| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Autres activités : | |
| Code NAF ou APE : | 01.61Z |
| Domaine d’activité : | Culture et production animale, chasse et services annexes |
| Formes d'exercice : | Commerciale, Agricole : Périmètre des actifs agricoles |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de DENOMME ERIC
| SIREN : | 390 937 498 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 390 937 498 00017 |
| Forme juridique : | Entrepreneur individuel |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe d'EPINAL , le 05/02/1996 ) |
|
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| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 01/01/1993) |
| Numéro RCS : | 390 937 498 R.C.S. Epinal |
Activité de DENOMME ERIC
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Etablissements de l'entreprise DENOMME ERIC
Etablissements de l'entreprise DENOMME ERIC
Dirigeants et représentants de DENOMME ERIC
-
Chef d'entreprise
08/1967Depuis le 01/01/1993
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de DENOMME ERIC
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Comptes annuels de DENOMME ERIC
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Conformité de DENOMME ERIC
Annonces BODACC de DENOMME ERIC
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MODIFICATION 16/10/2009RCS d'EpinalBodacc B n°20090200, annonce n°1451Nom : DENOMMEPrénom : EricDescription : Modification survenue sur l'activité
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VENTE 15/09/2009RCS d'EpinalBodacc A n°20090177, annonce n°548Adresse : 84 rue Kléber 88150 Thaon-les-VosgesAdministration : Gérant(e) : DENOMME Eric André DanielCatégorie vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculationOrigine des fonds : CréationNouveau propriétaire : DENOMME T.P.
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VENTE 31/07/2009RCS d'EpinalBodacc A n°20090145, annonce n°1046Adresse : 84 rue Kléber 88150 Thaon-les-VosgesCatégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 135000 Euros.Nouveau propriétaire : DENOMME T.P.
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Services recommandés pour les EI
| Prestataire | Service | |
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Commissaires apports/fusion/transfo | En savoir plus |
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Appels d'offres gagnés par DENOMME ERIC
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Objet : LOT 1 DEBROUSSAILLAGE / DESARMEMENT
Montant : 337 065,00 € · Notifié le : 23/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CC DE LA HAUTE COMTE
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Aides perçues par DENOMME ERIC
Intitulé :
PAC - I.6 - Aide couplée au revenu
Montant :
1 210 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
28/03/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’aide couplée au revenu couvre les paiements par hectare ou par tête liés à des productions spécifiques. L’objectif est d’améliorer la compétitivité, la durabilité et/ou la qualité dans certains secteurs et certaines productions qui revêtent une importance particulière pour des raisons sociales, économiques ou environnementales et qui sont confrontés à des difficultés.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable
Montant :
2 621 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
30/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.4 - Programmes pour le climat et l’environnement
Montant :
6 468 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
30/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
Les programmes écologiques sont un paiement découplé de la production. L’objectif est de cibler l’aide au revenu applicable sur les pratiques agricoles bénéfiques pour l’environnement, le climat et le bien-être des animaux.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable
Montant :
11 327 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
30/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - V.1 - Engagements en matière d’environnement et de climat et autres engagements en matière de gestion
Montant :
6 696 €
Autorité :
FEADER
Octroi :
30/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de l’aide accordée est d’indemniser les agriculteurs, les exploitants forestiers et d’autres gestionnaires de terres pour les coûts supplémentaires et les pertes de revenus liés aux engagements volontaires en matière d’environnement, de climat et d’autres formes de gestion, qui vont au-delà des normes obligatoires et qui contribuent aux objectifs spécifiques de la PAC, notamment dans le domaine de l’environnement, du climat et du bien-être des animaux.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - V.1 - Engagements en matière d’environnement et de climat et autres engagements en matière de gestion
Montant :
1 674 €
Autorité :
Etat/National
Octroi :
30/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de l’aide accordée est d’indemniser les agriculteurs, les exploitants forestiers et d’autres gestionnaires de terres pour les coûts supplémentaires et les pertes de revenus liés aux engagements volontaires en matière d’environnement, de climat et d’autres formes de gestion, qui vont au-delà des normes obligatoires et qui contribuent aux objectifs spécifiques de la PAC, notamment dans le domaine de l’environnement, du climat et du bien-être des animaux.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.1 - Régime de paiement de base (titre III. chapitre 1. sections 1. 2. 3 et 5)
Montant :
10 479 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.4 - Paiement pour les pratiques agricoles béné-fiques pour le climat et l'environnement (Titre III. chapitre 3)
Montant :
7 234 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - VI.15 - Agroenvironnement - climat (article 28)
Montant :
7 482 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.12 - Remboursement des crédits reportés de l'exercice N-1
Montant :
284 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
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