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Mise à jour RCS : le 27/06/2026 Mise à jour RNE : le 27/06/2026 Mise à jour INSEE : le 26/06/2026

COSINUS (COSINUS INGENIERIE DU BATIMENT)

390 774 974 · Active
Adresse : ZA, EN PRAGNAT NORD, 01500 AMBERIEU-EN-BUGEY
Activité : Ingénierie, études techniques
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2022)
Création : 01/04/1993
Dirigeant : L.J.R.F.

Informations juridiques de COSINUS

SIREN : 390 774 974
SIRET (siège) : 390 774 974 00039
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR06390774974
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BOURG-EN-BRESSE , le 19/04/1993 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 19/04/1993)
Numéro RCS : 390 774 974 R.C.S. Bourg-en-bresse
Capital social : 81 900,00 €

Activité de COSINUS

Activité principale déclarée : Ingénierie du bâtiment, réalisation de toutes missions dans tous les domaines de la construction et des services s'y rattachant et fourniture de toutes prestations d'ingénierie, de construction en matière économique financière technique ou autre.
Code NAF ou APE : 71.12B (Ingénierie, études techniques)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise COSINUS

  • Siège et établissement principal

    En activité

    390 774 974 00039
    Adresse : ZA EN PRAGNAT NORD 01500 AMBERIEU-EN-BUGEY
    Date de création : 30/06/2001
    Nom commercial : COSINUS INGENIERIE DU BATIMENT
  • Établissement secondaire

    Fermé

    390 774 974 00021
    Adresse : LES ARCADES RUE ALEXANDRE BERARD 01500 AMBERIEU-EN-BUGEY
    Date de création : 01/09/1994
    Date de clôture : 31/12/2001 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (74.2C)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    390 774 974 00013
    Adresse : VAUX FEVROUX 01150 VAUX-EN-BUGEY
    Date de création : 01/04/1993
    Date de clôture : 25/12/1994 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (74.2C)

Etablissements de l'entreprise COSINUS

Finances de COSINUS

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2024 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 1,81M 1,56M
Marge brute (€) 1,83M 1,53M
EBITDA - EBE (€) 182K -154K
Résultat d'exploitation (€) 108K -241K
Résultat net (€) 20,1K 389K 92,6K -141K
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) 16,6 -8,4
Taux de croissance de l'effectif (%) 0
Taux de marge brute (%) 101 98,2
Taux de marge d'EBITDA (%) 10 -9,9
Taux de marge opérationnelle (%) 5,9 -15,5
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 309K 214K 59,6K 58,5K
BFR exploitation (€) 420K 598K 410K 330K
BFR hors exploitation (€) -112K -384K -350K -271K
BFR (j de CA) 12 13,7
BFR exploitation (j de CA) 82,4 77,4
BFR hors exploitation (j de CA) -70,4 -63,7
Délai de paiement clients (j) 85,7 94,8
Délai de paiement fournisseurs (j) 10,6 46,9
Ratio des stocks / CA (j) 0 0
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 182K -54,2K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 10 -3,5
Fonds de roulement net global (€) 666K 1,26M 1,02M 1,11M
Couverture du BFR 2,2 5,9 17,1 18,9
Trésorerie (€) 357K 1,04M 960K 1,05M
Dettes financières (€) 526K 174K 262K 513K
Capacité de remboursement -3,8 9,9
Ratio d'endettement (Gearing) 0,4 -0,6 -0,7 -0,5
Autonomie financière (%) 29,1 69,7 62,6 52,1
Taux de levier (DFN/EBITDA) -3,8 3,5
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 841K 468K 468K
Liquidité générale 1,3 3,6 3
Couverture des dettes 1,4 -0,3 -0,5 -0,7
Fonds propres (€) 379K 1,36M 1,07M 981K
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 5,1 -9,1
Rentabilité sur fonds propres (%) 8,6 -14,4
Rentabilité économique (%) 5,4 -7,5
Valeur ajoutée (€) 1,34M 1,04M
Valeur ajoutée / CA (%) 73,7 66,6
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Effectif 19
Salaires et charges sociales (€) 1,15M 1,17M
Salaires / CA (%) 63,6 75,4
Impôts et taxes (€) 20,2K 29,9K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de COSINUS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COSINUS

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de COSINUS

    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    13/02/2025
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
    15/10/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    23/10/2015
    • Divers
      • Extrait du PV des délibérations de l'AG MIXTE DU 30/06/2005 Transformation en Société par Actions Simplifiée
      • Transformation en Société par Actions Simplifiée
      • Extrait du PV des délibérations de l'AG MIXTE DU 30/06/2005
    • Statuts mis à jour
      • Transformation en Société par Actions Simplifiée
    21/11/2005
    • Divers
      • Rapport du commissaire aux comptes sur la transformation de la société COSINUSen SAS
    22/06/2005
    • Procès-verbal d'assemblée
    • Procès-verbal du conseil d'administration
    • Statuts mis à jour
    16/09/2003
    • Divers
      • LETTRE DE DEEMISSION DEU C AUX COMPTES TITULAIRE
    10/12/2002
    • Procès-verbal d'assemblée
    • Statuts mis à jour
    22/10/2001
    • Divers
      • NOMINATION DES ADMINISTRATEURS, DES COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ETSUPPLEANT ET DU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
      • AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL
      • PROCES-VERBAL DE LA PREMIERE DELIBERATION DES ADMINISTRATEURS DU 31/12/97
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transformation en SOCIETE ANONYME
    • Statuts mis à jour
    11/03/1998
    • Divers
      • RAPPORT COMM A LA TRANFORMATION ET COMM AUX COMPTE POUR TRANSFORMATIONDE LA SARL EN SA DU 15.12.97
    22/12/1997
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transfert du siège LES ARCADES RUE ALEXANDRE BERARD 01500 AMBERIEU EN BUGEY
    • Statuts mis à jour
    21/03/1995
    • Document inconnu
    09/04/1993

Comptes annuels de COSINUS

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2024 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2024 17/09/2025
  • Comptes sociaux 2023 15/10/2025
  • Comptes sociaux 2022 18/12/2023
  • Comptes sociaux 2021 08/12/2022
  • Comptes sociaux 2020 15/10/2021
  • Comptes sociaux 2019 23/11/2020
  • Comptes sociaux 2018 29/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 06/09/2018
  • Comptes sociaux 2016 02/11/2017

Procédures collectives de COSINUS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de COSINUS

  • Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse, 05/05/2026, 25/00465
    Début du contentieux : 08/10/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : S.C.I. CLINIQUE DENTAIRE DE
    Dispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
    Lire sur Pappers Justice

Annonces BODACC de COSINUS

  • DÉPÔT DES COMPTES 24/10/2025
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : ZA En Pragnat Nord 01500 Ambérieu-en-Bugey
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250205, annonce n°10
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/09/2025
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : ZA En Pragnat Nord 01500 Ambérieu-en-Bugey
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250186, annonce n°10
  • CHANGEMENT DE DIRIGEANT
    19/02/2025
    Dénomination : COSINUS
    Journal : mesinfos.fr/lepatriote
    COSINUS
    Société par actions simplifiée au capital de 81 900 euros
    Siège social : ZA En Pragnat Nord
    01500 AMBERIEU-EN-BUGEY
    390 774 974 RCS BOURG-EN-BRESSE
    Aux termes d'une décision de l'associée unique en date du 30 décembre 2024, la Société L.J.R.F., société par actions simplifiée au capital de 120.000 euros dont le siège social est 31 Chemin des Creuses - 01600 SAINT-DIDIER-DE-FORMANS, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de BOURG EN BRESSE sous le numéro 824 030 050, a été nommée en qualité de nouveau Président, à compter de ce jour, en remplacement de Monsieur Hubert CHANET, démissionnaire.
    POUR AVIS. Le Président
  • MODIFICATION 16/02/2025
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : COSINUS
    Adresse : ZA En Pragnat Nord 01500 Ambérieu-en-Bugey
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : L.J.R.F
    Bodacc B n°20250033, annonce n°16
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/12/2023
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : ZA En Pragnat Nord 01500 Ambérieu-en-Bugey
    Bodacc C n°20230245, annonce n°8
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/12/2022
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : ZA En Pragnat Nord 01500 Ambérieu-en-Bugey
    Bodacc C n°20220240, annonce n°5
  • MODIFICATION 19/10/2021
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : COSINUS
    Adresse : ZA En Pragnat Nord 01500 Ambérieu-en-Bugey
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : CHANET Hubert Francois
    Bodacc B n°20210204, annonce n°15
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/10/2021
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : ZA En Pragnat Nord 01500 Ambérieu-en-Bugey
    Bodacc C n°20210204, annonce n°12
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/11/2020
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : ZA En Pragnat Nord 01500 Ambérieu-en-Bugey
    Bodacc C n°20200230, annonce n°7
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/07/2019
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : Za En Pragnat Nord 01500 Ambérieu-en-Bugey
    Bodacc C n°20190146, annonce n°12
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/09/2018
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : Zone Artisanale en Pragnat Nord 01500 Ambérieu-en-Bugey
    Bodacc C n°20180167, annonce n°21
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/11/2017
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : Zone Artisanale En Pragnat Nord 01500 Amberieu en Bugey
    Bodacc C n°20170111, annonce n°22
  • MODIFICATION 29/09/2016
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : COSINUS
    Description : Modification survenue sur l'activité
    Bodacc B n°20160191, annonce n°22
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/08/2016
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : Zone Artisanale En Pragnat Nord 01500 Amberieu en Bugey
    Bodacc C n°20160078, annonce n°39
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/11/2015
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : Zone Artisanale En Pragnat Nord 01500 Amberieu en Bugey
    Bodacc C n°20150117, annonce n°19
  • MODIFICATION 06/11/2015
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : COSINUS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : CHANET Hubert, Francois Commissaire aux comptes titulaire : UNION D'ETUDES COMPTABLES (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE D'AUDIT FINANCIER DE CONTROLE INTERNE SAFICI (SAS)
    Bodacc B n°20150214, annonce n°14
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/08/2014
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : Zone Artisanale En Pragnat Nord 01500 Amberieu en Bugey
    Bodacc C n°20140051, annonce n°40
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/07/2013
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : Zone Artisanale En Pragnat Nord 01500 Amberieu en Bugey
    Bodacc C n°20130043, annonce n°73

Cartographie de COSINUS

Comment contacter COSINUS ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : ZA
EN PRAGNAT NORD
01500 AMBERIEU-EN-BUGEY
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

Services recommandés pour les SAS

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Entreprises citées de COSINUS

  • BETEC STRUCTURES (793 871 070) Cité 7 fois entre 2013 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COSINUS et BETEC STRUCTURES de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Julien DUFOUR , David LOUIS , Bernard MERLE
  • ENERPOL INGENIERIE (808 644 082) Cité 5 fois entre 2014 et 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COSINUS et ENERPOL INGENIERIE de la relation : Banque
  • SJA INGENIERIE (393 916 762) Cité 3 fois entre 2001 et 2016
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COSINUS et SJA INGENIERIE de la relation : Actionnariat
  • SCI DU FIL A PLOMB (433 061 751) Cité 3 fois entre 2000 et 2008
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COSINUS et SCI DU FIL A PLOMB de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Hubert CHANET
  • DEGENNE TRANSPORT (450 000 450) Cité 1 fois en 1997
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COSINUS et DEGENNE TRANSPORT de la relation : Commissaire aux comptes

Biens immobiliers de COSINUS

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Appels d'offres gagnés par COSINUS

  • Objet : MS4 ETUDES TECHNIQUES POUR L’AMENAGEMENT DE L’ESPACE POLYVALENT « CHANT DES GRENOUILLES » AU DOMAINE DES SAVEURS – LES PLANONS

    Montant : 41 135,00 € · Notifié le : 23/06/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L AIN

    En savoir plus
  • Objet : Appel à candidature dans le cadre de l’opération de construction d’une caserne de gendarmerie et d’environ 32 logements neufs, route de Dijon, lieu-dit " Les Viévigne" à Is-surTille pour les besoins d’Orvitis.

    Montant : 7 668 584,00 € · Notifié le : 12/05/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR (ORVITIS)

    En savoir plus
  • Objet : MS3 ETUDES TECHNIQUES POUR L’AMENAGEMENT D’UN CENTRE DEPARTEMENTAL DE LA SOLIDARITE (CDS), D’UNE MAISON DES TERRITOIRES (MDT) ET D’UN CENTRE DESANTE SEXUELLE (CSS) A NANTUA (01130)

    Montant : 92 660,00 € · Notifié le : 30/04/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L AIN

    En savoir plus
  • Objet : MS1 MAITRISE OEUVRE POUR AMENAGEMENT DE 4 LOGEMENTS SUR 2 SITES POUR LE COLLEGE SAINT EXUPERY A AMBERIEU EN BUGEY ET AMENAGEMENT D UN CENTRE DE SANTE SEXUELLE A AMBERIEU EN BUGEY

    Montant : 71 700,00 € · Notifié le : 30/04/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L AIN

    En savoir plus
  • Objet : MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UN CENTRE DEPARTEMENTAL DE SOLIDARITE A LAGNIEU

    Montant : 105 399,00 € · Notifié le : 30/04/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L AIN

    En savoir plus
  • Objet : MS1 ETUDES TECHNIQUES POUR L AMELIORATION DE LA VENTILATION AU COLLEGE DE BROU A BOURG EN BRESSE

    Montant : 68 232,00 € · Notifié le : 08/04/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L AIN

    En savoir plus
  • Objet : MAITRISE OEUVRE ESPACE POLYVALENT CULTUREL ET SPORTIF

    Montant : 652 860,00 € · Notifié le : 17/03/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D EXCENEVEX (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UN BÂTIMENT VESTIAIRES DE FOOTBALL

    Montant : 62 850,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC DE LA VEYLE

    En savoir plus
  • Objet : MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA RESTRUCTURATION DU COLLEGE ANNE FRANK DE MIRIBEL 01700

    Montant : 1 875 051,00 € · Notifié le : 19/02/2026 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L AIN

    En savoir plus
  • Objet : MS4 ETUDES TECHNIQUES POUR LES TRAVAUX D AMELIORATION DU SYSTEME DE VENTILATION POUR LE BATIMENT ANCIEN ET LES SANITAIRES ELEVES DU BATIMENT RECENT AU COLLEGE DE BROU A BOURG EN BRESSE

    Montant : 57 500,00 € · Notifié le : 16/02/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L AIN

    En savoir plus
  • Objet : MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR L EXTENSION ET REHABILITATION DU COLLEGE DE PERON

    Montant : 596 424,00 € · Notifié le : 10/02/2026 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L AIN

    En savoir plus
  • Objet : Maîtrise d’oeuvre pour la construction d’une médiathèque

    Montant : 180 996,00 € · Notifié le : 03/02/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE VONNAS (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : OT de Pérouges - Mission de maitrise d’oeuvre pour la construction d’un office de tourisme sur la commune de Pérouges

    Montant : 318 150,00 € · Notifié le : 10/12/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : CTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DE L'AIN

    En savoir plus
  • Objet : EXTENSION DU GYMNASE JACQUES COEUR

    Montant : 340 978,00 € · Notifié le : 26/11/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LENTILLY (MAIRIE)

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  • Objet : MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE DU COLLEGE GEORGES SAND A PONT DE VEYLE

    Montant : 210 320,00 € · Notifié le : 21/11/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L AIN

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  • Objet : MS5 ETUDES TECHNIQUES POUR L AMELIORATION DE LA QUALITE DE L AIR INTERIEUR ET DU CONFORT HYGROTHERMIQUE DU COLLEGE HENRY DUNANT A CULOZ

    Montant : 103 033,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L AIN

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  • Objet : MS2 ETUDES TECHNIQUES POUR LA MISE EN SECURITE DU SIEGE DU DEPARTEMENT ET DE LA PREFECTURE

    Montant : 83 049,00 € · Notifié le : 18/09/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L AIN

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  • Objet : Maîtrise d oeuvre pour l Agrandissement de la Maison de Santé

    Montant : 69 600,00 € · Notifié le : 16/09/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D AMBRONAY (COMMERCES DE PROXIMITE)

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  • Objet : AMO

    Montant : 84 005,00 € · Notifié le : 21/07/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE LOMPNAS (MAIRIE)

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  • Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REALISATION DES BATIMENTS COMMUNAUTAIRES DE LA CCLGC A PARAY

    Montant : 163 915,00 € · Notifié le : 18/07/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC LE GRAND CHAROLAIS

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  • Objet : REHABILITATION ACCESSIBILITE ECOLE-HONORAIRES MAITRISE D’OUVRE

    Montant : 49 689,00 € · Notifié le : 12/06/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LAMURE SUR AZERGUES (MAIRIE)

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  • Objet : REHABILITATION INTERIEURE DES HALLES

    Montant : 59 600,00 € · Notifié le : 13/05/2025 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE NUITS-SAINT-GEORGES (MAIRIE)

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  • Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation de l’ancien restaurant scolaire et la restructuration d’une partie de l’école maternelle

    Montant : 76 399,00 € · Notifié le : 16/01/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE QUINCIEUX (MAIRIE)

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  • Objet : AMENAGEMENT D’UNE MAISON DE LA CULTURE ET AMPHITHEATRE

    Montant : 167 856,00 € · Notifié le : 07/01/2025 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT-VULBAS (MAIRIE)

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  • Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre pour la construction neuve de 25 logements intermédiaires à Chalezeule

    Montant : 285 000,00 € · Notifié le : 29/07/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : LOGE.GBM

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  • Objet : MO REHABILITATION ANCIENNE ECOLE EN LOGEMENTS

    Montant : 61 981,00 € · Notifié le : 07/05/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BRION (MAIRIE)

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  • Objet : Maitrise oeuvre création DOJO

    Montant : 62 930,00 € · Notifié le : 25/03/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LAGNIEU (MAIRIE)

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  • Objet : REHABILITATION INTERIEURE DES HALLES

    Montant : 59 600,00 € · Notifié le : 15/03/2024 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE NUITS-SAINT-GEORGES (MAIRIE)

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  • Objet : MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR L EXTENSION ET REHABILITATION DU COLLEGE DE PERON

    Montant : 576 189,00 € · Notifié le : 26/10/2023 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L AIN

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  • Objet : MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR L EXTENSION ET REHABILITATION DU COLLEGE DE PERON

    Montant : 576 189,00 € · Notifié le : 26/10/2023 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L AIN

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  • Objet : MS1 ETUDES TECHNIQUES POUR L AMELIORATION DE LA VENTILATION AU COLLEGE DE BROU A BOURG EN BRESSE

    Montant : 53 500,00 € · Notifié le : 19/10/2023 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L AIN

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  • Objet : EXTENSION DU GYMNASE JACQUES COEUR

    Montant : 258 750,00 € · Notifié le : 15/10/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LENTILLY (MAIRIE)

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  • Objet : Maîtrise d’oeuvre pour la construction d’une médiathèque

    Montant : 164 400,00 € · Notifié le : 13/10/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE VONNAS (MAIRIE)

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  • Objet : MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE DU COLLEGE GEORGES SAND A PONT DE VEYLE

    Montant : 162 220,00 € · Notifié le : 25/08/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L AIN

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  • Objet : MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UN CENTRE DEPARTEMENTAL DE SOLIDARITE A LAGNIEU

    Montant : 103 814,00 € · Notifié le : 28/07/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L AIN

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  • Objet : MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR L EXTENSION ET REHABILITATION DU COLLEGE DE PERON

    Montant : 572 187,00 € · Notifié le : 26/06/2023 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L AIN

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  • Objet : Maîtrise d’oeuvre Tiers lieu St Julien

    Montant : 147 764,00 € · Notifié le : 09/02/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE

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  • Objet : MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE DU COLLEGE GEORGES SAND A PONT DE VEYLE

    Montant : 162 220,00 € · Notifié le : 03/02/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L AIN

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  • Objet : REHABILITATION INTERIEURE DES HALLES

    Montant : 59 600,00 € · Notifié le : 03/11/2022 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE NUITS-SAINT-GEORGES (MAIRIE)

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  • Objet : Concours restreint de maîtrise d’oeuvre pour la restructuration de la salle des fêtes de SAINT DENIS LES BOURG (01)

    Montant : 307 706,00 € · Notifié le : 05/08/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT-DENIS-LES-BOURG (MAIRIE)

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  • Objet : EXTENSION DE 8 LOGEMENTS A LA GENDARMERIE

    Montant : 160 800,00 € · Notifié le : 03/08/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT-VULBAS (GENDARMERIE)

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  • Objet : MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR L EXTENSION ET REHABILITATION DU COLLEGE DE PERON

    Montant : 570 369,00 € · Notifié le : 19/07/2022 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L AIN

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  • Objet : EXTENSION DE 8 LOGEMENTS A LA GENDARMERIE

    Montant : 160 800,00 € · Notifié le : 18/07/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT-VULBAS (GENDARMERIE)

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  • Objet : MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UN CENTRE DEPARTEMENTAL DE SOLIDARITE A LAGNIEU

    Montant : 99 000,00 € · Notifié le : 05/07/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L AIN

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  • Objet : MO CONSTRUCTION D’UN BATIMENT LOCATIF DE 26 LOGEMENTS ET 4 PAVILLONS LE LOUE

    Montant : 181 980,00 € · Notifié le : 31/05/2022 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT-VULBAS (MAIRIE)

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  • Objet : MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR L EXTENSION ET REHABILITATION DU COLLEGE DE PERON

    Montant : 570 304,00 € · Notifié le : 17/03/2022 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L AIN

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  • Objet : MO RESTRUCTURATION ET EXTENSION COL GEORGE SAND

    Montant : 509 184,00 € · Notifié le : 17/01/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA SAVOIE

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  • Objet : MO RESTRUCTURATION ET EXTENSION COL GEORGE SAND

    Montant : 509 184,00 € · Notifié le : 17/01/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA SAVOIE

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  • Objet : MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR L EXTENSION ET REHABILITATION DU COLLEGE DE PERON

    Montant : 530 000,00 € · Notifié le : 09/12/2021 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L AIN

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  • Objet : MOE Infrastructures - Travaux de voirie dans le cadre de la réhabilitation extension de la salle à usages multiples à Savigny-les-Beaune

    Montant : 20 684,00 € · Notifié le : 25/10/2021 · Durée : 2 ans

    Acheteur : COMMUNE DE SAVIGNY-LES-BEAUNE (MAIRIE)

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  • Objet : Maîtrise d’oeuvre pour la construction d’un bâtiment de bureaux et logement dans le cadre de l’aménagement et la mise en valeur du parc Antier

    Montant : 47 250,00 € · Notifié le : 18/03/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LONS-LE-SAUNIER (MAIRIE)

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  • Objet : MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR L EXTENSION ET REHABILITATION DU COLLEGE DE PERON

    Montant : 530 000,00 € · Notifié le : 08/03/2021 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L AIN

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  • Objet : 20-016-Maitrise d'œuvre pour la construction d’un foyer de vie BEPOS et restructuration d’un foyer existant pour l’association des IMC de Saône et Loire

    Montant : 169 100,00 € · Notifié le : 19/02/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : MACON HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE MACONNAIS BEAUJOLAIS AGGLOMERATION

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  • Objet : 2020-18 MOE Programme Pont des Chèvres-2020-18 Groupe 26-8/9/10 Pont des Chèvres - Marché de Maîtrise d’Oeuvre Réhabilitation de 118 logements / 29.31.33.35 et 37 Boulevard Edouard Herriot / 3 rue Pont des Chèvres - 01000 BOURG EN BRESSE

    Montant : 164 700,00 € · Notifié le : 21/12/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : GRAND BOURG HABITAT (BOURG-HABITAT)

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  • Objet : FERMETURE PATIO CIR MO

    Montant : 49 000,00 € · Notifié le : 08/12/2020 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT-VULBAS (CENTRE INTERNATIONAL RENCONTRES)

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  • Objet : 060-ST RAMBERT EN BUGEY (01230)-Marché de maîtrise d’oeuvre-Réhabilitation d’un immeuble collectif de 8 logements

    Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 19/11/2020 · Durée : 6 mois

    Acheteur : LOGIDIA SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE

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  • Objet : CONSTRUCTION DE VESTIAIRES DU PERSONNEL AU CENTRE AQUATIQUE

    Montant : 63 440,00 € · Notifié le : 30/10/2020 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT-VULBAS (CENTRE AQUATIQUE DE ST VULBAS)

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  • Objet : 2020-14-MOE Groupe Fougères

    Montant : 199 200,00 € · Notifié le : 05/10/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : GRAND BOURG HABITAT (BOURG-HABITAT)

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  • Objet : 2020-15 23ème RI (Groupe 01)-2020-15 23ème RI (Groupe 01) Marché de Maîtrise d’oeuvre - Réhabilitation de 40 logements à Bourg en Bresse (01000)

    Montant : 61 880,00 € · Notifié le : 05/10/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : GRAND BOURG HABITAT (BOURG-HABITAT)

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  • Objet : 2020-17 MAS-MOE Réhabilitation de 96 logements du Programme A.MAS (Groupe 10) et la démolition de la salle de quartier à Bourg en Bresse (01000)

    Montant : 76 230,00 € · Notifié le : 20/07/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : GRAND BOURG HABITAT (BOURG-HABITAT)

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  • Objet : MAITRISE D OEUVRE TIERS LIEUX AROMAS

    Montant : 41 400,00 € · Notifié le : 11/12/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE

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  • Objet : 2019-032-Ma�trise d’oeuvre d�molition

    Montant : 28 500,00 € · Notifié le : 04/12/2019 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : GRAND BOURG HABITAT (BOURG-HABITAT)

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  • Objet : Maîtrise d’oeuvre Tiers lieu St Julien

    Montant : 189 000,00 € · Notifié le : 22/10/2019 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE

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