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Pappers Services
Mise à jour RCS : le 24/07/2026 Mise à jour RNE : le 24/07/2026 Mise à jour INSEE : le 24/07/2026

HTC

389 044 140 · Active
Adresse : PA VALLEE D'OZON, 320 RUE DES FRERES VOISIN, 69970 CHAPONNAY
Activité : Ingénierie, études techniques
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2022)
Création : 13/10/1992
Dirigeants : ARIC , L3T

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Informations juridiques de HTC

SIREN : 389 044 140
SIRET (siège) : 389 044 140 00058
Numéro LEI : 969500D8F7ON7WRX7J76 
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR11389044140
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de LYON , le 06/11/1992 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 06/11/1992)
Numéro RCS : 389 044 140 R.C.S. Lyon
Capital social : 150 000,00 €

Extrait INPI

Activité de HTC

Activité principale déclarée : Toutes opérations dans le domaine de l'immobilier, études, conseils, construction, promotion immobilière, prise de participation dans toutes sociétés et gestion de toutes sociétés de construction ou de supports de programmes dans le domaine de l'immobilier.
Code NAF ou APE : 71.12B (Ingénierie, études techniques)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 30/09/2026

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Etablissements de l'entreprise HTC

  • Siège et établissement principal

    En activité

    389 044 140 00058
    Adresse : PA VALLEE D'OZON 320 RUE DES FRERES VOISIN 69970 CHAPONNAY
    Date de création : 01/02/2007
  • Établissement secondaire

    En activité

    389 044 140 00090
    Adresse : 22 RUE PAUL BELMONDO 75012 PARIS
    Date de création : 10/09/2019
  • Établissement secondaire

    En activité

    389 044 140 00082
    Adresse : PARC CLAMAR BAT. B - ZAC DE LA DURANNE 240 RUE RENE DESCARTES 13290 AIX-EN-PROVENCE
    Date de création : 01/10/2017
  • Établissement secondaire

    En activité

    389 044 140 00074
    Adresse : PARC ALTAIS 21 RUE ANDROMEDE ENTREEB 1ER ETAGE 74650 CHAVANOD
    Date de création : 21/12/2015
  • Établissement secondaire

    Fermé

    389 044 140 00066
    Adresse : 110 B AVENUE DU GENERAL LECLERC 93500 PANTIN
    Date de création : 01/10/2013
    Date de clôture : 10/09/2019 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    389 044 140 00041
    Adresse : PARC ALTAIS 57 RUE CASSIOPEE 74650 CHAVANOD
    Date de création : 01/06/2005
    Date de clôture : 21/12/2015 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    389 044 140 00033
    Adresse : 15 RUE ANDRE THEURIET 74000 ANNECY
    Date de création : 01/01/2002
    Date de clôture : 01/06/2005 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (74.2C)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    389 044 140 00025
    Adresse : 88 BOULEVARD DES BELGES 69006 LYON
    Date de création : 01/02/1998
    Date de clôture : 01/02/2007 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (74.2C)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    389 044 140 00017
    Adresse : TOUR SOCIETE SUISSE 1 BOULEVARD MARIUS VIVIER-MERLE 69003 LYON
    Date de création : 13/10/1992
    Date de clôture : 31/12/1998 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (74.2C)

Etablissements de l'entreprise HTC

Finances de HTC

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 16,4M 20,5M 31,4M 20,9M
Marge brute (€) 16,4M 20,6M 31,2M 21,1M
EBITDA - EBE (€) 1,71M 2,05M 4,45M 3,19M
Résultat d'exploitation (€) 1,59M 1,87M 4,33M 3,07M
Résultat net (€) 1,23M 1,4M 3,07M 2,26M
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) -20,2 -34,6 49,7 -20,1
Taux de croissance de l'effectif (%) 3,4
Taux de marge brute (%) 100 100 99,5 101
Taux de marge d'EBITDA (%) 10,4 10 14,2 15,2
Taux de marge opérationnelle (%) 9,7 9,1 13,8 14,7
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) -1,11M -532K -3,07M -492K
BFR exploitation (€) 1,97M 155K -466K 2,89M
BFR hors exploitation (€) -3,08M -686K -2,6M -3,38M
BFR (j de CA) -24,6 -9,5 -35,7 -8,6
BFR exploitation (j de CA) 44 2,7 -5,4 50,3
BFR hors exploitation (j de CA) -68,6 -12,2 -30,3 -58,9
Délai de paiement clients (j) 115 44,2 27,3 119
Délai de paiement fournisseurs (j) 97,3 55,2 43,5 96,7
Ratio des stocks / CA (j) 0 0,4 0,5 2,4
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 1,46M 1,74M 2,86M 2,65M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 8,9 8,5 9,1 12,7
Fonds de roulement net global (€) 3,91M 3,43M 5,05M 5,7M
Couverture du BFR -3,5 -6,4 -1,6 -11,6
Trésorerie (€) 5,02M 3,96M 8,12M 6,19M
Dettes financières (€) 395K 220 210 847
Capacité de remboursement -3,2 -2,3 -2,8 -2,3
Ratio d'endettement (Gearing) -1,2 -1 -1,5 -1
Autonomie financière (%) 29,3 47,1 45,8 41,2
Taux de levier (DFN/EBITDA) -2,7 -1,9 -1,8 -1,9
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 9,06M 6,46M
Liquidité générale 1,4 1,8
Couverture des dettes -0,1 -0,1 -0,1 -0,1
Fonds propres (€) 3,78M 3,85M 5,5M 6,18M
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 7,5 6,8 9,8 10,8
Rentabilité sur fonds propres (%) 32,4 36,3 55,9 36,5
Rentabilité économique (%) 9,5 17,1 25,6 15
Valeur ajoutée (€) 4,46M 4,94M 7,31M 5,66M
Valeur ajoutée / CA (%) 27,2 24,1 23,3 27
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Effectif 30
Salaires et charges sociales (€) 2,67M 2,77M 2,69M 2,38M
Salaires / CA (%) 16,3 13,5 8,6 11,3
Impôts et taxes (€) 85,4K 88,4K 143K 104K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0 0

Dirigeants et représentants de HTC

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de HTC

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de HTC

    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    28/01/2026
    • Copie des statuts mis à jour
    28/01/2026
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification des commissaires aux comptes
    14/03/2017
    • Décision(s) des associés
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    02/11/2015
    • Déclaration de conformité
      • fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités
    • Statuts mis à jour
      • fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités
    19/01/2011
    • Déclaration de conformité
      • fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités
    • Statuts mis à jour
      • fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités
    19/01/2011
    • Déclaration de conformité
      • fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités
    • Statuts mis à jour
      • fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités
    19/01/2011
    • Rapport du commissaire à la fusion
      • fusion absorption
    10/12/2010
    • Projet
      • fusion absorption
    18/11/2010
    • Ordonnance du président
      • Nomination de commissaire à la fusion
    15/11/2010
    • Ordonnance du président
      • Nomination de commissaire à la fusion
    17/05/2010
    • Procès-verbal de décision du dirigeant social
      • Transfert du siège social de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Transfert du siège social de la personne morale
    21/03/2007
    • Décision(s) des associés
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    18/10/2005
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    02/09/2004
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    07/02/2002
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    18/04/2001
    • Acte
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    26/03/1998
    • Acte
      • Transfert du siège social de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Transfert du siège social de la personne morale
    23/02/1998
    • Acte
      • Libération du capital
    20/10/1997
    • Acte
      • Modification non statutaire
    27/01/1994
    • Acte
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social
    • Déclaration de conformité
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social
    19/08/1993
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Comptes annuels de HTC

  • Comptes sociaux 2024 08/07/2025
  • Comptes sociaux 2023 11/01/2024
  • Comptes sociaux 2022 12/02/2025
  • Comptes sociaux 2021 29/12/2021
  • Comptes sociaux 2020 08/02/2021
  • Comptes sociaux 2019 29/01/2020
  • Comptes sociaux 2018 14/01/2019
  • Comptes sociaux 2017 17/01/2018
  • Comptes sociaux 2016 16/03/2017

Conformité de HTC

0 procédure collective
2 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
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Alertes de HTC

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de HTC

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de HTC

  • Tribunal judiciaire de Bonneville, 02/03/2026, 22/00976
    Début du contentieux : 21/11/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : AXA FRANCE IARD, L'AUXILIAIRE, RHONE-ALPES ACIER, GENERALI IARD, C.E.T.A.B.A CENTRE D'ETANCHEITE ET DE BARDAGE DE TERRENOIRE, Association L'OGEC DE L'ES2C
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Lyon, 07/02/2024, 19/05654
    Début du contentieux : 21/01/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : BUREAU VERITAS, SOREDAL, QBE INSURANCE (EUROPE) LIMITED, PRD PERCIER REALIS ET DEVELOPPEMENT, GENERALI IARD, GAN ASSURANCES, L'AUXILIAIRE, ALLIANZ I.A.R.D., TRANSALLIANCE, SCI VENDOME ACTIVITE
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces BODACC de HTC

  • MODIFICATION 19/02/2026
    RCS de Lyon
    Dénomination : H.T.C
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Sté par actions simplifiée L3T devient directeur général
    Bodacc B n°20260034, annonce n°2538
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/07/2025
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2024
    Adresse : Parc d' Affaires de la Vallée d' Ozon 320 Rue Des Frères Voisin 69970 Chaponnay
    Bodacc C n°20250145, annonce n°10542
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/03/2025
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2022
    Adresse : Parc d' Affaires de la Vallée d' Ozon 320 Rue Des Frères Voisin 69970 Chaponnay
    Bodacc C n°20250056, annonce n°7087
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/01/2024
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2023
    Adresse : Parc d' Affaires de la Vallée d' Ozon 320 Rue Des Frères Voisin 69970 Chaponnay
    Bodacc C n°20240012, annonce n°6091
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/01/2022
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2021
    Adresse : Parc d' Affaires de la Vallée d' Ozon 320 Rue Des Frères Voisin 69970 Chaponnay
    Bodacc C n°20220004, annonce n°5118
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/02/2021
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2020
    Adresse : Parc d' Affaires de la Vallée d' Ozon 320 Rue Des Frères Voisin 69970 Chaponnay
    Bodacc C n°20210039, annonce n°4844
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/02/2020
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2019
    Adresse : Parc d' Affaires de la Vallée d' Ozon 320 Rue Des Frères Voisin 69970 Chaponnay
    Bodacc C n°20200038, annonce n°1185
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/01/2019
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2018
    Adresse : Parc d' Affaires de la Vallée d' Ozon 320 rue des Frères Voisin 69970 Chaponnay
    Bodacc C n°20190014, annonce n°4461
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/02/2018
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2017
    Adresse : Parc d' Affaires de la Vallée d' Ozon 320 rue des Frères Voisin 69970 Chaponnay
    Bodacc C n°20180023, annonce n°3448
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/04/2017
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2016
    Adresse : Parc d' Affaires de la Vallée d' Ozon 320 rue des Frères Voisin 69970 Chaponnay
    Bodacc C n°20170030, annonce n°9105
  • MODIFICATION 07/04/2017
    RCS de Lyon
    Dénomination : H.T.C
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : CABINET DELOLME n'est plus commissaire aux comptes titulaire. SEVE Maurice nom d'usage : SEVE n'est plus commissaire aux comptes suppléant. COGEPARC devient commissaire aux comptes titulaire. AVVENS devient commissaire aux comptes suppléant
    Bodacc B n°20170069, annonce n°3173
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/03/2016
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2015
    Adresse : Parc d' Affaires de la Vallée d' Ozon 320 rue des Frères Voisin 69970 Chaponnay
    Bodacc C n°20160027, annonce n°6926
  • MODIFICATION 24/11/2015
    RCS de Lyon
    Dénomination : H.T.C
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : REBOUL Alain nom d'usage : REBOUL n'est plus président. Société à responsabilité limitée ARIC devient président.
    Bodacc B n°20150226, annonce n°2879
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/04/2015
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2014
    Adresse : Parc d' Affaires de la Vallée d' Ozon 320 rue des Frères Voisin 69970 Chaponnay
    Bodacc C n°20150029, annonce n°1549
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/05/2014
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2013
    Adresse : Parc d' Affaires de la Vallée d' Ozon 320 rue des Frères Voisin 69970 Chaponnay
    Bodacc C n°20140027, annonce n°5431
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/03/2013
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2012
    Adresse : 320 rue des Frères Voisin Parc d' Affaires de la Vallée d' Ozon 69970 Chaponnay
    Bodacc C n°20130013, annonce n°9486
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/02/2012
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2011
    Adresse : 320 rue des Frères Voisin Parc d' Affaires de la Vallée d' Ozon 69970 Chaponnay
    Bodacc C n°20120010, annonce n°7633
  • MODIFICATION 09/02/2011
    RCS de Lyon
    Dénomination : H.T.C
    Capital : 150 000,00 €
    Description : Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : SATHO sté par actions simplifiée RCS B 422854406, 320 Rue des Frères Voisin Parc d'affaires de la Vallée d'Ozon 69970 CHAPONNAY. Modification du capital. Modification de l'activité.
    Bodacc B n°20110028, annonce n°2743
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/02/2011
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2010
    Adresse : 320 rue des Frères Voisin Parc d' Affaires de la Vallée d' Ozon 69970 Chaponnay
    Bodacc C n°20110008, annonce n°8264
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/07/2010
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2009
    Adresse : 320 rue des Frères Voisin Parc d' Affaires de la Vallée d' Ozon 69970 Chaponnay
    Bodacc C n°20100040, annonce n°5805
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/02/2009
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2008
    Adresse : Parc d' Affaires de la Vallée d' Ozon, 320 rue des Frères Voisin 69970 Chaponnay
    Bodacc C n°20090015, annonce n°7747

Cartographie de HTC

Comment contacter HTC ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : PA VALLEE D'OZON
320 RUE DES FRERES VOISIN
69970 CHAPONNAY
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

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Entreprises citées de HTC

  • ARIC (483 981 791) Cité 2 fois en 2015 et 2026
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés HTC et ARIC de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Alain REBOUL , Maryline REBOUL , COGEPARC
  • ARC (907 753 891) Cité 3 fois entre 2021 et 2026
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés HTC et ARC de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : ARIC , ODICEO , Alain REBOUL et 1 autre
  • L3T (988 701 967) Cité 1 fois en 2026
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés HTC et L3T de la relation : Inconnue
  • JADEL COINVEST H.T.C. (908 040 934) Cité 3 fois entre 2021 et 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés HTC et JADEL COINVEST H.T.C. de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : JADEL , Hervé LETOUBLON
  • JADEL (898 083 365) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés HTC et JADEL de la relation : Banque
  • SATHO (422 854 406) Cité 10 fois entre 1999 et 2011
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés HTC et SATHO de la relation : Fusion
  • BUROCITE 8 (489 477 299) Cité 1 fois en 2006
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés HTC et BUROCITE 8 de la relation : Inconnue
  • BUROCITE 6 (478 518 665) Cité 1 fois en 2004
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés HTC et BUROCITE 6 de la relation : Actionnariat
  • CMD (378 225 577) Cité 1 fois en 2004
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés HTC et CMD de la relation : Commissaire aux comptes
  • SOCIETE CIVILE BUROCITE (440 409 571) Cité 2 fois en 2002 et 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés HTC et SOCIETE CIVILE BUROCITE de la relation : Actionnariat

Biens immobiliers de HTC

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Appels d'offres gagnés par HTC

  • Objet : AMENAGEMENT ESPACE DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE

    Montant : 421 534,00 € · Notifié le : 27/02/2026 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D UGINE (MAIRIE)

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  • Objet : TRAVAUX D’AMENAGEMENT D’UN ESPACE DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE DANS LE BATIMENT situé 95 rue du 8 mai 1945 à UGINE

    Montant : 337 923,00 € · Notifié le : 19/05/2025 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D UGINE (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : TRAVAUX D’AMENAGEMENT D’UN ESPACE DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE DANS LE BATIMENT situé 95 rue du 8 mai 1945 à UGINE

    Montant : 337 923,00 € · Notifié le : 19/05/2025 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D UGINE (MAIRIE)

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  • Objet : MAISON RAVIER LOT 10

    Montant : 51 500,00 € · Notifié le : 13/02/2024 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D UGINE (MAIRIE)

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  • Objet : ANCIENNE TRESORERIE LOT 01

    Montant : 95 240,00 € · Notifié le : 17/10/2023 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D UGINE (MAIRIE)

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  • Objet : ANCIENNE TRESORERIE LOT 01

    Montant : 95 240,00 € · Notifié le : 17/10/2023 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D UGINE (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : ANCIENNE TRESORERIE LOT 02

    Montant : 66 967,00 € · Notifié le : 17/10/2023 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D UGINE (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : ANCIENNE TRESORERIE LOT 02

    Montant : 66 967,00 € · Notifié le : 17/10/2023 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D UGINE (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : ANCIENNE TRESORERIE LOT 06

    Montant : 42 958,00 € · Notifié le : 17/10/2023 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D UGINE (MAIRIE)

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  • Objet : ANCIENNE TRESORERIE LOT 10

    Montant : 46 950,00 € · Notifié le : 17/10/2023 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D UGINE (MAIRIE)

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  • Objet : MAISON RAVIER LOT 04

    Montant : 82 974,00 € · Notifié le : 15/05/2023 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D UGINE (MAIRIE)

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  • Objet : MAISON RAVIER LOT 10

    Montant : 51 500,00 € · Notifié le : 15/05/2023 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D UGINE (MAIRIE)

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  • Objet : MAISON RAVIER LOT 10

    Montant : 51 500,00 € · Notifié le : 15/05/2023 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D UGINE (MAIRIE)

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  • Objet : CHARPENTE METALLIQUE, COUVERTURE, BARDAGE

    Montant : 107 377,00 € · Notifié le : 28/07/2022 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA ARLYSERE

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Labels et certificats de HTC

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Marques déposées par HTC

  • htc un esprit constructif
    Enregistrée le 09/04/2013
    Expire le 09/04/2023
    Classes : 37 , 42
    Numéro : FR3996365
    Marque expirée

Aides perçues par HTC

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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