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Mise à jour RCS : le 23/10/2026 Mise à jour RNE : le 23/10/2026 Mise à jour INSEE : le 22/10/2026

DANIEL Eric (BRAMEFAN)

390 017 598 · Active
Adresse : BRAMEFAN, CHEMIN DE BRAMEFAN, 24100 BERGERAC
Activité : Culture de fruits à pépins et à noyau
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 01/01/1993
Dirigeant : DANIEL Eric

Informations juridiques de DANIEL Eric

SIREN : 390 017 598
SIRET (siège) : 390 017 598 00017
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Numéro de TVA : FR06390017598
Inscription au RCS : RADIÉ (du greffe de BERGERAC, le 24/02/2006)
Inscription au RNE : INSCRIT (le 01/01/1993)
Numéro RCS : 390 017 598 R.C.S. Bergerac

Extrait INPI

Activité de DANIEL Eric

Activité principale déclarée : Culture de fruits à pépins et à noyau,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Code NAF ou APE : 01.24Z (Culture de fruits à pépins et à noyau)
Domaine d’activité : Culture et production animale, chasse et services annexes
Forme d'exercice : Agricole : Périmètre des actifs agricoles

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Etablissements de l'entreprise DANIEL Eric

  • Établissement principal

    En activité

    390 017 598 00017
    Adresse : BRAMEFAN CHEMIN DE BRAMEFAN 24100 BERGERAC
    Date de création : 01/01/1993
    Enseigne : BRAMEFAN
    Professionnels du Bio
    Engagée
  • Établissement secondaire

    En activité

    390 017 598 00033
    Adresse : CHEMIN DE BRAMEFAN 24100 BERGERAC
    Date de création : 26/09/2025
    Activité distincte : Culture de la vigne (01.21Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    390 017 598 00025
    Adresse : SAINT-CHRISTOPHE-SUD 24100 BERGERAC
    Date de création : 17/07/1998
    Date de clôture : 31/12/2005 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Services aux cultures productives (01.4A)

Etablissements de l'entreprise DANIEL Eric

Finances de DANIEL Eric

Dirigeants et représentants de DANIEL Eric

  • DANIEL Eric
    Chef d'entreprise
    54 ans - 05/1972
    Depuis le 01/01/1993

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de DANIEL Eric

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

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Documents juridiques de DANIEL Eric

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Comptes annuels de DANIEL Eric

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Conformité de DANIEL Eric

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
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Cartographie de DANIEL Eric

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Comment contacter DANIEL Eric ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : BRAMEFAN
CHEMIN DE BRAMEFAN
24100 BERGERAC

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Entreprises citées de DANIEL Eric

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Labels et certificats de DANIEL Eric

Professionnels du Bio
Engagée
Cette structure possède 1 établissement(s) certifié(s)

Propriétés intellectuelles de DANIEL Eric

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Aides perçues par DANIEL Eric

Intitulé : PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable
Montant : 12 660 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 07/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable
Montant : 2 621 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 07/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.4 - Programmes pour le climat et l’environnement
Montant : 4 747 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 07/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : Les programmes écologiques sont un paiement découplé de la production. L’objectif est de cibler l’aide au revenu applicable sur les pratiques agricoles bénéfiques pour l’environnement, le climat et le bien-être des animaux.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.6 - Aide couplée au revenu
Montant : 11 736 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 07/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide couplée au revenu couvre les paiements par hectare ou par tête liés à des productions spécifiques. L’objectif est d’améliorer la compétitivité, la durabilité et/ou la qualité dans certains secteurs et certaines productions qui revêtent une importance particulière pour des raisons sociales, économiques ou environnementales et qui sont confrontés à des difficultés.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.4 - Paiement pour les pratiques agricoles béné-fiques pour le climat et l'environnement (Titre III. chapitre 3)
Montant : 7 545 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.1 - Régime de paiement de base (titre III. chapitre 1. sections 1. 2. 3 et 5)
Montant : 10 927 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.3 - Paiement redistributif (titre III. chapitre 2)
Montant : 2 584 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.4 - Soutien pour les pratiques respectant le verdissement
Montant : 8 487 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.1 - Aide de base découplée à la surface (DPB)
Montant : 12 096 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.10 - Remboursement de la discipline financière
Montant : 307 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue

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