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Mise à jour RCS : le 21/09/2026 Mise à jour RNE : le 21/09/2026 Mise à jour INSEE : le 20/09/2026
Adresse : 450 RUE ROLAND MORENO, 26300 ALIXAN
Activité : Conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels
Effectif : Entre 250 et 499 salariés (donnée 2023)
Création : 03/01/1994
Dirigeants : LONGMAN Kevin , LEBRUN Benoit

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Informations juridiques de SOLYSTIC

SIREN : 393 502 463
SIRET (siège) : 393 502 463 00051
Numéro LEI : 969500ZL5DILLLT35M86 
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR38393502463
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de ROMANS , le 01/09/1994 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 20/06/2013)
Numéro RCS : 393 502 463 R.C.S. Romans
Capital social : 18 445 600,00 €

Extrait INPI

Activité de SOLYSTIC

Activité principale déclarée : Fabrication commercialisation d'équipements d'automatisation postal et industriel. La société pourra agir en France en qualité de représentant fiscal de sociétés étrangères. Elle pourra à ce titre accomplir les formalités afférentes aux opérations soumises à la taxe sur la valeur ajoutée en France, acquitter le cas échéant la taxe exigible et plus généralement faire tout ce qui sera nécessaire dans le cadre de la représentation fiscale.
Code NAF ou APE : 33.20C (Conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels)
Domaine d’activité : Réparation et installation de machines et d'équipements
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise SOLYSTIC

  • Siège et établissement principal

    En activité

    393 502 463 00051
    Adresse : 450 RUE ROLAND MORENO 26300 ALIXAN
    Date de création : 01/03/2020
    Nom commercial : SOLYSTIC
  • Établissement secondaire

    Fermé

    393 502 463 00044
    Adresse : 152 A 160 152 AVENUE ARISTIDE BRIAND 92220 BAGNEUX
    Date de création : 14/06/2013
    Date de clôture : 31/01/2025 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    393 502 463 00036
    Adresse : 25 RUE DE CHONY 26500 BOURG-LES-VALENCE
    Date de création : 01/07/1994
    Date de clôture : 01/03/2020
    Enseigne : SOLYSTIC
  • Établissement secondaire

    Fermé

    393 502 463 00028
    Adresse : 14 AVENUE RASPAIL 94250 GENTILLY
    Date de création : 30/06/1994
    Date de clôture : 14/06/2013 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    393 502 463 00010
    Adresse : 12 RUE DE LA BAUME 75008 PARIS
    Date de création : 03/01/1994
    Date de clôture : 25/12/1994 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : 00.0Z (00.0Z)

Etablissements de l'entreprise SOLYSTIC

Finances de SOLYSTIC

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 47,3M 64,5M 72,5M 61,5M
Marge brute (€) 41,2M 48,4M 30,7M 46,4M
EBITDA - EBE (€) -11,9M -15,9M -23,4M -12,5M
Résultat d'exploitation (€) -29M -13,3M -16,9M -8,04M
Résultat net (€) -30,4M -14M -16,3M -7,41M
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) -26,7 -11 17,8 -12,2
Taux de marge brute (%) 87,1 75,1 42,4 75,4
Taux de marge d'EBITDA (%) -25,2 -24,7 -32,2 -20,3
Taux de marge opérationnelle (%) -61,3 -20,6 -23,4 -13,1
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 9,07M 19M 20,4M 22M
BFR exploitation (€) 17,1M 26,8M 31,8M 31,5M
BFR hors exploitation (€) -7,99M -7,83M -11,4M -9,52M
BFR (j de CA) 70 107 103 130
BFR exploitation (j de CA) 132 152 160 187
BFR hors exploitation (j de CA) -61,7 -44,3 -57,6 -56,5
Délai de paiement clients (j) 282 446 343 282
Délai de paiement fournisseurs (j) 0 0 0 0
Ratio des stocks / CA (j) 49,9 56,6 74,9 86,1
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) -8,8M -10,2M -10,6M 648K
Capacité d'autofinancement / CA (%) -18,6 -15,8 -14,6 1,1
Fonds de roulement net global (€) 10,2M 20,1M 22,8M 31,7M
Couverture du BFR 1,1 1,1 1,1 1,4
Trésorerie (€) 1,11M 1,07M 199K 229K
Dettes financières (€) 31,9M 28,9M 14M 740K
Capacité de remboursement -3,5 -2,7 -1,3 0,8
Ratio d'endettement (Gearing) -0,7 -2 48,4 0
Autonomie financière (%) -85 -13,8 0,3 19,8
Taux de levier (DFN/EBITDA) -2,6 -1,7 -0,6 0
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 11,3M 13,7M 33,5K
Liquidité générale 4,3 7 2,81K
Couverture des dettes 0,3 0,5 1,3 36,5
Fonds propres (€) -44,1M -13,7M 285K 16,6M
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) -64,3 -21,7 -22,6 -12,1
Rentabilité sur fonds propres (%) 68,9 102 -5,74K -44,6
Rentabilité économique (%) -58,6 -14,1 -16,8 -8,8
Valeur ajoutée (€) 19,2M 16,2M -13,6M 10,5M
Valeur ajoutée / CA (%) 40,6 25 -18,7 17
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Effectif 432
Salaires et charges sociales (€) 31M 32M 35,4M 36,8M
Salaires / CA (%) 65,7 49,7 48,9 59,8
Impôts et taxes (€) 805K 889K 1,13M 1,19M
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0 0 0

Dirigeants et représentants de SOLYSTIC

Entreprises dirigées par SOLYSTIC

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SOLYSTIC

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de SOLYSTIC

    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    15/01/2026
    • Copie des statuts mis à jour
    11/12/2025
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    11/12/2025
    • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
    15/07/2025
    • Document inconnu
    22/08/2024
    • Document inconnu
    02/08/2024
    • Document inconnu
    31/07/2024
    • Document inconnu
    31/07/2024
    • Document inconnu
    31/07/2024
    • Document inconnu
    31/07/2024
    • Document inconnu
    24/04/2024
    • Document inconnu
    24/04/2024
    • Document inconnu
    02/08/2023
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    02/03/2022
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Refonte des statuts
      • Nomination de Membre du Conseil d'Administration
    • Statuts mis à jour
    08/02/2021
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Démission de directeur général
    05/02/2021
    • Décision(s) du président
      • Réduction du capital social
    • Statuts mis à jour
    08/03/2018
    • Décision(s) de l'associé unique
      • du capital
    30/05/2017
    • Décision(s) de l'associé unique
      • ADJOINT
    21/02/2014
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    08/11/2013
    • Document inconnu
    21/12/2012
    • Document inconnu
    15/12/2011
    • Document inconnu
    15/12/2011
    • Document inconnu
    15/12/2011
    • Document inconnu
    18/11/2011
    • Document inconnu
    15/11/2011
    • Document inconnu
    15/11/2011
    • Document inconnu
    15/11/2011
    • Document inconnu
    21/10/2011
    • Document inconnu
    09/08/2011
    • Document inconnu
    16/06/2011
    • Document inconnu
    20/12/2010
    • Document inconnu
    28/04/2010
    • Document inconnu
    28/04/2010
    • Document inconnu
    03/12/2009
    • Document inconnu
    10/11/2009
    • Document inconnu
    10/11/2009
    • Document inconnu
    15/09/2009
    • Document inconnu
    22/01/2009
    • Document inconnu
    22/01/2009
    • Document inconnu
    22/10/2008
    • Document inconnu
    17/10/2008
    • Document inconnu
    20/08/2007
    • Document inconnu
    03/06/2005
    • Document inconnu
    17/12/2003
    • Document inconnu
    20/08/2002
    • Document inconnu
    28/12/2001
    • Document inconnu
    18/05/2001
    • Document inconnu
    04/05/2001
    • Document inconnu
    11/01/2001

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Comptes annuels de SOLYSTIC

  • Comptes sociaux 2024 01/07/2026
  • Comptes sociaux 2023 15/07/2025
  • Comptes sociaux 2022 01/08/2024
  • Comptes sociaux 2021 28/09/2022
  • Comptes sociaux 2020 20/10/2021
  • Comptes sociaux 2019 28/01/2021
  • Comptes sociaux 2018 29/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 27/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 07/08/2017
Dépot compte Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services

Conformité de SOLYSTIC

0 procédure collective
9 contentieux
En savoir plus
 1 alerte
En savoir plus
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Alertes de SOLYSTIC

1 alerte enregistrée

Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 31/12/2022
Source :  Registre National des Entreprises
Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
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Procédures collectives de SOLYSTIC

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de SOLYSTIC

  • Cour d'appel de Grenoble, 03/09/2026, 25/04106
    Début du contentieux : 27/08/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCI CIMMOB
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 14/09/2017, 13/10445
    Début du contentieux : 08/08/2013
    Position : Demandeur
    Autres parties : FIVA FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE, CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE PARIS
  • CNIL, 31/12/2016, DF-2016-939
    Position : Défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • CNIL, 31/12/2016, DF-2016-1402
    Position : Défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • CNIL, 31/12/2016, DF-2016-927
    Début du contentieux : 27/09/2016
    Position : Défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • CNIL, 31/12/2016, DF-2016-928
    Début du contentieux : 28/09/2016
    Position : Défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • ARCEP, 16/07/2013, 13-0943
    Position : Défendeur
    Autres parties : SEAYARD, COMMUNE DE SARAN, EUROFOS, ALLIANCE ELABORES, ASSOCIATION DES TAXIS AUVERGNATS, CLUB MEDITERRANEE, COMPAGNIE NANTAISE POUR LA VALORISATION DE L'ENERGIE - VALORENA, LA NORMANDIE A PARIS, BATEG, ECOMAT, CETMEF CENTRE D'ETUDES TECHNIQUES MARITIMES ET FLUVIALES, SOC NAT CHEMINS DE FER FRANCAIS, LD CABINET LOISELET PERE FILS ET DAIGREMONT, INTERSYNDICAT DES EAUX, COMMUNE DE GEX, ALLO ALLO TAXI RADIO, COMMUNE DE GARAT, FEDER DEP DES CHASSEURS DU GARD, ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • Cour d'appel de Grenoble, 21/03/2011, 10/00680
    Début du contentieux : 04/02/2010
    Position : Défendeur
  • Cour de cassation, 13/12/2005, 03-18.013
    Début du contentieux : 09/07/2003
    Position : Demandeur
    Autres parties : La Poste
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces BODACC de SOLYSTIC

  • DÉPÔT DES COMPTES 09/07/2026
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 450 Rue Roland Moreno 26300 Alixan
    Bodacc C n°20260129, annonce n°3111
  • MODIFICATION 30/01/2026
    RCS de Romans
    Dénomination : SOLYSTIC
    Adresse : 450 Rue Roland Moreno 26300 Alixan
    Description : Nouveau siège.
    Bodacc B n°20260020, annonce n°919
  • MODIFICATION 31/07/2025
    RCS de Nanterre
    Dénomination : SOLYSTIC
    Adresse : 152-160 Avenue Aristide Briand 92220 Bagneux
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président, Administrateur : LONGMAN Kevin, David ; Directeur général : LEBRUN Benoit ; Administrateur : CHAFFEY Nicholas, John ; Membre : WILTSHIRE Roger ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS
    Bodacc B n°20250145, annonce n°2591
  • TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL AUTRE DÉPARTEMENT
    31/07/2025
    Journal : Les Echos.fr (Web)
    SOLYSTIC
    Capital social : 18 445 600,00 €
    SAS Siège social : 152-160 AVENUE ARISTIDE BRIAND 92220 BAGNEUX
    RCS NANTERRE 393 502 463
    TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
    Par décision de l'associé Unique du 31 janvier 2025, il a été décidé de transférer le siège social
    au 450, Rue Roland-Moreno 26300 ALIXAN à compter du 31 janvier 2025.
    Radiation au RCS de NANTERRE et immatriculation au RCS de ROMANS.
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/07/2025
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 152-160 Avenue Aristide Briand 92220 Bagneux
    Bodacc C n°20250142, annonce n°9961
  • CHANGEMENT DE DIRIGEANT
    19/07/2025
    Dénomination : solystic
    Journal : Le Parisien.fr Week-End (Web)
    SOLYSTIC
    SAS au capital de 18 455 600,00 €
    Siège social : 152-160 AVENUE ARISTIDE BRIAND 92220 BAGNEUX
    RCS NANTERRE 393 502 463
    Nomination d'un Directeur Général
    Par décision de l'Associé Unique du 23 décembre 2024, il a été décidé de nommer Monsieur Benoît LEBRUN, demeurant 64 Avenue de Verdun 92270 BOIS-COLOMBES, en qualité de Directeur Général, à compter du 23 décembre 2024 et pour une période qui prendra fin à l'issue de la réunion de l'assemblée générale ordinaire qui sera appelée à statuer sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2024. 
    Modification au RCS de NANTERRE.
  • MODIFICATION 25/08/2024
    RCS de Nanterre
    Dénomination : SOLYSTIC
    Adresse : 152-160 Avenue Aristide Briand 92220 Bagneux
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président, Administrateur : LONGMAN Kevin, David ; Administrateur : CHAFFEY Nicholas, John ; Membre : WILTSHIRE Roger ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS
    Bodacc B n°20240164, annonce n°1433
  • MODIFICATION 07/08/2024
    RCS de Nanterre
    Dénomination : SOLYSTIC
    Adresse : 152-160 Avenue Aristide Briand 92220 Bagneux
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : LONGMAN Kevin, David ; Administrateur : CHAFFEY Nicholas, John ; Membre : WILTSHIRE Roger ; Membre : IGOU Pierre ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS
    Bodacc B n°20240152, annonce n°3678
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/08/2024
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 152-160 Avenue Aristide Briand 92220 Bagneux
    Bodacc C n°20240151, annonce n°11564
  • MODIFICATION 26/04/2024
    RCS de Nanterre
    Dénomination : SOLYSTIC
    Adresse : 152-160 Avenue Aristide Briand 92220 Bagneux
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : LONGMAN Kevin, David ; Administrateur : CHAFFEY Nicholas, John ; Membre : WILTSHIRE Roger ; Membre : IGOU Pierre ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS
    Bodacc B n°20240083, annonce n°3667
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/09/2022
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 152-160 Avenue Aristide Briand 92220 Bagneux
    Bodacc C n°20220190, annonce n°4272
  • MODIFICATION 04/03/2022
    RCS de Nanterre
    Dénomination : SOLYSTIC
    Adresse : 152-160 Avenue Aristide Briand 92220 Bagneux
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : IGOU Pierre ; Administrateur : CHAFFEY Nicholas, John ; Membre : WILTSHIRE Roger ; Membre : IGOU Pierre ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS
    Bodacc B n°20220045, annonce n°2989
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/10/2021
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 152-160 Avenue Aristide Briand 92220 Bagneux
    Bodacc C n°20210207, annonce n°4762
  • MODIFICATION 11/02/2021
    RCS de Nanterre
    Dénomination : SOLYSTIC
    Adresse : 152-160 Avenue Aristide Briand 92220 Bagneux
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : IGOU Pierre ; Membre : WILTSHIRE Roger ; Membre : IGOU Pierre ; Membre : PALMER Benjamin ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS
    Bodacc B n°20210029, annonce n°4802
  • MODIFICATION 09/02/2021
    RCS de Nanterre
    Dénomination : SOLYSTIC
    Adresse : 152-160 Avenue Aristide Briand 92220 Bagneux
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : IGOU Pierre ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS
    Bodacc B n°20210027, annonce n°2655
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/02/2021
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 152-160 Avenue Aristide Briand 92220 Bagneux
    Bodacc C n°20210025, annonce n°3458
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/08/2019
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 152-160 avenue Aristide Briand 92220 Bagneux
    Bodacc C n°20190155, annonce n°10369
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/08/2018
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 152-160 avenue Aristide Briand 92220 Bagneux
    Bodacc C n°20180148, annonce n°13966
  • MODIFICATION 17/04/2018
    RCS de Nanterre
    Dénomination : SOLYSTIC
    Capital : 18 445 600,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20180074, annonce n°1511
  • MODIFICATION 11/03/2018
    RCS de Nanterre
    Dénomination : SOLYSTIC
    Capital : 10 000 000,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20180049, annonce n°1507
  • MODIFICATION AUTRE
    23/02/2018
    Dénomination : SOLYSTIC
    Journal : Affiches Parisiennes
    SOLYSTIC
    SAS au capital de 28.445.600 euros
    Siège social : 152-160 avenue Aristide Briand 92220 BAGNEUX
    393 502 463 RCS NANTERRE
    Suivant décisions du président du 22/06/2017, il a été constaté la réalisation de la réduction de capital de 10.000.000 euros pour le ramener à 18.445.600 euros.
    Modification au RCS de Nanterre
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/08/2017
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 152-160 avenue Aristide Briand 92220 Bagneux
    Bodacc C n°20170084, annonce n°10877
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/08/2016
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 152-160 avenue Aristide Briand 92220 Bagneux
    Bodacc C n°20160080, annonce n°9727
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/08/2015
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 152-160 avenue Aristide Briand 92220 Bagneux
    Bodacc C n°20150073, annonce n°9967
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/08/2014
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 152-160 avenue Aristide Briand 92220 Bagneux
    Bodacc C n°20140056, annonce n°14606
  • MODIFICATION 02/03/2014
    RCS de Nanterre
    Dénomination : SOLYSTIC
    Description : Modification de représentant. Modification de la forme juridique.
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 20 Juin 2013 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 20 Juin 2013 Président : IGOU Pierre en fonction le 20 Juin 2013 Directeur général adjoint : GAND Michel en fonction le 21 Février 2014
    Bodacc B n°20140043, annonce n°1664
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/08/2013
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 152-160 avenue Aristide Briand 92220 Bagneux
    Bodacc C n°20130047, annonce n°12370
  • IMMATRICULATION 28/06/2013
    RCS de Nanterre
    Dénomination : SOLYSTIC
    Adresse : 152-160 avenue Aristide Briand 92220 Bagneux
    Bodacc A n°20130123, annonce n°897
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/08/2012
    RCS de Créteil
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 14 avenue Raspail 94250 Gentilly
    Bodacc C n°20120048, annonce n°12407
  • MODIFICATION 30/12/2011
    RCS de Créteil
    Dénomination : SOLYSTIC
    Capital : 28 445 600,00 €
    Description : Modification du capital. Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SOLYSTIC BELGIUM Forme juridique société de droit étranger Siège social Prins Boudewijnlaan 17 - Unit 5 2550 KONTICH (Belgique).
    Bodacc B n°20110253, annonce n°1665
  • VENTE 31/10/2011
    RCS de Créteil
    Adresse : 14 avenue Raspail 94250 Gentilly
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Origine des fonds : Avis de projet de fusion transfrontalière
    Ancien propriétaire : SOLYSTIC BELGIUM
    Bodacc A n°20110212, annonce n°1193
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/08/2011
    RCS de Créteil
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 14 avenue Raspail 94250 Gentilly
    Bodacc C n°20110041, annonce n°13028
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/09/2010
    RCS de Créteil
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 14 avenue Raspail 94250 Gentilly
    Bodacc C n°20100054, annonce n°10461
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/08/2009
    RCS de Créteil
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 14 avenue Raspail 94250 Gentilly
    Bodacc C n°20090052, annonce n°11855
  • MODIFICATION 31/10/2008
    RCS de Créteil
    Dénomination : SOLYSTIC
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant : BEAS modification le 04 Janvier 2002. Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 03 Juin 2005. Président : IGOU Pierre en fonction le 22 Octobre 2008.
    Bodacc B n°20080199, annonce n°1893
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/08/2008
    RCS de Créteil
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 14 avenue Raspail 94250 Gentilly
    Bodacc C n°20080055, annonce n°8265

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Entreprises citées de SOLYSTIC

  • COGEED (322 730 250) Cité 1 fois en 2011
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOLYSTIC et COGEED de la relation : Commissaire aux comptes
  • SOCIETE GENERALE (552 120 222) Cité 1 fois en 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOLYSTIC et SOCIETE GENERALE de la relation : Banque
  • SOC TRAITEMENT AUTOMATISE ACHEMINEMENT (408 562 775) Cité 1 fois en 1996
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOLYSTIC et SOC TRAITEMENT AUTOMATISE ACHEMINEMENT de la relation : Inconnue
  • COMPAGNIE GENERALE D'AUTOMATISME CGA-HBS (612 044 206) Cité 4 fois en 1994 et 1995
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOLYSTIC et COMPAGNIE GENERALE D'AUTOMATISME CGA-HBS de la relation : Actionnariat
  • KIAVIK (931 145 627) Cité 1 fois en 1994
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOLYSTIC et KIAVIK de la relation : Inconnue
  • SNACK OLD SCHOOL (940 653 330) Cité 1 fois en 1994
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOLYSTIC et SNACK OLD SCHOOL de la relation : Inconnue
  • ELECTRONIQUE IMMOBILIERE (305 394 090) Cité 1 fois en 1994
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOLYSTIC et ELECTRONIQUE IMMOBILIERE de la relation : Actionnariat
  • SOPARFI SOC PARTIC FINANC IND (318 760 279) Cité 1 fois en 1994
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOLYSTIC et SOPARFI SOC PARTIC FINANC IND de la relation : Inconnue
  • SOC AUXIL MARSEILLAISE GESTION (542 092 614) Cité 1 fois en 1994
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOLYSTIC et SOC AUXIL MARSEILLAISE GESTION de la relation : Inconnue
  • SOC PARTICIPATION ELECTRIQUE ET MINIERE (552 071 599) Cité 1 fois en 1994
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOLYSTIC et SOC PARTICIPATION ELECTRIQUE ET MINIERE de la relation : Inconnue
  • COMPAGNIE IMMOBILIERE MERIDIONALE (562 073 528) Cité 1 fois en 1994
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOLYSTIC et COMPAGNIE IMMOBILIERE MERIDIONALE de la relation : Actionnariat
  • OMNIUM PARISIEN GESTION PARTIC (712 002 393) Cité 1 fois en 1994
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOLYSTIC et OMNIUM PARISIEN GESTION PARTIC de la relation : Inconnue
  • SOFICIM (722 043 106) Cité 1 fois en 1994
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOLYSTIC et SOFICIM de la relation : Actionnariat
    • Seules 13 sur environ 42 relations (31%) sont affichées dans cette liste.
    Vous pouvez commander un export de la totalité des relations via ce formulaire.

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Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 87
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note 87 84 93 89 61
Écart rémunération (sur 40) 39 36 39 39 37
Écart taux d’augmentation (sur 20) 20 20 10
Écart taux promotion (sur 15) 15 15 5
Retour congé maternité (sur 15) NC NC NC 15 NC
Hautes rémunérations (sur 10) 0 0 5 0 0
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Marques déposées par SOLYSTIC

  • MailEbox
    Enregistrée le 27/06/2012
    Expire le 17/09/2026
    Classes : 07 , 09 , 39
    Numéro : FR3930170
    Demande totalement rejetée
  • MOSAIC
    Enregistrée le 07/11/2008
    Expire le 07/11/2018
    Classes : 09 , 16 , 41
    Numéro : FR3610207
    Marque expirée
  • ALCOR
    Enregistrée le 13/07/2005
    Expire le 13/07/2015
    Classes : 09
    Numéro : FR3370454
    Marque expirée
  • V-Id
    Enregistrée le 25/03/2005
    Expire le 25/03/2035
    Classes : 09 , 16 , 41
    Numéro : FR3349197
    Marque renouvelée
  • COPERNIC
    Enregistrée le 18/03/2005
    Expire le 18/03/2035
    Classes : 09
    Numéro : FR3347782
    Marque renouvelée
  • S SOLYSTIC
    Enregistrée le 12/07/2001
    Expire le 12/07/2031
    Classes : 07 , 09 , 38 , 42
    Numéro : FR3111182
    Marque renouvelée
  • SOLYSTIC
    Enregistrée le 05/04/2001
    Expire le 05/04/2031
    Classes : 07 , 09 , 38 , 42
    Numéro : FR3093777
    Marque renouvelée

Brevets déposés par SOLYSTIC

  • PROCEDE DE LOCALISATION D'ADRESSE SUR DES ARTICLES A TRIER, ETIQUETTE D'ADRESSAGE ET DISPOSITIF DE MISE EN ÓOEUVRE DU PROCEDE.
    Enregistré le 02/02/1990
    Expiré le 05/02/2002
    Numéro : FR9001238
    Classes : B07C3/14 , G06V10/245 , G06V30/10 , G06V30/424 , B07C3/14 , G06V10/245 , G06V30/10 , G06V30/424
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF DE DEVERSEMENT ET D'EMPILAGE A PLAT DANS UN BAC, EN PARTICULIER DE PLIS EN SORTIE D'UNE MACHINE DE TRI
    Enregistré le 03/05/1991
    Expiré le 07/05/2002
    Numéro : FR9105462
    Classes : B07C3/008 , B07C3/06 , B07C5/36 , Y10S209/90 , B07C3/008 , B07C3/06 , B07C5/36 , Y10S209/90
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF DE CHARGEMENT POUR MACHINE DE TRI D'OBJETS PLATS TELS QUE PLIS DE COURRIER
    Enregistré le 21/06/1991
    Expiré le 12/05/2000
    Numéro : FR9107658
    Classes : B07C1/04 , B07C1/04
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF DE DEPILAGE DE PLIS DE COURRIER NOTAMMENT OUVERTS ET PROCEDE DE MISE EN ÓOEUVRE DE CE DISPOSITIF.
    Enregistré le 25/07/1991
    Expiré le 23/07/2002
    Numéro : FR9109431
    Classes : B65H3/124 , B65H3/52 , B65H2301/321 , B65H3/52 , B65H3/124 , B65H2301/321
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF D'AMENAGEMENT D'UNE PILE D'OBJETS PLATS SUR UN CHANT VERS UN TETE DE DEPILAGE DE SYSTEME DE TRI AUTOMATIQUE ET PROCEDE DE MISE EN OEUVRE DE CE DISPOSITIF
    Enregistré le 27/03/1992
    Expiré le 13/03/2002
    Numéro : FR9203723
    Classes : B07C1/025 , B65H1/025 , B65H2406/122 , B65H2701/1916 , B65H1/025 , B07C1/025 , B65H2406/122 , B65H2701/1916
    Dossier déchu définitivement
  • PALETTE A DEGAGEMENT TRANSLATIF, NOTAMMENT POUR DISPOSITIF DE DEPILAGE DE PLIS DE COURRIER.
    Enregistré le 22/06/1992
    Expiré le 12/05/2000
    Numéro : FR9207574
    Classes : B65H1/025 , B65H2701/1916 , B65H2402/30
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE ET DISPOSITIF POUR TIRER DES OBJETS EN PLUSIEURS PASSES
    Enregistré le 30/04/1993
    Expiré le 02/05/2000
    Numéro : FR9305182
    Classes : B07C3/06
    Déchu
  • PREHENSEUR D'OBJETS PLATS ET DISPOSITIF DE DEPILAGE EQUIPE DE CE PREHENSEUR
    Enregistré le 27/09/1993
    Expiré le 30/09/2002
    Numéro : FR9311458
    Classes : B07C1/025 , B65H3/124 , B65H3/46 , B65H2701/1916 , B07C1/025 , B65H3/124 , B65H3/46 , B65H2701/1916
    Déchu
  • DISPOSITIF POUR SEPARER DES PRISES DOUBLES ET DISPOSITIF DE DEPILAGE D'OBJETS PLATS EQUIPE DE CE SEPARATEUR
    Enregistré le 27/09/1993
    Expiré le 30/09/2002
    Numéro : FR9311457
    Classes : B07C1/025 , B65H3/12 , B65H3/46 , B07C1/025 , B65H3/12 , B65H3/46
    Déchu
  • DISPOSITIF DE TRANSFERT D'OBJETS PLATS ET DISPOSITIF DE DEPILAGE EQUIPE DE CE DISPOSITIF DE TRANSFERT
    Enregistré le 27/09/1993
    Expiré le 30/09/2002
    Numéro : FR9311456
    Classes : B07C1/025 , B65H3/5246 , B65H5/023 , B65H5/222 , B65H2404/261 , B65H2406/351 , B65H2511/13 , B65H2701/1916 , B65H3/5246 , B07C1/025 , B65H2701/1916 , B65H5/023 , B65H2406/351 , B65H2404/261 , B65H5/222 , B65H2511/13
    Déchu
  • DISPOSITIF DE LECTURE PAR MACHINE D'INFORMATIONS APPOSEES SUR DES OBJETS PLATS
    Enregistré le 30/05/1994
    Expiré le 31/05/2000
    Numéro : FR9406533
    Classes : G06K13/05 , B07C1/06 , B07C3/20 , B65H2404/1122
    Déchu
  • DETECTEUR D'ENVELOPPE EN PLASTIQUE
    Enregistré le 29/11/1994
    Expiré le 02/12/2002
    Numéro : FR9414295
    Classes : B07C1/16
    Déchu
  • DETECTEUR D'ENVELOPPE EN PLASTIQUE ET EQUIPEMENT DE TRAITEMENT D'ARTICLES PLATS INCLUANT UN TEL DETECTEUR
    Enregistré le 28/07/1995
    Expiré le 02/08/2004
    Numéro : FR9509230
    Classes : B07C1/16 , Y10S209/90 , B07C1/16
    Déchu
  • DISPOSITIF DE LECTURE D'UN CODE A BARRES POUR UNE INSTALLATION DE TRI POSTAL
    Enregistré le 22/12/1994
    Expiré le 02/01/2001
    Numéro : FR9415490
    Classes : G06K7/1092 , G06K7/14
    Déchu
  • DISPOSITIF POUR DETECTER LA PRESENCE D'UN OBJET DUR DANS UN PLI DE COURRIER
    Enregistré le 12/01/1995
    Expiré le 31/01/2002
    Numéro : FR9500311
    Classes : B07C1/16 , B07C1/16
    Déchu
  • DISPOSITIF ET PROCEDE DE TRI D'ARTICLES DE COURRIER UTILISANT DES RECEPTACLES TAMPON EN SORTIE DE TRI
    Enregistré le 08/09/1995
    Expiré le 30/09/2002
    Numéro : FR9510549
    Classes : B07C3/008 , B07C3/06 , Y10S209/90 , Y10S209/911 , B07C3/06 , B07C3/008 , Y10S209/90 , Y10S209/911
    Déchu
  • SYSTEME D'ACQUISITION D'IMAGES POUR LE TRI DE PAQUETS
    Enregistré le 22/03/1996
    Expiré le 02/04/2002
    Numéro : FR9603606
    Classes : B07C3/14 , B07C3/14
    Déchu
  • DISPOSITIF POUR CONVOYER DES OBJETS PLATS ENTRE DES EQUIPEMENTS DE TRAITEMENT
    Enregistré le 24/12/1998
    Expiré le 02/01/2006
    Numéro : FR9816426
    Classes : B65H5/025 , B65H5/025
    Déchu
  • DISPOSITIF D'AIGUILLAGE POUR LE REGROUPEMENT DE DEUX FLUX D'OBJETS PLATS, TELS QUE DES PLIS DE COURRIER, EN UN SEUL
    Enregistré le 24/12/1998
    Expiré le 31/12/2013
    Numéro : FR9816427
    Classes : B65H5/26 , B65H29/12 , B65H39/06 , B65H2301/321 , B65H2701/1916 , B65H5/26 , B65H29/12 , B65H2301/321 , B65H2701/1916 , B65H39/06
    Déchu
  • DISPOSITIF DE CONVOYAGE DE COURRIER AVEC DES ROUES EN MATIERE ELASTOMERE ELASTIQUEMENT DEFORMABLES
    Enregistré le 10/06/1999
    Expiré le 30/06/2005
    Numéro : FR9907316
    Classes : B65H29/12 , B65H2301/321 , B65H2404/1122 , B65H2701/1916 , B65H29/12 , B65H2701/1916 , B65H2301/321 , B65H2404/1122
    Déchu
  • PROCEDE POUR BINARISER DES IMAGES NUMERIQUES A PLUSIEURS NIVEAUX DE GRIS
    Enregistré le 15/06/1999
    Expiré le 30/06/2005
    Numéro : FR9907545
    Classes : G06V10/28 , G06V10/28
    Déchu
  • DISPOSITIF DE TRANSFERT D'OBJETS PLATS AVEC UN INJECTEUR A ROUES ELASTIQUEMENT DEFORMABLES
    Enregistré le 22/06/1999
    Expiré le 30/06/2010
    Numéro : FR9907932
    Classes : B07C1/04 , B07C3/082 , B65H29/12 , B65H2301/321 , B65H2301/4474 , B65H2301/4476 , B65H2404/1122 , B65H2404/14 , B65H2513/20 , B65H2701/1916 , B65H2513/10 , B65H29/12 , B07C1/04 , B65H2301/4476 , B65H2404/1122 , B07C3/082 , B65H2701/1916 , B65H2301/321 , B65H2404/14 , B65H2513/20 , B65H2301/4474 , B65H2513/10
    Déchu
  • DISPOSITIF DE CONVOYAGE D'OBJETS PLATS AVEC UN SYSTEME D'AIGUILLAGE
    Enregistré le 05/07/1999
    Expiré le 01/08/2005
    Numéro : FR9908610
    Classes : B65H29/58 , B65H2301/321 , B65H2404/6112 , B65H29/58 , B65H2301/321 , B65H2404/6112
    Déchu
  • DISPOSITIF A PLUSIEURS CONVOYEURS A GODETS SUPERPOSES POUR LE TRI D'OBJETS PLATS
    Enregistré le 15/07/1999
    Expiré le 02/08/2010
    Numéro : FR9909163
    Classes : B07C3/082 , B65H29/26 , B65H2403/943 , B65H2405/352 , B65H2301/4476 , B65H29/26 , B65H2403/943 , B07C3/082 , B65H2405/352 , B65H2301/4476
    Déchu
  • DISPOSITIF DE CONVOYAGE D'OBJETS PLATS AVEC UN SYSTEME DE SYNCHRONISATION
    Enregistré le 09/08/1999
    Expiré le 31/08/2006
    Numéro : FR9910308
    Classes : B07C1/04 , B65H5/062 , B65H2301/321 , B65H2301/4452 , B65H2404/1122 , B65H2511/22 , B65H2511/514 , B65H2513/20 , B65H2701/1311 , B65H5/062 , B65H2404/1122 , B65H2511/22 , B65H2511/514 , B65H2513/20 , B65H2701/1311 , B65H2301/4452 , B07C1/04 , B65H2301/321
    Déchu
  • DISPOSITIF DE DEPILAGE D'OBJETS PLATS AVEC UNE AVANCE DE MAGASIN ASSERVIE A UNE MESURE D'EPAISSEUR DES OBJETS PLATS
    Enregistré le 25/08/1999
    Expiré le 31/08/2006
    Numéro : FR9910770
    Classes : B65H1/025 , B65H2404/1122 , B65H2404/14 , B65H2511/13 , B65H2515/30 , B65H2701/1916 , B65H1/025 , B65H2404/1122 , B65H2511/13 , B65H2404/14 , B65H2515/30 , B65H2701/1916
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LOCALISER ET LIRE UN CODE A BARRES IMPRIMEES A L'ENCRE PHOSPHORESCENTE SUR UNE MARQUE D'AFFRANCHISSEMENT D'UN ARTICLE DE COURRIER
    Enregistré le 27/09/1999
    Expiré le 30/09/2004
    Numéro : FR9911995
    Classes : B07C1/06 , B07C1/02 , B07C1/20
    Déchu
  • UTILISATION, DANS UNE MACHINE DE BRASSAGE ET/OU DE TRI AUTOMATIQUE D'ARTICLES DE COURRIER, D'UN CODE A BARRES IMPRIME A L'ENCRE PHOSPHORESCENTE SUR UNE MARQUE D'AFFRANCHISSEMENT
    Enregistré le 27/09/1999
    Expiré le 30/09/2002
    Numéro : FR9911996
    Classes : B07C1/20 , B07C1/02 , B07C1/06
    Déchu
  • PROCEDE ET MACHINE POUR FUSIONNER DES LOTS D'OBJETS ORDONNES NOTAMMENT DES LOTS D'ARTICLES DE COURRIER
    Enregistré le 26/10/1999
    Expiré le 31/10/2006
    Numéro : FR9913362
    Classes : B07C3/02 , B07C3/02
    Déchu
  • PROCEDE DE TRI POSTAL INCLUANT UNE RECUPERATION DES ERREURS DE LECTURE DE CODES APPOSES SUR LES ARTICLES DE COURRIER
    Enregistré le 03/11/1999
    Expiré le 30/11/2010
    Numéro : FR9913721
    Classes : B07C3/00 , B07C3/18 , Y10S209/90 , B07C3/00 , B07C3/18 , Y10S209/90
    Déchu
  • PROCEDE ACOUSTIQUE POUR DISCRIMINER DES ENVELOPPES EN PAPIER ET EN MATIERE PLASTIQUE
    Enregistré le 07/04/2000
    Expiré le 28/04/2010
    Numéro : FR0004443
    Classes : B07C5/34 , B07C5/34
    Dossier déchu définitivement
  • SUPPRESSION D'ERREURS D'ADRESSAGE DANS UN PROCESSUS DE TRI, ACHEMINEMENT ET DISTRIBUTION DU COURRIER A L'AIDE DE CODES CLIENT SUR LES ARTICLES DE COURRIER
    Enregistré le 05/04/2000
    Expiré le 28/04/2010
    Numéro : FR0004338
    Classes : B07C3/00 , B07C1/00
    Dossier déchu définitivement
  • SUPPRESSION D'ERREURS D'ADRESSAGE DANS UN PROCESSUS DE TRI, ACHEMINEMENT ET DISTRIBUTION DU COURRIER A L'AIDE DE CODES CLIENT SUR LES ARTICLES DE COURRIER
    Enregistré le 23/11/2000
    Expiré le 30/11/2017
    Numéro : FR0015112
    Classes : B07C1/00 , B07C3/00 , Y10S209/90 , B07C1/00 , B07C3/00 , Y10S209/90
    Déchu
  • POSTE DE VIDEO-CODAGE POUR INSTALLATION DE TRI AUTOMATIQUE D'OBJETS POSTAUX
    Enregistré le 20/06/2000
    Expiré le 25/06/2010
    Numéro : FR0007850
    Classes : B07C3/20 , Y10S209/90 , G06V30/10 , G06V30/1444 , G06V30/127 , B07C3/20 , Y10S209/90 , G06V30/10 , G06V30/127 , G06V30/1444
    Dossier déchu définitivement
  • SEGMENTATION D'UNE IMAGE NUMERIQUE D'UN OBJET POSTAL PAR LA TRANSFORMATION DE HOUGH
    Enregistré le 27/06/2000
    Expiré le 19/06/2007
    Numéro : FR0008246
    Classes : G06V20/62 , G06V30/1478 , G06V30/10 , G06V30/424 , G06V30/18067 , G06V30/1478 , G06V20/62 , G06V30/10 , G06V30/18067 , G06V30/424
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE DE TRAITEMENT D'OBJETS POSTAUX DE GRANDE TAILLE DANS UNE INSTALLATION DE TRI
    Enregistré le 25/07/2000
    Expiré le 18/07/2009
    Numéro : FR0009737
    Classes : B07C3/20 , G06V10/987 , G06V30/424 , B07C3/20 , G06V10/987 , G06V30/424
    Dossier déchu définitivement
  • SYSTEME D'ENTRAINEMENT POUR MODULE CONVOYEUR D'OBJETS
    Enregistré le 26/10/2001
    Expiré le 02/11/2010
    Numéro : FR0113907
    Classes : B65G13/071 , B65G23/36 , B65G47/268 , B65G23/36 , B65G47/268 , B65G13/071
    Déchu
  • PROCEDE DE DETECTION D'OBJETS PLASTIQUES ET DISPOSITIF DE DETECTION
    Enregistré le 05/02/2002
    Expiré le 16/02/2006
    Numéro : FR0201349
    Classes : B07C5/344 , B07C5/344
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE DE TRAITEMENT D'OBJETS POSTAUX UTILISANT LA SYNTHESE VOCALE
    Enregistré le 19/06/2002
    Expiré le 25/06/2010
    Numéro : FR0207581
    Classes : B07C3/20 , G06V10/987 , B07C3/20 , G06V10/987
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE DE DETECTION DE PLIS SIMPLES ET DE PLIS EN PRISE MULTIPLE DANS UNE INSTALLATION DE TRI POSTAL
    Enregistré le 26/06/2002
    Expiré le 25/06/2010
    Numéro : FR0207951
    Classes : B07C1/02 , B07C1/04 , B07C3/14 , B65H7/125 , Y10S209/90 , G06V10/10 , G06V30/424 , G06V30/12 , B07C3/14 , B07C1/04 , B07C1/02 , B65H7/125 , G06V10/10
    Dossier déchu définitivement
  • CHRONOMARQUAGE D'OBJETS POSTAUX PAR SIGNATURE D'IMAGE ET MACHINE DE TRI ASSOCIEE
    Enregistré le 26/06/2002
    Expiré le 25/06/2010
    Numéro : FR0207950
    Classes : B07C3/14 , G06V10/40 , G06V30/424 , B07C3/14 , G06V10/40 , G06V30/424
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE ET MACHINE POUR LA PREPARATION DE LA TOURNEE DU FACTEUR EN UNE SEULE PASSE
    Enregistré le 03/07/2002
    Expiré le 24/07/2010
    Numéro : FR0208307
    Classes : B07C3/04 , B07C3/08 , B07C3/08 , B07C3/04
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE DE DETECTION DE PRISES MULTIPLES DANS UNE INSTALLATION DE TRI POSTAL
    Enregistré le 11/07/2002
    Expiré le 24/07/2010
    Numéro : FR0208738
    Classes : B07C1/04 , B65H7/125 , B65H2511/11 , Y10S209/90 , B65H7/125 , B07C1/04 , B65H2511/11 , Y10S209/90
    Dossier déchu définitivement
  • INSTALLATION DE TRI POSTAL COMPRENANT UNE TETE DE LECTURE COULEUR A DEUX CAMERAS
    Enregistré le 11/07/2002
    Expiré le 24/07/2010
    Numéro : FR0208740
    Classes : B07C3/14 , B07C3/14
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE POUR LE CODAGE VIDEO D'IMAGES COMPORTANT UNE INFORMATION D'ADRESSE
    Enregistré le 16/09/2002
    Expiré le 30/09/2013
    Numéro : FR0211456
    Classes : G06V30/10 , G06V30/127 , G06V30/424 , G06V30/10 , G06V30/127
    Déchu
  • DISPOSITIF POUR LA PESEE DYNAMIQUE D'ENVOIS POSTAUX
    Enregistré le 23/12/2002
    Expiré le 17/12/2010
    Numéro : FR0216551
    Classes : G01G19/005 , G01G19/4148 , Y10S198/959 , G01G19/4148 , G01G19/005 , Y10S198/959
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE POUR LA RECONNAISSANCE OPTIQUE D'ENVOIS POSTAUX UTILISANT PLUSIEURS IMAGES
    Enregistré le 19/02/2003
    Expiré le 26/02/2010
    Numéro : FR0301997
    Classes : G06V30/2504 , G06V30/10 , G06V30/162 , G06V30/2504 , G06V30/10 , G06V30/162
    Dossier déchu définitivement
  • MACHINE DE TRI POSTAL COMPRENANT UNE STRUCTURE DE TRANSFERT DE BACS
    Enregistré le 17/09/2003
    Expiré le 30/09/2010
    Numéro : FR0350563
    Classes : B07C3/008 , B07C3/008
    Déchu
  • PROCEDE POUR DETECTER UNE SURFACE IMPRIMABLE
    Enregistré le 23/10/2003
    Expiré le 02/11/2010
    Numéro : FR0350725
    Classes : B07C1/00 , B07C3/14 , B07C3/18 , B07C1/00 , B07C3/18 , B07C3/14
    Déchu
  • MACHINE DE TRI POSTAL COMPRENANT UN CARROUSEL D'INJECTION EQUIPE DE DEFLECTEURS SOUPLES
    Enregistré le 24/12/2003
    Expiré le 17/12/2010
    Numéro : FR0351200
    Classes : B07C3/08 , B65H5/02 , B65H29/125 , B65H29/52 , B65H29/68 , B65H2301/321 , B65H2301/4474 , B65H2301/4476 , B65H2404/231 , B65H2405/3312 , B65H2405/352 , B65H2408/113 , B65H2701/1916 , Y10S209/90 , B65H29/125 , B65H2301/321 , B65H2701/1916 , B65H29/52 , B65H2301/4476 , B65H2405/352 , B65H5/02 , B65H2301/4474 , B07C3/08 , B65H2408/113 , B65H2301/4461 , B65H2405/3312 , B65H2404/231 , B65H29/68 , Y10S209/90
    Dossier déchu définitivement

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