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Mise à jour RCS : le 09/10/2026 Mise à jour RNE : le 09/10/2026 Mise à jour INSEE : le 08/10/2026

TORNIER Pascal

390 370 070 · Active
Adresse : 110 Chemin du Plan, 73460 VERRENS-ARVEY
Activité : Élevage d'autres bovins et de buffles
Effectif : Entre 1 et 2 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1993
Dirigeant : TORNIER Pascal

Informations juridiques de TORNIER Pascal

SIREN : 390 370 070
SIRET (siège) : 390 370 070 00018
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Numéro de TVA : FR25390370070
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de CHAMBERY , le 18/04/2019 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 01/01/1993)
Numéro RCS : 390 370 070 R.C.S. Chambery

Extrait INPI

Activité de TORNIER Pascal

Activité principale déclarée : Prestations de services agricoles et prestations de services liées.
Autres activités : Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Code NAF ou APE : 01.42Z (Élevage d'autres bovins et de buffles)
Domaine d’activité : Culture et production animale, chasse et services annexes
Formes d'exercice : Commerciale, Agricole : Périmètre des actifs agricoles

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Etablissements de l'entreprise TORNIER Pascal

  • Établissement principal

    En activité

    390 370 070 00018
    Adresse : 110 Chemin du Plan 73460 VERRENS-ARVEY
    Date de création : 01/01/1993

Etablissements de l'entreprise TORNIER Pascal

Finances de TORNIER Pascal

Dirigeants et représentants de TORNIER Pascal

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  • CRÉATION 21/04/2019
    RCS de Chambery
    Nom : TORNIER
    Prénom : Pascal
    Adresse : 110 chemin du Plan 73460 Verrens Arvey
    Activité : prestations de services agricoles et prestations de services liées.
    Bodacc A n°20190079, annonce n°1262

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Comment contacter TORNIER Pascal ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 110 Chemin du Plan
73460 VERRENS-ARVEY

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Labels et certificats de TORNIER Pascal

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Propriétés intellectuelles de TORNIER Pascal

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Aides perçues par TORNIER Pascal

Intitulé : PAC - I.4 - Programmes pour le climat et l’environnement
Montant : 7 517 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 11/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : Les programmes écologiques sont un paiement découplé de la production. L’objectif est de cibler l’aide au revenu applicable sur les pratiques agricoles bénéfiques pour l’environnement, le climat et le bien-être des animaux.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable
Montant : 12 693 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 11/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable
Montant : 2 621 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 11/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - V.2 - Zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques
Montant : 5 975 €
Autorité : FEADER
Octroi : 11/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de l’aide accordée est d’indemniser les agriculteurs pour une partie ou la totalité des coûts supplémentaires et des pertes de revenus résultant des contraintes naturelles ou d’autres contraintes spécifiques dans la zone concernée, telles que des zones de montagne.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - V.2 - Zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques
Montant : 3 487 €
Autorité : Etat/National
Octroi : 11/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de l’aide accordée est d’indemniser les agriculteurs pour une partie ou la totalité des coûts supplémentaires et des pertes de revenus résultant des contraintes naturelles ou d’autres contraintes spécifiques dans la zone concernée, telles que des zones de montagne.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.6 - Aide couplée au revenu
Montant : 10 986 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 30/04/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide couplée au revenu couvre les paiements par hectare ou par tête liés à des productions spécifiques. L’objectif est d’améliorer la compétitivité, la durabilité et/ou la qualité dans certains secteurs et certaines productions qui revêtent une importance particulière pour des raisons sociales, économiques ou environnementales et qui sont confrontés à des difficultés.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - VI.18 - Paiements en faveur des zones soumises à des contraintes naturelles ou à d'autres contraintes spécifiques (article 31)
Montant : 9 455 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.12 - Remboursement des crédits reportés de l'exercice N-1
Montant : 511 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.7 - Soutien couplé facultatif (titre IV. chapitre 1)
Montant : 12 661 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.1 - Régime de paiement de base (titre III. chapitre 1. sections 1. 2. 3 et 5)
Montant : 11 643 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue

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