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Objet : Etude de préfiguration de paiements pour services environnementaux (PSE) sur les aires d’alimentation des captages (AAC) de Boursonne, Vauciennes et Vaumoise
Montant : 36 110,00 € · Notifié le : 19/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CC DU PAYS DE VALOIS
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Objet : L’objet du marché consiste à apporter les arguments socio-économiques justifiant les dérogations d’objectifs (objectifs moins stricts) au sens de la Directive Cadre Européenne sur le bassin Loire-Bretagne dans le cadre du projet de Sdage 2028-2033 et mettre à jour des analyses technico-économiques des classements des masses d’eau fortement modifiées (MEFM) et masses d’eau artificielles (MEA).
Montant : 109 500,00 € · Notifié le : 27/01/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE
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Objet : Etude prospective ressources / usages à l’échelle du département de Saône-et-Loire (71) – Réflexion aux pistes d’adaptation territorialisées
Montant : 65 000,00 € · Notifié le : 30/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres restreint
Acheteur : DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE
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Objet : Contrôle des services environnementaux rendus faisant l’objet d’aides dans le cadre du dispositif Paiements pour services environnementaux de l’Agence de l’Eau Artois-Picardie
Montant : 27 300,00 € · Notifié le : 15/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE
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Objet : 24A023 - Analyse de l’impact environnemental et économique des paiements pour service environnementaux de Chartres Métropole et amélioration du cahier des charges pour une nouvelle campagne de contractualisation avec les agriculteurs du territoire
Montant : 61 910,00 € · Notifié le : 20/08/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION CHARTRES METROPOLE
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Objet : PROJET DE TERRITOIRE POUR LA GESTION DE L’EAU DU BASIN DE L’ARONDE : PHASE 2 STRATEGIE ET PROGRAMME D’ACTIONS
Montant : 168 590,00 € · Notifié le : 04/11/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : SYNDICAT MIXTE OISE ARONDE
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Objet : REALISATION D’UNE ETUDE DE PREFIGURATION POUR LA MISE EN PLACE DES PSE SUR LES AAC PRIORITAIRES DE SEES ET SARCEAUX
Montant : 75 000,00 € · Notifié le : 02/10/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL DE L'EAU
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Objet : L’étude sur les pratiques halieutiques consistera en la réalisation de :
- la présentation de l’activité halieutique sur le site FR3102006 ;
- l’analyse socio-économique des pêcheurs concernés par le site Natura 2000 Vallée de la Sambre ;
- la synthèse des mesures locales de gestion piscicole et de préservation et/ou de restauration des habitats aquatiques ;
- la cartographie de la localisation des zones de pêche.
Montant : 13 600,00 € · Notifié le : 25/09/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC NATUREL REGIONAL DE L AVESNOIS
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Objet : L’étude sur les pratiques agricoles consistera en la réalisation de :
- la préparation de l’enquête agricole ;
- la réalisation de l’enquête agricole ;
- l’analyse des résultats de l’enquête ;
- la cartographie des parcelles agricoles concernées par le site Natura 2000 FR3102006.
Montant : 26 450,00 € · Notifié le : 25/09/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC NATUREL REGIONAL DE L AVESNOIS
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Objet : Étude de dépendance des principaux usages de l’eau du Maine-et-Loire au fleuve Loire dans un contexte de changement climatique
Montant : 204 605,00 € · Notifié le : 23/04/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE (CONSEIL DEPARTEMENTAL)
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Objet : Étude de dépendance des principaux usages de l’eau du Maine-et-Loire au fleuve Loire dans un contexte de changement climatique
Montant : 204 605,00 € · Notifié le : 23/04/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE (CONSEIL DEPARTEMENTAL)
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Objet : Caractérisation socio-économique du bassin et tendances à 2035 sur le bassin Seine-Normandie
Montant : 84 550,00 € · Notifié le : 16/01/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE
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Objet : Contrôle des services environnementaux rendus faisant l objet d aides dans le cadre du dispositif Paiements pour services environnementaux de l Agence de l Eau Artois-Picardie.
Montant : 34 548,00 € · Notifié le : 30/05/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE
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Objet : Contrat territorial gestion quantitative Sèvre Niortaise Mignon (2019-2021) - Bilan des engagements individuels et collectifs du protocole d’accord pour une agriculture durable dans les Deux-Sèvres - Analyses critiques et recommandations
Montant : 39 000,00 € · Notifié le : 15/05/2023 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE
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Objet : Etude prospective ressources / usages à l’échelle du département de Saône-et-Loire (71) - Accord-cadre n° 202323AC053CF
Montant : 0,00 € · Notifié le : 18/04/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE
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Objet : Etude technico-économique sur le captage des Douceries à Marchésieux
Montant : 15 000,00 € · Notifié le : 23/03/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE L'EAU DE LA MANCHE (SERVICE EAU)
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Objet : Définition et élaboration d’une stratégie agricole foncière et alimentaire
Montant : 91 725,00 € · Notifié le : 19/10/2022 · Durée : 11 mois
Acheteur : CA GOLFE DU MORBIHAN - VANNES AGGLOMERATION
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Objet : ETUDE SUR LA RESSOURCE EN EAU EN TARENTAISE
Montant : 89 900,00 € · Notifié le : 06/10/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : ASSEMBLEE DU PAYS TARENTAISE VANOISE
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Objet : une étude comparée des dispositions contenues dans les projets de Sdage 2022-2027 Rhône-Méditerranée et Loire-Bretagne en matière de gestion quantitative.
Montant : 19 500,00 € · Notifié le : 18/01/2022 · Durée : 1 mois
Acheteur : AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE
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Objet : Evaluation des contrats "eau et climat"
Montant : 121 367,00 € · Notifié le : 21/12/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE
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Objet : L’objet du marché est de mettre en œuvre des analyses socio-économiques visant à compléter l’étude réalisée en 2018 pour l’Agence et intitulée « éclairer les dimensions sociales et économiques de la politique de l’eau du bassin Loire-Bretagne ». - Il s...
Montant : 108 211,00 € · Notifié le : 25/01/2021 · Durée : 10 mois
Acheteur : AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE
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Objet : L’objectif de l’étude est d’examiner l’opportunité de mettre en œuvre des paiements pour services environnementaux sur les aires d’alimentation des captages d’eau prioritaires souterrains d’Ille-et-Vilaine. - Définir un socle commun (maitre d’ouvrage, par
Montant : 44 800,00 € · Notifié le : 03/07/2020 · Durée : 6 mois
Acheteur : SM DE GESTION POUR L'APPROVISIONNEMENT EN EAU POTABLE DE L'ILLE-ET-VILAINE
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Objet : La mise en œuvre d' analyses socio-économiques visant à fournir des éléments permettant de déterminer et justifier les exemptions aux objectifs environnementaux de la directive-cadre sur l’eau (DCE) pour certaines masses d’eau.
Montant : 90 912,00 € · Notifié le : 07/02/2020 · Durée : 1 an
Acheteur : AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE
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Objet : Etude de suivi d’occupation des sols des parcelles acquises avec l’aide de l’Agence de l’eau Seine-Normandie
Montant : 70 400,00 € · Notifié le : 07/02/2020 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE
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Objet : Impacts socio-économiques du soutien d’étiage de l’Allier et de la Loire par les barrages de Naussac et de Villerest (période de référence 2019)
Montant : 48 990,00 € · Notifié le : 16/01/2020 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : SYNDICAT MIXTE ETABLISSEMENT PUBLIC LOIRE
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Objet : Marché subséquent à l’accord-cadre 17C0001 - Réalisation d’une étude de caractérisation des coûts de l’inaction sur le territoire du SAGE Couesnon. .
Montant : 73 524,00 € · Notifié le : 10/10/2019 · Durée : 9 mois
Acheteur : AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE
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Objet : march� unique
Montant : 153 720,00 € · Notifié le : 10/05/2019 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : EPT DE BASSIN SEINE GRANDS LACS
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