| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 68.20A |
| Domaine d’activité : | Activités immobilières |
| Formes d'exercice : | Gestion de biens, Commerciale |
| Date de clôture d'exercice comptable : | 31/12/2026 |
Informations juridiques de SCI FONTAINE
| SIREN : | 391 433 836 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 391 433 836 00023 |
| Forme juridique : | SCI, société civile immobilière |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de CARCASSONNE , le 16/06/1993 ) |
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| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 16/06/1993) |
| Numéro RCS : | 391 433 836 R.C.S. Carcassonne |
| Capital social : | 1 524,49 € |
Activité de SCI FONTAINE
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Etablissements de l'entreprise SCI FONTAINE
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Adresse : DE FLEICH 5 B AVENUE 11700 SAINT COUAT D'AUDEDate de création : 19/10/2013Nom commercial : SCI FONTAINE
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Adresse : 97 RUE DE VERDUN 11000 CARCASSONNEDate de création : 25/05/1993Date de clôture : 19/10/2013
Etablissements de l'entreprise SCI FONTAINE
Dirigeants et représentants de SCI FONTAINE
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Gérant et associé indéfiniment responsable
59 ans - 01/1967Depuis le 17/04/2014
Entreprises dirigées par SCI FONTAINE
-
Associé indéfiniment responsable
SIREN : 411393028Depuis le 01/06/2002
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SCI FONTAINE
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de SCI FONTAINE
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Acte sous seing privé
- jacques et agnès brousse / didier brousse
- 5 bis avenue de fleich 11700 saint couat d'aude
- Modification(s) statutaire(s)
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Statuts mis à jour
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Acte sous seing privé
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Document inconnu
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Document inconnu
Comptes annuels de SCI FONTAINE
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Conformité de SCI FONTAINE
0 procédure collective
Alertes de SCI FONTAINE
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Procédures collectives de SCI FONTAINE
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Contentieux de SCI FONTAINE
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Cour d'appel de Paris, 09/01/2024, 23/01575Début du contentieux : 17/10/2023Position : DemandeurAutres parties : TIMI SUSHIDispositif : Interprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieureLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de SCI FONTAINE
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MODIFICATION 02/05/2014RCS de CarcassonneBodacc B n°20140085, annonce n°250Dénomination : SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE FONTAINEAdresse : 5B avenue DE FLEICH 11700 Saint-Couat-d'AudeDescription : Transfert du siège social
Cartographie de SCI FONTAINE
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Entreprises citées de SCI FONTAINE
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SCI PASSAGE DE LA TOUR (411 393 028) Cité 1 fois en 2014Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCI FONTAINE et SCI PASSAGE DE LA TOUR de la relation : ActionnariatDirigeants et bénéficiaires effectifs : Henri OUSTRIC , Didier BROUSSE , Francine OUSTRIC et 2 autres
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