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Mise à jour RCS : le 04/10/2026 Mise à jour RNE : le 04/10/2026 Mise à jour INSEE : le 03/10/2026

CM AMENAGEMENTS

390 226 009 · Active
Adresse : 312 AVENUE DE LA GARE, 38520 LE BOURG-D'OISANS
Activité : Activités d'architecture
Effectif : Entre 1 et 2 salariés (donnée 2022)
Création : 07/01/1993
Dirigeants : PETITJEAN Diane , ADELINE Clément

Voir les statuts

Informations juridiques de CM AMENAGEMENTS

SIREN : 390 226 009
SIRET (siège) : 390 226 009 00061
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR74390226009
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de GRENOBLE , le 24/02/1993 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 24/02/1993)
Numéro RCS : 390 226 009 R.C.S. Grenoble
Capital social : 9 146,94 €

Extrait INPI

Activité de CM AMENAGEMENTS

Activité principale déclarée : Réalisation d'études d'infrastructure et de paysage et en règle général, toute étude se rapportant au bâtiment.
Code NAF ou APE : 71.11Z (Activités d'architecture)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Entreprises d'architecture - IDCC 2332
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise CM AMENAGEMENTS

  • Siège et établissement principal

    En activité

    390 226 009 00061
    Adresse : 312 AVENUE DE LA GARE 38520 LE BOURG-D'OISANS
    Date de création : 01/07/2017
  • Établissement secondaire

    En activité

    390 226 009 00079
    Adresse : 75 CHEMIN DU MALON 19600 LISSAC-SUR-COUZE
    Date de création : 09/12/2022
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    390 226 009 00053
    Adresse : ZA LES RUIRES 17 RUE IRENE JOLIOT CURIE 38320 EYBENS
    Date de création : 01/07/2012
    Date de clôture : 04/07/2021
  • Établissement secondaire

    Fermé

    390 226 009 00046
    Adresse : 29 BOULEVARD DES ALPES 38240 MEYLAN
    Date de création : 01/08/2009
    Date de clôture : 01/07/2012 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    390 226 009 00038
    Adresse : BATIMENT LA ROCHE BLANCHE 485 ROUTE DES FONDERIES ROYALES 38114 ALLEMOND
    Date de création : 20/07/2009
    Date de clôture : 01/07/2017 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    390 226 009 00020
    Adresse : MAS DU PLAN 38520 LE BOURG-D'OISANS
    Date de création : 01/03/2004
    Date de clôture : 01/08/2009 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    390 226 009 00012
    Adresse : 153 RUE DU STADE 38560 JARRIE
    Date de création : 07/01/1993
    Date de clôture : 20/07/2009 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise CM AMENAGEMENTS

Finances de CM AMENAGEMENTS

Dirigeants et représentants de CM AMENAGEMENTS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CM AMENAGEMENTS

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de CM AMENAGEMENTS

    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    20/01/2022
    • Décision de gérance
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    21/08/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert siège social et établissement principal
    • Statuts mis à jour
      • Transfert siège social et établissement principal
    26/07/2017
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de la dénomination de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la dénomination de la personne morale
    14/09/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de la dénomination de la personne morale Transfert siège social et établissement principal
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la dénomination de la personne morale Transfert siège social et établissement principal
    01/10/2009
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de la dénomination de la personne morale Transfert siège social et établissement principal
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la dénomination de la personne morale Transfert siège social et établissement principal
    01/10/2009
    • Acte
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts
    09/04/2009
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    11/02/2009
    • Acte
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
    01/12/2008
    • Acte
      • Cession de parts Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts Modification des statuts
    29/12/2005
    • Acte
      • Cession de parts Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Cession de parts Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    03/06/2002
    • Acte
      • Actes constitutifs
    • Déclaration de conformité
      • Actes constitutifs
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Actes constitutifs
    18/02/1993

Comptes annuels de CM AMENAGEMENTS

Les déclarations de comptes de CM AMENAGEMENTS nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 700 000 € ou que son bilan était inférieur à 350 000 € en 2021. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2021 12/07/2022
  • Comptes sociaux 2020 30/06/2021
  • Comptes sociaux 2019 12/06/2020
  • Comptes sociaux 2018 29/05/2019
  • Comptes sociaux 2017 26/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 30/08/2017
Dépot compte Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services

Conformité de CM AMENAGEMENTS

0 procédure collective
4 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
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Alertes de CM AMENAGEMENTS

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de CM AMENAGEMENTS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de CM AMENAGEMENTS

  • Tribunal judiciaire de Chambéry, 09/09/2026, 25/01729
    Début du contentieux : 11/01/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : MIGMA, MMM MARMONIER MENUISIER MODELEUR, FRECHET HERVE, CIM PORRAZ BOIS ET PVC, ENTORIA, E.T.I.K, MSI ASSURANCES ET REASSURANCES, L'AUXILIAIRE, TEC.LM, GONNET ISOLATION SN, MAISON PEYTAVI, ENTREPRISE DEVILLE, C D I CHAPES DALLAGES INDUSTRIELS, NOUVELLE SOCIETE D ASCENSEURS - NSA, RP CONSTRUCTION, MUTUELLE ARCHITECTES FRANCAIS, SELARL D'ARCHITECTURE ASSA, RESIDENCE DE PORT DIENVILLE, XL INSURANCE COMPANY SE, Syndicat des copropriétaires de la résidence dénommée, APAVE SUD EUROPE, EXCEL FRERES, ALPES CHAUDRONNERIE - METALLERIE - SERRURERIE - ACMS, ALPES PPF, PAUL BROCHIER, TOP BARDAGES, EURL MP ETANCH, L.E MENUISIER, AXA FRANCE IARD, LLOYD'S INSURANCE COMPANY SA, CEBEA, ART, CATM, EGBF, CPMI CONSEIL PARTENAIR MAINTENANCE INDUSTRIEL, GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE, SERRURERIE DU LAC, CONSTRUCTIONS METALLIQUE PARIS, ACGP CACI TOITURES ET TERRASSES
    Dispositif : Désistement partiel
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Grenoble, 02/06/2026, 25/02850
    Position : Défendeur
    Autres parties : S.A.R.L. ETABLISSEMENTS, Société-RENOVATION ISOLATION COUVERTURE, SociétéHABITAT, HARMONIE PLATRERIE, LA MAITRISE DE VOS FACADES MDF, Société METAL'CONCEPT, PORALU MENUISERIES, GALIAN-SMABTP, Société SOCIETE RHONE ALPES D'ETUDES TECHNIQUES DE LA CONSTRUCTION - SORAETEC, BUREAU VERITAS CONSTRUCTION, AJ CERAMIC, CLIMAT INGENIERIE CONSEIL, CONCEPT STRUCTURE, EGPI
    Dispositif : Expertise
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Grenoble, 25/07/2024, 2405466
    Position : Défendeur
    Autres parties : APOIDEA ARCHITECTURE, ISERE AMENAGEMENT, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 4
    Dispositif : Expertise / Médiation
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Grenoble, 04/07/2023, 2207918
    Position : Défendeur
    Autres parties : RT LES CLARINES, SMA SA, ADIM LYON, APAVE, Lloyd's Insurance Compagny, APAVE SUDEUROPE, Cobalp Ingenierie, Stebat, QBE EUROPE, ATELIER ERIC CHAUTANT, COTIB CONSEIL TECHNIQUE INGENIERIE DU BATIMENT, TK ELEVATOR FRANCE, XL INSURANCE COMPANY SE, Gravier TP, l'Auxiliaire, AXA FRANCE IARD, QBE INSURANCE (EUROPE) LIMITED, ACTE IARD, Commune des Deux-Alpes
    Dispositif : Expertise / Médiation
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces BODACC de CM AMENAGEMENTS

  • DÉPÔT DES COMPTES 11/06/2026
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : 312 Avenue De la Gare 38520 Le Bourg-d'Oisans
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260109, annonce n°4533
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/11/2025
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 312 Avenue De la Gare 38520 Le Bourg-d'Oisans
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250214, annonce n°2546
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/06/2024
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 312 Avenue De la Gare 38520 Le Bourg-d'Oisans
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240108, annonce n°3387
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/07/2023
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 312 Avenue De la Gare 38520 Le Bourg-d'Oisans
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230145, annonce n°2731
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/07/2022
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 312 Avenue De la Gare 38520 Le Bourg-d'Oisans
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220142, annonce n°3392
  • MODIFICATION 17/02/2022
    RCS de Grenoble
    Dénomination : CM Aménagements
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : CHAUFFIN Hubert nom d'usage : CHAUFFIN n'est plus gérant
    Bodacc B n°20220034, annonce n°1690
  • CHANGEMENT DE DIRIGEANT
    14/01/2022
    Dénomination : CM AMENAGEMENTS
    Journal : lessor38.fr
    CM AMENAGEMENTS
    SARL au capital de 9 146,94 €
    Siège social : 312 avenue de la Gare, 38520 Le Bourg-d'Oisans
    390 226 009 RCS de Grenoble
    L'AGO du 31/12/2021 a pris acte de la démission des fonctions de co-gérant de M. CHAUFFIN Hubert, à compter du même jour. Avis RCS Grenoble
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/07/2021
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 312 Avenue De la Gare 38520 Le Bourg-d'Oisans
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210137, annonce n°5765
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/06/2020
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 312 Avenue De la Gare 38520 Le Bourg-d'Oisans
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200123, annonce n°3564
  • MODIFICATION 22/09/2019
    RCS de Grenoble
    Dénomination : CM Aménagements
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : ADELINE Clément nom d'usage : ADELINE devient gérant
    Bodacc B n°20190183, annonce n°672
  • MODIFICATION AUTRE
    21/06/2019
    Dénomination : CM Aménagements
    Journal : L'Essor Isere
    « CM Aménagements»
    SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
    AU CAPITAL DE 9 146,94 EUROS
    SIEGE SOCIAL A LE BOURG D'OISANS (38520)
    312, avenue de la Gare
    R.C.S. GRENOBLE 390 226 009
    *********
    Par AGM du 11 juin 2019, les associés ont décidé de nommer Monsieur Clément ADELINE demeurant à LE BOURG D'OISANS (38520), 9, place Jo Barruel, aux fonctions de co-gérant de la société à compter du 11 juin 2019. En conséquence de cette modification, les co-gérants de la société sont Madame Diane PETITJEAN et Messieurs Hubert CHAUFFIN et Clément ADELINE.
    LA GERANCE
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/06/2019
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 312 Avenue De la Gare 38520 Le Bourg-d'Oisans
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190112, annonce n°1794
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/08/2018
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 312 avenue de la Gare 38520 Le Bourg-d'Oisans
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180140, annonce n°5831
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/10/2017
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 312 avenue de la Gare 38520 Le Bourg-d'Oisans
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170105, annonce n°4319
  • MODIFICATION 15/08/2017
    RCS de Grenoble
    Dénomination : CM Aménagements
    Adresse : 312 avenue de la Gare 38520 Le Bourg-d'Oisans
    Description : Nouveau siège.
    Bodacc B n°20170155, annonce n°730
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/10/2016
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : Batiment la Roche Blanche 485 route des Fonderies Royales 38114 Allemond
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20160116, annonce n°2499
  • MODIFICATION 30/09/2016
    RCS de Grenoble
    Dénomination : CM Aménagements
    Description : Modification de la dénomination.
    Bodacc B n°20160192, annonce n°1246
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/05/2015
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : Batiment la Roche Blanche 485 route des Fonderies Royales 38114 Allemond
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20150045, annonce n°2715
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/01/2015
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : Batiment la Roche Blanche 485 route des Fonderies Royales 38114 Allemond
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20150002, annonce n°2122
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/08/2013
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : Batiment la Roche Blanche 485 route des Fonderies Royales 38114 Allemond
    Bodacc C n°20130057, annonce n°6064
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/09/2012
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 485 route des Fonderies Royales Batiment la Roche Blanche 38114 Allemond
    Bodacc C n°20120061, annonce n°3576
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/07/2011
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 485 route des Fonderies royales Batiment la Roche Blanche 38114 Allemond
    Bodacc C n°20110037, annonce n°3996
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/11/2010
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 485 route des Fonderies royales Batiment la Roche Blanche 38114 Allemond
    Bodacc C n°20100080, annonce n°4443
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/12/2009
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 153 rue du Stade 38560 Jarrie
    Bodacc C n°20090095, annonce n°4270
  • MODIFICATION 15/11/2009
    RCS de Grenoble
    Dénomination : CM AMENAGEMENTS, INFRASTRUCTURES ET PAYSAGE
    Adresse : Batiment la Roche Blanche 485 route des Fonderies Royales 38114 Allemond
    Description : Modification de la dénomination. Nouveau siège.
    Bodacc B n°20090220, annonce n°1291
  • MODIFICATION 25/03/2009
    RCS de Grenoble
    Dénomination : SARL C.M. INFRASTRUCTURES ET PAYSAGE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : MATTIA Christian Rene nom d'usage : MATTIA Christian n'est plus gérant..
    Bodacc B n°20090059, annonce n°696
  • MODIFICATION 18/01/2009
    RCS de Grenoble
    Dénomination : SARL C.M. INFRASTRUCTURES ET PAYSAGE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : PERREAU Diane Marie Lyse nom d'usage : PETITJEAN Diane devient gérant..
    Bodacc B n°20090012, annonce n°681
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/11/2008
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 153 rue du Stade 38560 Jarrie
    Bodacc C n°20080094, annonce n°4339

Cartographie de CM AMENAGEMENTS

Comment contacter CM AMENAGEMENTS ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 312 AVENUE DE LA GARE
38520 LE BOURG-D'OISANS

Services recommandés pour les SARL

Prestataire Service
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Logo Sofradom Domiciliation En savoir plus
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Dougs Expert-comptable En savoir plus

Entreprises citées de CM AMENAGEMENTS

  • SCI BUIGNE (353 941 156) Cité 1 fois en 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CM AMENAGEMENTS et SCI BUIGNE de la relation : Inconnue
  • HC FINANCES (487 551 285) Cité 3 fois entre 2016 et 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CM AMENAGEMENTS et HC FINANCES de la relation : Actionnariat
  • SCI DU FAYARD (353 395 320) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CM AMENAGEMENTS et SCI DU FAYARD de la relation : Actionnariat

Biens immobiliers de CM AMENAGEMENTS

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