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Mise à jour RCS : le 22/06/2026 Mise à jour RNE : le 22/06/2026 Mise à jour INSEE : le 21/06/2026

SCIENCES ENVIRONNEMENT

390 795 722 · Active
Adresse : 6 BOULEVARD DIDEROT, 25000 BESANCON
Activité : Ingénierie, études techniques
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2022)
Création : 05/04/1993
Dirigeant : TRANSINERGIE

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Informations juridiques de SCIENCES ENVIRONNEMENT

SIREN : 390 795 722
SIRET (siège) : 390 795 722 00011
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR73390795722
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BESANCON , le 20/04/1993 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 20/04/1993)
Numéro RCS : 390 795 722 R.C.S. Besancon
Capital social : 100 000,00 €

Extrait INPI

Activité de SCIENCES ENVIRONNEMENT

Activité principale déclarée : L'étude, le conseil, l'expertise, l'ingénierie se rapportant notamment à la géologie appliquée, à l'environnement, à l'étude des sols et au traitement des déchets, études sur l'environnement naturel et humain, analyse et fonctionnement des éco systèmes.
Code NAF ou APE : 71.12B (Ingénierie, études techniques)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise SCIENCES ENVIRONNEMENT

  • Siège et établissement principal

    En activité

    390 795 722 00011
    Adresse : 6 BOULEVARD DIDEROT 25000 BESANCON
    Date de création : 05/04/1993
    RGE - Reconnu Garant de l'environnement
    Certifiée
    Certificat OPQIBI
  • Établissement secondaire

    En activité

    390 795 722 00094
    Adresse : 5 ALLEE DES ROSEAUX 63200 RIOM
    Date de création : 05/11/2015
    RGE - Reconnu Garant de l'environnement
    Certifiée
    Certificat OPQIBI
  • Établissement secondaire

    En activité

    390 795 722 00086
    Adresse : 12 RUE DU STADE 89290 VINCELLES
    Date de création : 01/10/2015
    RGE - Reconnu Garant de l'environnement
    Certifiée
    Certificat OPQIBI
  • Établissement secondaire

    Fermé

    390 795 722 00078
    Adresse : 222 BOULEVARD GUSTAVE FLAUBERT 63000 CLERMONT-FERRAND
    Date de création : 01/11/2012
    Date de clôture : 05/11/2015 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    390 795 722 00060
    Adresse : 99 COURS FAURIEL 42100 SAINT-ETIENNE
    Date de création : 02/10/2012
    Date de clôture : 31/12/2014
  • Établissement secondaire

    Fermé

    390 795 722 00052
    Adresse : 12 ROUTE DE JOIGNY 89113 FLEURY-LA-VALLEE
    Date de création : 10/03/2008
    Date de clôture : 01/10/2015 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    390 795 722 00045
    Adresse : 10 B PLACE ROGER COURNILS 63370 LEMPDES
    Date de création : 23/11/2006
    Date de clôture : 01/11/2012 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    390 795 722 00037
    Adresse : CENTRE DES AFFAIRES LES BO RUE DES PLAINES DE L'YONNE 89000 AUXERRE
    Date de création : 01/10/2005
    Date de clôture : 09/03/2008
  • Établissement secondaire

    Fermé

    390 795 722 00029
    Adresse : 25 CRS LAFAYETTE 03300 CUSSET
    Date de création : 02/08/2004
    Date de clôture : 22/11/2006
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (74.2C)

Etablissements de l'entreprise SCIENCES ENVIRONNEMENT

Finances de SCIENCES ENVIRONNEMENT

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2025 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
Performance 2025 2024 2023 2022
Résultat net (€) 237K 256K 238K 227K
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 168K 290K 289K 487K
BFR exploitation (€) 1,35M 1,56M 1,34M 1,41M
BFR hors exploitation (€) -1,18M -1,27M -1,05M -921K
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Fonds de roulement net global (€) 1,35M 1,3M 1,22M 1,21M
Couverture du BFR 8 4,5 4,2 2,5
Trésorerie (€) 1,18M 1,01M 935K 721K
Dettes financières (€) 67,9K 112K 182K 245K
Ratio d'endettement (Gearing) -0,7 -0,6 -0,6 -0,4
Autonomie financière (%) 51 47,5 48 46,9
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 1,44M
Liquidité générale 1,9
Couverture des dettes -0,6 -0,7 -0,8 -1,1
Fonds propres (€) 1,53M 1,42M 1,3M 1,19M

Dirigeants et représentants de SCIENCES ENVIRONNEMENT

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SCIENCES ENVIRONNEMENT

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de SCIENCES ENVIRONNEMENT

    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    18/02/2025
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Changement de forme juridique
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement de président
    • Statuts mis à jour
    12/12/2018
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Changement de forme juridique
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement de président
    • Statuts mis à jour
    12/12/2018
    • Rapport du commissaire à la transformation
    29/10/2018
    • Acte notarié
      • Par M. Gérard MARIEZ au profit de M. Victor MARIEZ, Mme Louise MARIEZ et Mme Suzanne MARIEZ
      • Par M. gérard MARIEZ au profit de Mme Sylvie MARIEZ
    • Statuts mis à jour
    26/01/2018
    • Acte notarié
      • Par M. Gérard MARIEZ au profit de M. Victor MARIEZ, Mme Louise MARIEZ et Mme Suzanne MARIEZ
      • Par M. gérard MARIEZ au profit de Mme Sylvie MARIEZ
    • Statuts mis à jour
    26/01/2018
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    03/12/2012
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    08/01/2007
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Conversion du capital en euros
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    16/11/2001
    • Acte sous seing privé
      • Constitution
    • Déclaration de conformité
    • Procès-verbal d'assemblée
    15/04/1993

Comptes annuels de SCIENCES ENVIRONNEMENT

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2025 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2025 21/04/2026
  • Comptes sociaux 2024 18/04/2025
  • Comptes sociaux 2023 10/09/2024
  • Comptes sociaux 2022 27/11/2023
  • Comptes sociaux 2019 13/11/2020
  • Comptes sociaux 2018 13/08/2019
  • Comptes sociaux 2017 29/08/2018
  • Comptes sociaux 2016 27/07/2017
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Annonces BODACC de SCIENCES ENVIRONNEMENT

  • DÉPÔT DES COMPTES 26/04/2026
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : 6 Boulevard Diderot 25000 Besançon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260080, annonce n°820
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/05/2025
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 6 Boulevard Diderot 25000 Besançon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250086, annonce n°2977
  • MODIFICATION 21/02/2025
    RCS de Besançon
    Dénomination : SCIENCES ENVIRONNEMENT
    Adresse : 6 Boulevard Diderot 25000 Besançon
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : TRANSINERGIE
    Bodacc B n°20250037, annonce n°386
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/09/2024
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 6 Boulevard Diderot 25000 Besançon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240177, annonce n°1460
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/11/2023
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 6 Boulevard Diderot 25000 Besançon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230230, annonce n°1010
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/03/2022
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 6 Boulevard Diderot 25000 Besançon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220064, annonce n°681
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/08/2021
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 6 Boulevard Diderot 25000 Besançon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210166, annonce n°1137
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/11/2020
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 6 Boulevard Diderot 25000 Besançon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200224, annonce n°966
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/08/2019
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 6 Boulevard Diderot 25000 Besançon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190157, annonce n°1906
  • MODIFICATION 21/12/2018
    RCS de Besançon
    Dénomination : SCIENCES ENVIRONNEMENT
    Adresse : 6 boulevard Diderot 25000 Besançon
    Description : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.
    Administration : Président : TRANSINERGIE ; Commissaire aux comptes : BLECON ET ASSOCIES
    Bodacc B n°20180244, annonce n°641
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/09/2018
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 6 boulevard Diderot 25000 Besançon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180164, annonce n°2713
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/09/2017
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 6 boulevard Diderot 25000 Besançon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170091, annonce n°4973
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/07/2016
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 6 boulevard Diderot 25000 Besançon
    Bodacc C n°20160064, annonce n°3558
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/06/2015
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 6 boulevard Diderot 25000 Besançon
    Bodacc C n°20150048, annonce n°1792
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/06/2014
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 6 boulevard Diderot 25000 Besançon
    Bodacc C n°20140033, annonce n°2069
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/07/2013
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 6 boulevard Diderot 25000 Besançon
    Bodacc C n°20130046, annonce n°4288
  • MODIFICATION 14/12/2012
    RCS de Besançon
    Dénomination : SCIENCES ENVIRONNEMENT
    Capital : 100 000,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20120242, annonce n°391
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/07/2012
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 6 boulevard Diderot 25000 Besançon
    Bodacc C n°20120033, annonce n°3474
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/07/2011
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 6 boulevard Diderot 25000 Besançon
    Bodacc C n°20110036, annonce n°3619
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/08/2010
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 6 boulevard Diderot 25000 Besançon
    Bodacc C n°20100045, annonce n°2416
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/08/2009
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 6 boulevard Diderot 25000 Besançon
    Bodacc C n°20090051, annonce n°2436
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/06/2008
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 6 boulevard Diderot 25000 Besançon
    Bodacc C n°20080034, annonce n°1488

Cartographie de SCIENCES ENVIRONNEMENT

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25000 BESANCON
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Entreprises citées de SCIENCES ENVIRONNEMENT

  • SELT1 (842 842 536) Cité 2 fois en 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCIENCES ENVIRONNEMENT et SELT1 de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Fabrice Le Tohic
  • SCI DU SIECLE (428 094 528) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCIENCES ENVIRONNEMENT et SCI DU SIECLE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Gérard MARIEZ , Sylvie MARIEZ , Victor MARIEZ et 2 autres
  • BLECON ET ASSOCIES (312 494 511) Cité 1 fois en 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCIENCES ENVIRONNEMENT et BLECON ET ASSOCIES de la relation : Commissaire à la transformation
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Thierry CROISEY
  • FUTUR PHOTOVOLTAIQUE (518 973 722) Cité 2 fois en 2013
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCIENCES ENVIRONNEMENT et FUTUR PHOTOVOLTAIQUE de la relation : Formaliste
  • AVENIR PHOTOVOLTAIQUE (518 987 391) Cité 1 fois en 2012
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCIENCES ENVIRONNEMENT et AVENIR PHOTOVOLTAIQUE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Pascal QUENEA

Biens immobiliers de SCIENCES ENVIRONNEMENT

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Appels d'offres gagnés par SCIENCES ENVIRONNEMENT

  • Objet : Prélèvement et analyses des rejets liquides

    Montant : 170 628,00 € · Notifié le : 27/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : S.M. D'ETUDES ET DE TRAITEMENT DES DECHETS

    En savoir plus

  • Objet : Prestations d’analyses physico-chimiques et biologiques sur le territoire de la Communauté de communes du Grand Pontarlier

    Montant : 260 000,00 € · Notifié le : 16/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND PONTARLIER

    En savoir plus

  • Objet : Prestations d’analyses physico-chimiques et biologiques sur le territoire de la Communauté de communes du Grand Pontarlier

    Montant : 260 000,00 € · Notifié le : 16/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND PONTARLIER

    En savoir plus

  • Objet : REVISIONPLU

    Montant : 47 292,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE VILLERS LES POTS (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : ETUDES PREALABLES ET ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE TECHNIQUE, ADMINISTRATIVE ET JURIDIQUE DE CHAUFFERIE BOIS, GEOTHERMIE ET RESEAU CHALEUR

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 20/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DE L'YONNE

    En savoir plus

  • Objet : Marché payé sur le budget 10 Asssainissement DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF DU SYSTEME DE MAZEROLLES LE SALIN

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 01/12/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE

    En savoir plus

  • Objet : Marché payé sur budget 10 Assainissement Contrôle du dispositif d’auto surveillance et de suivi régulier des rejets - STEU et réseau d’assainissement Lot 3 : Contrôles du dispositif d’autosurveillance des STEP supérieures à 2 000 équivalents habitants

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 10/11/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE

    En savoir plus

  • Objet : ETUDES CAPACITES DES RESSOURCES EN EAU POTABLE DES SYNDICATS HAUT ORNAIN ECHENAY THONNANCE SUZANNECOURT MONTIERS SUR SAULX

    Montant : 82 966,00 € · Notifié le : 20/03/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SYNDICAT DES EAUX DE LA REGION D'ECHENAY

    En savoir plus

  • Objet : CONTROLE DES DISPOSITIFS D AUTOSURVEILLANCE ET DE SUIVI REGULIER DES REJETS DES STATIONS D EPURATION DE CAPACITE SUPERIEUR OU EGALE A 2000 EQUIVALENTS HABITANTS

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 14/03/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DU DOUBS

    En savoir plus

  • Objet : Etude des capacités des ressources en eau potable des syndicats Haut-Ornain, Echenay, Orge, Thonnance-les-Joinville, Suzannecourt et de la commune de Montiers-sur-Saulx.

    Montant : 102 248,00 € · Notifié le : 10/03/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SI ADDUCTION EAU POTABLE DU HAUT ORNAIN

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  • Objet : Marché payé sur budget 10 Assainissement Contrôle du dispositif d’auto surveillance et de suivi régulier des rejets - STEU et réseau d’assainissement Lot 2 : Bilans 24 heures des STEP inférieures à 2 000 équivalents habitants

    Montant : 230 000,00 € · Notifié le : 19/02/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE

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  • Objet : Étude d’opportunité et de faisabilité pour la sécurisation de l’alimentation en eau du Pays de Montbéliard Agglomération - Puits de Fondereau, Villards-sous-Ecot

    Montant : 34 575,00 € · Notifié le : 05/12/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION

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  • Objet : CMHM-Traçages hydrogéologiques dans le cadre du programme de "caractérisation hydrogéologiques des aquifères des calcaires du Barrois autour du site de Cigéo"

    Montant : 72 112,00 € · Notifié le : 18/11/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : AGENCE NAT GESTION DECHETS RADIOACTIFS

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  • Objet : Marché payé sur le budget annexe EAU Etude sur les ressources présentes sur le territoire de GRAND BESANCON METROPOLE (Phase 2)

    Montant : 900 000,00 € · Notifié le : 26/07/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE

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  • Objet : DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE LA COMMUNE D’AMAGNEY

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 15/07/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE (ASSAINISSEMENT)

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  • Objet : ELABORATION PLUI POLE ORGELET

    Montant : 293 616,00 € · Notifié le : 15/05/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE

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  • Objet : Marché payé sur le budget 10 Assainissement CONTRÔLE DES INSTALLATIONS D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

    Montant : 288 000,00 € · Notifié le : 21/03/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE

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  • Objet : DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE LA COMMUNE DE AUDEUX

    Montant : 45 185,00 € · Notifié le : 16/01/2024 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE (ASSAINISSEMENT)

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  • Objet : Marché payé sur budget 10 Assainissement Contrôle du dispositif d’auto surveillance et de suivi régulier des rejets - STEU et réseau d’assainissement Lot 2 : Bilans 24 heures des STEP inférieures à 2 000 équivalents habitants

    Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 29/12/2023 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE

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  • Objet : Marché payé sur budget 10 Assainissement Contrôle du dispositif d’auto surveillance et de suivi régulier des rejets - STEU et réseau d’assainissement Lot 3 : Contrôles du dispositif d’autosurveillance des STEP supérieures à 2 000 équivalents habitants

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 29/12/2023 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE

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  • Objet : REVISIONPLU

    Montant : 29 920,00 € · Notifié le : 13/10/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE VILLERS LES POTS (MAIRIE)

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  • Objet : Marché payé sur budget 10 Assainissement Gestion des effluents non domestiques des 3 zones d’activités économiques de Dannemarie-sur-Crète

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 19/06/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE

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  • Objet : DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE LA COMMUNE D’AMAGNEY

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 01/02/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE (ASSAINISSEMENT)

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  • Objet : DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE LA COMMUNE D’AMAGNEY

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 01/02/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE (ASSAINISSEMENT)

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  • Objet : Suivi qualitatif des cours d’eau de Côte d’Or - Suivi qualitatif et quantitatif des cours d’eau de la Côte-d’Or sur la période 2023 - 2026

    Montant : 99 990,00 € · Notifié le : 16/01/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE COTE D OR

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  • Objet : Marché multi-budgets : Eau et Assainissement PRÉLÈVEMENTS ET ANALYSES D’EFFLUENTS NON DOMESTIQUES, DES PARAMÈTRES GÉNÉRAUX ET DE TOXICITÉ PRÉLÈVEMENTS ET ANALYSES DES EFFLUENTS NON DOMESTIQUES ET SUBSTANCES PHYTOSANITAIRES D’EAU SOUTERRAINE

    Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 28/12/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE (ASSAINISSEMENT)

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  • Objet : ELABORATION PLUI POLE ORGELET

    Montant : 289 451,00 € · Notifié le : 08/12/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE

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  • Objet : Phase administrative de la procédure de mise en place des périmètres de protection des captages d’eau potable de la source Volassin

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 11/07/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC BUGEY SUD (EAU COMMUNAUTE DE COMMUNES BUGEY SUD)

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  • Objet : Phase administrative de la procédure de mise en place des périmètres de protection des captages d’eau - potable -

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/06/2022 · Durée : 4 ans

    Acheteur : DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE

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  • Objet : Prestations d’analyses physico-chimiques et biologiques sur le territoire de la Communauté de Communes du Grand Pontarlier

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 07/03/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND PONTARLIER

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  • Objet : Prestations d’analyses physico-chimiques et biologiques sur le territoire de la Communauté de Communes du Grand Pontarlier

    Montant : 12 000,00 € · Notifié le : 07/03/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND PONTARLIER

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  • Objet : Délimitation de Bassins d’alimentation de captages sur deux ressources du Syndicat des Eaux de Seurre Val de Saône et établissement de la procédure de déclaration d’utilité publique pour un nouveau puits destinée à la consommation humaine

    Montant : 33 265,00 € · Notifié le : 18/02/2022 · Durée : 2 ans

    Acheteur : SYNDICAT DES EAUX SEURRE VAL DE SAONE

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  • Objet : DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE LA COMMUNE DE AUDEUX

    Montant : 42 940,00 € · Notifié le : 17/12/2021 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE (ASSAINISSEMENT)

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  • Objet : Diagnostic et Schéma Directeur d’Assainissement Collectif du système de la Commune d’AUDEUX

    Montant : 42 940,00 € · Notifié le : 17/12/2021 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE

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  • Objet : DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE LA COMMUNE DE AUDEUX

    Montant : 42 940,00 € · Notifié le : 17/12/2021 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE (ASSAINISSEMENT)

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  • Objet : DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE LA COMMUNE DE AUDEUX

    Montant : 42 940,00 € · Notifié le : 17/12/2021 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE (ASSAINISSEMENT)

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  • Objet : ELABORATION PLUI POLE ORGELET

    Montant : 271 814,00 € · Notifié le : 06/12/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE

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  • Objet : CONTROLE DES DISPOSITIFS D AUTOSURVEILLANCE ET DE SUIVI REGULIER DES REJETS DES STATIONS D EPURATION

    Montant : 44 000,00 € · Notifié le : 07/07/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DU DOUBS

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  • Objet : Prélèvements et analyses des rejets liquides des centres de stockage

    Montant : 91 802,00 € · Notifié le : 26/04/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : S.M. D'ETUDES ET DE TRAITEMENT DES DECHETS

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  • Objet : Prélèvements et analyses des rejets liquides des centres de stockage

    Montant : 91 802,00 € · Notifié le : 26/04/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : S.M. D'ETUDES ET DE TRAITEMENT DES DECHETS

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  • Objet : SOURCE ARCIER - DELIMITATION DES ZONES LES PLUS CONTRIBUTIVES DE L AIRE D ALIMENTATION DU CAPTAGE ET MISE A JOUR DU DIAGNOSTIC DE VULNERABILITE

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 28/08/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE (EAU)

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  • Objet : Etude sur le suivi milieu après rejet des stations d’épurations

    Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 19/06/2020 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC DES MONTS DU LYONNAIS

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  • Objet : Réalisation d’une étude hydrogéologique et d’environnement nécessaire à la préservation et à la restauration de la qualité de l’eau prélevée au droit de 12 ouvrages de production sur les communes de Champeau-en-Morvan, Chevannay, Missery, Saint-Helier, Th

    Montant : 102 890,00 € · Notifié le : 27/05/2020 · Durée : 1 an

    Acheteur : SYNDICAT DES EAUX ET DE SERVICES AUXOIS-MORVAN (SESAM)

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  • Objet : DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE LA COMMUNE DE LARNOD (BUSY - STEP DU MOULINOT)

    Montant : 57 022,00 € · Notifié le : 11/03/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE (ASSAINISSEMENT)

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  • Objet : Prestations d’analyses physico-chimiques et biologiques sur le territoire de la Communauté de communes du Grand Pontarlier

    Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 05/02/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND PONTARLIER

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  • Objet : Prestations d’analyses physico-chimiques et biologiques sur le territoire de la Communauté de communes du Grand Pontarlier

    Montant : 9 000,00 € · Notifié le : 05/02/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND PONTARLIER

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  • Objet : Prestations d’analyses physico-chimiques et biologiques sur le territoire de la Communauté de communes du Grand Pontarlier

    Montant : 9 000,00 € · Notifié le : 05/02/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND PONTARLIER

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  • Objet : ELABORATION PLUI POLE ORGELET

    Montant : 259 155,00 € · Notifié le : 12/04/2017 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE

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