPP 21 de la relation : Actionnariat
  • CREDIT LYONNAIS (954 509 741) Cité 1 fois en 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ORANGE HOLDING et CREDIT LYONNAIS de la relation : Banque
  • ORANGE MIDDLE EAST AND AFRICA (307 299 248) Cité 1 fois en 2000
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ORANGE HOLDING et ORANGE MIDDLE EAST AND AFRICA de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : KPMG S.A. , SALUSTRO REYDEL , Cheikh Mbaye et 5 autres
  • FRANCE TELECOM MOBILES INTERNATIONAL (382 919 090) Cité 1 fois en 2000
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ORANGE HOLDING et FRANCE TELECOM MOBILES INTERNATIONAL de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Matthieu Chambert , Cedric Testut , KPMG S.A. et 2 autres
  • CIE GENERALE DES COMMUNICATIONS (552 070 807) Cité 2 fois en 1997 et 2000
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ORANGE HOLDING et CIE GENERALE DES COMMUNICATIONS de la relation : Actionnariat
  • ERNST & YOUNG AUDIT (344 366 315) Cité 3 fois entre 1994 et 2000
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ORANGE HOLDING et ERNST & YOUNG AUDIT de la relation : Commissaire aux comptes
  • SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET D'ENTRETIEN DU RUISSEAU DE L'ORNE CHAMPENOISE (200 074 508) Cité 1 fois en 2000
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ORANGE HOLDING et SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET D'ENTRETIEN DU RUISSEAU DE L'ORNE CHAMPENOISE de la relation : Formaliste
  • SOLOCAL GROUP SE (552 028 425) Cité 1 fois en 1996
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ORANGE HOLDING et SOLOCAL GROUP SE de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : AUDITEX , Sophie SURSOCK , Delphine GRISON et 11 autres
    • Seules 20 sur environ 45 relations (44.4%) sont affichées dans cette liste.
    Vous pouvez commander un export de la totalité des relations via ce formulaire.

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Marques déposées par ORANGE HOLDING

  • FAN ZONE
    Enregistrée le 08/03/2001
    Expire le 08/03/2031
    Classes : 09 , 16 , 35 , 38 , 40 , 41 , 42 , 43 , 45
    Numéro : FR3088697
    Marque renouvelée
  • MOBI SPORT
    Enregistrée le 08/03/2001
    Expire le 08/03/2031
    Classes : 09 , 16 , 35 , 38 , 40 , 41 , 42 , 43 , 45
    Numéro : FR3088698
    Marque renouvelée
  • MOBIALERTE
    Enregistrée le 18/10/2000
    Expire le 18/10/2030
    Classes : 09 , 35 , 38 , 39
    Numéro : FR3058775
    Marque renouvelée
  • SÉRIE FUN
    Enregistrée le 06/10/2000
    Expire le 06/10/2030
    Classes : 09 , 16 , 28 , 35 , 38 , 40 , 41 , 42 , 45
    Numéro : FR3056406
    Marque renouvelée
  • GENERATION CONNEXION
    Enregistrée le 22/09/2000
    Expire le 22/09/2030
    Classes : 09 , 16 , 28 , 35 , 38 , 40 , 41 , 42 , 45
    Numéro : FR3053333
    Marque renouvelée
  • TESTER C'EST L'ADOPTER
    Enregistrée le 09/05/2000
    Expire le 09/05/2030
    Classes : 09 , 16 , 28 , 35 , 38 , 40 , 41 , 42 , 45
    Numéro : FR3027998
    Marque renouvelée
  • TESTER LA MOBILITE
    Enregistrée le 09/05/2000
    Expire le 09/05/2030
    Classes : 09 , 16 , 28 , 35 , 38 , 40 , 41 , 42 , 45
    Numéro : FR3027999
    Marque renouvelée
  • WAPER
    Enregistrée le 21/04/2000
    Expire le 21/04/2030
    Classes : 09 , 16 , 35 , 38 , 40 , 41 , 42 , 45
    Numéro : FR3023468
    Marque renouvelée
  • MOBILIBRE
    Enregistrée le 20/04/2000
    Expire le 20/04/2030
    Classes : 09 , 35 , 38
    Numéro : FR3023101
    Marque renouvelée
  • World Wide Wireless
    Enregistrée le 13/04/2000
    Expire le 13/04/2030
    Classes : 09 , 16 , 35 , 36 , 38 , 40 , 41 , 42
    Numéro : FR3021134
    Marque renouvelée
  • W 3
    Enregistrée le 13/04/2000
    Expire le 13/04/2030
    Classes : 09 , 16 , 35 , 36 , 38 , 40 , 41 , 42
    Numéro : FR3021136
    Marque renouvelée
  • D'CLIK
    Enregistrée le 17/03/2000
    Expire le 17/03/2030
    Classes : 09 , 16 , 35 , 38
    Numéro : FR3014925
    Marque renouvelée
  • EUROPE EN POCHE
    Enregistrée le 14/02/2000
    Expire le 14/02/2030
    Classes : 09 , 16 , 35 , 38 , 39 , 41 , 42 , 43 , 45
    Numéro : FR3007410
    Marque renouvelée
  • GAMBLER
    Enregistrée le 01/02/2000
    Expire le 01/02/2030
    Classes : 28
    Numéro : FR3004788
    Marque renouvelée
  • RADIOCOM 2000 RESEAU PREMIER FRANCE TELECOM
    Enregistrée le 20/06/1991
    Expire le 20/06/2031
    Classes : 09 , 37 , 38 , 42
    Numéro : FR1672523
    Marque renouvelée
  • A LA PAGE
    Enregistrée le 04/10/1990
    Expire le 04/10/2030
    Classes : 16 , 35 , 38
    Numéro : FR1619808
    Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale

Brevets déposés par ORANGE HOLDING

  • DISPOSITIF DE CONTROLE D'UN CŒUR DE RESEAU IP ET PROCEDE DE COMMANDE MIS EN ŒUVRE PAR CE DISPOSITIF
    Enregistré le 02/07/2013
    Expiré le 21/07/2015
    Numéro : FR1356435
    Classes : H04L41/12 , H04W24/02 , H04L41/40 , H04L41/12 , H04W24/02 , H04L41/40 , H04W8/02 , H04W40/248
    Rejeté
  • DISPOSITIF DE SURVEILLANCE D'UN RESEAU OPTIQUE A MIROIR COMMUTABLE A OUVERTURE BISEAUTEE.
    Enregistré le 09/07/2013
    Expire le 24/07/2026
    Numéro : FR1356749
    Classes : H04B10/071 , G01M11/3136 , G01M11/3145
  • SELECTION D'UN RESEAU D'ACCES CONDITIONNEE PAR LA TECHNOLOGIE D'ACCES CELLULAIRE
    Enregistré le 16/07/2013
    Expiré le 21/07/2015
    Numéro : FR1357002
    Classes : H04W48/18 , H04L67/63 , H04W48/18 , H04W48/16
    Rejeté
  • GENERATION DE LISTES DE REPRODUCTION DE CONTENUS PERSONNALISEES
    Enregistré le 29/07/2013
    Expiré le 31/07/2015
    Numéro : FR1357471
    Classes : G11B27/034 , G11B27/105 , G06F16/639 , G06F16/4387 , G11B27/105 , G11B27/034 , G06F16/639
    Déchu
  • TECHNIQUE DE MISE EN RELATION DE DEUX ENTITES CLIENTES
    Enregistré le 02/08/2013
    Expiré le 01/09/2014
    Numéro : FR1357704
    Classes : H04M3/20 , H04M3/42195 , H04M3/533 , H04M3/20 , H04M3/42195 , H04M3/533 , H04M3/54
    Déchu
  • PROCEDE DE TRANSMISSION D’UN SIGNAL CDMA, DISPOSITIF DE TRANSMISSION ET PROGRAMME D’ORDINATEUR CORRESPONDANTS.
    Enregistré le 20/08/2013
    Expiré le 01/09/2014
    Numéro : FR1358091
    Classes : H04B1/707 , H04B2201/70706
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE TRANSMISSION DE BLOCS DE SYMBOLES DE DONNEES REELS, PROCEDE ET DISPOSITIF DE RECEPTION ET PROGRAMMES D'ORDINATEUR CORRESPONDANTS.
    Enregistré le 03/09/2013
    Expiré le 30/09/2016
    Numéro : FR1358413
    Classes : H04L27/2698 , H04L27/2654 , H04L27/26416 , H04L27/26538 , H04L27/26414 , H04L27/2698 , H04L27/26414 , H04L27/26416 , H04L27/26538 , H04L27/2654
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE TRANSMISSION DE BLOCS DE SYMBOLES DE DONNEES COMPLEXES, PROCEDE ET DISPOSITIF DE RECEPTION ET PROGRAMMES D'ORDINATEUR CORRESPONDANTS.
    Enregistré le 03/09/2013
    Expiré le 30/09/2015
    Numéro : FR1358415
    Classes : H04L5/0044 , H04L27/2627 , H04L27/26414 , H04L27/2654 , H04L27/2644 , H04L27/2607 , H04L5/0044 , H04L27/2627 , H04L27/26414 , H04L27/2654
    Déchu
  • PROCEDE D'AUTHENTIFICATION D'UN UTILISATEUR D'UN TERMINAL
    Enregistré le 16/09/2013
    Expiré le 30/09/2015
    Numéro : FR1358892
    Classes : G06F21/31 , G06F2221/2117
    Déchu
  • PROCEDES DE SYNCHRONISATION, DE GENERATION D'UN FLUX, PROGRAMMES D'ORDINATEUR, MEDIA DE STOCKAGE, DISPOSITIFS DE RESTITUTION, D'EXECUTION ET DE GENERATION CORRESPONDANTS.
    Enregistré le 26/09/2013
    Expiré le 30/09/2015
    Numéro : FR1359311
    Classes : H04N21/4126 , H04N21/4345 , H04N21/4349 , H04N21/4622 , H04N21/8545 , H04N21/43615 , H04N21/43079 , H04N21/4622 , H04N21/4345 , H04N21/4349 , H04N21/43615 , H04N21/41265 , H04N21/8545 , H04N21/80 , H04N21/4126 , H04N21/43079 , H04N21/435 , H04N21/4126 , H04N21/4345 , H04N21/4349 , H04N21/4622 , H04N21/8545 , H04N21/43079 , H04N21/43615 , H04N21/23424 , H04N21/4348 , H04N21/8173 , H04N21/8186
    Déchu
  • PROCEDE D'AUTHENTIFICATION D'UN UTILISATEUR MUNI D'UN PREMIER DISPOSITIF AUPRES D'UN DEUXIEME DISPOSITIF
    Enregistré le 27/09/2013
    Expiré le 30/09/2015
    Numéro : FR1359347
    Classes : G06F21/36
    Déchu
  • PROCEDE D'ACCES D'UN UTILISATEUR A AU MOINS UN SERVICE DE COMMUNICATION FOURNI PAR L'INTERMEDIAIRE D'UN CENTRE INFORMATIQUE D'UN SYSTEME D'INFORMATIQUE EN NUAGE
    Enregistré le 30/09/2013
    Expiré le 22/09/2015
    Numéro : FR1359419
    Classes : H04L63/0272 , H04W4/021 , H04L67/51 , H04L63/0272 , H04W4/021 , H04L67/51 , H04L12/4641 , H04L43/087 , H04L67/02 , H04L67/101 , H04L67/1021
    Rejeté
  • PROCEDE D'ABONNEMENT A DES FLUX EN PROVENANCE DE CLIENTS MULTICAST
    Enregistré le 01/10/2013
    Expiré le 31/10/2014
    Numéro : FR1359507
    Classes : H04L12/1877 , H04L12/185 , H04L12/185 , H04L12/1877 , H04L61/5069 , H04L12/1877 , H04L61/5069 , H04L65/65 , H04L12/185 , H04L65/80
    Déchu
  • PROCEDE DE DIFFUSION D'IDENTIFIANTS DE SOURCES MULTICAST
    Enregistré le 01/10/2013
    Expiré le 03/04/2016
    Numéro : FR1359509
    Classes : H04L61/103 , H04L12/185 , H04L61/5046 , H04L61/5069 , H04L61/103 , H04L61/5046 , H04L61/5069 , H04L65/65 , H04L12/185
    Rejeté
  • PROCEDE DE DETECTION D'ANOMALIES DANS UN TRAFIC RESEAU
    Enregistré le 30/09/2013
    Expiré le 22/09/2015
    Numéro : FR1359461
    Classes : H04L63/1416 , H04L63/1416 , H04L63/1425
    Rejeté
  • PROCEDE DE TRAITEMENT D'UNE REQUETE DE LIVRAISON D'UN FLUX DE DONNEES, PROCEDE DE GESTION DE RESSOURCES DE LIVRAISON, DISPOSITIFS ET PROGRAMME D'ORDINATEUR ASSOCIES
    Enregistré le 30/09/2013
    Expiré le 30/09/2015
    Numéro : FR1359389
    Classes : H04L12/2898 , H04L65/611 , H04L12/2898 , H04L65/611
    Déchu
  • TECHNIQUE D'ADMINISTRATION A DISTANCE D'UN DISPOSITIF APPARTENANT A UN RESEAU PRIVE
    Enregistré le 30/09/2013
    Expiré le 30/09/2015
    Numéro : FR1359401
    Classes : H04L41/0886 , H04L41/08 , H04L41/0886 , H04L12/2854 , H04L41/08 , H04L67/141
    Déchu
  • PROCEDE D'ADMINISTRATION D'UNE PLURALITE D'EQUIPEMENTS LOCAUX
    Enregistré le 30/09/2013
    Expiré le 22/09/2015
    Numéro : FR1359445
    Classes : H04L41/046 , H04L41/046 , H04L41/0823 , H04L67/025
    Rejeté
  • PROCEDES DE CONFIGURATION ET DE GESTION D'UN RESEAU IP, DISPOSITIFS ET PROGRAMMES D'ORDINATEUR CORRESPONDANTS.
    Enregistré le 30/09/2013
    Expiré le 30/09/2015
    Numéro : FR1359434
    Classes : H04L12/6418 , H04L61/5007 , H04L61/5061 , H04L12/6418 , H04L61/5007 , H04L61/5061
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE TRANSMISSION D'AU MOINS UNE PARTIE D'UN SIGNAL LORS D'UNE SESSION DE VISIOCONFERENCE
    Enregistré le 30/09/2013
    Expiré le 30/09/2015
    Numéro : FR1359457
    Classes : H04N7/147 , H04N7/15 , H04N23/611 , H04N7/147 , H04N7/15 , H04N23/611 , H04N7/152
    Déchu
  • PROCEDE DE TRANSMISSION DYNAMIQUE DE DONNEES D'INFORMATION RELATIVES A UN PROGRAMME AUDIO ET/OU VIDEO
    Enregistré le 30/09/2013
    Expiré le 22/09/2015
    Numéro : FR1359450
    Classes : H04N21/43615 , H04N21/4722 , H04N21/41265 , H04N21/41265
    Rejeté
  • PROCEDE DE TRANSMISSION DE DONNEES DANS UN RESEAU OPTIQUE A LONGUEURS D'ONDES ENTRELACEES DANS LE DOMAINE TEMPOREL
    Enregistré le 30/09/2013
    Expiré le 30/09/2015
    Numéro : FR1359449
    Classes : H04J14/0258 , H04J14/0267 , H04J14/0272 , H04Q11/0066 , H04Q2011/0064 , H04Q2011/0088 , H04J14/0258 , H04J14/0267 , H04J14/0272 , H04Q11/0066 , H04Q2011/0064 , H04Q2011/0088 , H04B10/27
    Déchu
  • PROCEDE ET SYSTEME DE DECOUVERTE DYNAMIQUE DE FONCTIONS SERVICE
    Enregistré le 18/10/2013
    Expiré le 31/10/2014
    Numéro : FR1360210
    Classes : H04L61/251 , H04L63/20 , H04L61/4541 , H04L67/51 , H04L67/567 , H04L61/251 , H04L63/20 , H04L67/51 , H04L61/4541 , H04L67/567 , H04L61/4511 , H04L41/0816
    Déchu
  • PROCEDE D'EXECUTION D'UNE TRANSACTION ENTRE UN PREMIER TERMINAL ET UN DEUXIEME TERMINAL
    Enregistré le 24/10/2013
    Expiré le 31/10/2014
    Numéro : FR1360370
    Classes : G06Q20/00 , G06Q20/223 , G06Q20/32 , G06Q20/40 , G07B15/02 , H04W4/12 , H04W4/80 , G06Q20/32
    Déchu
  • PROCEDE DE TRAITEMENT D'AU MOINS UN CONTENU AUDIOVISUEL SUPPLEMENTAIRE, DISPOSITIF ET PROGRAMME D'ORDINATEUR ASSOCIES
    Enregistré le 29/10/2013
    Expiré le 21/10/2015
    Numéro : FR1360565
    Classes : H04N21/4725 , H04N21/41265 , H04N21/41265
    Rejeté
  • PROCEDE DE RECEPTION D'UN SIGNAL OPTIQUE EN CAS D'EBLOUISSEMENT
    Enregistré le 19/11/2013
    Expiré le 01/12/2014
    Numéro : FR1361335
    Classes : H04Q11/0067
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE MISE A JOUR DE BOITES D' EMISSION DE MESSAGES ASSOCIEES A UN TERMINAL DE COMMUNICATION
    Enregistré le 15/11/2013
    Expiré le 01/12/2014
    Numéro : FR1361192
    Classes : H04L51/216 , H04L51/42 , H04L51/58
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE CODAGE DE PAQUETS DE DONNEES NUMERIQUES, ET PROCEDE ET DISPOSITIF DE CORRECTION D'EFFACEMENTS
    Enregistré le 28/11/2013
    Expiré le 01/12/2014
    Numéro : FR1361787
    Classes : H03M13/23 , H03M13/373 , H04L1/0041 , H04L1/0045 , H04L1/0059
    Déchu
  • PROCEDE DE DELEGATION D'UN DEPOT, DANS UN RESEAU DE STOCKAGE DISTRIBUE, D'UN CONTENU MULTIMEDIA
    Enregistré le 28/11/2013
    Expiré le 30/11/2015
    Numéro : FR1361780
    Classes : H04N21/2747 , H04L67/1097 , H04N21/274
    Déchu
  • SYSTEME POUR ECONOMISER DE L'ENERGIE DANS UN RESEAU DE COMMUNICATIONS SANS-FIL
    Enregistré le 25/11/2013
    Expiré le 01/12/2014
    Numéro : FR1361614
    Classes : H04W52/0206 , H04W52/0254 , Y02D30/70
    Déchu
  • PROCEDE DE MISE A JOUR D'UNE ARBORESCENCE DE FICHIERS MEMORISEE SUR UN SERVEUR DE STOCKAGE
    Enregistré le 02/12/2013
    Expiré le 31/12/2014
    Numéro : FR1361964
    Classes : H04L9/0825 , H04L9/0894 , H04L9/3013 , H04L2209/76 , H04L9/0825 , H04L9/0894 , H04L9/3013 , H04L2209/76 , H04L9/0618 , H04L9/0643 , H04L9/0866 , H04L2209/60
    Déchu
  • PROCEDE D'ETABLISSEMENT D'UNE RELATION DE CONFIANCE ENTRE DEUX LOCATAIRES DANS UN RESEAU EN NUAGE
    Enregistré le 05/12/2013
    Expiré le 31/12/2014
    Numéro : FR1362132
    Classes : G06F21/604 , G06F21/6218 , H04L47/70 , G06F21/604 , G06F21/6218 , H04L47/70 , H04L63/08 , H04L63/10
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF D' ETABLISSEMENT D' UNE COMMUNICATION
    Enregistré le 06/12/2013
    Expiré le 12/06/2016
    Numéro : FR1362254
    Classes : H04L65/1059 , H04L69/24 , H04L65/1016 , H04L65/1069 , H04L65/1104 , H04W76/11 , H04L65/1059 , H04L69/24 , H04L65/1016 , H04L65/1069 , H04L65/1104
    Rejeté
  • ENSEMBLE DE SUSPENSION ET PENDENTIF D'URGENCE
    Enregistré le 17/12/2013
    Expiré le 31/12/2014
    Numéro : FR1362762
    Classes : G08B21/0446 , A44C5/22 , A44C11/005 , A44C15/005 , A44C25/001
    Déchu
  • CHARGEUR USB
    Enregistré le 12/12/2013
    Expiré le 31/12/2014
    Numéro : FR1362480
    Classes : H01R31/065 , H01R35/04
    Déchu
  • PROCEDE ET EQUIPEMENT DE MESURE DE PERFORMANCES DANS UN RESEAU DE COMMUNICATION
    Enregistré le 13/12/2013
    Expiré le 31/12/2014
    Numéro : FR1362567
    Classes : H04L43/16 , H04L41/142 , H04L43/0829 , H04L43/0858 , H04L43/10 , H04L43/50
    Déchu
  • TECHNIQUE DE COMMUNICATION DANS UN RESEAU LOCAL
    Enregistré le 17/12/2013
    Expiré le 31/12/2014
    Numéro : FR1362832
    Classes : H04L12/282 , H04B10/116 , H04L12/2836 , H04L2012/2841
    Déchu
  • INSTALLATION DE PRISE DE VUE POUR RESTITUTION AVEC IMPRESSION DE RELIEF
    Enregistré le 12/12/2013
    Expiré le 31/12/2014
    Numéro : FR1362521
    Classes : H04N13/243 , H04N13/254 , H04N13/296 , H04N13/239 , H04N23/56 , H04N13/239
    Déchu
  • PROCEDE DE RESERVATION D'UNE BANDE PASSANTE DANS UN RESEAU POUR L'EXECUTION D'UN SERVICE SUR UN TERMINAL UTILISATEUR
    Enregistré le 17/12/2013
    Expiré le 31/12/2014
    Numéro : FR1362798
    Classes : H04N21/43615 , H04N21/47202 , H04N21/8586 , H04N21/2385 , H04N21/2402 , H04N21/43615 , H04N21/47202 , H04N21/8586 , H04L61/5007 , H04N21/2385 , H04L12/66 , H04N21/64322
    Déchu
  • SYSTEME DE TRANSPORT DE DONNEES RADIO MULTIPOINT A MULTIPOINT
    Enregistré le 13/12/2013
    Expiré le 31/12/2014
    Numéro : FR1362561
    Classes : H04W88/08 , H04W88/12 , H04W92/12 , H04W88/08 , H04W88/12 , H04W92/12 , H04L45/16 , H04L47/2483
    Déchu
  • DISPOSITIF A RESTITUTION DE NOTIFICATIONS, ET SON PROCEDE DE PILOTAGE
    Enregistré le 23/12/2013
    Expiré le 31/12/2014
    Numéro : FR1363480
    Classes : G04G17/08 , G04C3/001 , G09G5/32 , G09G2380/02 , H04M1/724095 , H04M1/72412 , G04G17/08 , G04C3/001 , G09G5/32 , G09G2380/02 , H04M1/724095 , H04M1/72412
    Déchu
  • PROCEDE D'INTERACTION ENTRE UN PREMIER OBJET NUMERIQUE ET AU MOINS UN DEUXIEME OBJET NUMERIQUE ET SYSTEME D'INTERACTION.
    Enregistré le 23/12/2013
    Expiré le 02/01/2017
    Numéro : FR1363498
    Classes : H04L67/1095 , H04L67/025 , H04L67/125 , H04W4/021 , H04W4/026 , H04L67/54 , H04L67/52
    Déchu
  • PROCEDE DE TRAITEMENT D'UNE SEQUENCE D'IMAGES HOLOGRAPHIQUES, DISPOSITIFS, SIGNAUX, DISPOSITIFS ET PROGRAMME D'ORDINATEUR ASSOCIES
    Enregistré le 23/12/2013
    Expiré le 31/12/2014
    Numéro : FR1363362
    Classes : G03H1/0808 , G03H1/0866 , G03H2001/0088 , G03H2001/0825 , H04N19/647 , G03H1/0005 , G03H1/0808 , G03H1/0866 , G03H2001/0088 , G03H2001/0825 , G03H2001/0883 , H04N19/647
    Déchu
  • PROCEDE DE MISE EN VEILLE D'UN SYSTEME DE COMMUNICATIONS COMPRENANT PLUSIEURS ANTENNES D'EMISSION
    Enregistré le 20/12/2013
    Expiré le 31/12/2014
    Numéro : FR1363358
    Classes : H04B7/0602 , H04B7/0691 , H04B7/0693 , H04W52/0277 , Y02D30/70
    Déchu
  • PROCEDE DE TRANSMISSION D'UN SIGNAL NUMERIQUE POUR UN SYSTEME MARC A UN RELAIS HALF-DUPLEX DYNAMIQUE, PRODUIT PROGRAMME ET DISPOSITIF RELAIS CORRESPONDANTS
    Enregistré le 20/12/2013
    Expiré le 31/12/2015
    Numéro : FR1363306
    Classes : H04B7/15521 , H04L1/005 , H04L1/1819 , H04L5/16 , H04L2001/0097 , H04L1/004 , H04L1/0077 , H04B7/15521 , H04L1/004 , H04L1/0041 , H04L1/0045 , H04L1/005 , H04L1/0057 , H04L1/0061 , H04L1/0077 , H04L5/16 , H04L69/324 , H04L2001/0097
    Déchu
  • PROCEDE DE TRANSMISSION D'UN SIGNAL NUMERIQUE POUR UN SYSTEME MARC A PLUSIEURS RELAIS HALF-DUPLEX DYNAMIQUES,PRODUIT PROGRAMME ET DISPOSITIF RELAIS CORRESPONDANTS
    Enregistré le 20/12/2013
    Expiré le 31/12/2015
    Numéro : FR1363311
    Classes : H04L1/005 , H04L1/0077 , H04B7/155 , H04L1/005 , H04L1/0057 , H04L1/0071 , H04L1/0077 , H04L5/16
    Déchu
  • PROCEDE ET SYSTEME DE COMMUNICATION ENTRE NAVIGATEURS WEB, UTILISANT UN ENVIRONNEMENT DE COMMUNICATION UNIFIEE
    Enregistré le 23/12/2013
    Expiré le 17/12/2015
    Numéro : FR1363491
    Classes : H04L51/04 , G06F40/143 , H04L51/56 , H04L51/04 , G06F40/143 , H04L51/56 , H04L65/65 , H04L67/52 , G06F3/04817 , G06F3/0482 , G06F3/0486 , H04L65/1069 , H04L67/02
    Rejeté
  • PROCEDE ET DISPOSITIF D'ETABLISSEMENT D'UNE COMMUNICATION ENRICHIE
    Enregistré le 20/12/2013
    Expiré le 31/12/2014
    Numéro : FR1363243
    Classes : H04L12/64
    Déchu
  • PROCEDE DE DIAGNOSTIC DE FONCTIONS SERVICE DANS UN RESEAU IP
    Enregistré le 23/12/2013
    Expiré le 31/12/2014
    Numéro : FR1363426
    Classes : H04L43/12 , H04L43/50 , H04L43/00 , H04L43/12 , H04L43/50 , H04L43/00 , H04L41/0636 , H04L43/0817 , H04L45/50
    Déchu
  • PROCEDE PERMETTANT LA REDUCTION DYNAMIQUE DE LA COMPLEXITE ET DE LA CONSOMMATION D’UN SYSTEME EMETTEUR-RECEPTEUR OFDM
    Enregistré le 23/12/2013
    Expiré le 31/12/2015
    Numéro : FR1363383
    Classes : H04L5/0046 , H04B3/542 , H04L5/0007 , H04L5/006 , H04L5/0064 , H04L5/0066
    Déchu

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