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Mise à jour RCS : le 25/07/2026 Mise à jour RNE : le 25/07/2026 Mise à jour INSEE : le 24/07/2026

SARL CABINET SERGE BUGNA

392 046 595 · Active
Adresse : 1 RUE D'AJOIE, 90100 DELLE
Activité : Activité des économistes de la construction
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 01/07/1993
Dirigeant : Bugna Serge

Voir les statuts

Informations juridiques de SARL CABINET SERGE BUGNA

SIREN : 392 046 595
SIRET (siège) : 392 046 595 00022
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR53392046595
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BELFORT , le 26/08/1993 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 26/08/1993)
Numéro RCS : 392 046 595 R.C.S. Belfort
Capital social : 7 622,45 €

Activité de SARL CABINET SERGE BUGNA

Activité principale déclarée : Concrétisation de la dimension architecturale de programmes de construction ou d'aménagements intérieurs, topographie, photogrammétrie, commercialisation de plans types, travaux à façon, dactylographie, reprographie, dessin industriel
Code NAF ou APE : 74.90A (Activité des économistes de la construction)
Domaine d’activité : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SARL CABINET SERGE BUGNA applique soit différente. : Cabinets d'économistes de la construction et métreurs-vérificateurs - IDCC 3213
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise SARL CABINET SERGE BUGNA

  • Siège et établissement principal

    En activité

    392 046 595 00022
    Adresse : 1 RUE D'AJOIE 90100 DELLE
    Date de création : 01/06/2020
  • Établissement secondaire

    Fermé

    392 046 595 00014
    Adresse : 16 RUE MOZART 25200 MONTBELIARD
    Date de création : 01/07/1993
    Date de clôture : 01/06/2020 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise SARL CABINET SERGE BUGNA

Finances de SARL CABINET SERGE BUGNA

Dirigeants et représentants de SARL CABINET SERGE BUGNA

Entreprises dirigées par SARL CABINET SERGE BUGNA

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SARL CABINET SERGE BUGNA

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de SARL CABINET SERGE BUGNA

    • Décision(s) de l'associé unique
      • Transfert du siège social
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Statuts mis à jour
    01/07/2020
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Modification(s) relative(s) aux associés
    02/05/2019
    • Divers
      • PAR MR GIOVANNI BUGNA AU PROFIT DE MR SERGE BUGNA. MODIFICAION DE L'ART. 9 DESSTATUTS.
    • Déclaration de conformité
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
    31/01/1994
    • Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
    • Acte sous seing privé
      • Constitution
    • Déclaration de conformité
    26/08/1993

Comptes annuels de SARL CABINET SERGE BUGNA

Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2022 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2022 01/06/2023
  • Comptes sociaux 2021 09/06/2022
  • Comptes sociaux 2020 28/06/2021
  • Comptes sociaux 2019 02/07/2020
  • Comptes sociaux 2018 20/06/2019
  • Comptes sociaux 2017 30/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 14/06/2017

Annonces BODACC de SARL CABINET SERGE BUGNA

  • DÉPÔT DES COMPTES 23/06/2026
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : 1 Rue d Ajoie 90100 Delle
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260117, annonce n°12042
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/06/2025
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 1 Rue d Ajoie 90100 Delle
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250109, annonce n°6012
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/07/2024
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 1 Rue d Ajoie 90100 Delle
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240134, annonce n°6475
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/06/2023
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 1 Rue d Ajoie 90100 Delle
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230106, annonce n°4225
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/06/2022
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 1 Rue d Ajoie 90100 Delle
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220113, annonce n°4059
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/06/2021
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 1 Rue d Ajoie 90100 Delle
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210126, annonce n°5195
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/07/2020
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 1 Rue d Ajoie 90100 Delle
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200130, annonce n°6033
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/06/2019
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : Rue Mozart 25200 Montbéliard
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190120, annonce n°11104
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/08/2018
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : rue Mozart 25200 Montbéliard
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180142, annonce n°4872
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/06/2017
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : rue Mozart 25200 Montbéliard
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170052, annonce n°8244
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/06/2016
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : rue Mozart 25200 Montbéliard
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20160058, annonce n°10984
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/05/2015
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 16 rue Mozart 25200 Montbéliard
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20150045, annonce n°7674
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/06/2014
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 16 rue Mozart 25200 Montbéliard
    Bodacc C n°20140032, annonce n°12224
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/06/2013
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 16 rue Mozart 25200 Montbéliard
    Bodacc C n°20130034, annonce n°11173
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/07/2012
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : rue Mozart 25200 Montbéliard
    Bodacc C n°20120036, annonce n°12821
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/06/2011
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : rue Mozart 25200 Montbéliard
    Bodacc C n°20110033, annonce n°9963
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/07/2010
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : rue Mozart 25200 Montbéliard
    Bodacc C n°20100038, annonce n°10218
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/08/2009
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : rue Mozart 25200 Montbéliard
    Bodacc C n°20090060, annonce n°10634
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/09/2008
    RCS de Montbéliard
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : rue Mozart 25200 Montbéliard
    Bodacc C n°20080065, annonce n°345

Cartographie de SARL CABINET SERGE BUGNA

Comment contacter SARL CABINET SERGE BUGNA ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 1 RUE D'AJOIE
90100 DELLE

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Propriétés intellectuelles de SARL CABINET SERGE BUGNA

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