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Mise à jour RCS : le 26/07/2026 Mise à jour RNE : le 26/07/2026 Mise à jour INSEE : le 25/07/2026

MEDIEVAL - AFDP (AFDP, MEDIEVAL, MEDIEVAL - AGENCE FRANCAISE DU PATRIMOINE , AFDP - AGENCE FRANCAISE DU PATRIMOINE,)

390 162 337 · Active
Une alerte enregistrée
Adresse : BATIMENT D 1ER ETAGE, 16 RUE DE LA QUARANTAINE, 69005 LYON
Activité : Ingénierie, études techniques
Effectif : Entre 3 et 5 salariés (donnée 2022)
Création : 01/02/1993
Dirigeant : Gardette Guillemette

Voir les statuts

Informations juridiques de MEDIEVAL - AFDP

SIREN : 390 162 337
SIRET (siège) : 390 162 337 00070
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR51390162337
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de LYON , le 06/06/1996 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 06/06/1996)
Numéro RCS : 390 162 337 R.C.S. Lyon
Capital social : 26 000,00 €

Extrait INPI

Activité de MEDIEVAL - AFDP

Activité principale déclarée : Valorisation du patrimoine historique, architectural, fluvial, naturel, industriel. Ingénierie et études techniques, touristiques et culturelles, aménagement, développement local, conseils juridiques à titre accessoire, communicaiton, évènementiel, formation, animation, organisation de visites de patrimoine naturel, fluvial, industriel et historique particulièrement sur Lyon 2ème arrondissement (Presqu'île et Confluence), recherche, gestion, édition, voyages d'études, spectacles vivants, location de salles et bureaux.
Code NAF ou APE : 71.12B (Ingénierie, études techniques)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise MEDIEVAL - AFDP

  • Siège et établissement principal

    En activité

    390 162 337 00070
    Adresse : BATIMENT D 1ER ETAGE 16 RUE DE LA QUARANTAINE 69005 LYON
    Date de création : 13/05/2019
    Nom commercial : AFDP, MEDIEVAL, MEDIEVAL - AGENCE FRANCAISE DU PATRIMOINE , AFDP - AGENCE FRANCAISE DU PATRIMOINE,
  • Établissement secondaire

    Fermé

    390 162 337 00062
    Adresse : 12 QUAI MARECHAL JOFFRE 69002 LYON
    Date de création : 01/11/2005
    Date de clôture : 13/05/2019 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    390 162 337 00054
    Adresse : 236 RUE DE CREQUI 69003 LYON
    Date de création : 01/09/1998
    Date de clôture : 01/11/2005 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (74.2C)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    390 162 337 00047
    Adresse : 34 AVENUE GENERAL FRERE 69008 LYON
    Date de création : 01/04/1996
    Date de clôture : 01/09/1998 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Conseil pour les affaires et la gestion (74.1G)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    390 162 337 00021
    Adresse : 31 RUE AUGUSTE GELIN 42120 LE COTEAU
    Date de création : 01/09/1993
    Date de clôture : 26/12/1996 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Conseil pour les affaires et la gestion (74.1G)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    390 162 337 00039
    Adresse : 13 RUE DE LA LIBERTE 01000 BOURG-EN-BRESSE
    Date de création : 01/02/1993
    Date de clôture : 25/12/1996 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Conseil pour les affaires et la gestion (74.1G)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    390 162 337 00013
    Adresse : 37 RUE ALBERT THOMAS 42300 ROANNE
    Date de création : 01/02/1993
    Date de clôture : 25/12/1993 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Conseil pour les affaires et la gestion (74.1G)

Etablissements de l'entreprise MEDIEVAL - AFDP

Finances de MEDIEVAL - AFDP

Dirigeants et représentants de MEDIEVAL - AFDP

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de MEDIEVAL - AFDP

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de MEDIEVAL - AFDP

    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Transfert siège social et établissement principal Modification des principales activités
    • Statuts mis à jour
      • Transfert siège social et établissement principal Modification des principales activités
    21/08/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités
    19/04/2013
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
    15/02/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
    15/02/2011
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    21/12/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert du siège social de la personne morale Modification des principales activités
    • Statuts mis à jour
      • Transfert du siège social de la personne morale Modification des principales activités
    07/12/2005
    • Acte
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts
    09/09/1999
    • Acte
      • Cession de parts Transfert du siège social de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts Transfert du siège social de la personne morale
    26/10/1998
    • Acte
      • Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Transfert du siège social d'un greffe extérieur
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
      • Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Transfert du siège social d'un greffe extérieur
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Transfert du siège social d'un greffe extérieur
    05/02/1997
    • Document inconnu
    19/03/1996
    • Document inconnu
    22/09/1993
    • Document inconnu
    11/02/1993
    • Document inconnu
    11/02/1993

Comptes annuels de MEDIEVAL - AFDP

Les déclarations de comptes de MEDIEVAL - AFDP nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 700 000 € ou que son bilan était inférieur à 350 000 € en 2021. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2021 15/11/2022
  • Comptes sociaux 2020 09/07/2021
  • Comptes sociaux 2019 01/10/2020
  • Comptes sociaux 2018 03/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 23/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 16/08/2017

Conformité de MEDIEVAL - AFDP

0 procédure collective
2 contentieux
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 1 alerte
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Alertes de MEDIEVAL - AFDP

1 alerte enregistrée

Date : 12/01/2012
Source :  Autorité de la concurrence
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Procédures collectives de MEDIEVAL - AFDP

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de MEDIEVAL - AFDP

  • Conseil d'État, 16/02/2026, 493569
    Début du contentieux : 07/12/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : VNF VOIES NAVIGABLES DE FRANCE
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 19/02/2024, 22LY00384
    Début du contentieux : 30/01/2020
    Position : Demandeur
    Autres parties : Voies Navigables de France
    Dispositif : Satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de MEDIEVAL - AFDP

  • DÉPÔT DES COMPTES 10/07/2025
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : Bâtiment d 1er Étage 16 Rue De la Quarantaine 69005 Lyon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250131, annonce n°12797
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/10/2024
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : Bâtiment d 1er Étage 16 Rue De la Quarantaine 69005 Lyon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240202, annonce n°6923
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/12/2023
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : Bâtiment d 1er Étage 16 Rue De la Quarantaine 69005 Lyon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230241, annonce n°6478
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/11/2022
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : Bâtiment d 1er Étage 16 Rue De la Quarantaine 69005 Lyon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220228, annonce n°10931
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/07/2021
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : Bâtiment d 1er Étage 16 Rue De la Quarantaine 69005 Lyon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210137, annonce n°10929
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/10/2020
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : Bâtiment d 1er Étage 16 Rue De la Quarantaine 69005 Lyon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200206, annonce n°9458
  • MODIFICATION 15/09/2019
    RCS de Lyon
    Dénomination : MEDIEVAL - AFDP
    Adresse : Bâtiment d 1er Étage 16 Rue De la Quarantaine 69005 Lyon
    Description : Nouveau siège. Modification de l'activité.
    Bodacc B n°20190178, annonce n°1800
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/07/2019
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 12 Quai Maréchal Joffre 69002 Lyon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190139, annonce n°1197
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/08/2018
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 12 quai Maréchal Joffre 69002 Lyon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180145, annonce n°11802
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/09/2017
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 12 quai Maréchal Joffre 69002 Lyon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170092, annonce n°10438
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/08/2016
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 12 quai Maréchal Joffre 69002 Lyon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20160079, annonce n°9162
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/08/2015
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 12 quai Maréchal Joffre 69002 Lyon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20150074, annonce n°4763
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/08/2014
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 12 quai Maréchal Joffre 69002 Lyon
    Bodacc C n°20140053, annonce n°6386
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/08/2013
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 12 quai Maréchal Joffre 69002 Lyon
    Bodacc C n°20130052, annonce n°6453
  • MODIFICATION 14/05/2013
    RCS de Lyon
    Dénomination : MEDIEVAL - AFDP
    Capital : 26 000,00 €
    Description : Modification de la dénomination. Modification de l'activité. Adjonction du nom commercial. Modification du capital.
    Bodacc B n°20130091, annonce n°865
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/10/2012
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 12 quai Maréchal Joffre 69002 Lyon
    Bodacc C n°20120079, annonce n°6316
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/01/2012
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 12 quai Maréchal Joffre 69002 Lyon
    Bodacc C n°20120002, annonce n°9900
  • MODIFICATION 09/03/2011
    RCS de Lyon
    Dénomination : MEDIEVAL
    Description : Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.
    Administration : GARDETTE Guillemette nom d'usage : GARDETTE n'est plus gérant. GARDETTE Guillemette nom d'usage : GARDETTE devient président.
    Bodacc B n°20110048, annonce n°2088
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/09/2010
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 12 quai Maréchal Joffre 69002 Lyon
    Bodacc C n°20100070, annonce n°10418
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/09/2009
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 12 quai Maréchal Joffre 69002 Lyon
    Bodacc C n°20090068, annonce n°7566
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/09/2008
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 12 quai Maréchal Joffre 69002 Lyon
    Bodacc C n°20080071, annonce n°6573
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Cartographie de MEDIEVAL - AFDP

Comment contacter MEDIEVAL - AFDP ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : BATIMENT D 1ER ETAGE
16 RUE DE LA QUARANTAINE
69005 LYON

Services recommandés pour les SAS

Prestataire Service
Logo B.Conseil Financement innovation En savoir plus
Logo Sofradom Domiciliation En savoir plus
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Dougs Expert-comptable En savoir plus

Entreprises citées de MEDIEVAL - AFDP

  • THOIRY PARTICIPATIONS (378 007 447) Cité 1 fois en 2013
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MEDIEVAL - AFDP et THOIRY PARTICIPATIONS de la relation : Banque
  • BANQUE POPULAIRE DU MASSIF CENTRAL (775 633 878) Cité 1 fois en 2013
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MEDIEVAL - AFDP et BANQUE POPULAIRE DU MASSIF CENTRAL de la relation : Banque
  • COGEPARC (964 501 308) Cité 1 fois en 2010
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MEDIEVAL - AFDP et COGEPARC de la relation : Commissaire aux comptes

Biens immobiliers de MEDIEVAL - AFDP

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Appels d'offres gagnés par MEDIEVAL - AFDP

  • Objet : CONSULTATION INGENIERIE CULTURELLE DU CHATEAU DE BOUTHEON

    Montant : 37 970,00 € · Notifié le : 12/12/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D ANDREZIEUX BOUTHEON (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR LA RESTAURATION DU JARDIN DU ROCHER DES DOMS (AVEC CP)

    Montant : 477 304,00 € · Notifié le : 16/04/2025 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : COMMUNE D AVIGNON (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA REALISATION DE PROJETS SCIENTIFIQUES, CULTURELS, EDUCATIFS, TOURISTIQUES ET DE LOISIRS DANS LES MONUMENTS DEPARTEMENTAUX

    Montant : 98 350,00 € · Notifié le : 06/09/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES

    En savoir plus

  • Objet : Etude de faisabilité et de programmation pour la mise en valeur du château de Mâlain et la création d’un espace d’accueil touristique

    Montant : 37 085,00 € · Notifié le : 09/07/2024 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC OUCHE ET MONTAGNE

    En savoir plus

  • Objet : RELANCE ETUDES DE PROGRAMMATION POUR LA RESTAURATION ET L’AMENAGEMENT DU CHATEAU DE CASTELNOU

    Montant : 85 800,00 € · Notifié le : 11/03/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES

    En savoir plus

  • Objet : Elaboration de la stratégie de développement territorial de l station de Peïra-Cava à Lucéram et étude de programmaton urbaine sous forme de plan guide

    Montant : 126 450,00 € · Notifié le : 19/12/2023 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES PAILLONS

    En savoir plus

  • Objet : RELANCE ETUDES DE PROGRAMMATION POUR LA RESTAURATION ET L’AMENAGEMENT DU CHATEAU DE CASTELNOU

    Montant : 85 800,00 € · Notifié le : 06/11/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES

    En savoir plus

  • Objet : ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA REALISATION DE PROJETS SCIENTIFIQUES, CULTURELS, EDUCATIFS, TOURISTIQUES ET DE LOISIRS DANS LES MONUMENTS DEPARTEMENTAUX

    Montant : 98 350,00 € · Notifié le : 16/12/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES

    En savoir plus

  • Objet : ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA REALISATION DE PROJETS SCIENTIFIQUES, CULTURELS, EDUCATIFS, TOURISTIQUES ET DE LOISIRS DANS LES MONUMENTS DEPARTEMENTAUX

    Montant : 98 350,00 € · Notifié le : 16/12/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES

    En savoir plus

  • Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR LA RESTAURATION DU JARDIN DU ROCHER DES DOMS (AVEC CP)

    Montant : 477 304,00 € · Notifié le : 05/12/2022 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE D AVIGNON (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : RELANCE ETUDES DE PROGRAMMATION POUR LA RESTAURATION ET L’AMENAGEMENT DU CHATEAU DE CASTELNOU

    Montant : 85 800,00 € · Notifié le : 05/09/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES

    En savoir plus

  • Objet : RELANCE ETUDES DE PROGRAMMATION POUR LA RESTAURATION ET L’AMENAGEMENT DU CHATEAU DE CASTELNOU

    Montant : 85 800,00 € · Notifié le : 05/09/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES

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  • Objet : AMO DANS LE CADRE DE LA CREATION DU CENTRE D' INTERPRETATION DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE

    Montant : 47 780,00 € · Notifié le : 01/06/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA DE SAINT-DIE-DES-VOSGES

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  • Objet : 1er marché refonte sentier du patrimoine Arinthod

    Montant : 47 766,00 € · Notifié le : 22/12/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE

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  • Objet : MISSION D’ETABLISSEMENT D’UN SCHEMA DIRECTEUR IMMOBILIER DE L’ABBAYE DE FONTEVRAUD

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 08/11/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SOCIETE PUBLIQUE REGIONALE ABBAYE DE FONTEVRAUD

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  • Objet : Maîtrise d’oeuvre refontier sentier patrimoine

    Montant : 89 491,00 € · Notifié le : 01/01/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE

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  • Objet : 1er marché refonte sentier du patrimoine Arinthod

    Montant : 47 766,00 € · Notifié le : 01/01/2019 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE

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Labels et certificats de MEDIEVAL - AFDP

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Marques déposées par MEDIEVAL - AFDP

  • conservation protection sauvegarde défense authenticité intégrité E. Gray Le Corbusier cap Martin
    Enregistrée le 14/10/2014
    Expire le 14/10/2024
    Classes : 35 , 41 , 42
    Numéro : FR4126859
    Marque expirée
  • Quiz letter
    Enregistrée le 01/10/2014
    Expire le 01/10/2024
    Classes : 35 , 38 , 41
    Numéro : FR4123380
    Marque expirée
  • Destination Energie Aventure
    Enregistrée le 27/09/2013
    Expire le 27/09/2023
    Classes : 36 , 41 , 43
    Numéro : FR4036041
    Marque expirée
  • Médiéval-AFDP
    Enregistrée le 27/09/2013
    Expire le 27/09/2033
    Classes : 41 , 42 , 45
    Numéro : FR4036294
    Marque renouvelée
  • Agence Française du Patrimoine Culturel
    Enregistrée le 11/03/2013
    Expire le 21/07/2026
    Classes : 41 , 42 , 45
    Numéro : FR3989775
    Demande totalement rejetée
  • station du patrimoine
    Enregistrée le 03/09/2012
    Expire le 03/09/2022
    Classes : 36 , 41 , 43
    Numéro : FR3943381
    Marque expirée
  • station découverte
    Enregistrée le 03/09/2012
    Expire le 03/09/2022
    Classes : 36 , 41 , 43
    Numéro : FR3943386
    Marque expirée
  • livret mémo
    Enregistrée le 03/09/2012
    Expire le 03/09/2022
    Classes : 16 , 35 , 41
    Numéro : FR3943393
    Marque expirée
  • le titre Magazine de l'Agence Francaise du Patrimoine
    Enregistrée le 13/01/2011
    Expire le 13/01/2021
    Classes : 35 , 38 , 41
    Numéro : FR3797441
    Marque expirée
  • Quai et port d'occident
    Enregistrée le 03/06/2010
    Expire le 03/06/2020
    Classes : 41 , 42 , 43
    Numéro : FR3743261
    Marque expirée
  • Agence Française du Patrimoine
    Enregistrée le 15/10/2009
    Expire le 21/07/2026
    Classes : 35 , 36 , 41 , 42 , 43 , 45
    Numéro : FR3684085
    Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale
  • Des trésors et des hommes
    Enregistrée le 15/10/2009
    Expire le 15/10/2019
    Classes : 16 , 35 , 41
    Numéro : FR3684089
    Marque expirée
  • BD Doc
    Enregistrée le 12/09/2008
    Expire le 12/09/2018
    Classes : 16 , 35 , 41
    Numéro : FR3598517
    Marque expirée
  • France mécénat
    Enregistrée le 12/09/2008
    Expire le 12/09/2018
    Classes : 36 , 38 , 45
    Numéro : FR3598518
    Marque expirée
  • RETOUR D'IMAGE
    Enregistrée le 30/07/2008
    Expire le 30/07/2018
    Classes : 35 , 41 , 42
    Numéro : FR3592373
    Marque expirée
  • Enregistrée le 15/05/2008
    Expire le 15/05/2018
    Classes : 35 , 41 , 42
    Numéro : FR3575388
    Marque expirée
  • FRANCE MECENAT
    Enregistrée le 15/05/2008
    Expire le 15/05/2018
    Classes : 35 , 41 , 42
    Numéro : FR3575395
    Marque expirée
  • CAP PATRIMOINE
    Enregistrée le 06/12/2001
    Expire le 06/12/2011
    Classes : 35 , 39 , 41
    Numéro : FR3136162
    Marque expirée
  • GUIDIMAGE
    Enregistrée le 06/12/2001
    Expire le 06/12/2011
    Classes : 35 , 41
    Numéro : FR3136163
    Marque expirée

Dessins déposés par MEDIEVAL - AFDP

  • Structure de jeux de plein air "Nid-observatoire"
    Enregistré le 09/09/2010
    Expiré le 09/09/2020
    Numéro : FR20104567

Aides perçues par MEDIEVAL - AFDP

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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