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Mise à jour RNA : le 15/07/2026 Mise à jour INSEE : le 14/07/2026

ASS BASKET CLUB SAUSSETOIS

388 962 664 · Active
Adresse : DOMAINE ROCCA MARE 3, 78 ALLEE ARAGNON, 13960 SAUSSET-LES-PINS
Activité : Activités de clubs de sports
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 26/10/1992
Dirigeant : Aguilar Pascal

Informations juridiques de ASS BASKET CLUB SAUSSETOIS

SIREN : 388 962 664
SIRET (siège) : 388 962 664 00032
Forme juridique : Association déclarée
Numéro de TVA : FR23388962664
Inscription au RNE : Non inscrit
Inscription au RNA : INSCRIT le 02/11/1991
Identifiant association : W134002212

Activité de ASS BASKET CLUB SAUSSETOIS

Objet de l'association : Club de basket
Code NAF ou APE : 93.12Z (Activités de clubs de sports)
Domaine d’activité : Activités sportives, récréatives et de loisirs
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que ASS BASKET CLUB SAUSSETOIS applique soit différente. : Sport (CCNS) - IDCC 2511

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Etablissements de l'entreprise ASS BASKET CLUB SAUSSETOIS

  • Établissement

    En activité

    388 962 664 00032
    Adresse : DOMAINE ROCCA MARE 3 78 ALLEE ARAGNON 13960 SAUSSET-LES-PINS
    Date de création : 02/10/2015
  • Établissement

    Fermé

    388 962 664 00024
    Adresse : LES JARDINS DU BRULOT 10 AVENUE DU BICENTENAIRE 13960 SAUSSET-LES-PINS
    Date de création : 14/03/2002
    Date de clôture : 02/10/2015 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement

    Fermé

    388 962 664 00016
    Adresse : CHE DU BRULOT 17 LOTISSEMENT LES SYLVESTRES 13960 SAUSSET-LES-PINS
    Date de création : 26/10/1992
    Date de clôture : 14/03/2002 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Autres activités sportives (92.6C)

Etablissements de l'entreprise ASS BASKET CLUB SAUSSETOIS

Finances de ASS BASKET CLUB SAUSSETOIS

Dirigeants et représentants de ASS BASKET CLUB SAUSSETOIS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ASS BASKET CLUB SAUSSETOIS

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de ASS BASKET CLUB SAUSSETOIS

    • Récépissé de modification
    19/01/2021
    • Liste dirigeants
    19/01/2021
    • Procès verbal
    19/01/2021
    • Récépissé de modification
    29/11/2017
    • Procès verbal
    29/11/2017
    • Liste dirigeants
    29/11/2017
    • Lettre
    29/11/2017
    • Récépissé délivré
    01/02/2016
    • Récépissé de modification
    01/02/2016
    • Procès verbal
    01/02/2016
    • Statuts
    01/02/2016
    • Récépissé de modification
    31/07/2014
    • Procès verbal
    31/07/2014
    • Liste dirigeants
    31/07/2014
    • Récépissé de modification
    03/08/2011
    • Procès verbal
    03/08/2011
    • Liste dirigeants
    03/08/2011
    • Récépissé de modification
    04/10/2010
    • Procès verbal
    04/10/2010
    • Liste dirigeants
    04/10/2010
    • Récépissé de modification
    29/07/2008
    • Liste dirigeants
    29/07/2008
    • Procès verbal
    29/07/2008
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Comptes annuels de ASS BASKET CLUB SAUSSETOIS

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de ASS BASKET CLUB SAUSSETOIS

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0 contentieux
0 sanction
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Cartographie de ASS BASKET CLUB SAUSSETOIS

Comment contacter ASS BASKET CLUB SAUSSETOIS ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : DOMAINE ROCCA MARE 3
78 ALLEE ARAGNON
13960 SAUSSET-LES-PINS

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Entreprises citées de ASS BASKET CLUB SAUSSETOIS

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Labels et certificats de ASS BASKET CLUB SAUSSETOIS

Economie sociale et solidaire
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Propriétés intellectuelles de ASS BASKET CLUB SAUSSETOIS

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Aides perçues par ASS BASKET CLUB SAUSSETOIS

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