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Mise à jour RCS : le 27/08/2026 Mise à jour RNE : le 27/08/2026 Mise à jour INSEE : le 26/08/2026

ATS

390 642 296 · Active
Adresse : ZI DU LOBEL, 62510 ARQUES
Activité : Commerce de gros d'équipements automobiles
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2022)
Création : 12/02/1993
Dirigeant : HOLDING SENGEZ

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Informations juridiques de ATS

SIREN : 390 642 296
SIRET (siège) : 390 642 296 00011
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR60390642296
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BOULOGNE-SUR-MER , le 08/04/1993 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 08/04/1993)
Numéro RCS : 390 642 296 R.C.S. Boulogne-sur-mer
Capital social : 153 000,00 €

Extrait INPI

Activité de ATS

Activité principale déclarée : la création l'acquisition l'organisation l'exploitation de tous établissements concernant le négoce de pièces détachées intéressant l'entretien des autocars et autres véhicules susceptibles d'entrer dans la même catégorie et plus généralement le commerce de détail d'accessoires et d'équipements divers pour véhicules automobiles et toutes opérations financières commerciales industrielles mobilières et immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social soit en France et dans les pays de la communauté
Code NAF ou APE : 45.31Z (Commerce de gros d'équipements automobiles)
Domaine d’activité : Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Commerces de gros - IDCC 573
Date de clôture d'exercice comptable : 31/03/2027

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Etablissements de l'entreprise ATS

  • Siège et établissement principal

    En activité

    390 642 296 00011
    Adresse : ZI DU LOBEL 62510 ARQUES
    Date de création : 12/02/1993
  • Établissement secondaire

    En activité

    390 642 296 00029
    Adresse : ZI BEL AIR 27 RUE LAMBERT 97450 SAINT-LOUIS
    Date de création : 23/09/2013

Etablissements de l'entreprise ATS

Finances de ATS

Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 28,4M 25,1M 23,6M 19,6M
Marge brute (€) 7,91M 7,12M 6,53M 5,38M
EBITDA - EBE (€) 1,81M 1,52M 1,33M 784K
Résultat d'exploitation (€) 1,73M 1,38M 1,25M 705K
Résultat net (€) 1,25M 1,08M 929K 540K
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) 13 6,3 20,7 9,4
Taux de marge brute (%) 27,9 28,3 27,6 27,4
Taux de marge d'EBITDA (%) 6,4 6 5,6 4
Taux de marge opérationnelle (%) 6,1 5,5 5,3 3,6
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 7,54M 5,75M 6,19M 4,78M
BFR exploitation (€) 6,85M 4,43M 5,38M 3,96M
BFR hors exploitation (€) 692K 1,32M 819K 819K
BFR (j de CA) 96,9 83,5 95,6 89,1
BFR exploitation (j de CA) 88 64,4 83 73,8
BFR hors exploitation (j de CA) 8,9 19,1 12,6 15,3
Délai de paiement clients (j) 74,8 78 81,8 84,5
Délai de paiement fournisseurs (j) 47,3 79,5 62,5 85,5
Ratio des stocks / CA (j) 54,2 54,5 54,9 63,1
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) 1,38M 1,24M 1,06M 667K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 4,9 5 4,5 3,4
Fonds de roulement net global (€) 9,75M 9,36M 9,24M 8,86M
Couverture du BFR 1,3 1,6 1,5 1,9
Trésorerie (€) 2,21M 3,61M 3,05M 4,09M
Dettes financières (€) 91,9K 91K 90,3K 176K
Capacité de remboursement -1,5 -2,8 -2,8 -5,9
Ratio d'endettement (Gearing) -0,2 -0,3 -0,3 -0,4
Autonomie financière (%) 72,9 65,5 71,5 68,2
Taux de levier (DFN/EBITDA) -1,2 -2,3 -2,2 -5
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 3,97M 5,89M 4,66M
Liquidité générale 3,4 2,5 2,9
Couverture des dettes -2,5 -1,4 -1,6 -1,2
Fonds propres (€) 10,7M 10,5M 10,4M 9,98M
Rentabilité 2025 2024 2023 2022
Marge nette (%) 4,4 4,3 3,9 2,8
Rentabilité sur fonds propres (%) 11,7 10,2 9 5,4
Rentabilité économique (%) 8,5 6,7 6,4 3,7
Valeur ajoutée (€) 4,28M 3,77M 3,47M 2,77M
Valeur ajoutée / CA (%) 15,1 15 14,7 14,1
Structure d'activité 2025 2024 2023 2022
Effectif 36 0 38
Salaires et charges sociales (€) 2,38M 2,18M 2,05M 1,94M
Salaires / CA (%) 8,4 8,7 8,7 9,9
Impôts et taxes (€) 81,7K 71K 84,1K 42K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 5,23M 5,62M 4,23M

Dirigeants et représentants de ATS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ATS

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de ATS

    • Décision(s) des associés
      • Nomination de président
      • Démission de président
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Nomination de président
      • Démission de président
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
      • Nomination de commissaire aux comptes suppléant
      • Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
      • Nomination de commissaire aux comptes suppléant
    • Statuts mis à jour
    01/02/2021
    • Divers
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE MIXTE 28/09/2010 CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE MIXTE 28/09/2010 CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES
    02/11/2010
    • Divers
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE MIXTE 30/09/2009 REFONTE DES STATUTS
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE MIXTE 30/09/2009 REFONTE DES STATUTS
    • Statuts mis à jour
      • STATUTS A JOUR 30/09/2009
      • STATUTS A JOUR 30/09/2009
    30/10/2009
    • Divers
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE MIXTE 30/09/2009 REFONTE DES STATUTS
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE MIXTE 30/09/2009 REFONTE DES STATUTS
    • Statuts mis à jour
      • STATUTS A JOUR 30/09/2009
      • STATUTS A JOUR 30/09/2009
    30/10/2009
    • Divers
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE TRANSFORMATION DE SOCIETE EN : TRANSFORMATION EN SAS Numéro de dépôt d'origine :580 / SAINT OMER
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 580 / SAINT OMER D'ADMINISTRATION Numéro de dépôt
    • Procès-verbal d'assemblée
      • P.V. D'ASSEMBLEE DU 26/05/2003 Numéro de dépôt d'origine : 580 / SAINT OMER
      • P.V. D'ASSEMBLEE DU 31/01/2003 Numéro de dépôt d'origine : 580 / SAINT OMER
    • Statuts mis à jour
      • STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 580 / SAINT OMER
    03/09/2003
    • Divers
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE MISE EN HARMONIE DES STATUTS Numéro de dépôt d'origine : 831 / SAINT OMER
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE CONFIRMATION DE M.SENGEZ MARC DANS SES FONCTIONS Numéro de dépôt d'origine : 831/ SAINT OMER DE PRESIDENT PO UR ASSURER LA DIRECTION GENERALE Numéro de dépôt d
    • Procès-verbal d'assemblée
      • P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 30/09/2002 Numéro de dépôt d'origine : 831 /SAINT OMER
      • P.V. D'ASSEMBLEE DU 30/09/2002 Numéro de dépôt d'origine : 831 / SAINT OMER
    • Statuts mis à jour
      • STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 831 / SAINT OMER
    19/11/2002
    • Divers
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE DEMISSION DE MME SENGEZ DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 137 / SAINT OMERD'ADMINISTRATION Numéro de dépôt d'origine : 137 / SAINT OMER
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL Numéro de dépôt d'origine : 137 / SAINT OMER
      • AUGMENTATION DU CAPITAL Numéro de dépôt d'origine : 137 / SAINT OMER
    • Procès-verbal d'assemblée
      • P.V. D'ASSEMBLEE DU 27/12/2001 Numéro de dépôt d'origine : 137 / SAINT OMER
      • P.V. D'ASSEMBLEE DU 10/01/2002 Numéro de dépôt d'origine : 137 / SAINT OMER
    • Statuts mis à jour
      • STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 137 / SAINT OMER
    14/02/2002
    • Divers
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 266 / SAINT OMER D'ADMINISTRATION Numéro de dépôt
    • Procès-verbal d'assemblée
      • P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 15/10/1999 Numéro de dépôt d'origine : 266 /SAINT OMER
      • P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 03/11/1999 Numéro de dépôt d'origine : 266 /SAINT OMER
    10/04/2000
    • Divers
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE FORMATION DE LA SOCIETE Numéro de dépôt d'origine : 203 / SAINT OMER
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE DECLARATION DE CONFORMITE Numéro de dépôt d'origine : 203 / SAINT OMER
    • Procès-verbal d'assemblée
      • P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 12/02/1993 Numéro de dépôt d'origine : 203 /SAINT OMER
      • ACTE S.S.P. EN DATE DU 12/02/1993 Numéro de dépôt d'origine : 203 / SAINT OMER
    08/04/1993
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Comptes annuels de ATS

  • Comptes sociaux 2025 08/12/2025
  • Comptes sociaux 2024 17/12/2024
  • Comptes sociaux 2023 13/12/2023
  • Comptes sociaux 2022 27/02/2023
  • Comptes sociaux 2021 01/03/2023
  • Comptes sociaux 2020 20/10/2020
  • Comptes sociaux 2019 04/10/2019
  • Comptes sociaux 2018 08/10/2018
  • Comptes sociaux 2017 12/12/2017

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Annonces BODACC de ATS

  • DÉPÔT DES COMPTES 14/01/2026
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2025
    Adresse : Zone Industrielle du Lobel 62510 Arques
    Bodacc C n°20260008, annonce n°2456
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/01/2025
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2024
    Adresse : Zone Industrielle du Lobel 62510 Arques
    Bodacc C n°20250002, annonce n°3700
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/01/2024
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2023
    Adresse : Zone Industrielle du Lobel 62510 Arques
    Bodacc C n°20240020, annonce n°2999
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/04/2023
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2022
    Adresse : Zone Industrielle du Lobel 62510 Arques
    Bodacc C n°20230078, annonce n°4523
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/04/2023
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2021
    Adresse : Zone Industrielle du Lobel 62510 Arques
    Bodacc C n°20230078, annonce n°4522
  • MODIFICATION 07/02/2021
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Dénomination : ATS
    Adresse : Zone Industrielle du Lobel 62510 Arques
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : HOLDING SENGEZSENGEZ Marc ; Commissaire aux comptes titulaire : CHARLET Sabine ; Commissaire aux comptes suppléant : SECOB PORQUET ET ASSOCIES SOCIETE ANONYME D'EXPERTISE COMPTABLE ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES
    Bodacc B n°20210026, annonce n°1629
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/11/2020
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2020
    Adresse : Zone Industrielle du Lobel 62510 Arques
    Bodacc C n°20200228, annonce n°4296
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/12/2019
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2019
    Adresse : Zone Industrielle du Lobel 62510 Arques
    Bodacc C n°20190241, annonce n°1954
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/10/2018
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2018
    Adresse : Zone Industrielle du Lobel 62510 Arques
    Bodacc C n°20180196, annonce n°2380
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/01/2018
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2017
    Adresse : Zone Industrielle du Lobel 62510 Arques
    Bodacc C n°20180005, annonce n°3417
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/01/2016
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2015
    Adresse : Zone Industrielle du Lobel 62510 Arques
    Bodacc C n°20160007, annonce n°3956
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/12/2015
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2014
    Adresse : Zone Industrielle du Lobel 62510 Arques
    Bodacc C n°20150129, annonce n°5208
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/11/2013
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2013
    Adresse : Zone Industrielle du Lobel 62510 Arques
    Bodacc C n°20130085, annonce n°5857
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/12/2012
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2012
    Adresse : Zone Industrielle du Lobel 62510 Arques
    Bodacc C n°20120092, annonce n°6465
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/10/2011
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2011
    Adresse : Zone Industrielle du Lobel 62510 Arques
    Bodacc C n°20110076, annonce n°8921
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/12/2010
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2010
    Adresse : Zone Industrielle du Lobel 62510 Arques
    Bodacc C n°20100089, annonce n°5397
  • MODIFICATION 18/11/2010
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Dénomination : ATS
    Capital : 153 000,00 €
    Adresse : Zone Industrielle du Lobel 62510 Arques
    Description : Changement de commissaire aux comptes
    Administration : Président de la société : SENGEZ Marc Commissaire aux comptes titulaire : CHARLET Sabine Commissaire aux comptes suppléant : CATRY Etienne
    Bodacc B n°20100223, annonce n°982
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/01/2010
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2009
    Adresse : Zone Industrielle du Lobel 62510 Arques
    Bodacc C n°20100001, annonce n°2903
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/04/2009
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2008
    Adresse : Zone Industrielle du Lobel 62510 Arques
    Bodacc C n°20090025, annonce n°6262

Cartographie de ATS

Comment contacter ATS ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : ZI DU LOBEL
62510 ARQUES

Services recommandés pour les SAS

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Entreprises citées de ATS

Biens immobiliers de ATS

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Appels d'offres gagnés par ATS

  • Objet : Travaux de réaménagement du rez-de-chaussée. Site de Perpginan

    Montant : 157 104,00 € · Notifié le : 03/08/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS PUBLICS PYRENEES-ORIENTALES

    En savoir plus

  • Objet : Fourniture de pièces détachées pour les matériels roulants bus

    Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 28/07/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : REGIE DES TRANSPORTS URBAINS DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE

    En savoir plus

  • Objet : Fourniture de pièces détachées pour les matériels roulants bus

    Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 28/07/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : REGIE DES TRANSPORTS URBAINS DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE

    En savoir plus

  • Objet : ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET DE SERVICE DE MAINTENANCE POUR LES LIGNES DE TRAMWAY ET DE BUS DE LA REGIE LIGNE D’AZURnLot 10 : Fourniture de pièces Vehixel

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 08/06/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : REGIE LIGNE D'AZUR

    En savoir plus

  • Objet : Fourniture de tous types de pièces détachées, vitrages, batteries pour autobus: Lot 5: M2025-07-L5

    Montant : 291 200,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : TRANSPORTS COMMUNS AGGLOMERATIO TROYENNE

    En savoir plus

  • Objet : Fourniture de tous types de pièces détachées, vitrages, batteries pour autobus: Lot 7: M2025-07-L7

    Montant : 668 000,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : TRANSPORTS COMMUNS AGGLOMERATIO TROYENNE

    En savoir plus

  • Objet : Fourniture de tous types de pièces détachées, vitrages, batteries pour autobus: Lot 6: M2025-07-L6

    Montant : 136 000,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : TRANSPORTS COMMUNS AGGLOMERATIO TROYENNE

    En savoir plus

  • Objet : Fourniture de tous types de pièces détachées, vitrages, batteries pour autobus: Lot 2: M2025-07-L2

    Montant : 185 600,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : TRANSPORTS COMMUNS AGGLOMERATIO TROYENNE

    En savoir plus

  • Objet : Achat_pieces_detachees-ATS

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 28/10/2025 · Durée : 2 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : REGIE DES TRANSPORTS POITEVINS

    En savoir plus

  • Objet : Lot 5 : Courroies Heuliez

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 28/10/2025 · Durée : 2 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : REGIE DES TRANSPORTS POITEVINS

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  • Objet : Lot 21 : Pièces électroniques EVOBUS

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 28/10/2025 · Durée : 2 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : REGIE DES TRANSPORTS POITEVINS

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  • Objet : Lot 11 : Courroies IVECO

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 28/10/2025 · Durée : 2 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : REGIE DES TRANSPORTS POITEVINS

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  • Objet : ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET DE SERVICE DE MAINTENANCE POUR LES EQUIPEMENTS DES LIGNES DE TRAMWAY ET DE BUS DE LA REGIE LIGNE D’AZURnMARCHE SUBSEQUENT N°8nLot n°29 : Fourniture de filtration origine et adaptable pour bus

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 25/07/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : REGIE LIGNE D'AZUR

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  • Objet : ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET DE SERVICE DE MAINTENANCE POUR LES EQUIPEMENTS DES LIGNES DE TRAMWAY ET DE BUS DE LA REGIE LIGNE D’AZURnMARCHE SUBSEQUENT N°8 nLot n°38 : Fournitures de pièces pont ZF pour bus

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 24/07/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : REGIE LIGNE D'AZUR

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  • Objet : ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET DE SERVICE DE MAINTENANCE POUR LES EQUIPEMENTS DES LIGNES DE TRAMWAY ET DE BUS DE LA REGIE LIGNE D’AZURnMARCHE SUBSEQUENT N°8nLot n°17 : Fourniture de pièces VEHIXEL

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 29/05/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : REGIE LIGNE D'AZUR

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  • Objet : ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET DE SERVICE DE MAINTENANCE POUR LES EQUIPEMENTS DES LIGNES DE TRAMWAY ET DE BUS DE LA REGIE LIGNE D’AZURnMARCHE SUBSEQUENT N°7 nLot n°5 : Pièces détachées pour autobus de marque RENAULT

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 30/07/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : REGIE LIGNE D'AZUR

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  • Objet : ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET DE SERVICE DE MAINTENANCE POUR LES EQUIPEMENTS DES LIGNES DE TRAMWAY ET DE BUS DE LA REGIE LIGNE D’AZURnMARCHE SUBSEQUENT N°7 nLot n°29 : Fourniture de filtration origine et adaptable pour bus

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 25/07/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : REGIE LIGNE D'AZUR

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  • Objet : ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET DE SERVICE DE MAINTENANCE POUR LES EQUIPEMENTS DES LIGNES DE TRAMWAY ET DE BUS DE LA REGIE LIGNE D’AZURnMARCHE SUBSEQUENT N°7 nLot n°38 : Fournitures de pièces pont ZF pour bus

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 24/07/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : REGIE LIGNE D'AZUR

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  • Objet : ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET DE SERVICE DE MAINTENANCE POUR LES EQUIPEMENTS DES LIGNES DE TRAMWAY ET DE BUS DE LA REGIE LIGNE D’AZURnMARCHE SUBSEQUENT N°7 nLot n° 34 : Fourniture de sièges conducteurs ISRI

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 24/07/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : REGIE LIGNE D'AZUR

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  • Objet : ACCORD CADRE FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET SERVICE DE MAINTENANCE POUR LES EQUIPEMENTS DES LIGNES DU TRAMWAY ET DES BUS DE LA REGIE LIGNE D’AZURnMARCHE SUBSEQUENT N°7nLot 9 : FOURNITURE DE BUTEES POUR BUS

    Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 16/06/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : REGIE LIGNE D'AZUR

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  • Objet : ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET DE SERVICE DE MAINTENANCE POUR LES EQUIPEMENTS DES LIGNES DE TRAMWAY ET DE BUS DE LA REGIE LIGNE D’AZURnMARCHE SUBSEQUENT N°7 nLot n°17 : Fourniture de pièces VEHIXEL

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 29/05/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : REGIE LIGNE D'AZUR

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  • Objet : ACCORD CADRE FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET SERVICE DE MAINTENANCE POUR LES EQUIPEMENTS DES LIGNES DU TRAMWAY ET DES BUS DE LA REGIE LIGNE D’AZURnMARCHE SUBSEQUENT N°7nLot 13 : FOURNITURE DE PIECES POUR ARTICULATION HUBNER OU EQUIVALENT POUR BUS

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 26/05/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : REGIE LIGNE D'AZUR

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  • Objet : MARCHE DE FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIECES DETACHEES NEUVES POUR L’ENSEMBLE DES VEHICULES DE LA RTA: Lot 2: Fourniture et livraison de pièces détachées de type mécaniques et carrosserie d’origine constructeur pour véhicules de marque MAN

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 02/04/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DES HAUTS-DE-FRANCE

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  • Objet : MARCHE DE FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIECES DETACHEES NEUVES POUR L’ENSEMBLE DES VEHICULES DE LA RTA: Lot 1: Fourniture et livraison de pièces détachées de type mécaniques et carrosserie d’origine constructeur pour véhicules de marque IRISBUS-IVECO

    Montant : 3 100 000,00 € · Notifié le : 02/04/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DES HAUTS-DE-FRANCE

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  • Objet : ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET DE SERVICE DE MAINTENANCE POUR LES EQUIPEMENTS DES LIGNES DE TRAMWAY ET DE BUS DE LA REGIE LIGNE D’AZURnMARCHE SUBSEQUENT N°6nLot n°38 : Fournitures de pièces pont ZF pour bus

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 24/07/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : REGIE LIGNE D'AZUR

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  • Objet : ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET DE SERVICE DE MAINTENANCE POUR LES EQUIPEMENTS DES LIGNES DE TRAMWAY ET DE BUS DE LA REGIE LIGNE D’AZURnMARCHE SUBSEQUENT N°6nLot n° 34 : Fourniture de sièges conducteurs ISRI

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 24/07/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : REGIE LIGNE D'AZUR

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  • Objet : ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET DE SERVICE DE MAINTENANCE POUR LES EQUIPEMENTS DES LIGNES DE TRAMWAY ET DE BUS DE LA REGIE LIGNE D’AZURnMARCHE SUBSEQUENT N°6nLot n° 8: Fourniture de courroies pour bus

    Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 01/07/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : REGIE LIGNE D'AZUR

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  • Objet : ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET DE SERVICE DE MAINTENANCE POUR LES EQUIPEMENTS DES LIGNES DE TRAMWAY ET DE BUS DE LA REGIE LIGNE D’AZURnMARCHE SUBSEQUENT N°6nLot n° 9 : Fourniture de butées pour bus

    Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 16/06/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : REGIE LIGNE D'AZUR

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  • Objet : ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET DE SERVICE DE MAINTENANCE POUR LES EQUIPEMENTS DES LIGNES DE TRAMWAY ET DE BUS DE LA REGIE LIGNE D’AZURnMARCHE SUBSEQUENT N°6 nLot n°17 : Fourniture de pièces VEHIXEL

    Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 29/05/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : REGIE LIGNE D'AZUR

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  • Objet : ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET DE SERVICE DE MAINTENANCE POUR LES EQUIPEMENTS DES LIGNES DE TRAMWAY ET DE BUS DE LA REGIE LIGNE D’AZURnMARCHE SUBSEQUENT N°6 nLot n°13 : Fourniture de pièces pour articulation Hubner ou équivalent pour bus

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 26/05/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : REGIE LIGNE D'AZUR

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  • Objet : ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET DE SERVICE DE MAINTENANCE POUR LES EQUIPEMENTS DES LIGNES DE TRAMWAY ET DE BUS DE LA REGIE LIGNE D’AZURnMARCHE SUBSEQUENT N°6nLot n°29 : Fourniture de filtration origine et adaptable pour bus

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 24/05/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : REGIE LIGNE D'AZUR

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  • Objet : ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET DE SERVICE DE MAINTENANCE POUR LES EQUIPEMENTS DES LIGNES DE TRAMWAY ET DE BUS DE LA REGIE LIGNE D’AZURnnMARCHE SUBSEQUENT N°5nnLOT N°37 : FOURNITURE DE PIECES POUR BOITES DE VITESSE ZF POUR BUS

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 03/11/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : REGIE LIGNE D'AZUR

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  • Objet : Accord-cadre à marchés subséquents et à bons de commande pour la fourniture de pièces de rechange pour bus

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 13/10/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : TRANSPORTS AGGLOMERATION DE MONTPELLIER

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  • Objet : Accord-cadre à marchés subséquents et à bons de commande pour la fourniture de pièces de rechange pour bus

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 13/10/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : TRANSPORTS AGGLOMERATION DE MONTPELLIER

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  • Objet : Accord-cadre à marchés subséquents et à bons de commande pour la fourniture de pièces de rechange pour bus

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 13/10/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : TRANSPORTS AGGLOMERATION DE MONTPELLIER

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  • Objet : Accord-cadre à marchés subséquents et à bons de commande pour la fourniture de pièces de rechange pour bus

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 13/10/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : TRANSPORTS AGGLOMERATION DE MONTPELLIER

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  • Objet : Accord-cadre à marchés subséquents et à bons de commande pour la fourniture de pièces de rechange pour bus

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 13/10/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : TRANSPORTS AGGLOMERATION DE MONTPELLIER

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  • Objet : ACCORD CADRE FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET SERVICE DE MAINTENANCE POUR LES EQUIPEMENTS DES LIGNES DU TRAMWAY ET DES BUS DE LA REGIE LIGNE D’AZURnMARCHE SUBSEQUENT N°5nLOT 29 : FOURNITURE DE FILTRATION ORIGINE ET ADAPTABLE POUR BUS

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 25/07/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : REGIE LIGNE D'AZUR

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  • Objet : ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET DE SERVICE DE MAINTENANCE POUR LES EQUIPEMENTS DES LIGNES DE TRAMWAY ET DE BUS DE LA REGIE LIGNE D’AZURnMARCHE SUBSEQUENT N°5nLot n°17 : Fourniture de pièces VEHIXEL

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 29/05/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : REGIE LIGNE D'AZUR

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  • Objet : ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET DE SERVICE DE MAINTENANCE POUR LES EQUIPEMENTS DES LIGNES DE TRAMWAY ET DE BUS DE LA REGIE LIGNE D’AZURnMARCHE SUBSEQUENT N°5nLot n°7 : Fourniture de pièces détachées IVECO FIAT ET IRISBUS ou équivalent

    Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 27/05/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : REGIE LIGNE D'AZUR

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  • Objet : ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET DE SERVICE DE MAINTENANCE POUR LES EQUIPEMENTS DES LIGNES DE TRAMWAY ET DE BUS DE LA REGIE LIGNE D’AZURnMARCHE SUBSEQUENT N°5nLot n°13 : Fourniture de pièces pour articulation Hubner ou équivalent pour bus

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 26/05/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : REGIE LIGNE D'AZUR

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  • Objet : Accord-cadre de fourniture de pièces détachées mécaniques et accessoires pour autobus (13 lots)

    Montant : 290 562,00 € · Notifié le : 18/06/2021 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : STE D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION NANTAISE SEMITAN

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  • Objet : Accord-cadre de fourniture de pièces détachées mécaniques et accessoires pour autobus (13 lots)

    Montant : 534 752,00 € · Notifié le : 18/06/2021 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : STE D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION NANTAISE SEMITAN

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  • Objet : Accord-cadre de fourniture de pièces détachées mécaniques et accessoires pour autobus (13 lots)

    Montant : 365 966,00 € · Notifié le : 18/06/2021 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : STE D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION NANTAISE SEMITAN

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  • Objet : Accord-cadre de fourniture de pièces détachées mécaniques et accessoires pour autobus (13 lots)

    Montant : 111 555,00 € · Notifié le : 18/06/2021 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : STE D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION NANTAISE SEMITAN

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  • Objet : Accord-cadre de fourniture de pièces détachées mécaniques et accessoires pour autobus (13 lots)

    Montant : 356 652,00 € · Notifié le : 18/06/2021 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : STE D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION NANTAISE SEMITAN

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  • Objet : Fourniture de pièces détachées pour matériels roulant bus

    Montant : 6 075 000,00 € · Notifié le : 07/06/2021 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : REGIE DES TRANSPORTS URBAINS DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE

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  • Objet : Le présent accord-cadre à bons de commande porte sur la fourniture de radiateurs pour les bus IRISBUS – RENAULT – IVECO et HEULIEZ de la Compagnie des Transports Strasbourgeois

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 10/11/2020 · Durée : 3 ans

    Acheteur : COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS

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  • Objet : ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET DE SERVICE DE MAINTENANCE POUR LES EQUIPEMENTS DES LIGNES DE TRAMWAY ET DE BUS DE LA REGIE LIGNE D’AZUR Marché subséquent n°3 Lot n°37 : Fourniture de pièces pour boites de vitesse ZF pour bus.

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 02/11/2020 · Durée : 1 an

    Acheteur : REGIE LIGNE D'AZUR

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  • Objet : SPL FA | 2020.12 | Accord-cadre de fourniture de pièces détachées pour les véhicules de la SPL Façonéo - LOT 2-Bus Man A47 - Mécanique (pièces adaptable)

    Montant : 12 700,00 € · Notifié le : 26/03/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ONE PROVENCE PROMOTION (SPL FACONEO)

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  • Objet : SPL FA | 2020.12 | Accord-cadre de fourniture de pièces détachées pour les véhicules de la SPL Façonéo -LOT10-Bus Heuliez GX327 - Mécanique (pièces adaptable)

    Montant : 7 000,00 € · Notifié le : 26/03/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ONE PROVENCE PROMOTION (SPL FACONEO)

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  • Objet : SPL FA | 2020.12 | Accord-cadre de fourniture de pièces détachées pour les véhicules de la SPL Façonéo Lot 4-Bus Man A47 - Carrosserie (pièces adaptable)

    Montant : 9 700,00 € · Notifié le : 26/03/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ONE PROVENCE PROMOTION (SPL FACONEO)

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  • Objet : MARCHE DE FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIÈCES DÉTACHÉES NEUVES POUR L’ENSEMBLE DES VÉHICULES DE LA RTA: Lot 1: Fourniture et livraison de pièces détachées de type mécaniques et carrosserie d’origine constructeur pour véhicules de marque IRISBUS-IVECO

    Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 31/12/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DES HAUTS-DE-FRANCE

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  • Objet : MARCHE DE FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIÈCES DÉTACHÉES NEUVES POUR L’ENSEMBLE DES VÉHICULES DE LA RTA: Lot 2: Fourniture et livraison de pièces détachées de type mécaniques et carrosserie d’origine constructeur pour véhicules de marque BOVA/VDL

    Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 31/12/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DES HAUTS-DE-FRANCE

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  • Objet : MARCHE DE FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIÈCES DÉTACHÉES NEUVES POUR L’ENSEMBLE DES VÉHICULES DE LA RTA: Lot 3: Fourniture et livraison de pièces détachées de type mécaniques et carrosserie d’origine constructeur pour véhicules de marque TEMSA

    Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 31/12/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DES HAUTS-DE-FRANCE

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  • Objet : MARCHE DE FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIÈCES DÉTACHÉES NEUVES POUR L’ENSEMBLE DES VÉHICULES DE LA RTA: Lot 4: Fourniture et livraison de pièces détachées de type mécaniques et carrosserie d’origine constructeur pour véhicules de marque SETRA

    Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 31/12/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DES HAUTS-DE-FRANCE

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  • Objet : MARCHE DE FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIÈCES DÉTACHÉES NEUVES POUR L’ENSEMBLE DES VÉHICULES DE LA RTA: Lot 6: Fourniture et livraison de pièces détachées de type mécaniques et carrosserie d’origine constructeur pour véhicules de marque HEULIEZ

    Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 31/12/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DES HAUTS-DE-FRANCE

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  • Objet : MARCHE DE FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIÈCES DÉTACHÉES NEUVES POUR L’ENSEMBLE DES VÉHICULES DE LA RTA: Lot 9: Fourniture et livraison de pièces détachées de type mécaniques et carrosserie d’origine constructeur pour véhicules de marque MERCEDES

    Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 31/12/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DES HAUTS-DE-FRANCE

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