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Mise à jour RCS : le 27/07/2026 Mise à jour RNE : le 27/07/2026 Mise à jour INSEE : le 26/07/2026

LTC LES TISSAGES DE CHARLIEU

394 604 839 · Active
Adresse : 32-34, 32 RUE DORIAN, 42190 CHARLIEU
Activité : Tissage
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2022)
Création : 31/03/1994
Dirigeants : SS2E , CROIT

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Informations juridiques de LTC LES TISSAGES DE CHARLIEU

SIREN : 394 604 839
SIRET (siège) : 394 604 839 00016
Numéro LEI : 96950038MA3I1QZEH216 
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR48394604839
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de ROANNE , le 01/04/1994 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 01/04/1994)
Numéro RCS : 394 604 839 R.C.S. Roanne
Capital social : 1 000 000,00 €

Extrait INPI

Activité de LTC LES TISSAGES DE CHARLIEU

Activité principale déclarée : Tissage
Code NAF ou APE : 13.20Z (Tissage)
Domaine d’activité : Fabrication de textiles
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective : Industrie textile - IDCC 18
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise LTC LES TISSAGES DE CHARLIEU

  • Siège et établissement principal

    En activité

    394 604 839 00016
    Adresse : 32-34 32 RUE DORIAN 42190 CHARLIEU
    Date de création : 31/03/1994

Etablissements de l'entreprise LTC LES TISSAGES DE CHARLIEU

Finances de LTC LES TISSAGES DE CHARLIEU

Performance 2022 2021 2019 2018
Chiffre d'affaires (€) 14,8M 24,1M 7,12M 8,01M
Marge brute (€) 13,5M 20,9M 5,88M 6,12M
EBITDA - EBE (€) -152K 6,7M 186K 42,9K
Résultat d'exploitation (€) -550K 5,26M -161K -586K
Résultat net (€) 177K 4,48M 251K -58,8K
Croissance 2022 2021 2019 2018
Taux de croissance du CA (%) -38,4 -11 -16,4
Taux de marge brute (%) 91,3 86,7 82,6 76,4
Taux de marge d'EBITDA (%) -1 27,8 2,6 0,5
Taux de marge opérationnelle (%) -3,7 21,8 -2,3 -7,3
Gestion BFR 2022 2021 2019 2018
BFR (€) 3,98M 2,09M 3,52M 3,18M
BFR exploitation (€) 3,03M 1,94M 3,31M 2,99M
BFR hors exploitation (€) 950K 148K 210K 190K
BFR (j de CA) 98 31,6 181 145
BFR exploitation (j de CA) 74,6 29,4 170 136
BFR hors exploitation (j de CA) 23,4 2,2 10,7 8,7
Délai de paiement clients (j) 53,5 18,1 82 71,4
Délai de paiement fournisseurs (j) 97,7 26,3 39,9 44,2
Ratio des stocks / CA (j) 131 27,4 120 99,1
Autonomie financière 2022 2021 2019 2018
Capacité d'autofinancement (€) 1,91M 6,85M 1,48M 1,45M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 12,9 28,4 20,8 18,1
Fonds de roulement net global (€) 8,89M 8,73M 5,5M 5,29M
Couverture du BFR 2,2 4,2 1,6 1,7
Trésorerie (€) 4,91M 6,64M 1,98M 2,11M
Dettes financières (€) 16,1M 2,24M 1,72M 1,49M
Capacité de remboursement 5,9 -0,6 -0,2 -0,4
Ratio d'endettement (Gearing) 1,3 -0,4 0 -0,1
Autonomie financière (%) 27,6 71,9 66,6 65
Taux de levier (DFN/EBITDA) -73,7 -0,7 -1,4 -14,5
Solvabilité 2022 2021 2019 2018
État des dettes à 1 an au plus (€) 8,66M
Liquidité générale 1,8
Couverture des dettes 1,9 -1,3 -16,5 -6,4
Fonds propres (€) 8,75M 10,6M 5,69M 5,43M
Rentabilité 2022 2021 2019 2018
Marge nette (%) 1,2 18,6 3,5 -0,7
Rentabilité sur fonds propres (%) 2 42,4 4,4 -1,1
Rentabilité économique (%) 0,6 30,5 2,9 -0,7
Valeur ajoutée (€) 1,94M 9,1M 1,64M 1,8M
Valeur ajoutée / CA (%) 13,1 37,8 23 22,5
Structure d'activité 2022 2021 2019 2018
Effectif 48
Salaires et charges sociales (€) 2,17M 2,66M 1,6M 1,74M
Salaires / CA (%) 14,6 11 22,4 21,7
Impôts et taxes (€) 187K 282K 112K 112K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 618K

Dirigeants et représentants de LTC LES TISSAGES DE CHARLIEU

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de LTC LES TISSAGES DE CHARLIEU

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de LTC LES TISSAGES DE CHARLIEU

    • Document inconnu
    07/10/2024
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Fusion absorption
    • Statuts mis à jour
    10/05/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
      • Nomination de président
      • Changement de forme juridique
      • Modification(s) relative(s) aux associés
    • Statuts mis à jour
      • Modification(s) statutaire(s)
    22/12/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Modification(s) relative(s) aux associés
      • Changement de forme juridique
      • Augmentation du capital social
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
      • Nomination de président
    • Statuts mis à jour
      • Modification(s) statutaire(s)
    22/12/2021
    • Projet de traité de fusion
      • entre la société LES TISSAGES DE CHARLIEU (absorbante) et la société TDT (absorbée)
    30/11/2021
    • Rapport du commissaire à la transformation
    14/10/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    26/01/2021
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
    06/02/2020
    • Acte sous seing privé
      • entre M. PEYRAVERNEY et la société FINANCIERE DE LA MURETTE (RCS 419 704 853)
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    19/04/2013
    • Acte sous seing privé
      • entre M. PEYRAVERNEY et la société FINANCIERE DE LA MURETTE (RCS 419 704 853)
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    19/04/2013
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    29/09/2008
    • Document inconnu
    24/12/2003
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Augmentation du capital social
    03/05/2001
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    23/02/2000
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement de forme juridique
    21/07/1999
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • PROROGATION EXCEPTIONNELLE DE L'EXERCICE SOCIAL EN COURS AU 31 AOUT 1999
    07/04/1999
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    02/03/1999
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président directeur général
    02/03/1999
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Réduction du capital social
    08/09/1998
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Démission de président du conseil d'administration
      • Nomination de président du conseil d'administration
      • Nomination de directeur général
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    04/08/1998
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • Réduction du capital social
    28/07/1998
    • Statuts constitutifs
      • Constitution
    01/04/1994

Comptes annuels de LTC LES TISSAGES DE CHARLIEU

  • Comptes sociaux 2022 24/01/2024
  • Comptes sociaux 2021 27/10/2021
  • Comptes sociaux 2019 14/12/2020
  • Comptes sociaux 2018 05/02/2020
  • Comptes sociaux 2017 26/04/2019
  • Comptes sociaux 2016 28/07/2017
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Conformité de LTC LES TISSAGES DE CHARLIEU

0 procédure collective
1 contentieux
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0 sanction
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Alertes de LTC LES TISSAGES DE CHARLIEU

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Procédures collectives de LTC LES TISSAGES DE CHARLIEU

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Contentieux de LTC LES TISSAGES DE CHARLIEU

  • Cour administrative d'appel de Lyon, 18/03/2021, 19LY00201
    Début du contentieux : 06/11/2018
    Position : Demandeur
    Autres parties : Ministère de l'action et des comptes publics
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces BODACC de LTC LES TISSAGES DE CHARLIEU

  • CHANGEMENT DE DIRIGEANT
    11/10/2024
    Dénomination : LES TISSAGES DE CHARLIEU
    Journal : L'Essor Affiches Loire
    LES TISSAGES DE CHARLIEU
    SAS au capital de 1 000 000 Euros
    Siège social : 32-34 Rue Dorian 42190 CHARLIEU
    RCS : 394 604 839 RCS ROANNE
    Suivant Décisions Ordinaires de l'Associée Unique du 28/06/2024, il a été décidé de :
    - Nommer en qualité de Présidente, en remplacement de Monsieur Eric BOËL, la société SS2E, SAS au capital de 50 000 euros, dont le siège social est à CHARLIEU (42190) 32-34 Rue Dorian, immatriculée sous le numéro 419 704 853 RCS ROANNE et représentée par Monsieur Eric BOËL,
    - Nommer en qualité de Directeur Général, à compter du 28/06/2024 et pour une durée illimitée, la société CROIT, SARL au capital de 1 000 euros dont le siège social est à PERREUX (42120) La Garde Sud - 532 Chemin du Plein Soleil, immatriculée sous le numéro 852 513 811 RCS ROANNE et représentée par Monsieur Antoine SAINT-PIERRE, Gérant.
    Dépôt légal : Greffe du Tribunal de Commerce de ROANNE
    Pour avis
  • MODIFICATION 09/10/2024
    RCS de Roanne
    Dénomination : LES TISSAGES DE CHARLIEU
    Adresse : 32-34 Rue Dorian 42190 Charlieu
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : SS2E ; Directeur général : CROIT ; Commissaire aux comptes titulaire : GESCOMM
    Bodacc B n°20240196, annonce n°775
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/02/2024
    RCS de Roanne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 32-34 Rue Dorian 42190 Charlieu
    Bodacc C n°20240031, annonce n°1726
  • MODIFICATION 24/12/2021
    RCS de Roanne
    Dénomination : LES TISSAGES DE CHARLIEU
    Capital : 1 000 000,00 €
    Adresse : 32-34 Rue Dorian 42190 Charlieu
    Description : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique, le capital.
    Administration : Président : BOEL Eric Attale Claude ; Commissaire aux comptes titulaire : GESCOMM
    Bodacc B n°20210250, annonce n°1013
  • TRANSFORMATION SARL EN SAS
    24/12/2021
    Dénomination : LES TISSAGES DE CHARLIEU
    Journal : L'Essor Affiches Loire
    LES TISSAGES DE CHARLIEU
    SARL au capital de 100 000 €
    Siège social : 32-34 Rue Dorian - 42190 CHARLIEU
    394 604 839 RCS ROANNE

    Par AGE du 23/102021, il a été décidé, avec effet du 23/10/2021 :
    - la transformation de la société en SAS ;
    - la transformation de la société en société de mission au sens de l'article L210.10 du Code de Commerce ;
    - d'approuver les statuts de la société sous sa nouvelle forme ;
    - de prendre acte de la cessation des fonctions du gérant,
    - de nommer en qualité de Président sans limitation de durée, Eric BOEL demeurant La Murette - 42820 AMBIERLE,
    - de constater l'augmentation du capital social de 900 000 Euros par élévation de la valeur nominale des 3 500 actions de 28,57 à 285,71 euros et de modifier les statuts en conséquence.
    Les cessions ou transmissions des actions détenues par l'associé unique sont libres. En cas de pluralité d'associés, les actions sont librement cessibles entre associés et entre conjoints, ascendants ou descendants, même si le conjoint, ascendant ou descendant n'est pas associé. Elles ne peuvent être cédées à des tiers non associés autres que le conjoint, les ascendants ou descendants du cédant qu'avec le consentement de la majorité des associés représentant au moins les trois quarts des parts sociales.
    Admission aux assemblées et exercice du droit de vote : Chaque action donne le droit de participer aux décisions collectives des associés et donne droit à une voix.
    Dépôt légal : Greffe du TC de ROANNE.
  • VENTE 03/12/2021
    RCS de Roanne
    Adresse : 32-34 Rue Dorian 42190 Charlieu
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20210235, annonce n°681
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/10/2021
    RCS de Roanne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2021
    Adresse : 32-34 Rue Dorian 42190 Charlieu
    Bodacc C n°20210212, annonce n°1759
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/12/2020
    RCS de Roanne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 32-34 Rue Dorian 42190 Charlieu
    Bodacc C n°20200245, annonce n°1686
  • MODIFICATION 11/02/2020
    RCS de Roanne
    Dénomination : LES TISSAGES DE CHARLIEU
    Adresse : 32-34 Rue Dorian 42190 Charlieu
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Gérant : BOEL Eric Attale Claude ; Commissaire aux comptes titulaire : GESCOMM
    Bodacc B n°20200029, annonce n°2023
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/02/2020
    RCS de Roanne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 32-34 Rue Dorian 42190 Charlieu
    Bodacc C n°20200028, annonce n°702
  • MODIFICATION AUTRE
    07/02/2020
    Dénomination : LES TISSAGES DE CHARLIEU
    Journal : L'Essor Affiches Loire
    LES TISSAGES DE CHARLIEU
    Société à responsabilité limitée au capital de 100 000 euros
    Siège social : 32-34 Rue Dorian - 42190 CHARLIEU
    394 604 839 RCS ROANNE
    LAGO du 28/06/2019 a pris acte que le mandat de la société SCA CASPAR & ASSOCIES, Commissaire aux Comptes suppléant, était arrivé à expiration et n'a pas procédé à son renouvellement, la société n'étant plus tenue de procéder à la désignation d'un tel commissaire aux comptes.
    POUR AVIS
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/04/2019
    RCS de Roanne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 32-34 Rue Dorian 42190 Charlieu
    Bodacc C n°20190084, annonce n°2021
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/08/2017
    RCS de Roanne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 32-34 rue Dorian 42190 Charlieu
    Bodacc C n°20170080, annonce n°3905
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/11/2016
    RCS de Roanne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 32-34 rue Dorian 42190 Charlieu
    Bodacc C n°20160118, annonce n°3576
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/08/2015
    RCS de Roanne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 32-34 rue Dorian 42190 Charlieu
    Bodacc C n°20150079, annonce n°4378
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/10/2014
    RCS de Roanne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 32-34 rue Dorian 42190 Charlieu
    Bodacc C n°20140074, annonce n°4917
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/08/2013
    RCS de Roanne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 32-34 rue Dorian 42190 Charlieu
    Bodacc C n°20130058, annonce n°3513
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/11/2012
    RCS de Roanne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 32-34 rue Dorian 42190 Charlieu
    Bodacc C n°20120084, annonce n°3388
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/10/2011
    RCS de Roanne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 32-34 rue Dorian 42190 Chandon
    Bodacc C n°20110068, annonce n°5308
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/11/2010
    RCS de Roanne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 32-34 rue Dorian 42190 Charlieu
    Bodacc C n°20100088, annonce n°4443
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/11/2009
    RCS de Roanne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 32-34 rue Dorian 42190 Charlieu
    Bodacc C n°20090085, annonce n°4353
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/09/2008
    RCS de Roanne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2007
    Adresse : 32-34 rue Dorian 42190 Charlieu
    Bodacc C n°20080074, annonce n°4566

Cartographie de LTC LES TISSAGES DE CHARLIEU

Comment contacter LTC LES TISSAGES DE CHARLIEU ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 32-34
32 RUE DORIAN
42190 CHARLIEU

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Entreprises citées de LTC LES TISSAGES DE CHARLIEU

  • SS2E (419 704 853) Cité 7 fois entre 1999 et 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LTC LES TISSAGES DE CHARLIEU et SS2E de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : GESCOMM , Christophe SEPULCHRE , EMHM et 3 autres
  • CROIT (852 513 811) Cité 1 fois en 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LTC LES TISSAGES DE CHARLIEU et CROIT de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Antoine SAINT-PIERRE , GESCOMM
  • NOUVELLES FIBRES TEXTILES (948 778 899) Cité 1 fois en 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LTC LES TISSAGES DE CHARLIEU et NOUVELLES FIBRES TEXTILES de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Eric Boël
  • TDT (488 792 011) Cité 3 fois en 2021 et 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LTC LES TISSAGES DE CHARLIEU et TDT de la relation : Fusion
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Eric BOEL , Antoine SAINT-PIERRE
  • SCP GVGM (332 713 528) Cité 1 fois en 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LTC LES TISSAGES DE CHARLIEU et SCP GVGM de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Christophe GIRARD , Daniel VOLAND , Nicolas SOUBAGNE et 4 autres
  • SEMERCIYAN JIRAYR (339 892 325) Cité 1 fois en 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LTC LES TISSAGES DE CHARLIEU et SEMERCIYAN JIRAYR de la relation : Inconnue
  • GALDEANO NUMA (981 975 550) Cité 1 fois en 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LTC LES TISSAGES DE CHARLIEU et GALDEANO NUMA de la relation : Inconnue
  • ATELIER AGILE (902 244 540) Cité 1 fois en 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LTC LES TISSAGES DE CHARLIEU et ATELIER AGILE de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Guillaume AELION , FASHION GREEN HUB , Annick JEHANNE
  • COUBLANC TEXTILES (337 618 946) Cité 2 fois en 2007 et 2008
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LTC LES TISSAGES DE CHARLIEU et COUBLANC TEXTILES de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Thierry DABOVAL , CHRISTINE BARNAUD
  • PARIS INTERNATIONAL TEXTILES (338 676 612) Cité 1 fois en 1994
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LTC LES TISSAGES DE CHARLIEU et PARIS INTERNATIONAL TEXTILES de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Patrick Benhamou
  • SAFATEX (387 901 424) Cité 1 fois en 1994
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LTC LES TISSAGES DE CHARLIEU et SAFATEX de la relation : Inconnue
  • BARANGE - CONVEX (969 510 650) Cité 1 fois en 1994
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LTC LES TISSAGES DE CHARLIEU et BARANGE - CONVEX de la relation : Inconnue

Biens immobiliers de LTC LES TISSAGES DE CHARLIEU

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Appels d'offres gagnés par LTC LES TISSAGES DE CHARLIEU

  • Objet : TEXTILES ET ACCESSOIRES DE L’HABILLEMENT NON PERSONNALISES

    Montant : 492 800,00 € · Notifié le : 16/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE BAYEUX (MUSEES DE BAYEUX)

    En savoir plus

  • Objet : LOT 2 MAROQUINERIE NON PERSONNALISEE

    Montant : 369 600,00 € · Notifié le : 12/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE BAYEUX (MUSEES DE BAYEUX)

    En savoir plus

  • Objet : LOT 01-TEXTILES ET ACCESSOIRES DE L HABILLEMENT

    Montant : 138 000,00 € · Notifié le : 01/04/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BAYEUX (MUSEES DE BAYEUX)

    En savoir plus

  • Objet : LOT 01-TEXTILES ET ACCESSOIRES DE L HABILLEMENT

    Montant : 138 000,00 € · Notifié le : 10/03/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BAYEUX (MUSEES DE BAYEUX)

    En savoir plus

  • Objet : Accord-cadre pour la fourniture de produits dérivés d’inspiration romaine ou provençale pour les boutiques des musées départementaux – Echarpes d’inspiration provençale - 13200 Arles

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 28/01/2021 · Durée : 4 ans

    Acheteur : DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE

    En savoir plus

  • Objet : Achat de masques tissus

    Montant : 212 500,00 € · Notifié le : 20/04/2020 · Durée : 2 mois

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE LYON (MAIRIE)

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  • Objet : Achat de masques en tissus a assembler

    Montant : 85 000,00 € · Notifié le : 16/04/2020 · Durée : 1 mois

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE LYON (MAIRIE)

    En savoir plus

Labels et certificats de LTC LES TISSAGES DE CHARLIEU

Bilan carbone
Publié

Marques déposées par LTC LES TISSAGES DE CHARLIEU

  • Atelier des Navettes
    Enregistrée le 09/02/2024
    Expire le 09/02/2034
    Classes : 18 , 24 , 25
    Numéro : FR5028976
    Marque enregistrée
  • ALTERTEX
    Enregistrée le 16/01/2024
    Expire le 16/01/2034
    Classes : 35 , 37 , 39 , 40 , 42
    Numéro : FR5021634
    Marque enregistrée
  • ALTERTEX
    Enregistrée le 07/04/2023
    Expire le 07/04/2033
    Classes : 17 , 18 , 22 , 23 , 24 , 25 , 27
    Numéro : FR4952296
    Marque enregistrée
  • Sac à two
    Enregistrée le 06/03/2023
    Expire le 06/03/2033
    Classes : 18
    Numéro : FR4942724
    Marque enregistrée
  • INFINI
    Enregistrée le 23/11/2020
    Expire le 23/11/2030
    Classes : 18 , 22 , 40
    Numéro : FR4704536
    Marque enregistrée
  • INDISPENMASQUE
    Enregistrée le 25/03/2020
    Expire le 26/07/2026
    Classes : 09 , 10
    Numéro : FR4634605
    Demande totalement rejetée
  • L'indispensac
    Enregistrée le 25/04/2016
    Expire le 25/04/2036
    Classes : 18
    Numéro : FR4267471
    Marque renouvelée
  • Bis Repetisac
    Enregistrée le 25/04/2016
    Expire le 25/04/2026
    Classes : 18
    Numéro : FR4267474
    Marque enregistrée
  • LETOL
    Enregistrée le 21/07/2011
    Expire le 21/07/2031
    Classes : 23 , 24 , 25
    Numéro : FR3847871
    Marque renouvelée
  • ALTERTEX
    Enregistrée le 30/01/2009
    Expire le 30/01/2019
    Classes : 23 , 24 , 25
    Numéro : FR3626304
    Marque expirée

Brevets déposés par LTC LES TISSAGES DE CHARLIEU

  • PROCEDE DE FABRICATION D'UN SAC EN TISSU POCHE
    Enregistré le 01/09/2015
    Expiré le 01/10/2018
    Numéro : FR1558091
    Classes : A45C3/00 , A45C3/001 , A45C3/04 , A45C3/06 , D03D1/04 , D03D11/02
    Déchu
  • Sac tissé visant à réduire le nombre de coutures
    Enregistré le 23/01/2020
    Expire le 31/01/2027
    Numéro : FR2000626
    Classes : D03D1/04
  • Sac tissé visant à réduire le nombre de coutures
    Enregistré le 23/01/2020
    Expire le 31/01/2027
    Numéro : FR2000632
    Classes : D03D1/04 , A45C3/00 , D03D11/02 , A45C3/001
  • Procédé de fabrication d’un masque de protection
    Enregistré le 17/04/2020
    Expiré le 26/04/2026
    Numéro : FR2003903
    Classes : A41D13/1115 , A41D13/1161 , A62B23/025 , B01D39/083 , B01D2239/0613 , B01D2239/0636 , B01D2239/064 , B01D2239/065 , D03D11/02 , D03D13/004 , D10B2505/04 , D03D1/0035 , D03D15/43 , D03D15/56
  • Surchaussure réutilisable antidérapante
    Enregistré le 15/01/2021
    Expire le 25/01/2027
    Numéro : FR2100394
    Classes : D03D1/00 , D03D11/02 , D03D13/004 , D03D15/217 , D03D15/225 , D03D15/283 , D03D15/47 , D03D15/56 , D03D15/49 , D03D15/41 , D10B2201/02 , D10B2201/24 , D10B2331/04 , D10B2501/043 , A43B1/02 , A43B3/16 , A43B23/042
  • Sac tissé pour expédition/renvoi d’objets commandés par correspondance
    Enregistré le 12/08/2021
    Expire le 29/07/2026
    Numéro : FR2108659
    Classes : D03D1/04 , B65D29/00 , B65D33/28 , D03D11/02 , D10B2505/10
  • Elément tissé pour l’obtention d’un vêtement par découpes
    Enregistré le 17/11/2022
    Expire le 28/11/2026
    Numéro : FR2211983
    Classes : D03D1/00 , D10B2501/00 , D03D11/02 , D03D5/00 , A41H3/08
  • Elément tissé pour l’obtention d’un vêtement par découpes
    Enregistré le 12/11/2021
    Expire le 21/10/2026
    Numéro : FR2112009
    Classes : D03D1/00 , D10B2501/00 , D03D11/02 , D03D5/00 , A41H3/08

Aides perçues par LTC LES TISSAGES DE CHARLIEU

Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 800 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 04/06/2021
•
Publication : 10/11/2021
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
•
Référence : TM-10733635
Intitulé : Régime d’aide de l’ADEME exempté de notification relatif aux aides à la RDI et à la protection de l’environnement dans le cadre des Investissements d’Avenir
Montant : 2 457 740 €
Autorité : Ministère de la Transition écologique et solidaire
Octroi : 03/11/2022
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.59357
•
Référence : TM-11667630
Intitulé : Régime d’aide de l’ADEME exempté de notification relatif aux aides à la RDI et à la protection de l’environnement dans le cadre des Investissements d’Avenir
Montant : 2 457 740 €
Autorité : Ministère de la Transition écologique et solidaire
Octroi : 03/11/2022
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.59357
•
Référence : TM-11667629
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur des PME pour la période 2014-2023
Montant : 508 440 €
Autorité : Conseil régional
Objectif : Aides à l'investissement en faveur des PME (art. 17)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.100189
•
Référence : TM-11223366

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