| Code NAF ou APE : | 94.99Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Activités des organisations associatives |
Informations juridiques de FONDATION CHARLES DE GAULLE
| SIREN : | 391 155 637 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 391 155 637 00013 |
| Numéro LEI : |
969500BSFFWL8AF41N03 |
| Forme juridique : | Fondation |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de FONDATION CHARLES DE GAULLE
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Etablissements de l'entreprise FONDATION CHARLES DE GAULLE
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Adresse : MEMORIAL DE COLOMBEY 52330 COLOMBEY LES DEUX EGLISESDate de création : 03/11/2005Activité distincte : Gestion des musées (91.02Z)Enseigne : MEMORIAL DE COLOMBEY
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Adresse : 52330 COLOMBEY LES DEUX EGLISESDate de création : 01/10/2003Activité distincte : Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires (91.03Z)Enseigne : LA BOISSERIE
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Adresse : 9 RUE PRINCESSE 59800 LILLEDate de création : 01/01/1996Activité distincte : Gestion des musées (91.02Z)
Etablissements de l'entreprise FONDATION CHARLES DE GAULLE
Dirigeants et représentants de FONDATION CHARLES DE GAULLE
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de FONDATION CHARLES DE GAULLE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de FONDATION CHARLES DE GAULLE
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de FONDATION CHARLES DE GAULLE
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Comptes sociaux 2023 29/05/2024
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Comptes sociaux 2022 22/05/2023
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Comptes sociaux 2021 16/05/2022
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Comptes sociaux 2020 03/06/2021
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Comptes sociaux 2019 26/06/2020
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Comptes sociaux 2018 04/06/2019
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Comptes sociaux 2017 28/05/2018
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Comptes sociaux 2016 25/09/2017
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Comptes sociaux 2015 07/06/2016
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Comptes sociaux 2014 13/04/2015
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Comptes sociaux 2013 22/04/2014
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Comptes sociaux 2012 08/04/2013
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Comptes sociaux 2011 26/03/2012
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Comptes sociaux 2010 18/05/2011
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Comptes sociaux 2009 02/11/2010
Conformité de FONDATION CHARLES DE GAULLE
Alertes de FONDATION CHARLES DE GAULLE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de FONDATION CHARLES DE GAULLE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de FONDATION CHARLES DE GAULLE
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Cour de cassation, 03/02/1999, 97-44.024Début du contentieux : 05/11/1996Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
Annonces de FONDATION CHARLES DE GAULLE
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Cartographie de FONDATION CHARLES DE GAULLE
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
Comment contacter FONDATION CHARLES DE GAULLE ?
Labels et certificats de FONDATION CHARLES DE GAULLE
Economie sociale et solidaire
Certifiée
Marques déposées par FONDATION CHARLES DE GAULLE
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LA COLLINE DU MÉMORIALEnregistrée le 23/11/2001Expire le 23/11/2021Classes : 38 , 41Numéro : FR3133107Marque expirée