DEBAVELAERE STEPHANE

Informations juridiques de DEBAVELAERE STEPHANE

SIREN :	389 324 633
SIRET (siège) :	389 324 633 00012
Forme juridique :	Entrepreneur individuel
Numéro de TVA :	FR15389324633
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	INSCRIT

Extrait INPI

Activité de DEBAVELAERE STEPHANE

Activité principale déclarée :	Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Code NAF ou APE :	01.47Z (Élevage de volailles)
Domaine d’activité :	Culture et production animale, chasse et services annexes
Forme d'exercice :	Agricole : Périmètre des actifs agricoles

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Etablissements de l'entreprise DEBAVELAERE STEPHANE

• Établissement principal

  En activité

  389 324 633 00012
  Adresse : 130 CHEMIN DE NEUFFOSSE GUARLINGHEM 62120 AIRE-SUR-LA-LYS

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/09/1992
• Établissement

  En activité

  389 324 633 00020
  Adresse : DIE Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l'INSEE.

  Voir sur la carte

  Date de création : 27/04/2009

  Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)

Etablissements de l'entreprise DEBAVELAERE STEPHANE

Finances de DEBAVELAERE STEPHANE

Dirigeants et représentants de DEBAVELAERE STEPHANE

DEBAVELAERE Stephane
Chef d'entreprise
66 ans - 08/1960
Depuis le 01/09/1992

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de DEBAVELAERE STEPHANE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de DEBAVELAERE STEPHANE

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de DEBAVELAERE STEPHANE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de DEBAVELAERE STEPHANE

0 procédure collective

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Cartographie de DEBAVELAERE STEPHANE

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Comment contacter DEBAVELAERE STEPHANE ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Réservé aux utilisateurs connectés
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Adresse complète :	130 CHEMIN DE NEUFFOSSE GUARLINGHEM 62120 AIRE-SUR-LA-LYS

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Entreprises citées de DEBAVELAERE STEPHANE

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Appels d'offres gagnés par DEBAVELAERE STEPHANE

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de DEBAVELAERE STEPHANE

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de DEBAVELAERE STEPHANE

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par DEBAVELAERE STEPHANE

Intitulé : PAC - II.4 - Paiement pour les pratiques agricoles béné-fiques pour le climat et l'environnement (Titre III. chapitre 3)

Montant : 709 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.1 - Régime de paiement de base (titre III. chapitre 1. sections 1. 2. 3 et 5)

Montant : 1 026 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.12 - Remboursement des crédits reportés de l'exercice N-1

Montant : 4 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.3 - Paiement redistributif (titre III. chapitre 2)

Montant : 522 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.4 - Soutien pour les pratiques respectant le verdissement

Montant : 716 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2022

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.3 - Soutien supplémentaire aux premiers hectares (redistributif)

Montant : 522 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2022

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.10 - Remboursement de la discipline financière

Montant : 4 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2022

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.3 - Soutien supplémentaire aux premiers hectares (redistributif)

Montant : 515 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2021

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.4 - Soutien pour les pratiques respectant le verdissement

Montant : 718 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2021

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.10 - Remboursement de la discipline financière

Montant : 4 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2021

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

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