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Pappers Services
Mise à jour RCS : le 26/07/2026 Mise à jour RNE : le 26/07/2026 Mise à jour INSEE : le 25/07/2026

MODEM

388 615 205 · Active
Adresse : 35, LIEUDIT MOULIN A VENT, 35 RUE DE BESSONVILLE, 77760 URY
Activité : Ingénierie, études techniques
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2022)
Création : 28/07/1992
Dirigeants : Charpentier Patrick , CHARPENTIER Benjamin

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Informations juridiques de MODEM

SIREN : 388 615 205
SIRET (siège) : 388 615 205 00035
Numéro LEI : 969500Y87V6R5VBJHM70 
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR08388615205
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de MELUN , le 29/04/2008 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 29/04/2008)
Numéro RCS : 388 615 205 R.C.S. Melun
Capital social : 46 000,00 €

Extrait INPI

Activité de MODEM

Activité principale déclarée : fabrication, achat, vente, représentation, distribution sous toutes ses formes, équipements électroniques et objets similaires ou connexes s'y rapportant directement ou indirectement. Recherche et réalisation de tous projets à caractère industriel commercial, financier, mobilier ou immobilier.
Autres activités : FABRICATION D'EQUIPEMENTS ELECTRONIQUES ET OBJETS SIMILAIRES OU CONNEXES
Code NAF ou APE : 71.12B (Ingénierie, études techniques)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Formes d'exercice : Commerciale, Artisanale non réglementée
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/03/2027

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Etablissements de l'entreprise MODEM

  • Siège et établissement principal

    En activité

    388 615 205 00035
    Adresse : 35, LIEUDIT MOULIN A VENT 35 RUE DE BESSONVILLE 77760 URY
    Date de création : 01/04/2008
  • Établissement secondaire

    Fermé

    388 615 205 00027
    Adresse : RUE DE L’ORME A BONNET 91750 CHEVANNES
    Date de création : 25/04/1995
    Date de clôture : 01/04/2008 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    388 615 205 00019
    Adresse : 15 B CHEMIN DU BOUDARD 13260 CASSIS
    Date de création : 28/07/1992
    Date de clôture : 25/12/1995 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (74.2C)

Etablissements de l'entreprise MODEM

Finances de MODEM

Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 6,91M 6,99M
Marge brute (€) 4,55M
EBITDA - EBE (€) 851K
Résultat d'exploitation (€) 818K
Résultat net (€) 884K 784K 761K 485K
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) -1,1
Taux de marge brute (%) 65,1
Taux de marge d'EBITDA (%) 12,2
Taux de marge opérationnelle (%) 11,7
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 2,04M 1,47M 1,51M 1,99M
BFR exploitation (€) 2,06M 1,61M 1,64M 2,21M
BFR hors exploitation (€) -25K -139K -132K -221K
BFR (j de CA) 78,6
BFR exploitation (j de CA) 85,5
BFR hors exploitation (j de CA) -6,9
Délai de paiement clients (j) 43,2
Délai de paiement fournisseurs (j) 59,8
Ratio des stocks / CA (j) 78,2
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) 794K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 11,4
Fonds de roulement net global (€) 4M 3,59M 3,25M 2,73M
Couverture du BFR 2 2,4 2,2 1,4
Trésorerie (€) 1,96M 2,12M 1,75M 743K
Dettes financières (€) 796 997 962 893
Capacité de remboursement -2,2
Ratio d'endettement (Gearing) -0,5 -0,5 -0,5 -0,2
Autonomie financière (%) 76,8 71,1 73,9 68
Taux de levier (DFN/EBITDA) -2,1
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 1,2M
Liquidité générale 4,4
Couverture des dettes -0,9 -0,8 -1 -2,8
Fonds propres (€) 4,25M 3,87M 3,49M 3,03M
Rentabilité 2025 2024 2023 2022
Marge nette (%) 10,9
Rentabilité sur fonds propres (%) 21,8
Rentabilité économique (%) 16,1
Valeur ajoutée (€) 2,61M
Valeur ajoutée / CA (%) 37,4
Structure d'activité 2025 2024 2023 2022
Salaires et charges sociales (€) 1,8M
Salaires / CA (%) 25,7
Impôts et taxes (€) 22,5K

Dirigeants et représentants de MODEM

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de MODEM

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de MODEM

    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    08/10/2021
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Nomination de directeur général
    06/12/2017
    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    14/03/2017
    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    14/03/2017
    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    14/03/2017
    • Décision(s) du président
      • Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
      • Réduction du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    07/03/2017
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Réduction du capital social
    02/02/2017
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    11/02/2016
    • Décision(s) du président
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
      • Réduction du capital social
    • Statuts mis à jour
    13/01/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Réduction et augmentation du capital social
    11/12/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement relatif à l'objet social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    06/12/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement relatif à l'objet social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    06/12/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • SAS Nomination du Président Nomination directeurs généraux délégués Changement de dénomination Mise à jour des statuts
    • Rapport du commissaire aux comptes
    • Statuts mis à jour
    03/02/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • SAS Nomination du Président Nomination directeurs généraux délégués Changement de dénomination Mise à jour des statuts
    • Rapport du commissaire aux comptes
    • Statuts mis à jour
    03/02/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • SAS Nomination du Président Nomination directeurs généraux délégués Changement de dénomination Mise à jour des statuts
    • Rapport du commissaire aux comptes
    • Statuts mis à jour
    03/02/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
    02/12/2009
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • TRANSFERT DU SIEGE A A 77760 URY 35 LIEUDIT DU Numéro de dépôt d'origine : 738 / MONTEREAU MOULIN A VENT Numéro de dépôt d'origine : 738 / MONTEREAU
    • Statuts mis à jour
    29/04/2008
    • Document inconnu
    05/12/2002
    • Document inconnu
    21/02/2002
    • Document inconnu
    10/07/2001
    • Document inconnu
    04/07/2001
    • Document inconnu
    13/12/1996
    • Document inconnu
    11/03/1996
    • Document inconnu
    05/03/1996
    • Document inconnu
    10/08/1995
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Comptes annuels de MODEM

  • Comptes sociaux 2025 13/10/2025
  • Comptes sociaux 2024 21/11/2024
  • Comptes sociaux 2023 05/01/2024
  • Comptes sociaux 2021 07/10/2021
  • Comptes sociaux 2020 28/10/2020
  • Comptes sociaux 2019 16/12/2019
  • Comptes sociaux 2018 12/11/2018
  • Comptes sociaux 2017 11/10/2017

Conformité de MODEM

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
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Annonces BODACC de MODEM

  • DÉPÔT DES COMPTES 24/10/2025
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2025
    Adresse : 35, lieu-dit Moulin à Vent Rue de Bessonville 77760 Ury
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250205, annonce n°8503
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/11/2024
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2024
    Adresse : 35, lieu-dit Moulin à Vent Rue de Bessonville 77760 Ury
    Bodacc C n°20240227, annonce n°7845
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/01/2024
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2023
    Adresse : 35, lieu-dit Moulin à Vent Rue de Bessonville 77760 Ury
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240005, annonce n°3795
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/11/2022
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2022
    Adresse : 35, lieu-dit Moulin à Vent Rue de Bessonville 77760 Ury
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220217, annonce n°4439
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/10/2021
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2021
    Adresse : 35, lieu-dit Moulin à Vent Rue de Bessonville 77760 Ury
    Bodacc C n°20210198, annonce n°4521
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/10/2020
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2020
    Adresse : 35, lieu-dit Moulin à Vent Rue de Bessonville 77760 Ury
    Bodacc C n°20200213, annonce n°8938
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/12/2019
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2019
    Adresse : 35, lieu-dit Moulin à Vent Rue de Bessonville 77760 Ury
    Bodacc C n°20190244, annonce n°8875
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/11/2018
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2018
    Adresse : 35, lieu-dit Moulin à Vent rue de Bessonville 77760 Ury
    Bodacc C n°20180221, annonce n°8061
  • MODIFICATION AUTRE
    02/12/2017
    Dénomination : MODEM
    Journal : Le Moniteur de Seine et Marne
    Société d'Avocats
    7 Rue du Perré - 77950 RUBELLES
    MODEM
    SAS au capital de 22 867,50 €
    Siège social : Rue de Bessonville - 35, Lieudit Moulin à Vent, 77760 URY
    388 615 205 RCS MELUN
    Par décision du 21/11/17, l'associé unique a nommé M. Benjamin CHARPENTIER,
    demeurant 3 rue de Forges, 77930 CHAILLY EN BIERE en qualité de Directeur
    Général.
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/10/2017
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2017
    Adresse : 35, lieu-dit Moulin à Vent rue de Bessonville 77760 Ury
    Bodacc C n°20170107, annonce n°9440
  • MODIFICATION AUTRE
    11/03/2017
    Dénomination : MODEM
    Journal : Le Moniteur de Seine et Marne
    Société d'Avocats
    7 Rue du Perré - 77950 RUBELLES
    MODEM
    SAS au capital de 22 867,50 euros -
    Siège social : rue de Bessonville -
    35 lieudit Moulin à Vent - 77760 URY -
    388615205 RCS MELUN
    le 01/03/2017 l'associé unique a décidé d'augmenter le capital d'une somme de 23132,50 euros par incorporation de
    réserves pour le porter à 46000 euros.
  • MODIFICATION 10/03/2017
    RCS de Melun
    Dénomination : MODEM
    Capital : 22 867,50 €
    Description : Modification de représentant. Modification du capital..
    Administration : Président : CHARPENTIER Patrick ; Commissaire aux comptes titulaire : GALLOIS Marc ; Commissaire aux comptes suppléant : CARTIER Michèle
    Bodacc B n°20170049, annonce n°1458
  • MODIFICATION AUTRE
    04/03/2017
    Dénomination : MODEM
    Journal : Le Moniteur de Seine et Marne
    Société d'Avocats
    7 Rue du Perré - 77950 RUBELLES
    MODEM - SAS au capital de 45735 €
    Siège social : Rue de Bessonville - 35 Lieudit Moulin à Vent - 77760 URY -
    388 615 205 RCS MELUN
    Le PV du 30/01/2017 a réduit le capital social de 45735 € à 22687,50 € par voie
    de rachat et d'annulation de 1000 actions sous condition de l’absence de toute opposition,
    ce PV constatant cette décision a été déposé au GTC le 02/02/2017. Le PV du
    24/02/2017 a constaté la réalisation définitive de cette réduction et constaté la démission
    de M. Rémy PEPIN de ses fonctions de Directeur Général Délégué à compter du
    24/02/2017.
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/01/2017
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2016
    Adresse : 35, lieu-dit Moulin à Vent rue de Bessonville 77760 Ury
    Bodacc C n°20170002, annonce n°6526
  • MODIFICATION 18/02/2016
    RCS de Melun
    Dénomination : MODEM
    Capital : 45 735,00 €
    Description : Modification du capital..
    Bodacc B n°20160034, annonce n°1560
  • MODIFICATION AUTRE
    06/02/2016
    Dénomination : MODEM
    Journal : Le Moniteur de Seine et Marne
    MODEM
    SAS capital de 30490 €
    Siège : rue de Bessonville - 35 Lieudit Moulin à Vent - 77760 URY
    388615205 RCS MELUN
    L'AGE du 20/01/2016 a augmenté le capital d'une somme de 15245 € par incorporation
    de réserves pour le porter à 45735 €.
  • MODIFICATION 20/01/2016
    RCS de Melun
    Dénomination : MODEM
    Capital : 30 490,00 €
    Description : Modification du capital. Modification de représentant..
    Administration : Président : CHARPENTIER Patrick Directeur général délégué : PEPIN Rémy André Commissaire aux comptes titulaire : GALLOIS Marc Commissaire aux comptes suppléant : CARTIER Michèle
    Bodacc B n°20160013, annonce n°1582
  • MODIFICATION AUTRE
    09/01/2016
    Dénomination : MODEM
    Journal : Le Moniteur de Seine et Marne
    MODEM - SAS au capital de 45735 euros
    Siège social : Rue de Bessonville - 35 Lieudit Moulin à Vent - 77760 URY - 388 615 205 RCS MELUN
    Le PV du 30/11/2015 a réduit le capital social de 45735 euros à 30490 euros par voie de rachat et d'annulation de 1000 actions sous condition de l'absence de toute opposition, ce PV a été déposé au GTC le 11/12/2015. Le PV
    du 31/12/2015 a constaté la réalisation définitive de cette réduction et la démission de M. Georges RICAUD de ses fonctions de Directeur Général Délégué à compter du
    31/12/2015.
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/11/2015
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2015
    Adresse : 35, lieu-dit Moulin à Vent rue de Bessonville 77760 Ury
    Bodacc C n°20150115, annonce n°8413
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/11/2014
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2014
    Adresse : 35, lieu-dit Moulin à Vent rue de Bessonville 77760 Ury
    Bodacc C n°20140084, annonce n°9937
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/10/2013
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2013
    Adresse : 35, lieu-dit Moulin à Vent rue de Bessonville 77760 Ury
    Bodacc C n°20130079, annonce n°10830
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/11/2012
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2012
    Adresse : rue de Bessonville 35, lieu-dit Moulin à Vent 77760 Ury
    Bodacc C n°20120081, annonce n°11359
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/11/2011
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2011
    Adresse : rue de Bessonville 35 lieu-dit Moulin A Vent 77760 Ury
    Bodacc C n°20110079, annonce n°9581
  • MODIFICATION 19/12/2010
    RCS de Melun
    Dénomination : MODEM
    Capital : 45 735,00 €
    Adresse : 35 lieu-dit Moulin A Vent rue de Bessonville 77760 Ury
    Description : Changement d'activité
    Administration : Président de la société : CHARPENTIER Patrick Directeur général délégué : PEPIN Rémy André Directeur général délégué : RICAUD Georges Michel Commissaire aux comptes titulaire : GALLOIS MARC Commissaire aux comptes suppléant : CARTIER Michèle
    Bodacc B n°20100245, annonce n°2718
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/11/2010
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2010
    Adresse : rue de Bessonville 35 lieu-dit Moulin A Vent 77760 Ury
    Bodacc C n°20100085, annonce n°11054
  • MODIFICATION 19/02/2010
    RCS de Melun
    Dénomination : MODEM
    Capital : 45 735,00 €
    Adresse : 35 lieu-dit Moulin A Vent rue de Bessonville 77760 Ury
    Description : Transformation en société par actions simplifiée Changement de dénomination sociale
    Administration : Président de la société : CHARPENTIER Patrick Directeur général délégué : PEPIN Rémy André Directeur général délégué : RICAUD Georges Michel Commissaire aux comptes titulaire : GALLOIS MARC Commissaire aux comptes suppléant : CARTIER Michèle
    Bodacc B n°20100035, annonce n°1611
  • MODIFICATION 12/01/2010
    RCS de Melun
    Dénomination : MODEM SARL
    Capital : 45 735,00 €
    Adresse : 35 lieu-dit Moulin A Vent rue de Bessonville 77760 Ury
    Description : Nomination de commissaire aux comptes
    Administration : Gérant : CHARPENTIER Patrick Commissaire aux comptes titulaire : GALLOIS MARC Commissaire aux comptes suppléant : CARTIER Michèle
    Bodacc B n°20100007, annonce n°1388
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/12/2009
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2009
    Adresse : rue de Bessonville 35 lieu-dit Moulin A Vent 77760 Ury
    Bodacc C n°20090090, annonce n°8404
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/10/2008
    RCS de Montereau
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2008
    Adresse : 35, Lieudit Moulin à Vent, rue de Bessonville 77760 Ury
    Bodacc C n°20080091, annonce n°10160
  • IMMATRICULATION 21/05/2008
    RCS de Montereau
    Dénomination : MODEM SARL
    Adresse : 35, Lieudit Moulin à Vent rue de Bessonville 77760 Ury
    Bodacc A n°20080085, annonce n°2605

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Services recommandés pour les SAS

Prestataire Service
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Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Dougs Expert-comptable En savoir plus

Entreprises citées de MODEM

  • TRAVAUX PUBLICS ENVIRONNEMENT BATIMENT (393 882 014) Cité 1 fois en 2017
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MODEM et TRAVAUX PUBLICS ENVIRONNEMENT BATIMENT de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Patrick BEELER
  • FERCAR (497 928 713) Cité 1 fois en 2017
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MODEM et FERCAR de la relation : Commissaire à la transformation
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Fernando DE JESUS FILIPE ROMAO
  • GEOLINK (381 331 313) Cité 1 fois en 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MODEM et GEOLINK de la relation : Actionnariat
  • AMSA SA (334 119 898) Cité 1 fois en 1996
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MODEM et AMSA SA de la relation : Actionnariat

Biens immobiliers de MODEM

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Appels d'offres gagnés par MODEM

  • Objet : La présente consultation a pour objet la passation du marché public relatif à la fourniture, - comprenant le transport, la livraison, l’installation, la mise en service, ainsi que la formation à - l’exploitation et à la maintenance de systèmes de radios...

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 28/09/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : METEO-FRANCE (DIRECTION GENERALE)

    En savoir plus

  • Objet : Maintenance préventive et corrective des robotsondes MODEM, fournitures des pièces détachées associées et formation des personnels

    Montant : 820 000,00 € · Notifié le : 12/11/2020 · Durée : 4 ans

    Acheteur : METEO-FRANCE (DIRECTION GENERALE)

    En savoir plus

  • Objet : La présente consultation a pour objet la fourniture, comprenant le transport, la livraison, l’installation et la mise en service de systèmes de radiosondage automatique, utilisables dans le cadre du réseau opérationnel de Météo-France et utilisant l’hydro

    Montant : 750 000,00 € · Notifié le : 20/07/2020 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : METEO-FRANCE (DIRECTION GENERALE)

    En savoir plus

Labels et certificats de MODEM

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Brevets déposés par MODEM

  • AEROSTAT POUR L'ETUDE DES COMPOSANTES HORIZONTALES DU VENT AINSI QUE DES DIVERSES MESURES EFFECTUEES SUR L'ATMOSPHERE AU TRAVERS DE CAPTEURS
    Enregistré le 17/02/1997
    Expiré le 29/02/2000
    Numéro : FR9702041
    Classes : G01W1/08
    Déchu

Aides perçues par MODEM

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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