Société ANDRA AGENCE NAT GESTION DECHETS RADIOACTIFS : Chiffre d'affaires, statuts, extrait d'immatriculation

ANDRA AGENCE NAT GESTION DECHETS RADIOACTIFS

Adresse :	PARC LA CROIX BLANCHE 1-7, 1 RUE JEAN MONNET, 92290 CHATENAY-MALABRY
Activité :	Ingénierie, études techniques
Effectif :	Entre 500 et 999 salariés (donnée 2022)
Création :	01/01/1992
Dirigeants :	EVRARD Lydie , GRANGIER Julie , Robinet Jean-Charles , Dolléans Paul , FERNANDEZ Claire , DE Buchere De L'epinois Bertrand , RIGAIL Anne-Cecile , et 16 autres.

Adresse :

PARC LA CROIX BLANCHE 1-7, 1 RUE JEAN MONNET, 92290 CHATENAY-MALABRY

Activité :

Ingénierie, études techniques

Effectif :

Entre 500 et 999 salariés (donnée 2022)

Création :

01/01/1992

Dirigeants :

EVRARD Lydie , GRANGIER Julie , Robinet Jean-Charles , Dolléans Paul , FERNANDEZ Claire , DE Buchere De L'epinois Bertrand , RIGAIL Anne-Cecile , et 16 autres.

SIREN :	390 199 669
SIRET (siège) :	390 199 669 00081
Numéro LEI :	969500UK6MFIWKGHI473
Forme juridique :	Établissement public national à caractère industriel ou commercial non doté d'un comptable public
Numéro de TVA :	FR12390199669
Inscription au RCS :	INSCRIT (au greffe de NANTERRE , le 23/02/1993 )

Inscription au RNE :	INSCRIT (le 23/02/1993)
Numéro RCS :	390 199 669 R.C.S. Nanterre
Capital social :	Inconnu

SIREN :

390 199 669

SIRET (siège) :

390 199 669 00081

Numéro LEI :

969500UK6MFIWKGHI473

Forme juridique :

Établissement public national à caractère industriel ou commercial non doté d'un comptable public

Numéro de TVA :

FR12390199669

Inscription au RCS :

INSCRIT (au greffe de NANTERRE , le 23/02/1993 )

Inscription au RNE :

INSCRIT (le 23/02/1993)

Numéro RCS :

390 199 669 R.C.S. Nanterre

Capital social :

Inconnu

Activité principale déclarée :	Assurer la gestion à long terme des déchets radioactifs
Code NAF ou APE :	71.12B (Ingénierie, études techniques)
Domaine d’activité :	Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice :	Artisanale non réglementée
Convention collective :	Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable :	31/12/2026

Activité principale déclarée :

Assurer la gestion à long terme des déchets radioactifs

Code NAF ou APE :

71.12B (Ingénierie, études techniques)

Domaine d’activité :

Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques

Forme d'exercice :

Artisanale non réglementée

Convention collective :

Métallurgie - IDCC 3248

Date de clôture d'exercice comptable :

31/12/2026

Performance	2020	2019	2018	2017
Chiffre d'affaires (€)	202M	280K	289M	247K
Marge brute (€)	241M	313K	319M	278M
EBITDA - EBE (€)	21,4M	27K	20,9M	19,1M
Résultat d'exploitation (€)	-37,3M	3,78K	351K	404K
Résultat net (€)	30,8M	15,2K	11,5M	12,6K
Croissance	2020	2019	2018	2017
Taux de croissance du CA (%)	-27,7	-3,1	16,9	8,5
Taux de marge brute (%)	119	112	111	113
Taux de marge d'EBITDA (%)	10,6	9,6	7,2	7,7
Taux de marge opérationnelle (%)	-18,5	1,3	0,1	0,2
Gestion BFR	2020	2019	2018	2017
BFR (€)	-60,4M	-96,9K	-140M	-180M
BFR exploitation (€)	-3,41M	-72,5K	-74,3M	-23,2M
BFR hors exploitation (€)	-57M	-24,4K	-65,7M	-156M
BFR (j de CA)	-109	-126	-177	-265
BFR exploitation (j de CA)	-6,1	-94,5	-93,9	-34,2
BFR hors exploitation (j de CA)	-103	-31,9	-83	-231
Délai de paiement clients (j)	16,2	0	27	24,4
Délai de paiement fournisseurs (j)	154	196		2,53K
Ratio des stocks / CA (j)	70,9	44,8	0	0
Autonomie financière	2020	2019	2018	2017
Capacité d'autofinancement (€)	94,4M	41K	35,9M	39,1M
Capacité d'autofinancement / CA (%)	46,6	14,6	12,4	15,8
Fonds de roulement net global (€)	117M	363K	113M	109M
Couverture du BFR	-1,9	-3,7	-0,8	-0,6
Trésorerie (€)	177M	186K	222M
Dettes financières (€)	4,08M	5,3K	6,77M	10,3M
Capacité de remboursement	-1,8	-4,4	-6	0,3
Ratio d'endettement (Gearing)	-0,6	-0,7	-0,8	0
Autonomie financière (%)	27	25,8	24,9	24,3
Taux de levier (DFN/EBITDA)	-8,1	-6,7	-10,3	0,5
Solvabilité	2020	2019	2018	2017
État des dettes à 1 an au plus (€)	312M	312K	317M	309M
Liquidité générale	1,9	1,8	1,9	1,9
Couverture des dettes	-3,3	-2,9	-2	42,5
Fonds propres (€)	304M	274K	260M	250M
Rentabilité	2020	2019	2018	2017
Marge nette (%)	15,2	5,4	4	5,1
Rentabilité sur fonds propres (%)	10,1	5,5	4,4	5,1
Rentabilité économique (%)	2,7	1,4	1,1	1,2
Valeur ajoutée (€)	98,5M	96,7K	303M	250M
Valeur ajoutée / CA (%)	48,7	34,5	105	101
Structure d'activité	2020	2019	2018	2017
Salaires et charges sociales (€)	66,3M	63,3K	63,1M	63,2M
Salaires / CA (%)	32,8	22,6	21,8	25,6
Impôts et taxes (€)	28,7M	26,5K	26,6M	26,6M
Chiffre d'affaires à l'export (€)	0	0	0	0

Performance

2020

2019

2018

2017

Chiffre d'affaires (€)

202M

280K

289M

247K

Marge brute (€)

241M

313K

319M

278M

EBITDA - EBE (€)

21,4M

27K

20,9M

19,1M

Résultat d'exploitation (€)

-37,3M

3,78K

351K

404K

Résultat net (€)

30,8M

15,2K

11,5M

12,6K

Croissance

2020

2019

2018

2017

Taux de croissance du CA (%)

-27,7

-3,1

16,9

8,5

Taux de marge brute (%)

119

112

111

113

Taux de marge d'EBITDA (%)

10,6

9,6

7,2

7,7

Taux de marge opérationnelle (%)

-18,5

1,3

0,1

0,2

Gestion BFR

2020

2019

2018

2017

BFR (€)

-60,4M

-96,9K

-140M

-180M

BFR exploitation (€)

-3,41M

-72,5K

-74,3M

-23,2M

BFR hors exploitation (€)

-57M

-24,4K

-65,7M

-156M

BFR (j de CA)

-109

-126

-177

-265

BFR exploitation (j de CA)

-6,1

-94,5

-93,9

-34,2

BFR hors exploitation (j de CA)

-103

-31,9

-83

-231

Délai de paiement clients (j)

16,2

24,4

Délai de paiement fournisseurs (j)

154

196

2,53K

Ratio des stocks / CA (j)

70,9

44,8

Autonomie financière

2020

2019

2018

2017

Capacité d'autofinancement (€)

94,4M

41K

35,9M

39,1M

Capacité d'autofinancement / CA (%)

46,6

14,6

12,4

15,8

Fonds de roulement net global (€)

117M

363K

113M

109M

Couverture du BFR

-1,9

-3,7

-0,8

-0,6

Trésorerie (€)

177M

186K

222M

Dettes financières (€)

4,08M

5,3K

6,77M

10,3M

Capacité de remboursement

-1,8

-4,4

-6

0,3

Ratio d'endettement (Gearing)

-0,6

-0,7

-0,8

Autonomie financière (%)

25,8

24,9

24,3

Taux de levier (DFN/EBITDA)

-8,1

-6,7

-10,3

0,5

Solvabilité

2020

2019

2018

2017

État des dettes à 1 an au plus (€)

312M

312K

317M

309M

Liquidité générale

1,9

1,8

1,9

Couverture des dettes

-3,3

-2,9

-2

42,5

Fonds propres (€)

304M

274K

260M

250M

Rentabilité

2020

2019

2018

2017

Marge nette (%)

15,2

5,4

5,1

Rentabilité sur fonds propres (%)

10,1

5,5

4,4

5,1

Rentabilité économique (%)

2,7

1,4

1,1

1,2

Valeur ajoutée (€)

98,5M

96,7K

303M

250M

Valeur ajoutée / CA (%)

48,7

34,5

105

101

Structure d'activité

2020

2019

2018

2017

Salaires et charges sociales (€)

66,3M

63,3K

63,1M

63,2M

Salaires / CA (%)

32,8

22,6

21,8

25,6

Impôts et taxes (€)

28,7M

26,5K

26,6M

Chiffre d'affaires à l'export (€)

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Objet : Dans le cadre de ses activités, l’Andra souhaite faire l’acquisition d’une solution de signature simple de documents avec garantie d’intégrité des documents.

Montant : 178 477,00 € · Notifié le : 15/06/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : OODRIVE
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Objet : Prestations de gestion des déchets conventionnels assimilables aux déchets ménagers et induits par les activités des Centres industriels de l’Andra dans l’Aube (CI2A) pour le compte de l’Andra.

Montant : 135 260,00 € · Notifié le : 09/06/2026 · Durée : 5 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SUEZ RV NORD EST
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Objet : Prestation d’appui pour l’intégration des exigences FOH dans la conception de Cigéo

Montant : 78 624,00 € · Notifié le : 19/05/2026 · Durée : 8 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : INDIGO ERGONOMIE (INDIGO)
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Objet : CSA - Réalisation d’une capacité spécifique de récupération des effluents post-accident

Montant : 261 560,00 € · Notifié le : 11/05/2026 · Durée : 6 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX HYDRAULIQUES
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Objet : Etudes techniques en support à la gestion de colis de déchets radioactifs TFA et FMA

Montant : 292 320,00 € · Notifié le : 05/05/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : 325444693
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Objet : ANDRA - CSM - Travaux d’entretien et maintenance des clôtures

Montant : 133 286,00 € · Notifié le : 29/04/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : CLOTURES DU COTENTIN
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Objet : Marché Subséquent 4 de l’accord cadre PRESTATIONS D’APPUI AU MANAGEMENT DE PROJET DU PROJET CIGEO

Montant : 320 000,00 € · Notifié le : 27/04/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : AVENCORE
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Objet : Remise au propre des réseaux CFA en GRD5

Montant : 22 875,00 € · Notifié le : 24/04/2026 · Durée : 8 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ELECTRO INDUSTRIE (ACTEMIUM)
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Objet : Impression de documents réglementaire et de communication - Impression de documents de communication standards

Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 17/04/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres restreint

Titulaire : IMPRIMERIES LE REVEREND
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Objet : Impression de documents réglementaire et de communication - Impression de documents de communication particuliers

Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 17/04/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres restreint

Titulaire : REALISATION GRAPHIQUE IMPRESSION
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Objet : Impression de documents réglementaire et de communication - Impression de documents réglementaires

Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 17/04/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres restreint

Titulaire : REPROTECHNIQUE SCOP (SERVICE POINT)
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Objet : Maintenance du Système Informatique de Centralisation des Mesures (Offres)

Montant : 489 902,00 € · Notifié le : 16/04/2026 · Durée : 6 ans

Statut : Procédure avec négociation

Titulaire : CG3N (OMEXOM)
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Objet : Etudes techniques en support à la gestion de colis de déchets radioactifs TFA et FMA - support à l’instruction des demandes d’instruction TF

Montant : 292 320,00 € · Notifié le : 15/04/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SERVICES ORGANISATION METHODES (SOM PARIS)
En savoir plus
Objet : Cires - Fourniture et livraison - Interfaces de caisson à injecter

Montant : 2 518,00 € · Notifié le : 13/04/2026 · Durée : 3 mois

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : PLASTIQUES DE CHAMPAGNE
En savoir plus
Objet : Suivis acoustiques pendant certains travaux de caractérisation et de surveillance environnementale du projet de centre de stockage Cigéo

Montant : 122 600,00 € · Notifié le : 13/04/2026 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ACOUSTB
En savoir plus
Objet : Analyses radiochimiques à bas seuil des effluents liquides et des matrices environnementales du Centre de Stockage de la Manche.

Montant : 302 430,00 € · Notifié le : 10/04/2026 · Durée : 5 ans

Statut : Appel d'offres restreint

Titulaire : EUROFINS EICHROM RADIOACTIVITE SAS (LABORATOIRES EICHROM RADIOACTIVITE)
En savoir plus
Objet : ETUDE D’OPTIMISATION ET DE REMPLACEMENT DES ARMATURES METALLIQUES DANS LES OUVRAGES SOUTERRAINS EN BETON ARME

Montant : 545 820,00 € · Notifié le : 03/04/2026 · Durée : 1 an

Statut : Procédure avec négociation

Titulaire : AMBERG ENGINEERING AG
En savoir plus
Objet : La présente consultation porte sur les travaux études, la fabrication et la pose des clôtures des bases vie pour la phase d’aménagements préalables au projet CIGEO, pour le compte de l’Andra.

Montant : 521 481,00 € · Notifié le : 02/04/2026 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : AZ CLOTURE
En savoir plus
Objet : Entretien des espaces verts - Bâtiment d’Accueil du Public et TFB - CSA

Montant : 28 443,00 € · Notifié le : 01/04/2026 · Durée : 1 an

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : ASS DERVOISE ACT SOC MEDICO SOCIALE (ESAT PC LES ATELIERS DE L'HERONNE)
En savoir plus
Objet : Accord-cadre à marchés subséquents relatif à des prestations de support aux enquêtes publiques liées à la réalisation du projet de centre de stockage Cigéo Lot 1 - Mise en place et administration d’un site internet dédié permettant la dématérialisation de l’enquête publique et le traitement des observations Lot 2 - Logistique et suivi légal des affichages, des publications, des registres et des dossiers d’enquête publique

Montant : 108 000,00 € · Notifié le : 24/03/2026 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : PUBLILEGAL
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Objet : Assistance technique à la gestion des données d’inventaires

Montant : 91 000,00 € · Notifié le : 24/03/2026 · Durée : 10 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SERVICES ORGANISATION METHODES (SOM PARIS)
En savoir plus
Objet : ASSISTANCE AU RESPONSABLE DU POLE TFA

Montant : 166 320,00 € · Notifié le : 17/03/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ASSYSTEM PROJECT MANAGEMENT
En savoir plus
Objet : CIRES - AMOA - Réalisation travaux - Couverture définitive Phase 1_Tranche 2

Montant : 28 100,00 € · Notifié le : 09/03/2026 · Durée : 1 an

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : ARS-CONSULTING
En savoir plus
Objet : CI2A - Campagne de mesures d’activité colis par spectrométrie gamma

Montant : 28 114,00 € · Notifié le : 06/03/2026 · Durée : 4 mois

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : VEOLIA NUCLEAR TECHNOLOGIES FRANCE
En savoir plus
Objet : Le marché à conclure a pour objet la mise en place d’un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents pour la réalisation de travaux en électricité courants forts sur les installations souterraines et spécifiques de surface du Centre de Meuse/Haute-Marne

Montant : 3 000 000,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ELECTRO INDUSTRIE (ACTEMIUM)
En savoir plus
Objet : Le marché à conclure a pour objet la mise en place d’un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents pour la réalisation de travaux en électricité courants forts sur les installations souterraines et spécifiques de surface du Centre de Meuse/Haute-Marne

Montant : 3 000 000,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SPIE INDUSTRIE
En savoir plus
Objet : Le marché à conclure a pour objet la mise en place d’un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents pour la réalisation de travaux en électricité courants forts sur les installations souterraines et spécifiques de surface du Centre de Meuse/Haute-Marne

Montant : 3 000 000,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SNEF
En savoir plus
Objet : Démantèlement et prise en charge de l’accélérateur, des boîtes à gants tritiés et des objets au mur de la DGA- site d’Arcueil - Etude de démantèlement et démantèlement de l’accélérateur, des boites à gants tritiés et des objets au mur de la DGA

Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 03/03/2026 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure avec négociation

Titulaire : ONET TECHNOLOGIES ND (ONET TECHNOLOGIES ND AMIANTE VILLEJUST)
En savoir plus
Objet : MARCHES SUBSEQUENTS DU LOT 3 PASSE SUR LE FONDEMENT DES ACCORDS-CADRES N° CZP ; CZQ ; CZW ; CZU ET CZT APPUI AUX ACTIVITES TECHNIQUES POUR LA REALISATION DE LA TRANCHE 1 DU PROJET CIGEO

Montant : 155 040,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres restreint

Titulaire : ASSYSTEM ENGINEERING AND OPERATION SERVICES
En savoir plus
Objet : Etudes techniques en support aux actions de surveillance des colis de déchets radioactifs TFA et FMA

Montant : 128 520,00 € · Notifié le : 26/02/2026 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SERVICES ORGANISATION METHODES (SOM PARIS)
En savoir plus
Objet : CSA - Maintenance & modification - 16 vérins 500 bar SLE75/200 en Quiri 700 bar - 4 charpentes

Montant : 38 260,00 € · Notifié le : 24/02/2026 · Durée : 5 mois

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : SOCIETE DES USINES QUIRI & CIE
En savoir plus
Objet : Déplacement - zone de stockage et distribution propane, argon, méthane - DSM 2022-030

Montant : 34 511,00 € · Notifié le : 24/02/2026 · Durée : 8 mois

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : AXIMA CONCEPT (COFELY AXIMA)
En savoir plus
Objet : ANDRA - CSA - Travaux d’entretien des toitures des bâtiments du CSA et du Terminal Ferroviaire Accord-cadre mixte

Montant : 350 000,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SMAC
En savoir plus
Objet : Démantèlement et prise en charge de l’accélérateur, des boîtes à gants tritiés et des objets au mur de la DGA- site d’Arcueil LOT 1 - Etude de démantèlement et démantèlement de l’accélérateur, des boites à gants tritiés et des objets au mur de la DGA

Montant : 650 000,00 € · Notifié le : 20/02/2026 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure avec négociation

Titulaire : ONET TECHNOLOGIES ND (ONET TECHNOLOGIES ND AMIANTE VILLEJUST)
En savoir plus
Objet : Démantèlement et prise en charge de l’accélérateur, des boîtes à gants tritiés et des objets au mur de la DGA- site d’Arcueil LOT 2 - Conditionnement des objets démantelés et transport des colis vers l’exutoire approprié

Montant : 550 000,00 € · Notifié le : 20/02/2026 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure avec négociation

Titulaire : ONET TECHNOLOGIES ND (ONET TECHNOLOGIES ND AMIANTE VILLEJUST)
En savoir plus
Objet : ASSISTANCE TECHNIQUE RELATION CLIENTS

Montant : 127 260,00 € · Notifié le : 17/02/2026 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ASSYSTEM ENGINEERING AND OPERATION SERVICES
En savoir plus
Objet : CI2A - Prestations d’assistance à maîtrise d’ouvrage en matière de santé/ sécurité sur le CSA et le Cires

Montant : 197 342,00 € · Notifié le : 12/02/2026 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : MILLENNIUM
En savoir plus
Objet : MAITRISE D’OEUVRE DE CONCEPTION ET DE SUIVI DE REALISATION DES TERRASSEMENTS GENERAUX ET DES VRD PRINCIPAUX

Montant : 15 799 615,00 € · Notifié le : 11/02/2026 · Durée : 12 ans

Statut : Procédure avec négociation

Titulaire : INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE (ICI)
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Objet : Le présent marché a pour objet de confier la fourniture, la réalisation de tests hydrogéologiques ainsi que de suivi piézométriques sur les forages CFB et CFGH dans le cadre du Prog. Barrois.

Montant : 1 672 228,00 € · Notifié le : 10/02/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure avec négociation

Titulaire : INTERA
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Objet : Prestations d’assistance à maîtrise d’ouvrage - Expert Sécurité des Systèmes d’Information OT (SSI OT)

Montant : 199 800,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SELFING
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Objet : CSA - Fourniture, livraison, installation et formation - Cryo-cycle Möbius

Montant : 34 180,00 € · Notifié le : 04/02/2026 · Durée : 6 mois

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : HIGH TECHNOLOGIES DETECTION SYSTEMS
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Objet : CIRES - Prélèvements surfaciques - Dépistage de plomb - Campagnes trimestrielles 2026, 2027 & 2028.

Montant : 27 480,00 € · Notifié le : 30/01/2026 · Durée : 3 ans

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : BUREAU VERITAS EXPLOITATION
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Objet : Réalisation des terrassements, VRD et éclairages pour les bases-vie principales et secondaires en Phase d’Aménagements Préalables au projet global CIGEO en DR0

Montant : 1 199 690,00 € · Notifié le : 30/01/2026 · Durée : 5 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : EUROVIA CHAMPAGNE ARDENNE
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Objet : Mise en place du Marché Subséquent 3 de l’accord cadre PRESTATIONS D’APPUI AU MANAGEMENT DE PROJET DU PROJET CIGEO

Montant : 164 700,00 € · Notifié le : 29/01/2026 · Durée : 10 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SETEC ORGANISATION
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Objet : En vue du démantèlement futur de l’installation ISOTOPCHIM, l’Andra doit préalablement évacuer l’ensemble des déchets encore présents dans le bâtiment. Dans cette optique, l’Andra souhaite aujourd’hui confier à un prestataire le soin de gérer l’ensemble des déchets à l’exception des silices fortement contaminées

Montant : 445 000,00 € · Notifié le : 28/01/2026 · Durée : 1 an

Statut : Procédure avec négociation

Titulaire : CURIUM
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Objet : CI2A - Commande ouverte - Fourniture de liquides scintillants

Montant : 38 000,00 € · Notifié le : 28/01/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : REVVITY
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Objet : ANDRA - CI2A – CMHM – CSM - Réalisation de quatre films de présentation

Montant : 96 095,00 € · Notifié le : 27/01/2026 · Durée : 11 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : MOONWORKS PRODUCTION
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Objet : ETUDE COMPARATIVE DE REALISATION DES INTERSECTIONS (CARRURES) DANS LE COX DU PROJET CIGEO

Montant : 833 212,00 € · Notifié le : 24/01/2026 · Durée : 1 an

Statut : Procédure avec négociation

Titulaire : VINCI CONSTRUCTION GRANDS PROJETS
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Objet : FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES PREALABLES A L’AMENAGEMENT DU CENTRE DE STOCKAGE CIGEO EN PHASE DR0

Montant : 17 586 531,00 € · Notifié le : 21/01/2026 · Durée : 5 ans

Statut : Procédure avec négociation

Titulaire : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES (DIRECTION INTERREGIONALE GRAND EST NORD)
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Objet : Mise en place du Marché Subséquent 2 de l’accord cadre PRESTATIONS D’APPUI AU MANAGEMENT DE PROJET DU PROJET CIGEO

Montant : 547 120,00 € · Notifié le : 19/01/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SETEC ORGANISATION
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Objet : CSA - Mesures H3/C14 par scintillation liquide - Année 2026 & 2027

Montant : 34 848,00 € · Notifié le : 15/01/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : VEOLIA NUCLEAR TECHNOLOGIES FRANCE
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Objet : Etude du projet d’aménagement de la parcelle Voie Gasselle

Montant : 135 080,00 € · Notifié le : 15/01/2026 · Durée : 9 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ANTEA FRANCE
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Objet : CIRES - Fourniture et livraison - Gant Butyl EPDM pour rond de gant 186 mm des BAG -BRTT

Montant : 33 082,00 € · Notifié le : 14/01/2026 · Durée : 8 mois

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : PIERCAN
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Objet : AUDIT LEAN DU PROCESSUS ACHAT DE L’ANDRA

Montant : 45 500,00 € · Notifié le : 13/01/2026 · Durée : 4 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ORIOS CONSEIL
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Objet : Suivi par photos et vidéos des expérimentations à caractère scientifique et technologique de l’Andra

Montant : 190 000,00 € · Notifié le : 13/01/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure avec négociation

Titulaire : LAURENT DUBIN
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Objet : Suivi par photos et vidéos des expérimentations à caractère scientifique et technologique de l’Andra

Montant : 190 000,00 € · Notifié le : 13/01/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure avec négociation

Titulaire : SO PROD
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Objet : CSA - Travaux d’entretien des revêtements d’étanchéité des ouvrages de stockage (accord-cadre mixte réf. DEN1AB et DEN1AM)

Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 12/01/2026 · Durée : 6 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ENTREPRISE PHILIPPE LASSARAT
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Objet : Assistance documentaire pour la rédaction des dossiers réglementaires et leur instruction - Gestion des références bibliographiques

Montant : 114 300,00 € · Notifié le : 12/01/2026 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ORTEC SERVICES INDUSTRIE
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Objet : Prestation d’appui de l’Andra dans le management de projet et la tenue des plannings pour les trois projets en cours de prise en charge de colis hors normes

Montant : 204 000,00 € · Notifié le : 12/01/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : PROJECT MANAGEMENT ORGANISATION
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Objet : CSA – Fourniture de pièces pour le système de sécurité incendie

Montant : 110 000,00 € · Notifié le : 09/01/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : LA DETECTION ELECTRONIQUE FRANCAISE
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Objet : Raccordement coffret DISTEC en GVA2

Montant : 6 846,00 € · Notifié le : 08/01/2026 · Durée : 1 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ELECTRO INDUSTRIE (ACTEMIUM)
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Objet : Le marché à conclure a pour objet la réalisation des prestations de maintenance préventive et curative des appareils du laboratoire du Centre de Stockage de l’Aube (CSA).

Montant : 180 653,00 € · Notifié le : 08/01/2026 · Durée : 3 ans

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : MIRION TECHNOLOGIES (CANBERRA) SAS
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Objet : CI2A – Fourniture de pièces pour les systèmes de ventilation

Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 07/01/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : CAMFIL
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Objet : CI2A - Commande ouverte - Entretien et réparation des véhicules - Année 2026

Montant : 25 000,00 € · Notifié le : 07/01/2026 · Durée : 1 an

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : GARAGE DEREMOND
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Objet : Travaux de remplacement de la station météorologique et mise en place d’un contrat de maintenance

Montant : 191 293,00 € · Notifié le : 07/01/2026 · Durée : 6 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : DEGREANE HORIZON
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Objet : CI2A & TFB - Maintenance de la vidéoprotection et du contrôle d’accès

Montant : 39 900,00 € · Notifié le : 01/01/2026 · Durée : 1 an

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : AB SECURITE SAS (AB SECURITE)
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Objet : CIRES - Commande ouverte - Fourniture & livraison - Futs métal. 207 L recyclés - conditionnement BRTT - R014

Montant : 25 373,00 € · Notifié le : 01/01/2026 · Durée : 1 an

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : HIRSCHFELD EMBALLAGES SA
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Objet : Le marché à conclure a pour objet la fourniture des préleveurs de tritium et carbone 14

Montant : 46 786,00 € · Notifié le : 23/12/2025 · Durée : 3 mois

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : SDEC FRANCE
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Objet : CIRES - Contrôle lithologique et mesures de perméabilité (alvéole 23 & couverture définitive tr.2)

Montant : 32 050,00 € · Notifié le : 23/12/2025 · Durée : 1 an

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : EODD INGENIEURS CONSEILS
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Objet : Accord cadre mono attributaire (période 2025-2029) pour des Prestations en lien avec le retour d’expérience sur la conception, l’exploitation et la maintenance d’installations nucléaires de traitement et de gestion des colis de déchets

Montant : 10 000 000,00 € · Notifié le : 17/12/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : ORANO SUPPORT
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Objet : Projet ZRP - Lot 3 : Travaux de fourniture et pose de tourniquets et de portillons

Montant : 154 742,00 € · Notifié le : 12/12/2025 · Durée : 8 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : IDVERDE
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Objet : CSA - Remplacement de la hotte du four à fusion - Laboratoire (V033)

Montant : 30 748,00 € · Notifié le : 28/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : SANTERNE ENERGIES EST (TUNZINI TROYES)
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Objet : ANDRA - CSA- Création d’une Zone Réduite de Protection (ZRP) - Lot 1 : Travaux d’aménagement VRD et génie civil

Montant : 2 246 824,00 € · Notifié le : 26/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT JEAN POIRIER)
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Objet : Mise en place du Marché Subséquent 1 de l’accord cadre PRESTATIONS D’APPUI AU MANAGEMENT DE PROJET DU PROJET CIGEO

Montant : 228 900,00 € · Notifié le : 19/11/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : AVENCORE
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Objet : Entretien et nettoyage des bâtiments du CMHM

Montant : 3 120 000,00 € · Notifié le : 14/11/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure avec négociation

Titulaire : GSF ARIANE
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Objet : Prestations d’assistance des fonctions financières

Montant : 160 950,00 € · Notifié le : 12/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : RSM FRANCE
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Objet : CSA - Surveillance amiante - local inventaire ICC 2025 à 2027

Montant : 29 820,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : BUREAU VERITAS EXPLOITATION
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Objet : Mission de maîtrise d’œuvre de la 12ème tranche (TR12) de travaux de construction

Montant : 1 848 091,00 € · Notifié le : 05/11/2025 · Durée : 6 ans

Statut : Procédure avec négociation

Titulaire : I S L INGENIERIE
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Objet : Prestation d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la mise en œuvre du plan carbone de l’Andra

Montant : 108 000,00 € · Notifié le : 03/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : APTISKILLS
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Objet : Simulation de l’évolution des écoulements au prochain million d’années selon une évolution perturbée du climat

Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 03/11/2025 · Durée : 5 ans

Statut : Procédure avec négociation

Titulaire : 3124713-700
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Objet : CSA - Travaux de réfection - 4 caniveaux autour de l’ACD + Accès du local BL06

Montant : 39 826,00 € · Notifié le : 28/10/2025 · Durée : 8 mois

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : COLLARD TERRASSEMENT
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Objet : ANDRA - CSA - Acquisition d’une nouvelle chaîne de spectrométrie gamma

Montant : 147 250,00 € · Notifié le : 28/10/2025 · Durée : 7 mois

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : MIRION TECHNOLOGIES (CANBERRA) SAS
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Objet : Ajout d’un bandeau de prises et d’injecteur POE

Montant : 4 669,00 € · Notifié le : 24/10/2025 · Durée : 2 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ELECTRO INDUSTRIE (ACTEMIUM)
En savoir plus
Objet : Sectorisation des réseaux humides carrures GRM-GAN GLW-GLN

Montant : 236 433,00 € · Notifié le : 23/10/2025 · Durée : 4 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : TURGIS ET GAILLARD INDUSTRIE GRAND-EST
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Objet : Cires - Collectes et transports des colis de déchets des producteurs non électronucléaires

Montant : 2 099 630,00 € · Notifié le : 23/10/2025 · Durée : 5 ans

Statut : Procédure avec négociation

Titulaire : EM2S 38
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Objet : CSA - Assistance au projet de prolongation de longévité du SIS

Montant : 34 060,00 € · Notifié le : 21/10/2025 · Durée : 6 mois

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : ENDEL
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Objet : Campagne de forages CFB, CFGH, et CFG - Assistance à Maitre d’Ouvrage de Suivi Scientifique et Technologique

Montant : 989 745,00 € · Notifié le : 17/10/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure avec négociation

Titulaire : ANTEA FRANCE
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Objet : Phase Offre : Mise en place d’un accord cadre à marchés subséquents multi attributaires pour des prestations d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage et d’appui aux activités techniques pour la réalisation de la tranche 1 du projet Cigéo. - Domaine Installation générale, Génie civil et Mécanique

Montant : 197 960,00 € · Notifié le : 17/10/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres restreint

Titulaire : AXONE GROUP
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Objet : Le programme de reconnaissance ZBS_FOND_UP1 consiste à concevoir, réaliser et équiper 13 forages profonds, situés en limite de la Zone d’Implantation des Ouvrages Souterrains (ZIOS), pour des besoins de caractérisation de l’installation du futur Centre industriel de stockage géologique dit « Cigéo ». Ce marché porte sur la fourniture et l’installation des équipements de forages du programme de reconnaissance ZBS_FOND_UP1. Les prestations attendues dans le cadre de ce marché sont : - La conception des dispositifs d’équipement de forages (complétions) pour mesurer des paramètres physiques (pression d’eau, température), - La fourniture des équipements dormants, de la chaine de mesure, des dispositifs de prélèvement et de l’édicule de protection, - L’installation des équipements en forage et la mise en exploitation de l’ensemble du dispositif, - L’exploitation et la maintenance des équipements installés pendant 18 mois.

Montant : 7 638 102,00 € · Notifié le : 17/10/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure avec négociation

Titulaire : SOLEXPERTS FRANCE
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Objet : CSA - Prestation de curage du bac décanteur C005 - 2026 & 2027

Montant : 26 654,00 € · Notifié le : 16/10/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : SARP GRAND EST
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Objet : Installation rubans LED pour l’évacuation sur les fronts de creusement

Montant : 6 462,00 € · Notifié le : 15/10/2025 · Durée : 2 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ELECTRO INDUSTRIE (ACTEMIUM)
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Objet : Identification d’une solution d’étanchéité pour les colis de stockage HA

Montant : 521 868,00 € · Notifié le : 07/10/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure avec négociation

Titulaire : CETIM
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Objet : Assistance à maîtrise d’ouvrage pour le suivi environnemental du chantier du projet global Cigéo

Montant : 1 475 320,00 € · Notifié le : 06/10/2025 · Durée : 6 ans

Statut : Procédure avec négociation

Titulaire : 00002
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Objet : CI2A - Fourniture de bétons et mortiers prêts à l’emploi

Montant : 25 000 000,00 € · Notifié le : 03/10/2025 · Durée : 10 ans

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : EQIOM BETONS
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Objet : Mesures d’ambiance & prélèvements surfaciques - 4 campagnes trimestrielles 2025-2026 - CSA

Montant : 38 500,00 € · Notifié le : 30/09/2025 · Durée : 1 an

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : BUREAU VERITAS EXPLOITATION
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Objet : Accord cadre à marchés subséquents pour les prestations d’appui au management de projet du programme Cigéo durant la période 2025-2029

Montant : 10 000 000,00 € · Notifié le : 29/09/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres restreint

Titulaire : PROJECT MANAGEMENT ORGANISATION
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Objet : Accord cadre à marchés subséquents pour les prestations d’appui au management de projet du programme Cigéo durant la période 2025-2029

Montant : 10 000 000,00 € · Notifié le : 29/09/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres restreint

Titulaire : SETEC ORGANISATION
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Objet : Accord cadre à marchés subséquents pour les prestations d’appui au management de projet du programme Cigéo durant la période 2025-2029

Montant : 10 000 000,00 € · Notifié le : 29/09/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres restreint

Titulaire : AVENCORE
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Objet : Accord cadre à marchés subséquents pour les prestations d’appui au management de projet du programme Cigéo durant la période 2025-2029

Montant : 10 000 000,00 € · Notifié le : 29/09/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres restreint

Titulaire : ASSYSTEM PROJECT MANAGEMENT
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Objet : Correctifs équipements de communication Série pour migration GTC Fond

Montant : 26 782,00 € · Notifié le : 23/09/2025 · Durée : 4 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ELECTRO INDUSTRIE (ACTEMIUM)
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Année	2025	2024	2023	2022	2021
Note	94	89	89	88	89
Écart rémunération (sur 40)	39	39	39	38	39
Écart taux d’augmentation (sur 20)	20	20	20	20	20
Écart taux promotion (sur 15)	15	15	15	15	15
Retour congé maternité (sur 15)	15	15	15	15	15
Hautes rémunérations (sur 10)	5	0	0	0	0

Année

2025

2024

2023

2022

2021

Note

Écart rémunération (sur 40)

Écart taux d’augmentation (sur 20)

Écart taux promotion (sur 15)

Retour congé maternité (sur 15)

Hautes rémunérations (sur 10)

SYSTEME D'ETUDE PAR SIMULATION D'UNE CONFIGURATION PHYSIQUE EN VUE DE FOURNIR UNE AIDE A LA DECISION, ET UTILISATION DE CE SYSTEME DANS DES ENVIRONNEMENTS NATURELS ET ARTIFICIELS

Enregistré le 20/12/1994

Expiré le 24/12/2009

Numéro : FR9415310

Classes : G05B17/02 , G06F30/20

Dossier déchu définitivement

ELEMENT D'OBTURATEUR ET OBTURATEUR POUR FORAGE

Enregistré le 12/04/1995

Expiré le 28/04/2001

Numéro : FR9504388

Classes : E21B33/1277 , E21B33/1243

Dossier déchu définitivement

CAPTEUR DE FORCE UTILISABLE EN MILIEU HOSTILE

Enregistré le 12/04/1995

Expiré le 28/04/2001

Numéro : FR9504387

Classes : G01L1/02

Dossier déchu définitivement

PROCEDE DE MESURE DE LA TENEUR EN EAU D'UNE MATIERE NON SATUREE

Enregistré le 14/04/1995

Expiré le 28/04/2001

Numéro : FR9504529

Classes : G01N15/0893 , G01N33/246

Dossier déchu définitivement

BETONS, MORTIERS ET COULIS DE SEL A BASE DE LAITIER ET LEUR PROCEDE DE PREPARATION

Enregistré le 07/07/1995

Expiré le 25/07/2015

Numéro : FR9508251

Classes : C04B28/08 , C04B2111/00724

Expiré

COULIS D'INJECTION EN PARTICULIER SOUS FAIBLE PRESSION ET PRODUIT POUR SA PREPARATION

Enregistré le 10/11/1995

Expiré le 01/12/2015

Numéro : FR9513335

Classes : C04B7/52 , C04B28/02 , C04B2111/70 , C09K17/08 , C09K17/10 , Y02W30/91

Brevet / CCP expiré

PROCEDE DE GESTION DU PHENOMENE DE PRECIPITATION D'UNE ESPECE CHIMIQUE DANS LE CADRE D'UN SYSTEME D'ETUDE PAR SIMULATION D'UNE CONFIGURATION PHYSIQUE

Enregistré le 18/06/1996

Expiré le 25/06/2009

Numéro : FR9607553

Classes : G05D21/02 , G06F30/20 , G06F30/20

Dossier déchu définitivement

INSTALLATION POUR DETECTER DES RAYONNEMENTS IONISANTS EN DIFFERENTS ENDROITS D'UN SITE ENVIRONNEMENTAL

Enregistré le 10/07/2008

Expiré le 31/07/2019

Numéro : FR0854695

Classes : G01T7/00

Déchu

PROCEDE ET SYSTEME DE STOCKAGE ET DE DESTOCKAGE DE COLIS PAR PILES

Enregistré le 07/09/2009

Expiré le 01/10/2018

Numéro : FR0956075

Classes : B61D47/00

Déchu

INSTALLATION DE TRANSPORT PAR CABLE

Enregistré le 28/12/2009

Expiré le 02/01/2024

Numéro : FR0906366

Classes : B61B9/00 , B61B12/10

Déchu

INSTALLATION DE TRANSPORT PAR CABLE POURVUE D'UN DISPOSITIF DE VERROUILLAGE REDONDANT

Enregistré le 28/12/2009

Expiré le 02/01/2024

Numéro : FR0906367

Classes : B61B9/00 , B61K7/20

Déchu

SYSTEME DE SAS DE CHARGEMENT POUR ALVEOLE SOUTERRAIN DE STOCKAGE ET DE MEME SECTION QUE LEDIT ALVEOLE

Enregistré le 29/01/2010

Expire le 23/01/2027

Numéro : FR1050635

Classes : G21F9/34 , B66F9/07 , G21F9/36

PROCEDE DE MESURE DE TENEUR EN EAU D'UN MILIEU ET DISPOSITIF ASSOCIE

Enregistré le 23/03/2010

Expire le 24/03/2027

Numéro : FR1052094

Classes : G01N33/246 , G01N22/04

PROCEDE DE RECONDITIONNEMENT DE DECHETS ET DISPOSITIF DE RETOURNEMENT DE CONTENEURS

Enregistré le 30/12/2010

Expiré le 29/12/2017

Numéro : FR1061363

Classes : B65G65/23 , G21F9/34 , G21F9/36

Dossier déchu

PROCEDE ET DISPOSITIF POUR INTRODUIRE DES ECHANTILLONS DE MATERIAUX DANS UN FORAGE ET LES RECUPERER SANS LES DEGRADER

Enregistré le 30/12/2010

Expire le 23/12/2026

Numéro : FR1061364

Classes : E21B49/08 , G01N33/383 , G01N17/006 , G01N17/006

PROCEDE DE MESURE DU COEFFICIENT DE DIFFUSION D'UNE ESPECE CHIMIQUE DANS UN MATERIAU.

Enregistré le 05/04/2011

Expiré le 12/10/2013

Numéro : FR1152935

Classes : G01N13/00 , G01N27/4045 , G01N2013/003

Rejeté

DETECTEUR D'ESPECES CHIMIQUES A CORDE VIBRANTE

Enregistré le 13/05/2011

Expire le 27/05/2027

Numéro : FR1154196

Classes : G01N29/032 , G01L1/10 , G01N5/02 , G01N29/036 , G01N33/005 , G01N2291/0255 , G01N2291/0256

CONTENEUR ETANCHE DE CONFINEMENT DE DECHETS RADIOACTIFS ET SON PROCEDE DE CONTROLE PAR PRELEVEMENTS

Enregistré le 10/05/2011

Expiré le 03/06/2019

Numéro : FR1154009

Classes : G21F5/005 , G21F5/12 , G21F9/00

Déchu

DISPOSITIF D'ETALONNAGE EN TEMPERATURE ET PROCEDES D'ETALONNAGE EN TEMPERATURE ET POSITIONNEMENT D'UN CAPTEUR DE TEMPERATURE A FIBRE OPTIQUE

Enregistré le 09/09/2011

Expiré le 02/10/2017

Numéro : FR1158032

Classes : G01K15/005 , G01K11/32 , G01K15/00 , G01K15/002

Déchu

DISPOSITIF DE DETECTION ET/OU DE DOSAGE D'HYDROGENE ET PROCEDE DE DETECTION ET/OU DE DOSAGE D'HYDROGENE

Enregistré le 30/12/2011

Expiré le 30/12/2025

Numéro : FR1162587

Classes : G01N21/636 , G01N33/005 , G01N33/0057 , G01N2021/638 , G01N2201/088 , G01N21/49 , G01N21/636 , G01N21/94 , G01N33/005 , G01N33/0057 , G01N2021/638 , G01N2201/088

BATIMENT ETANCHE MOBILE CONSTITUE DE PLUSIEURS TRONCONS

Enregistré le 14/02/2012

Expire le 23/02/2027

Numéro : FR1251367

Classes : E04B1/3205 , E04B2001/3583 , E04B2001/327 , G21F9/24 , G21F9/34 , E04B1/3455

MATERIAU DE CONSTRUCTION ET PROCEDE DE FABRICATION D'UN TEL MATERIAU

Enregistré le 03/04/2012

Expire le 28/04/2027

Numéro : FR1200988

Classes : C04B28/02 , C04B18/025 , C04B33/04 , C04B35/6261 , C04B35/62645

SYSTEME ET PROCEDE D'AMORTISSEMENT DE LA CONVERGENCE D'UN TERRAIN

Enregistré le 03/04/2012

Expire le 28/04/2027

Numéro : FR1200989

Classes : E21D11/05 , E21D11/08

CONTENEUR DE DECHETS RADIOACTIFS ET SON PROCEDE DE FERMETURE DEFINITIVE

Enregistré le 30/03/2012

Expire le 24/03/2027

Numéro : FR1252950

Classes : G21F5/005 , G21F5/12

PROCEDE DE STOCKAGE DE DECHETS RADIFERES DANS UN SOL SATURE D'EAU, A FAIBLE PROFONDEUR

Enregistré le 04/02/2013

Expiré le 01/03/2017

Numéro : FR1350928

Classes : G21F9/162 , G21F9/165 , G21F9/24 , G21F9/302 , G21F9/304

Dossier déchu définitivement

PROCEDE ET CASIER D'ENTREPOSAGE DE COLIS DE SUBSTANCES RADIOACTIVES DANS UN PUITS

Enregistré le 13/02/2013

Expiré le 02/03/2020

Numéro : FR1351225

Classes : G21F9/24 , G21F5/10 , G21F9/36

Déchu

CASIER POUR L'ENTREPOSAGE DE SUBSTANCES RADIOACTIVES

Enregistré le 13/02/2013

Expiré le 02/03/2020

Numéro : FR1351226

Classes : G21F9/36

Déchu

PROCEDE DE DECONTAMINATION DE TUBES DE GENERATEUR DE VAPEUR

Enregistré le 21/02/2013

Expiré le 28/02/2019

Numéro : FR1351523

Classes : B08B7/0042 , B08B9/04 , F22B37/003 , F22B37/007 , G21D1/003 , G21D1/006 , G21F9/005 , G21F9/28 , Y02E30/00

Déchu

PROCEDE DE STOCKAGE DE DECHETS FAIBLEMENT RADIOACTIFS, AU MILIEU DE DECHETS NON RADIOACTIFS

Enregistré le 06/05/2013

Expire le 27/05/2027

Numéro : FR1354141

Classes : G21F9/34

PROCEDE DE STOCKAGE IN SITU DE DECHETS FAIBLEMENT RADIOACTIFS

Enregistré le 06/05/2013

Expire le 27/05/2027

Numéro : FR1354143

Classes : B09B1/004 , G21F9/34 , G21F9/36 , Y02W30/30

SYSTEME DE MESURE DE DEFORMATIONS MECANIQUES A FIBRE OPTIQUE AUTO-ETALONNEE ET PROCEDES D'ETALONNAGE D'UN TEL SYSTEME

Enregistré le 17/07/2013

Expiré le 31/07/2018

Numéro : FR1357032

Classes : G01B11/18 , G01D5/268 , G01D5/353 , G01M11/086

Déchu

VEHICULE ROULANT DE TRANSFERT DE LOURDES CHARGES A PLUSIEURS MODULES ARTICULES ET DE FAIBLE HAUTEUR

Enregistré le 24/07/2013

Expire le 29/07/2026

Numéro : FR1357309

Classes : B60P1/6445 , E21F13/00 , B60P1/02 , B60P1/6445 , E21F13/00 , B60P1/02 , B62D53/00

FIBRE OPTIQUE, PROCEDE DE FABRICATION D'UNE TELLE FIBRE OPTIQUE ET DISPOSITIF DE MESURE DESTINE A LA DETECTION D'HYDROGENE EQUIPE D'UNE TELLE FIBRE OPTIQUE

Enregistré le 16/10/2013

Expire le 28/10/2026

Numéro : FR1360079

Classes : C03B37/0128 , C03B37/02718 , C03B37/10 , C03B2201/10 , C03B2201/12 , C03B2201/24 , C03B2201/28 , C03B2201/31 , C03B2201/36 , C03B2201/58 , C03B2203/14 , C03B2203/42 , C03C13/045 , C03C2201/30 , C03C2203/50 , C03C2214/08 , G01N21/65 , G01N21/7703 , G01N2021/7709 , G01N2021/7713 , G01N2021/7716 , G02B6/03694

DISPOSITIF ET SYSTEME D'AMORTISSEMENT DE LA CONVERGENCE D'UN TERRAIN, PROCEDES DE FABRICATION DE TELS DISPOSITIF ET SYSTEME

Enregistré le 31/10/2013

Expire le 28/10/2026

Numéro : FR1302528

Classes : E21D11/05

DISPOSITIF DE SURVEILLANCE DE LA DEFORMATION D'UN OUVRAGE, UTILISATION D'UNE FIBRE OPTIQUE ET PROCEDE DE SURVEILLANCE PARTICULIEREMENT ADAPTES AUX ENVIRONNEMENTS IRRADIES

Enregistré le 05/12/2013

Expire le 23/12/2026

Numéro : FR1362193

Classes : G01B11/18 , G01D5/35364 , G01M5/0041 , G01M5/0091 , G21C17/00 , G21F9/34

CONTENEUR POUR LE STOCKAGE DE COLIS DE DECHETS RADIOACTIFS EN FORMATION GEOLOGIQUE PROFONDE

Enregistré le 03/02/2014

Expire le 23/02/2027

Numéro : FR1450815

Classes : G21F5/005 , G21F5/12 , G21F9/36

ELEMENT DE CONSTRUCTION POUR LA REALISATION D'UN TUNNEL, TUNNEL COMPRENANT UN TEL ELEMENT ET PROCEDES DE FABRICATION D'UN TEL ELEMENT ET D'UN TEL TUNNEL

Enregistré le 21/05/2014

Expiré le 31/05/2024

Numéro : FR1401156

Classes : E21D11/05 , E21D11/08 , E21D11/05 , E21D11/08 , E21D11/05 , E21D11/05 , E21D11/08

Déchu

FUNICULAIRE ENTRAINE PAR UN CABLE A DEUX TRONCONS TRACTEURS ET PROCEDE DE COMMANDE D'UN TEL FUNICULAIRE

Enregistré le 04/09/2014

Expire le 15/07/2026

Numéro : FR1458266

Classes : B61B9/00 , B61D3/166

VEHICULE FERROVIAIRE ET INSTALLATION DE FUNICULAIRE

Enregistré le 04/09/2014

Expire le 15/07/2026

Numéro : FR1458268

Classes : B61B9/00 , B61D3/166

CONTENEUR DE STOCKAGE DE DECHETS RADIOACTIFS AVEC PROTECTION ANTICORROSION, PROCEDE DE FABRICATION ET UTILISATION D'UN TEL CONTENEUR DE STOCKAGE

Enregistré le 20/10/2014

Expire le 28/10/2026

Numéro : FR1460077

Classes : C23C4/08 , G21F5/005 , G21F5/12

PROCEDE DE REMPLISSAGE DE SAIGNEES DANS UNE GALERIE DE STOCKAGE SOUTERRAIN DE DECHETS

Enregistré le 18/12/2014

Expire le 23/12/2026

Numéro : FR1462748

Classes : B09B1/008 , E21D11/07 , E21D11/08 , G21F9/36 , B09B3/32 , B09B3/32

BOUCHON POUR GALERIE DE STOCKAGE ET SON PROCEDE D'ELABORATION

Enregistré le 18/12/2014

Expiré le 31/12/2015

Numéro : FR1462746

Classes : B09B1/008 , E21F15/005 , E21F15/06 , G21F9/34

Déchu

COULIS CIMENTAIRE POUR REMPLISSAGE D'UN ESPACE ANNULAIRE AUTOUR D'UNE ALVEOLE DE STOCKAGE DE DECHETS RADIOACTIFS CREUSEE DANS UN MILIEU ARGILEUX

Enregistré le 24/12/2014

Expire le 23/12/2026

Numéro : FR1463330

Classes : C04B28/04 , C04B28/08 , C04B2111/00767 , Y02W30/91

SYSTEME DE TRANSFERT ETANCHE A PORTES COULISSANTES ENTRE UNE ENCEINTE ET UN CONTENEUR

Enregistré le 29/12/2014

Expire le 23/12/2026

Numéro : FR1463405

Classes : G21F7/005 , G21C19/32 , G21F5/12 , G21F5/14

PROCEDE DE DECONTAMINATION DE LA SURFACE INTERNE D'UN TUBE ET INSTALLATION POUR EFFECTUER UNE TELLE DECONTAMINATION

Enregistré le 29/12/2014

Expire le 23/12/2026

Numéro : FR1463404

Classes : G21F9/005 , G21F9/004 , G21F9/28 , G21F9/30

BETON A HAUTES PERFORMANCES, AUTOPLACANT ET A HAUTE DURABILITE, UTILE NOTAMMENT POUR LA FABRICATION DE CONTENEURS D'ENTREPOSAGE ET/OU DE STOCKAGE DE DECHETS RADIOACTIFS

Enregistré le 05/03/2015

Expire le 24/03/2027

Numéro : FR1551880

Classes : C04B28/04 , C04B28/021 , C04B28/08 , C04B2111/00103 , C04B2111/00775 , C04B2111/24 , C04B2111/34 , C04B2201/50 , G21F1/04 , G21F9/304 , G21F9/36

ELEMENT DE CONSTRUCTION POUR LA REALISATION D'UN TUNNEL, TUNNEL COMPRENANT UN TEL ELEMENT ET PROCEDES DE FABRICATION D'UN TEL ELEMENT ET D'UN TEL TUNNEL

Enregistré le 03/04/2015

Expire le 28/04/2027

Numéro : FR1552934

Classes : E21D11/04 , E21D11/04 , E21D11/05 , E21D11/04

CAPTEUR CHIMIQUE DE TYPE OPTODE, SON PROCEDE DE PREPARATION ET SES UTILISATIONS

Enregistré le 13/04/2015

Expire le 17/04/2027

Numéro : FR1553206

Classes : G01N21/7703 , G01N21/78 , G01N31/221

FIBRE OPTIQUE, PROCEDE DE FABRICATION D'UNE TELLE FIBRE OPTIQUE ET DISPOSITIF DE MESURE DESTINE A LA DETECTION D'HYDROGENE EQUIPE D'UNE TELLE FIBRE OPTIQUE

Enregistré le 15/04/2015

Expire le 24/04/2027

Numéro : FR1553341

Classes : G01N21/7703 , G02B6/02357 , G02B6/02361

ENCEINTE DE MESURES DE RELACHEMENT GAZEUX ET PROCEDE DE MESURE DU RELACHEMENT GAZEUX D'UN OBJET PRESENTANT UN POTENTIEL RELACHEMENT GAZEUX

Enregistré le 16/10/2015

Expire le 28/10/2026

Numéro : FR1559905

Classes : G01N1/2226 , G01N2001/2229 , G01N2001/2241

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