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Mise à jour RCS : le 25/10/2026 Mise à jour RNE : le 25/10/2026 Mise à jour INSEE : le 24/10/2026

MARTIN Pascal

391 311 982 · Active
Adresse : 90 CHEMIN JANDON, 42155 OUCHES
Activité : Production d'électricité
Effectif : Entre 1 et 2 salariés (donnée 2023)
Création : 01/07/1992
Dirigeant : MARTIN Pascal

Informations juridiques de MARTIN Pascal

SIREN : 391 311 982
SIRET (siège) : 391 311 982 00030
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Numéro de TVA : FR54391311982
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de ROANNE , le 11/04/2025 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 01/07/1992)
Numéro RCS : 391 311 982 R.C.S. Roanne

Extrait INPI

Activité de MARTIN Pascal

Activité principale déclarée : exploitation d'installations photovoltaïques, production et vente d'électricité
Autres activités : Prestations de travaux agricoles
Code NAF ou APE : 35.11Z (Production d'électricité)
Domaine d’activité : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Forme d'exercice : Commerciale

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Etablissements de l'entreprise MARTIN Pascal

  • Établissement principal

    En activité

    391 311 982 00030
    Adresse : 90 CHEMIN JANDON 42155 OUCHES
    Date de création : 01/03/2025
  • Établissement secondaire

    Fermé

    391 311 982 00022
    Adresse : 735 RUE SAINT-GEORGES 42155 OUCHES
    Date de création : 01/03/2025
    Date de clôture : 30/04/2026 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Élevage d'autres bovins et de buffles (01.42Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    391 311 982 00014
    Adresse : 855 CHEMIN DES GRANGES 42155 OUCHES
    Date de création : 01/07/1992
    Date de clôture : 01/03/2025 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Élevage d'autres bovins et de buffles (01.42Z)

Etablissements de l'entreprise MARTIN Pascal

Finances de MARTIN Pascal

Dirigeants et représentants de MARTIN Pascal

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de MARTIN Pascal

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

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Documents juridiques de MARTIN Pascal

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Comptes annuels de MARTIN Pascal

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  • MODIFICATION 31/08/2026
    RCS de Roanne
    Nom : MARTIN
    Prénom : Pascal, Henri
    Adresse : 90 Chemin Jandon 42155 Ouches
    Description : transfert de l'établissement principal.
    Bodacc B n°20260166, annonce n°1614
  • CRÉATION 15/04/2025
    RCS de Roanne
    Nom : MARTIN
    Prénom : Pascal, Henri
    Adresse : 735 Rue Saint-Georges 42155 Ouches
    Activité : elevage d'autres bovins et de buffles - exploitation d'installations photovoltaïques, production et vente d'électricité, prestations de travaux agricoles
    Bodacc A n°20250074, annonce n°1079
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Cartographie de MARTIN Pascal

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Comment contacter MARTIN Pascal ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 90 CHEMIN JANDON
42155 OUCHES
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Entreprises citées de MARTIN Pascal

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Labels et certificats de MARTIN Pascal

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Propriétés intellectuelles de MARTIN Pascal

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Aides perçues par MARTIN Pascal

Intitulé : PAC - V.6 - Outils de gestion des risques
Montant : 189 €
Autorité : FEADER
Octroi : 21/04/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de l’aide accordée est d’encourager la mise en place d’outils de gestion des risques aidant les agriculteurs à gérer les risques concernant la production et les revenus liés à leur activité agricole sur lesquels ils n’exercent aucun contrôle.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable
Montant : 13 101 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 21/04/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.4 - Programmes pour le climat et l’environnement
Montant : 7 902 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 21/04/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : Les programmes écologiques sont un paiement découplé de la production. L’objectif est de cibler l’aide au revenu applicable sur les pratiques agricoles bénéfiques pour l’environnement, le climat et le bien-être des animaux.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.6 - Aide couplée au revenu
Montant : 3 456 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 10/01/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide couplée au revenu couvre les paiements par hectare ou par tête liés à des productions spécifiques. L’objectif est d’améliorer la compétitivité, la durabilité et/ou la qualité dans certains secteurs et certaines productions qui revêtent une importance particulière pour des raisons sociales, économiques ou environnementales et qui sont confrontés à des difficultés.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable
Montant : 2 621 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 21/04/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - V.2 - Zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques
Montant : 4 370 €
Autorité : FEADER
Octroi : 21/04/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de l’aide accordée est d’indemniser les agriculteurs pour une partie ou la totalité des coûts supplémentaires et des pertes de revenus résultant des contraintes naturelles ou d’autres contraintes spécifiques dans la zone concernée, telles que des zones de montagne.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - V.2 - Zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques
Montant : 2 549 €
Autorité : Etat/National
Octroi : 21/04/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de l’aide accordée est d’indemniser les agriculteurs pour une partie ou la totalité des coûts supplémentaires et des pertes de revenus résultant des contraintes naturelles ou d’autres contraintes spécifiques dans la zone concernée, telles que des zones de montagne.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - VI.18 - Paiements en faveur des zones soumises à des contraintes naturelles ou à d'autres contraintes spécifiques (article 31)
Montant : 7 283 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.4 - Paiement pour les pratiques agricoles béné-fiques pour le climat et l'environnement (Titre III. chapitre 3)
Montant : 8 378 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.1 - Régime de paiement de base (titre III. chapitre 1. sections 1. 2. 3 et 5)
Montant : 12 134 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue

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