BAZAN PHILIPPE

Informations juridiques de BAZAN PHILIPPE

SIREN :	393 662 374
SIRET (siège) :	393 662 374 00015
Forme juridique :	Entrepreneur individuel
Numéro de TVA :	FR09393662374
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	INSCRIT (le 01/05/1986)

Extrait INPI

Activité de BAZAN PHILIPPE

Activité principale déclarée :	Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Code NAF ou APE :	01.42Z (Élevage d'autres bovins et de buffles)
Domaine d’activité :	Culture et production animale, chasse et services annexes
Forme d'exercice :	Agricole : Périmètre des actifs agricoles

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Etablissements de l'entreprise BAZAN PHILIPPE

• Établissement principal

  Fermé

  393 662 374 00015
  Adresse : 66800 SAILLAGOUSE

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/05/1986

  Date de clôture : 10/03/2023 et transféré vers une autre entreprise

Etablissements de l'entreprise BAZAN PHILIPPE

Finances de BAZAN PHILIPPE

Dirigeants et représentants de BAZAN PHILIPPE

BAZAN Philippe
Chef d'entreprise
65 ans - 12/1960
Depuis le 01/05/1986

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de BAZAN PHILIPPE

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Documents juridiques de BAZAN PHILIPPE

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Comptes annuels de BAZAN PHILIPPE

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0 contentieux

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Appels d'offres gagnés par BAZAN PHILIPPE

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Labels et certificats de BAZAN PHILIPPE

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de BAZAN PHILIPPE

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par BAZAN PHILIPPE

Intitulé : PAC - II.7 - Soutien couplé facultatif (titre IV. chapitre 1)

Montant : 10 600 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - VI.18 - Paiements en faveur des zones soumises à des contraintes naturelles ou à d'autres contraintes spécifiques (article 31)

Montant : 20 227 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.12 - Remboursement des crédits reportés de l'exercice N-1

Montant : 608 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.4 - Paiement pour les pratiques agricoles béné-fiques pour le climat et l'environnement (Titre III. chapitre 3)

Montant : 11 419 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.1 - Régime de paiement de base (titre III. chapitre 1. sections 1. 2. 3 et 5)

Montant : 16 538 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.3 - Paiement redistributif (titre III. chapitre 2)

Montant : 2 584 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.10 - Remboursement de la discipline financière

Montant : 552 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2022

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.4 - Soutien pour les pratiques respectant le verdissement

Montant : 11 320 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2022

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.3 - Soutien supplémentaire aux premiers hectares (redistributif)

Montant : 2 509 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2022

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - IV/A.18 - Aide aux zones soumises à des contraintes naturelles

Montant : 20 227 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2022

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

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