| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Autres activités : | |
| Code NAF ou APE : | 01.13Z |
| Domaine d’activité : | Culture et production animale, chasse et services annexes |
| Forme d'exercice : | Agricole : Périmètre des actifs agricoles |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de BOURRAT MARC
| SIREN : | 393 898 176 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 393 898 176 00044 |
| Forme juridique : | Entrepreneur individuel |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 01/01/1994) |
Activité de BOURRAT MARC
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Etablissements de l'entreprise BOURRAT MARC
-
Adresse : CHE DE LA SOULSOURE 66510 ST HIPPOLYTEDate de création : 17/01/2024Professionnels du BioEngagée
-
Adresse : 4 RUE DES ACHAUX 66510 SAINT-HIPPOLYTEDate de création : 10/03/2016Date de clôture : 17/01/2024 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Culture de la vigne (01.21Z)
-
Adresse : 2 RUE LA FONTAINE 66510 SAINT-HIPPOLYTEDate de création : 01/01/2000Date de clôture : 01/04/2014 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Culture de la vigne (01.21Z)
-
Adresse : 2 RUE FRANCOIS ARAGO 66600 SALSES-LE-CHATEAUDate de création : 01/01/1994Date de clôture : 10/03/2016 et transféré vers d'autres établissementsActivité distincte : Culture de fruits à pépins et à noyau (01.24Z)
Etablissements de l'entreprise BOURRAT MARC
Dirigeants et représentants de BOURRAT MARC
-
Chef d'entreprise
53 ans - 11/1972Depuis le 01/01/1994
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de BOURRAT MARC
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de BOURRAT MARC
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Comptes annuels de BOURRAT MARC
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Conformité de BOURRAT MARC
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Labels et certificats de BOURRAT MARC
Professionnels du Bio
Engagée
Cette structure possède 1 établissement(s) certifié(s)
Aides perçues par BOURRAT MARC
Intitulé :
PAC - M - Mesures d'urgence
Montant :
14 418 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
22/11/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
(a) une production alimentaire viable, en mettant l'accent sur les revenus agricoles, la productivité agricole et la stabilité des prix
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.3 - Soutien supplémentaire aux premiers hectares (redistributif)
Montant :
982 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2019
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.10 - Remboursement de la discipline financière
Montant :
9 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2019
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.1 - Aide de base découplée à la surface (DPB)
Montant :
980 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2019
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.4 - Soutien pour les pratiques respectant le verdissement
Montant :
667 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2019
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.10 - Remboursement de la discipline financière
Montant :
1 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2018
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.3 - Soutien supplémentaire aux premiers hectares (redistributif)
Montant :
982 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2018
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.4 - Soutien pour les pratiques respectant le verdissement
Montant :
447 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2018
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.1 - Aide de base découplée à la surface (DPB)
Montant :
655 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2018
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue



