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Mise à jour RCS : le 25/06/2026 Mise à jour RNE : le 25/06/2026 Mise à jour INSEE : le 24/06/2026

CTS FRANCE

388 866 469 · Active
Adresse : 56 RUE TROUSSEAU, 75011 PARIS
Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé
Effectif : Entre 3 et 5 salariés (donnée 2022)
Création : 20/09/1992
Dirigeant : Dal Monte Eliodora

Informations juridiques de CTS FRANCE

SIREN : 388 866 469
SIRET (siège) : 388 866 469 00025
Numéro LEI : 984500F5G2AL02E5A712 
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR13388866469
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de PARIS , le 26/10/1992 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 26/10/1992)
Numéro RCS : 388 866 469 R.C.S. Paris
Capital social : 38 112,25 €

Activité de CTS FRANCE

Activité principale déclarée : Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé
Code NAF ou APE : 46.90Z (Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé)
Domaine d’activité : Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective : Commerces de gros - IDCC 573
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise CTS FRANCE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    388 866 469 00025
    Adresse : 56 RUE TROUSSEAU 75011 PARIS
    Date de création : 02/09/2024
    Nom commercial : CTS FRANCE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    388 866 469 00017
    Adresse : 26 PASSAGE THIERE 75011 PARIS
    Date de création : 20/09/1992
    Date de clôture : 02/09/2024 et transféré vers un autre établissement
    Nom commercial : CTS FRANCE

Etablissements de l'entreprise CTS FRANCE

Finances de CTS FRANCE

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2024 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
Performance 2024 2023 2022 2021
Résultat net (€) -170K 30,2K 90,5K 51,8K
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) -50,1K 262K -116K 167K
BFR exploitation (€) -4,39K 301K 50,2K 241K
BFR hors exploitation (€) -45,7K -39,4K -167K -74K
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Fonds de roulement net global (€) 76,5K 319K 382K 282K
Couverture du BFR -1,5 1,2 -3,3 1,7
Trésorerie (€) 127K 57,1K 499K 115K
Dettes financières (€) 5 0
Ratio d'endettement (Gearing) -0,8 -0,2 -1,2 -0,4
Autonomie financière (%) 37,2 72,5 47,9 70
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 284K
Liquidité générale 1,3
Couverture des dettes -1,3 -2,2 -0,4 -1,4
Fonds propres (€) 169K 339K 409K 318K

Dirigeants et représentants de CTS FRANCE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CTS FRANCE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de CTS FRANCE

    • Extrait de procès-verbal
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    22/10/2024
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Reconstitution de l'actif net
    09/07/2024
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Démission de co-gérant
    30/09/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert du siège social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    30/07/2018
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement relatif à l'objet social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    27/01/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement de co-gérant
    27/01/2016
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    06/06/2013
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    20/04/2012
    • Procès-verbal
      • Changement de co-gérant
    28/01/1997
    • Divers
      • Cession de parts
    19/12/1996
    • Divers
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    07/12/1994

Comptes annuels de CTS FRANCE

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2024 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2024 07/10/2025
  • Comptes sociaux 2023 18/09/2024
  • Comptes sociaux 2022 20/11/2023
  • Comptes sociaux 2020 03/11/2021
  • Comptes sociaux 2019 23/11/2020
  • Comptes sociaux 2018 24/09/2019
  • Comptes sociaux 2017 30/08/2018
  • Comptes sociaux 2016 28/06/2017

Annonces BODACC de CTS FRANCE

  • DÉPÔT DES COMPTES 23/10/2025
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 56 rue Trousseau 75011 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250204, annonce n°10694
  • MODIFICATION 31/10/2024
    RCS de Paris
    Dénomination : C.T.S. FRANCE
    Capital : 38 112,25 €
    Adresse : 56 rue Trousseau 75011 Paris
    Description : modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement
    Bodacc B n°20240212, annonce n°2682
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/10/2024
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 26 passage Thiere 75011 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240193, annonce n°4350
  • TRANSFERT DE SIÈGE DANS LE DÉPARTEMENT
    19/09/2024
    Dénomination : C.T.S FRANCE
    Journal : mesinfos.fr/affiches-parisiennes
    C.T.S FRANCE
    SARL au capital de 38.112, 25€
    Siège social : 26 Passage Thiere, 75011 PARIS
    388 866 469 RCS de PARIS
    Le 28/06/2024, l'AG mixte a décidé detransférer le siège social au : 56 Rue Trousseau, 75011 PARIS, à compter du 02/09/2024.
    Modification au RCS de PARIS
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/03/2024
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 26 passage Thiere 75011 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240053, annonce n°2423
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/10/2022
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 26 passage Thiere 75011 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220201, annonce n°5539
  • MODIFICATION 11/10/2022
    RCS de Paris
    Dénomination : C.T.S. FRANCE
    Capital : 38 112,25 €
    Adresse : 26 passage Thiere 75011 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Gérant partant : Danese, Mauro
    Bodacc B n°20220197, annonce n°2600
  • CHANGEMENT DE DIRIGEANT
    29/09/2022
    Dénomination : CTS FRANCE
    Journal : affiches-parisiennes.com
    CTS FRANCE
    SARL au capital de 38112,25 €
    Siège social :
    26 Passage Thiéré 75011 Paris
    388 866 469 RCS de Paris
    Aux termes d'une délibération en date du 22/07/2022, la collectivité des associés a pris acte de la la démission de M. DANESE Mauro de ses fonctions de gérant à compter du 31/07/2022 et a décidé de ne pas procéder à son remplacement.
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/12/2021
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 26 passage Thiere 75011 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210237, annonce n°3702
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/12/2020
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 26 passage Thiere 75011 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200239, annonce n°1113
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/10/2019
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 26 passage Thiere 75011 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190196, annonce n°3872
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/09/2018
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 26 passage Thiéré 75011 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180177, annonce n°8736
  • MODIFICATION 08/08/2018
    RCS de Paris
    Dénomination : C.T.S. FRANCE
    Capital : 38 112,25 €
    Adresse : 26 passage Thiéré 75011 Paris
    Description : modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement
    Bodacc B n°20180149, annonce n°1067
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/08/2017
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 30 passage Thiéré 75011 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170070, annonce n°5834
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/08/2016
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 30 passage Thiéré 75011 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20160078, annonce n°3666
  • MODIFICATION 10/02/2016
    RCS de Paris
    Dénomination : C.T.S. FRANCE
    Capital : 38 112,25 €
    Adresse : 30 passage Thiéré 75011 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Gérant partant : Etienne, Jacqueline, nomination du Gérant : Dal Monte, Eliodora
    Bodacc B n°20160028, annonce n°1171
  • MODIFICATION 10/02/2016
    RCS de Paris
    Dénomination : C.T.S. FRANCE
    Capital : 38 112,25 €
    Adresse : 30 passage Thiéré 75011 Paris
    Description : modification survenue sur l'activité de l'établissement principal
    Bodacc B n°20160028, annonce n°1163
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/06/2015
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 30 passage Thiéré 75011 Paris
    Bodacc C n°20150052, annonce n°5583
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/07/2014
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 30 passage Thiéré 75011 Paris
    Bodacc C n°20140041, annonce n°9221
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/07/2013
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 30 passage Thiéré 75011 Paris
    Bodacc C n°20130044, annonce n°5499
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/06/2012
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 30 passe Thiere 75011 Paris
    Bodacc C n°20120032, annonce n°8875
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/07/2011
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 30 passe Thiere 75011 Paris
    Bodacc C n°20110035, annonce n°6390
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/08/2010
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 30 PASS THIERE 75011 PARIS
    Bodacc C n°20100046, annonce n°4166
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/11/2009
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 30 passe Thiere 75011 Paris
    Bodacc C n°20090085, annonce n°8803
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/11/2008
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 30 passe Thiere 75011 Paris
    Bodacc C n°20080097, annonce n°7183

Cartographie de CTS FRANCE

Comment contacter CTS FRANCE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 56 RUE TROUSSEAU
75011 PARIS

Services recommandés pour les SARL

Prestataire Service
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Logo Sofradom Domiciliation En savoir plus
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Entreprises citées de CTS FRANCE

  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CTS FRANCE et BIO MARCHE ST GERMAIN de la relation : Banque

Biens immobiliers de CTS FRANCE

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Appels d'offres gagnés par CTS FRANCE

  • Objet : LOT 02 - POCHETTES TRANSPARENTES EN THERMOPLASTIQUE POUR LE CONDITIONNEMENT DES DOCUMENTS D ARCHIVES

    Montant : 72 000,00 € · Notifié le : 17/04/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L HERAULT

    En savoir plus
  • Objet : LOT 04 - PAPIER PERMANENT DE CONSERVATION FONCE ET PAPIER CHEMISES SOUS-CHEMISES NEUTRES BLANC OU ECRU POUR LE CONDITIONNEMENT D ARCHIVES

    Montant : 96 000,00 € · Notifié le : 17/04/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L HERAULT

    En savoir plus
  • Objet : LOT 05 - POCHETTES EN PAPIER ET BOITES EN CARTON NEUTRE POUR LE CONDITIONNEMENT DES PHOTOGRAPHIES ET AUTRES DOCUMENTS GRAPHIQUES

    Montant : 96 000,00 € · Notifié le : 17/04/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L HERAULT

    En savoir plus
  • Objet : Matériels et produits destinés au conditionnement, à la conservation, à l’exposition, à la restauration, au transport et à l’entretien des œuvres patrimoniales de la ville de Paris - Fournitures diverses hors boites, classeurs, papier neutre et polyester - Lot 1

    Montant : 220 000,00 € · Notifié le : 11/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : VILLE DE PARIS (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Matériels et produits destinés au conditionnement, à la conservation, à l’exposition, à la restauration, au transport et à l’entretien des œuvres patrimoniales de la ville de Paris - Papiers neutres et permanents en rouleaux, en feuilles et façonnés, cartes et cartons neutres et permanents - Lot 4

    Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 11/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : VILLE DE PARIS (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : ACCORD CADRE DE FOURNITURE ET LIVRAISON DE PAPIER, BOITES, CARTONS ET AUTRES CONTENANTS NEUTRES DESTINES A LA CONSERVATION OU A LA RESTAURATION DES DOCUMENTS POUR L’ENSEMBLE DES EQUIPEMENTS CULTURELS DU DEPARTEMENT DE LA REUNION_2025-2029 RELANCE LOT 02

    Montant : 79 374,00 € · Notifié le : 18/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA REUNION

    En savoir plus
  • Objet : 23_2689_1_04 Fournitures et matériels pour conditionnement de plaque photographique Lot 4

    Montant : 42 000,00 € · Notifié le : 11/09/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L' ESSONNE

    En savoir plus
  • Objet : 23_2689_1_01 Fournitures et matériels professionnel d’entretien, de montage, de protection et de dépoussiérages des ?uvres Lot 1

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 11/09/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L' ESSONNE

    En savoir plus
  • Objet : 23_2689_1_05 Fournitures et matériels pour conditionnement de tirages photographiques Lot 5

    Montant : 46 000,00 € · Notifié le : 11/09/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L' ESSONNE

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture de produits façonnés en papier et cartons de conservation permanents : enveloppes, chemises et sous-chemises

    Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 08/09/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture de matériel de conservation d’archives.

    Montant : 130 000,00 € · Notifié le : 14/04/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE AGGLO AMIENS METROPOLE

    En savoir plus
  • Objet : ADN-AC RELATIF A L’ACQUISITION DE CONDITIONNEMENTS DE CONSERVATION POUR DOCS PATRIMONIAUX

    Montant : 495 000,00 € · Notifié le : 13/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DU NORD

    En savoir plus
  • Objet : ADN-AC RELATIF A L’ACQUISITION DE CONDITIONNEMENTS DE CONSERVATION POUR DOCS PATRIMONIAUX

    Montant : 495 000,00 € · Notifié le : 13/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DU NORD

    En savoir plus
  • Objet : Achat et livraison de fournitures spécifiques de conditionnement, restauration et de conservation préventive-Lot 2- Fourniture de matériels de restauration et conditionnements de conservation hors papier et carton

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 13/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE LYON (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : ARCHIVES-AC-RELANCE LOT 2-ACQUISITION DE BOITES ET POCHETTES-CONSERVATION DOCS PATRIMONIAUX

    Montant : 350 000,00 € · Notifié le : 09/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DU NORD

    En savoir plus
  • Objet : ARCHIVES-AC-RELANCE LOT 2-ACQUISITION DE BOITES ET POCHETTES-CONSERVATION DOCS PATRIMONIAUX

    Montant : 350 000,00 € · Notifié le : 09/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DU NORD

    En savoir plus
  • Objet : Le présent accord-cadre a pour objet le dépoussiérage et le reconditionnement des fonds et des collections du SHD à l’exception des informations et/ou supports classifiés. Cette intervention s’inscrit dans un ensemble d’actions de conservation préventive

    Montant : 79 733,00 € · Notifié le : 03/12/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : 150001618

    En savoir plus
  • Objet : Achat et livraison de fournitures spécifiques de conditionnement, restauration et de conservation préventive-Lot 2- Fourniture de matériels de restauration et conditionnements de conservation hors papier et carton

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 02/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE LYON (MAIRIE)

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  • Objet : Le présent accord-cadre a pour objet le dépoussiérage et le reconditionnement des fonds et des collections du SHD à l’exception des informations et/ou supports classifiés. Cette intervention s’inscrit dans un ensemble d’actions de conservation préventive

    Montant : 33 192,00 € · Notifié le : 27/11/2024 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : 150001618

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  • Objet : PAPIER DE CONSERVATION LOT 3

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 20/11/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA MEUSE

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  • Objet : Le présent accord-cadre a pour objet le dépoussiérage et le reconditionnement des fonds et des collections du SHD à l’exception des informations et/ou supports classifiés. Cette intervention s’inscrit dans un ensemble d’actions de conservation préventive

    Montant : 10 533,00 € · Notifié le : 20/11/2024 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : 150001618

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  • Objet : Le marché a pour objet l’acquisition de fournitures et de petit matériel pour la restauration et la conservation de documents des archives départementales d’Ille-et-Vilaine : - Lot n°4 : pochette polyester

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 06/11/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT D ILLE ET VILAINE

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  • Objet : Le marché a pour objet l’acquisition de fournitures et de petit matériel pour la restauration et la conservation de documents des archives départementales d’Ille-et-Vilaine. Il se décompose en lots définis comme suit : - Lot n°2 : papier kraft

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 06/11/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT D ILLE ET VILAINE

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  • Objet : Fournitures spécifiques pour le conditionnement de documents d’archives. LOT 4

    Montant : 23 800,00 € · Notifié le : 28/10/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA LOZERE

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  • Objet : MATERIEL NETTOYAGE PREHENSION LOT 8

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 01/10/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA MEUSE

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  • Objet : Fourniture de boites, pochettes, produits façonnés en papier et carton et autres matériels de conservation d’archives pour les archives d’Alsace de la CeA. - Papiers et cartons de conservation, buvards

    Montant : 104 000,00 € · Notifié le : 10/09/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE

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  • Objet : Fourniture de boites, pochettes, produits façonnés en papier et carton et autres matériels de conservation d’archives pour les archives d’Alsace de la CeA. - Papiers et cartons de conservation, buvards

    Montant : 26 000,00 € · Notifié le : 10/09/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE

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  • Objet : 23_2689_1_01 Fournitures et matériels professionnel d’entretien, de montage, de protection et de dépoussiérages des ?uvres Lot 1

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 03/09/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L' ESSONNE

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  • Objet : 23_2689_1_04 Fournitures et matériels pour conditionnement de plaque photographique Lot 4

    Montant : 42 000,00 € · Notifié le : 03/09/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L' ESSONNE

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  • Objet : 23_2689_1_05 Fournitures et matériels pour conditionnement de tirages photographiques Lot 5

    Montant : 46 000,00 € · Notifié le : 03/09/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L' ESSONNE

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  • Objet : Fourniture et livraison de matériels spécifiques pour le conditionnement, l’archivage et la conservation des documents d’archives

    Montant : 864,00 € · Notifié le : 08/07/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA SOMME

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  • Objet : COND_ARCHIVES Fourniture et livraison de matériels spécifiques pour le conditionnement, l’archivage et la conservation des documents d’archives - Papier dit "permanent"

    Montant : 1 037,00 € · Notifié le : 08/07/2024 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA SOMME

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  • Objet : Lot 3 : Articles de conditionnement interne : chemises, enveloppes

    Montant : 16 000,00 € · Notifié le : 02/07/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L'INDRE

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  • Objet : COL DIRSER | 23OFSV09 | 1-Lot 5 : Fournitures de conservation préventive et de restauration

    Montant : 3 000,00 € · Notifié le : 09/11/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME

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  • Objet : COL DIRSER | 23OFSV09 | 1-Lot 4 : Fournitures en polyester pour le conditionnement d’archives historiques

    Montant : 7 000,00 € · Notifié le : 09/11/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME

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  • Objet : 23_2689_1_04 Fournitures et matériels pour conditionnement de plaque photographique Lot 4

    Montant : 42 000,00 € · Notifié le : 24/08/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L' ESSONNE

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  • Objet : Achat et livraison de fournitures spécifiques de conditionnement, restauration et de conservation préventive-Lot 2- Fourniture de matériels de restauration et conditionnements de conservation hors papier et carton

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 24/08/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE LYON (MAIRIE)

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  • Objet : 23_2689_1_01 Fournitures et matériels professionnel d’entretien, de montage, de protection et de dépoussiérages des ?uvres Lot 1

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 24/08/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L' ESSONNE

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  • Objet : 23_2689_1_04 Fournitures et matériels pour conditionnement de plaque photographique Lot 4

    Montant : 42 000,00 € · Notifié le : 24/08/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L' ESSONNE

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  • Objet : 23_2689_1_05 Fournitures et matériels pour conditionnement de tirages photographiques Lot 5

    Montant : 46 000,00 € · Notifié le : 24/08/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L' ESSONNE

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  • Objet : ADN-AC A BON DE COMMANDE-ACHAT D’ENVELOPPES A SCEAUX

    Montant : 54 160,00 € · Notifié le : 17/08/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DU NORD

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  • Objet : Le présent marché a pour objet l’achat de fournitures de conservation pour le conditionnement des archives au sein des Archives nationales du monde du travail. - conditionnements photographiques et hors-formats : 16 types

    Montant : 52 000,00 € · Notifié le : 10/07/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL

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  • Objet : Le présent marché a pour objet l’achat de fournitures de conservation pour le conditionnement des archives au sein des Archives nationales du monde du travail. - Papeterie

    Montant : 28 000,00 € · Notifié le : 10/07/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL

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  • Objet : MS_2023_99020 Fourniture et livraison de matériels spécifiques pour le conditionnement, l’archivage et la conservation des documents d’archives et des œuvres. - Papier dit « permanent »

    Montant : 7 560,00 € · Notifié le : 17/05/2023 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA SOMME

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  • Objet : Achat, fabrication et livraison de fournitures de conservation pour la Bibliothèque de l’Institut national d’histoire de l’art, lot 1 : Conditionnements en papier ou en carte sur format en séri

    Montant : 48 000,00 € · Notifié le : 07/04/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : INSTITUT NATIONAL D' HISTOIRE DE L'ART

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  • Objet : Achat, fabrication et livraison de fournitures de conservation pour les documents de la Bibliothèque - Pochettes en matière synthétique transparentes sur format standard en série et tout conditionnement pour les documents photographiques

    Montant : 48 000,00 € · Notifié le : 21/03/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : INSTITUT NATIONAL D' HISTOIRE DE L'ART

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  • Objet : Le présent accord-cadre a pour objet le dépoussiérage et le reconditionnement des fonds et des collections du SHD à l’exception des informations et/ou supports classifiés. Cette intervention s’inscrit dans un ensemble d’actions de conservation préventive

    Montant : 280 000,00 € · Notifié le : 08/02/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : 150001618

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  • Objet : Achat de fournitures pour les besoins de conditionnement des Archives et musées départementaux/ Lot n° 04 : Achat de fournitures en papier permanent : sous forme de rouleaux, feuilles, chemises, sous-

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 03/02/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA HAUTE GARONNE

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  • Objet : Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de sous-chemises en papier neutre pour la conservation et la protection des archives de l’INPI.

    Montant : 144 000,00 € · Notifié le : 05/01/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : INST NAT DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE

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  • Objet : ARCHIVES-AC-RELANCE LOT 2-ACQUISITION DE BOITES ET POCHETTES-CONSERVATION DOCS PATRIMONIAUX

    Montant : 350 000,00 € · Notifié le : 03/01/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DU NORD

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  • Objet : ARCHIVES-AC-RELANCE LOT 2-ACQUISITION DE BOITES ET POCHETTES-CONSERVATION DOCS PATRIMONIAUX

    Montant : 350 000,00 € · Notifié le : 03/01/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DU NORD

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  • Objet : Fourniture de conditionnements et de matériels pour la conservation des oeuvres et des documents pour la Cinémathèque française. - Contenants primaires pour documents iconographiques picturaux ou photographiques sur verre

    Montant : 5 000,00 € · Notifié le : 07/12/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CINEMATHEQUE FRANCAISE

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  • Objet : Le présent projet de marché public a pour objet l’achat de fournitures spécifiques destinées à la conservation-restauration des fonds et collections patrimoniaux du Service historique de la défense et des musées du ministère des Armées. - Le présent proje

    Montant : 11 505,00 € · Notifié le : 02/12/2022 · Durée : 4 ans

    Acheteur : 150001618

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  • Objet : Le présent projet de marché public a pour objet l’achat de fournitures spécifiques destinées à la conservation-restauration des fonds et collections patrimoniaux du Service historique de la défense et des musées du ministère des Armées. - Le présent proje

    Montant : 7 571,00 € · Notifié le : 02/12/2022 · Durée : 4 ans

    Acheteur : 150001618

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  • Objet : Le présent projet de marché public a pour objet l’achat de fournitures spécifiques destinées à la conservation-restauration des fonds et collections patrimoniaux du Service historique de la défense et des musées du ministère des Armées. - Le présent proje

    Montant : 163 600,00 € · Notifié le : 02/12/2022 · Durée : 4 ans

    Acheteur : 150001618

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  • Objet : Le présent projet de marché public a pour objet l’achat de fournitures spécifiques destinées à la conservation-restauration des fonds et collections patrimoniaux du Service historique de la défense et des musées du ministère des Armées. - Le présent projet

    Montant : 290 000,00 € · Notifié le : 19/07/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : 150001618

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  • Objet : Le présent projet de marché public a pour objet l’achat de fournitures spécifiques destinées à la conservation-restauration des fonds et collections patrimoniaux du Service historique de la défense et des musées du ministère des Armées. - Le présent projet

    Montant : 820 000,00 € · Notifié le : 19/07/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : 150001618

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  • Objet : Le présent projet de marché public a pour objet l’achat de fournitures spécifiques destinées à la conservation-restauration des fonds et collections patrimoniaux du Service historique de la défense et des musées du ministère des Armées. - Le présent projet

    Montant : 1 100 000,00 € · Notifié le : 19/07/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : 150001618

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  • Objet : Le présent projet de marché public a pour objet l’achat de fournitures spécifiques destinées à la conservation-restauration des fonds et collections patrimoniaux du Service historique de la défense et des musées du ministère des Armées. - Le présent projet

    Montant : 260 000,00 € · Notifié le : 19/07/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : 150001618

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  • Objet : Marché subséquent relatif à l’accord-cadre 2021-80068 relatif à la fourniture et livraison de matériels spécifiques pour le conditionnement, l’archivage et la conservation des documents d’archives et des œuvres.

    Montant : 3 078,00 € · Notifié le : 29/06/2022 · Durée : 2 mois

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA SOMME

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  • Objet : Papiers neutres et permanents en rouleaux, en feuilles et façonnés, cartes et cartons neutres et permanents (RELANCE)

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 07/02/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : VILLE DE PARIS (MAIRIE)

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  • Objet : SA2_PAPIERS NEUTRES PERMANENTS ROULEAUX CARTES CARTONS NEUTR

    Montant : 314 000,00 € · Notifié le : 07/02/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : VILLE DE PARIS (MAIRIE)

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  • Objet : ADN-AC RELATIF A L’ACQUISITION DE CONDITIONNEMENTS DE CONSERVATION POUR DOCS PATRIMONIAUX

    Montant : 495 000,00 € · Notifié le : 01/02/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DU NORD

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  • Objet : Fourniture et livraison de matériels spécifiques pour le conditionnement, l’archivage et la conservation des documents d’archives et des œuvres. - Papier dit « permanent »

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 12/10/2021 · Durée : 4 ans

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA SOMME

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  • Objet : Acquisition de matériels de conditionnement pour les Archives départementales et les services du Département, 2020-2024 - - Pochettes une face transparente /une face papier permanent de conservation

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 02/03/2021 · Durée : 4 ans

    Acheteur : DEPARTEMENT DU FINISTERE

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  • Objet : Accord-cadre à bons de commande innovant portant sur la fabrication et la fourniture d¿un nouvea...

    Montant : 83 000,00 € · Notifié le : 06/10/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DU NORD

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  • Objet : PLPPA 2020F003-Lot n°1 fourniture de cartonnages de conservation

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 26/05/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE CALAIS (MAIRIE)

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  • Objet : 19_SOPRAF_0009-Matériel d’emballage

    Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 17/03/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SOCIETE PUBLIQUE REGIONALE ABBAYE DE FONTEVRAUD

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