BAVEREL ALAIN

Informations juridiques de BAVEREL ALAIN

SIREN :	391 516 218
SIRET (siège) :	391 516 218 00024
Forme juridique :	Entrepreneur individuel
Numéro de TVA :	FR13391516218
Inscription au RCS :	RADIÉ (du greffe de BESANCON, le 27/02/2026)
Inscription au RNE :	INSCRIT (le 01/05/1993)
Numéro RCS :	391 516 218 R.C.S. Besancon

Extrait INPI

Activité de BAVEREL ALAIN

Activité principale déclarée :	Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Autres activités :	Déneigement
Code NAF ou APE :	81.29B (Autres activités de nettoyage n.c.a.)
Domaine d’activité :	Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager
Formes d'exercice :	Commerciale, Artisanale non réglementée, Agricole : Périmètre des non actifs agricoles, Gestion de biens

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Etablissements de l'entreprise BAVEREL ALAIN

• Établissement principal

  En activité

  391 516 218 00024
  Adresse : LES ETRACHES LES PRES DESSUS 25300 PONTARLIER

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/10/2018
• Établissement secondaire

  En activité

  391 516 218 00016
  Adresse : LES ETRACHES 25300 PONTARLIER

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/05/1993

  Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)

Etablissements de l'entreprise BAVEREL ALAIN

Finances de BAVEREL ALAIN

Dirigeants et représentants de BAVEREL ALAIN

BAVEREL ALAIN
Chef d'entreprise
05/1968
Depuis le 01/05/1993

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de BAVEREL ALAIN

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

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Documents juridiques de BAVEREL ALAIN

• • Attestation de délivrance de l'information donnée au conjoint commun en biens, sur les conséquences des dettes contractées dans l'exercice de sa profession, sur les biens communs

  15/10/2018

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Comptes annuels de BAVEREL ALAIN

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Conformité de BAVEREL ALAIN

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0 contentieux

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Annonces BODACC de BAVEREL ALAIN

• RADIATION 02/03/2026

  RCS de Besançon
  Bodacc B n°20260042, annonce n°953
• CRÉATION 06/11/2018

  RCS de Besançon
  Nom : BAVEREL

  Prénom : Alain

  Adresse :

  Activité : déneigement
  Bodacc A n°20180211, annonce n°346

Cartographie de BAVEREL ALAIN

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Comment contacter BAVEREL ALAIN ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	LES ETRACHES LES PRES DESSUS 25300 PONTARLIER

Services recommandés pour les EI

Prestataire	Service
	Comptabilité	En savoir plus
	Commissaires apports/fusion/transfo	En savoir plus
	Facturation et comptabilité	En savoir plus
	Assurance	En savoir plus
	Épargne	En savoir plus

Entreprises citées de BAVEREL ALAIN

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Biens immobiliers de BAVEREL ALAIN

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Appels d'offres gagnés par BAVEREL ALAIN

• Objet : PRESTATIONS DE DENEIGEMENT DU VILLAGE DES ETRACHES ET FERMES POUR LA VILLE DE PONTARLIER<br />

  Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 03/10/2019 · Durée : 2 ans

  Statut : Procédure adaptée

  Acheteur : COMMUNE DE PONTARLIER (MAIRIE)

  En savoir plus

Labels et certificats de BAVEREL ALAIN

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de BAVEREL ALAIN

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par BAVEREL ALAIN

Intitulé : PAC - II.3 - Soutien supplémentaire aux premiers hectares (redistributif)

Montant : 2 494 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2020

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.4 - Soutien pour les pratiques respectant le verdissement

Montant : 3 694 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2020

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - IV/A.18 - Aide aux zones soumises à des contraintes naturelles

Montant : 13 449 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2020

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.1 - Aide de base découplée à la surface (DPB)

Montant : 5 318 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2020

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.10 - Remboursement de la discipline financière

Montant : 169 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2020

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.7 - Aides couplées en faveur de productions spécifiques

Montant : 2 378 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2020

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.4 - Soutien pour les pratiques respectant le verdissement

Montant : 3 490 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2019

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.7 - Aides couplées en faveur de productions spécifiques

Montant : 2 234 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2019

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - IV/A.18 - Aide aux zones soumises à des contraintes naturelles

Montant : 12 825 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2019

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.10 - Remboursement de la discipline financière

Montant : 155 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2019

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

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