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Mise à jour RCS : le 25/07/2026 Mise à jour RNE : le 25/07/2026 Mise à jour INSEE : le 24/07/2026

D2P AMENAGEMENT (D2P DEVELOPPEMENT PATRIMOINE PARTENARIAT)

394 628 424 · Active
Adresse : 42 RUE SIMONE VEIL, 69200 VENISSIEUX
Activité : Ingénierie, études techniques
Effectif : Entre 6 et 9 salariés (donnée 2022)
Création : 01/04/1994
Dirigeant : PEGASUS

Informations juridiques de D2P AMENAGEMENT

SIREN : 394 628 424
SIRET (siège) : 394 628 424 00043
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR90394628424
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de LYON , le 14/04/1994 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 14/04/1994)
Numéro RCS : 394 628 424 R.C.S. Lyon
Capital social : 250 000,00 €

Activité de D2P AMENAGEMENT

Activité principale déclarée : Ingénierie, études techniques
Code NAF ou APE : 71.12B (Ingénierie, études techniques)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective : Bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026
Inscriptions au fichier des professionnels de l'immobilier, sous le numéro CPI69012017000022548 :
  • Transaction
INSCRIT (à la CCI Lyon Métropole Saint-Étienne Roanne)
  • Assureur RC Pro : AXA FRANCE IARD

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise D2P AMENAGEMENT

  • Siège et établissement principal

    En activité

    394 628 424 00043
    Adresse : 42 RUE SIMONE VEIL 69200 VENISSIEUX
    Date de création : 30/06/2022
    Nom commercial : D2P DEVELOPPEMENT PATRIMOINE PARTENARIAT
  • Établissement secondaire

    Fermé

    394 628 424 00035
    Adresse : 81 RUE DE GERLAND 69007 LYON
    Date de création : 16/03/2017
    Date de clôture : 30/06/2022 et transféré vers d'autres établissements
  • Établissement secondaire

    Fermé

    394 628 424 00027
    Adresse : TOUR DU CREDIT LYONNAIS 129 RUE SERVIENT 69003 LYON
    Date de création : 01/03/1995
    Date de clôture : 16/03/2017 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    394 628 424 00019
    Adresse : LE QUARTZ 75 COURS EMILE ZOLA 69100 VILLEURBANNE
    Date de création : 01/04/1994
    Date de clôture : 25/12/1995 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (74.2C)
    Enseigne : D 2 P

Etablissements de l'entreprise D2P AMENAGEMENT

Finances de D2P AMENAGEMENT

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 1,09M 1,28M 1,24M 4,94M
Marge brute (€) 1,21M 1,31M 1,2M 4,8M
EBITDA - EBE (€) 89,8K 18,5K -22,3K 293K
Résultat d'exploitation (€) 67K 35,7K -38,8K 276K
Résultat net (€) 57,5K 65,4K 698K 146K
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) -15,4 3,7 -75 -32
Taux de marge brute (%) 112 102 97,2 97,2
Taux de marge d'EBITDA (%) 8,3 1,4 -1,8 5,9
Taux de marge opérationnelle (%) 6,2 2,8 -3,1 5,6
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 1,33M 1,6M 1,64M 1,29M
BFR exploitation (€) 108K 210K 407K 1,44M
BFR hors exploitation (€) 1,23M 1,39M 1,23M -152K
BFR (j de CA) 448 455 483 95,4
BFR exploitation (j de CA) 36,2 59,6 120 107
BFR hors exploitation (j de CA) 412 396 363 -11,2
Délai de paiement clients (j) 55,2 84,6 158 113
Délai de paiement fournisseurs (j) 163 87,6 107 31
Ratio des stocks / CA (j) 38,9 3,9 5,2 5,8
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 105K 78,9K 714K 174K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 9,7 6,1 57,7 3,5
Fonds de roulement net global (€) 1,38M 1,7M 2,03M 2,3M
Couverture du BFR 1 1,1 1,2 1,8
Trésorerie (€) 44,2K 95,8K 387K 1,01M
Dettes financières (€) 832K 1,26M 1,68M 2,01M
Capacité de remboursement 7,5 14,7 1,8 5,8
Ratio d'endettement (Gearing) 1,3 2,1 2,7 2,4
Autonomie financière (%) 32,1 25,9 18,8 9,5
Taux de levier (DFN/EBITDA) 8,8 62,8 -57,7 3,4
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 845K 2,29M
Liquidité générale 2,1 1,8
Couverture des dettes 0,3 0,1 0,1 0,2
Fonds propres (€) 608K 550K 485K 412K
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 5,3 5,1 56,4 3
Rentabilité sur fonds propres (%) 9,5 11,9 144 35,5
Rentabilité économique (%) 3 3,1 27 3,4
Valeur ajoutée (€) 801K 856K 677K 1,74M
Valeur ajoutée / CA (%) 73,8 66,7 54,7 35,1
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Salaires et charges sociales (€) 693K 818K 700K 1,43M
Salaires / CA (%) 63,8 63,8 56,5 29
Impôts et taxes (€) 18,6K 19,2K 17,1K 41,7K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0 0 0

Dirigeants et représentants de D2P AMENAGEMENT

Entreprises dirigées par D2P AMENAGEMENT

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de D2P AMENAGEMENT

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de D2P AMENAGEMENT

    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    07/09/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    09/08/2023
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    30/09/2022
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Transfert siège social et établissement principal
      • Transfert siège social et établissement principal
    • Statuts mis à jour
      • Transfert siège social et établissement principal
      • Transfert siège social et établissement principal
    12/08/2022
    • Procès-verbal de décision du dirigeant social
      • Décision sur la modification du capital social
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
      • Décision sur la modification du capital social
    16/06/2022
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Réduction du capital
      • Réduction du capital
    06/05/2022
    • Traité
      • Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
      • Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
    09/02/2022
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification de la dénomination de la personne morale
      • Modification de la dénomination de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la dénomination de la personne morale
      • Modification de la dénomination de la personne morale
    20/09/2021
    • Rapport du commissaire aux apports
      • Apport de titres de sociétés
      • Apport de titres de sociétés
    07/09/2021
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Réduction du capital
      • Réduction du capital
    30/07/2021
    • Projet
      • Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
      • Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
    29/07/2021
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Décision sur la modification du capital social
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
      • Décision sur la modification du capital social
    23/10/2020
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de la dénomination de la personne morale Modification des principales activités
      • Modification de la dénomination de la personne morale Modification des principales activités
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la dénomination de la personne morale Modification des principales activités
      • Modification de la dénomination de la personne morale Modification des principales activités
    10/11/2017
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert siège social et établissement principal
      • Transfert siège social et établissement principal
    • Statuts mis à jour
      • Transfert siège social et établissement principal
      • Transfert siège social et établissement principal
    20/03/2017
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification des commissaires aux comptes
      • Modification des commissaires aux comptes
    21/12/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification des statuts
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
      • Modification des statuts
    24/02/2014
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    24/12/2013
    • Déclaration de conformité
      • fusion absorption Décision sur la modification du capital social
      • fusion absorption Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • fusion absorption Décision sur la modification du capital social
      • fusion absorption Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • fusion absorption Décision sur la modification du capital social
      • fusion absorption Décision sur la modification du capital social
    22/05/2012
    • Déclaration de conformité
      • fusion absorption Décision sur la modification du capital social
      • fusion absorption Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • fusion absorption Décision sur la modification du capital social
      • fusion absorption Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • fusion absorption Décision sur la modification du capital social
      • fusion absorption Décision sur la modification du capital social
    22/05/2012
    • Déclaration de conformité
      • fusion absorption Décision sur la modification du capital social
      • fusion absorption Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • fusion absorption Décision sur la modification du capital social
      • fusion absorption Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • fusion absorption Décision sur la modification du capital social
      • fusion absorption Décision sur la modification du capital social
    22/05/2012
    • Rapport du commissaire aux apports
      • fusion absorption
      • fusion absorption
    05/04/2012
    • Projet
      • Projet de fusion
      • Projet de fusion
    28/02/2012
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification des commissaires aux comptes
      • Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification des commissaires aux comptes
    13/02/2012
    • Ordonnance du président
      • Nomination de commissaire aux apports
      • Nomination de commissaire aux apports
    10/02/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    16/01/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    16/01/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
    22/12/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
    22/12/2011
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    09/12/2011
    • Acte
      • Donation
      • Donation
    18/03/2005
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
      • Décision sur la modification du capital social
    12/10/2001
    • Acte
      • Cession de parts
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts
      • Cession de parts
    09/05/2000
    • Acte
      • Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle
      • Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle
      • Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle
    17/03/1997
    • Acte
      • Transfert du siège social de la personne morale
      • Transfert du siège social de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Transfert du siège social de la personne morale
      • Transfert du siège social de la personne morale
    05/09/1995
    • Déclaration de conformité
      • Actes constitutifs
      • Actes constitutifs
    • Statuts mis à jour
      • Actes constitutifs
      • Actes constitutifs
    14/04/1994

Comptes annuels de D2P AMENAGEMENT

  • Comptes sociaux 2024 23/06/2025
  • Comptes sociaux 2023 26/08/2024
  • Comptes sociaux 2022 04/10/2023
  • Comptes sociaux 2021 23/08/2022
  • Comptes sociaux 2020 16/07/2021
  • Comptes sociaux 2019 30/07/2020
  • Comptes sociaux 2018 19/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 04/09/2018
  • Comptes sociaux 2016 20/10/2017

Procédures collectives de D2P AMENAGEMENT

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de D2P AMENAGEMENT

  • Tribunal administratif de Dijon, 28/04/2026, 2401615
    Position : Demandeur
    Autres parties : Commune de Saint-Apollinaire
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Dijon, 12/10/2023, 2302583
    Position : Demandeur
    Autres parties : Commune de Saint-Apollinaire
    Dispositif : Non-lieu
    Lire sur Pappers Justice

Annonces BODACC de D2P AMENAGEMENT

  • CRÉATION SAS
    03/07/2026
    Dénomination : SAS CHARLIEUX AMENAGEMENT
    Journal : mesinfos.fr
    Aux termes d'un acte SSP du 29/06/2026, il a été constitué une société présentant les caractéristiques suivantes :
    Forme : Société par actions simplifiée
    Dénomination : SAS CHARLIEUX AMENAGEMENT
    Siège : VENISSIEUX (69200), 42 Rue Simone Veil
    Durée : 99 ans à compter de son immatriculation au RCS de LYON
    Capital : 10.000 €
    Objet : La société a pour objet la propriété par voie d'apport ou d'achat des terrains et droits immobiliers sur le périmètre de la commune de CIVRIEUX D'AZERGUES (69380) ou de tous autres terrains qui se révèleraient nécessaires à l'opération d'aménagement ci-après ou à toute opération d'aménagement ou de promotion immobilières connexe. La réalisation sur ces terrains de toute opération d'aménagement foncier global, de lotissement ou autrement ; en conséquence, et à cet effet, la réalisation de toutes études, la passation de toutes conventions avec la ou les collectivités concernées, la réalisation de tous travaux de VRD et d'équipement des dits terrains et de tous ouvrages prévus au titre de la concession d'aménagement. La cession, sous quelque forme que ce soit, desdits terrains, construits ou non, et leurs droits attachés. L'achat en vue de la revente de tout bien immobilier de quelque nature que ce soit. La prise de participations sous toutes leurs formes par voie d'apport, souscription, achat ou échange de titres de droits sociaux ou autrement dans tous groupements, sociétés, entreprises, quelle qu'en soit la forme juridique ou l'objet, la gestion et l'aliénation de ces participations, la création, l'acquisition, la gestion et la réalisation de tous titres ou valeurs immobilières cotés ou non cotés.
    La transmission des actions : Toute Transmission d'Actions (à titre onéreux ou gratuit), y compris entre Associés, au profit d'ascendants, de descendants ou du conjoint du cédant ou de l'auteur de la Transmission, ne peut avoir lieu que dans les conditions prévues pour les décisions de nature extraordinaire.
    Exercice du droit de vote : tout associé a le droit de participer aux décisions collectives et a autant de voix qu'il possède d'actions ou en représente, sans aucune limitation, à l'exception des cas prévus par la loi et/ou les statuts.
    Président : La société D2P AMENAGEMENT, SAS dont le siège social est à VENISSIEUX (69200), 42 Rue Simone Veil, immatriculée au RCS de LYON sous le numéro 394 628 424.
    Directeur Général : La société CARRÉ D'OR, SAS dont le siège social est à LYON (69009), 51 Avenue Sidoine Apollinaire, immatriculée au RCS de LYON sous le numéro 832 110 464.
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/07/2025
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 42 Rue Simone Veil 69200 Vénissieux
    Bodacc C n°20250127, annonce n°9473
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/10/2024
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 42 Rue Simone Veil 69200 Vénissieux
    Bodacc C n°20240212, annonce n°7018
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/10/2023
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 42 Rue Simone Veil 69200 Vénissieux
    Bodacc C n°20230197, annonce n°8686
  • MODIFICATION 17/09/2023
    RCS de Lyon
    Dénomination : D2P AMENAGEMENT
    Capital : 250 000,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20230179, annonce n°2266
  • MODIFICATION 20/08/2023
    RCS de Lyon
    Dénomination : D2P AMENAGEMENT
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : RIBARDIERE Bruno Christophe Cyrile nom d'usage : RIBARDIERE n'est plus directeur général
    Bodacc B n°20230159, annonce n°1899
  • CHANGEMENT DE DIRIGEANT
    29/07/2023
    Dénomination : D2P AMENAGEMENT
    Journal : Tout Lyon
    D2P AMENAGEMENT
    Société par actions simplifiée au capital de 122.440 euros
    Siège social : 42 Rue Simone Veil - 69200 VENISSIEUX
    394 628 424 RCS LYON
    Suivant décision du 30/06/2023, les associés ont révoqué M. Bruno RIBARDIERE de son mandat de directeur général à compter de ce jour et ont décidé de ne pas procéder à son remplacement.
    Pour avis, le Président
  • MODIFICATION 13/10/2022
    RCS de Lyon
    Dénomination : D2P AMENAGEMENT
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : FOSSARD Médéric Pierre nom d'usage : FOSSARD devient directeur général délégué
    Bodacc B n°20220199, annonce n°2325
  • NOMINATION / DÉPART / REMPLACEMENT D'ADMINISTRATEUR
    17/09/2022
    Dénomination : D2P AMENAGEMENT
    Journal : Tout Lyon
    D2P AMENAGEMENT
    SAS au capital de 122 440 euros
    Siège social : 42 RUE SIMONE VEIL, 69200 VENISSIEUX
    394 628 424 RCS LYON
    Aux termes des décisions du 28/07/2022, il résulte que l'Associée unique a nommé M. Mérédic FOSSARD, demeurant à FRANCHEVILLE (69340) 16, chemin du Gareizin, en qualité de Directeur Général Délégué, pour une durée illimitée, à compter du même jour.
    Le dépôt légal a été fait auprès du GTC de LYON. Pour avis. Le Président
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/09/2022
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 42 Rue Simone Veil 69200 Vénissieux
    Bodacc C n°20220169, annonce n°7119
  • MODIFICATION 18/08/2022
    RCS de Lyon
    Dénomination : D2P AMENAGEMENT
    Adresse : 42 Rue Simone Veil 69200 Vénissieux
    Description : Nouveau siège.
    Bodacc B n°20220159, annonce n°2587
  • MODIFICATION 23/06/2022
    RCS de Lyon
    Dénomination : D2P AMENAGEMENT
    Capital : 122 440,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20220121, annonce n°2232
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    18/06/2022
    Dénomination : D2P AMENAGEMENT
    Journal : Tout Lyon
    D2P AMENAGEMENT
    Société par actions simplifiée au capital de 250 000 euros
    Siège social : 81 RUE DE GERLAND, 69007 LYON 7EME
    394 628 424 RCS LYON
    Il résulte du procès-verbal en date du 05/05/2022 que l'associée unique a décidé de réduire le capital de 127.560 €, pour le ramener à 122.440 € par rachat de 3.189 actions de 40 € de valeur nominale. Suivant décision du Président en date du 14/06/2022, il a été constaté la réalisation définitive de la réduction de capital. Les statuts ont été modifiés en conséquence. Pour avis. La Présidence.
  • VENTE 13/02/2022
    RCS de Lyon
    Adresse : 81 Rue De Gerland 69007 Lyon
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20220031, annonce n°1299
  • LOCATION GÉRANCE
    12/02/2022
    Dénomination : D2P AMENAGEMENT
    Journal : Tout Lyon
    Aux termes d'un acte SSP en date du 24/12/2021
    La société D2P AMENAGEMENT, SAS au capital de 250.000 €, dont le siège est à LYON (69007) 81, rue de Gerland, immatriculée au RCS de LYON sous le numéro 394 628 424,
    a donné en location-gérance à
    la Société D2P CONSEIL, SAS au capital de 1.000 €, dont le siège est à LYON (69007) 81, rue de Gerland, immatriculée au RCS de LYON sous le numéro 903 061 075
    Une branche d'activité de « Conseil » sis exploitée à LYON (69007) 81, rue de Gerland
    Pour une durée indéterminée à compter du 01/01/2022,
    En vertu de ce contrat, la société D2P CONSEIL exploitera ce fonds à ses risques et périls et sous son entière responsabilité, le loueur ne sera tenu d'aucune dette ni d'aucun des engagements contractés par le locataire-gérant et le fonds ne pourra en aucun cas être considéré comme gage des créanciers du locataire-gérant. Pour avis
  • AUTRE
    10/02/2022
    Dénomination : D2P CONSEIL
    Journal : le-tout-lyon.fr
    D2P AMENAGEMENT
    Societe par actions simplifiee au capital de 250.000 euros
    Siege social : 81, rue de Gerland
    69007 LYON
    394 628 424 RCS LYON
    ______
    D2P CONSEIL
    Societe par actions simplifiee au capital de 1.000 euros
    Siege social : 81, rue de Gerland
    69007 LYON
    903 061 075 RCS LYON
    ______
    AVIS D'APPORT PARTIEL D'ACTIF
    Suivant acte SSP en date du 31/01/2022, la société D2P AMENAGEMENT et la société D2P CONSEIL, SAS au capital de 1.000 €, dont le siège est à LYON (69007) 81, rue de Gerland ont établi un projet d'apport partiel d'actif régi par la procédure visée à l'article L 236-22 du Code de Commerce, aux termes duquel la société D2P AMENAGEMENT ferait apport à la société D2P CONSEIL de sa branche complète de « conseil », sans solidarité avec la société D2P AMENAGEMENT, correspondant à un actif net apporté de 625.000 €.
    En rémunération de cet apport partiel d'actif, soumis au régime juridique des scissions, il sera attribué à la société apporteuse 625.000 actions de 1 € de valeur nominale chacune, entièrement libérées, créées par la société bénéficiaire qui augmentera ainsi son capital de 625.000 € pour le porter de 1.000 € à 626.000 €.
    Il n'a été émis aucune prime d'apport.
    Toutes opérations actives et passives de la branche complète d'activité apportée seraient prises en charge par la société D2P CONSEIL et réputées faites pour son compte exclusif, à compter du 01/01/2022.
    Ledit projet a été établi sous conditions de son approbation par l'assemblée générale extraordinaire de la société D2P CONSEIL, et de la réalisation définitive de l'augmentation de capital de cette dernière société.
    Le projet d'apport a été déposé, pour chacune des sociétés, au Greffe du Tribunal de Commerce de LYON le 09/02/2022.
  • MODIFICATION 30/09/2021
    RCS de Lyon
    Dénomination : D2P AMENAGEMENT
    Description : Modification de la dénomination.
    Bodacc B n°20210191, annonce n°2095
  • CHANGEMENT DE DÉNOMINATION
    11/09/2021
    Dénomination : D2P
    Journal : Tout Lyon
    D2P
    SAS au capital de 250 000 euros
    Siège social : 81 Rue de Gerland, 69007 LYON
    394 628 424 RCS LYON
    Aux termes d'une délibération en date du 03/09/2021, les associés ont décidé de remplacer à compter de ce jour la dénomination sociale D2P par D2P AMENAGEMENT et de modifier en conséquence l'article 3 des statuts. Pour avis - La Présidence
  • AUTRE
    07/08/2021
    Dénomination : D2P
    Journal : Tout Lyon
    D2P
    Societe par actions simplifiee au capital de 250.000 euros
    Siege social : 81, rue de Gerland
    69007 LYON
    394 628 424 RCS LYON
    ______
    D2P
    Societe par actions simplifiee au capital de 1.000 euros
    Siege social : 81, rue de Gerland
    69007 LYON
    société en formation
    ______
    AVIS D'APPORT PARTIEL D'ACTIF
    Suivant acte SSP en date du 30/06/2021, la société D2P (394 628 424 RCS LYON) et la société D2P, SAS au capital de 1.000 €, dont le siège est à LYON (69007) 81, rue de Gerland en formation ont établi un projet d'apport partiel d'actif régi par la procédure visée à l'article L 236-22 du Code de Commerce, aux termes duquel la société D2P (394 628 424 RCS LYON) ferait apport à la société D2P (en formation) de sa branche complète de « conseil », sans solidarité avec la société D2P (394 628 424 RCS LYON), correspondant à un actif net apporté de 822.943 €.
    En rémunération de cet apport partiel d'actif, soumis au régime juridique des scissions, il sera attribué à la société apporteuse 822.943 actions de 1 € de valeur nominale chacune, entièrement libérées, créées par la société bénéficiaire qui augmentera ainsi son capital de 822.943 € pour le porter à 823.943 €.
    Il n'a été émis aucune prime d'apport.
    Toutes opérations actives et passives de la branche complète d'activité apportée seraient prises en charge par la société D2P (en formation) et réputées faites pour son compte exclusif, à compter du 01/10/2021.
    Ledit projet a été établi sous conditions de son approbation par l'assemblée générale extraordinaire de la société D2P (en formation), et de la réalisation définitive de l'augmentation de capital de cette dernière société.
    Le projet d'apport a été déposé, pour chacune des sociétés, au Greffe du Tribunal de Commerce de LYON le 29/07/2021.
  • VENTE 31/07/2021
    RCS de Lyon
    Adresse : 81 Rue De Gerland 69007 Lyon
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20210148, annonce n°1203
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/07/2021
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 81 Rue De Gerland 69007 Lyon
    Bodacc C n°20210141, annonce n°8891
  • MODIFICATION 31/10/2020
    RCS de Lyon
    Dénomination : D2P
    Capital : 250 000,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20200213, annonce n°2190
  • MODIFICATION AUTRE
    26/09/2020
    Dénomination : D2P
    Journal : Tout Lyon
    D2P
    SAS au capital de 100 000 euros
    Siège social : 81 Rue de Gerland, 69007 LYON
    394 628 424 RCS LYON
    Aux termes des décisions de l'associé unique en date du 1er Juillet 2020, le capital de la société a été augmenté d'un montant de 150 000 euros par incorporation de réserve et porté à 250 000 euros.
    L'article 7 des statuts a été modifié en conséquence.
    Pour Avis. Le Président
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/08/2020
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 81 Rue De Gerland 69007 Lyon
    Bodacc C n°20200158, annonce n°3109
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/08/2019
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 81 Rue De Gerland 69007 Lyon
    Bodacc C n°20190152, annonce n°8184
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/09/2018
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 81 rue de Gerland 69007 Lyon
    Bodacc C n°20180174, annonce n°8833
  • MODIFICATION 01/12/2017
    RCS de Lyon
    Dénomination : D2P
    Description : Modification de l'activité. Modification de la dénomination.
    Bodacc B n°20170231, annonce n°2205
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/11/2017
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 81 rue de Gerland 69007 Lyon
    Bodacc C n°20170112, annonce n°5972
  • MODIFICATION 07/04/2017
    RCS de Lyon
    Dénomination : DEVELOPPEMENT PATRIMOINE PARTENARIAT
    Adresse : 81 rue de Gerland 69007 Lyon
    Description : Nouveau siège.
    Bodacc B n°20170069, annonce n°3098
  • MODIFICATION 06/01/2017
    RCS de Lyon
    Dénomination : DEVELOPPEMENT PATRIMOINE PARTENARIAT
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : AUBRY Jean-François nom d'usage : AUBRY n'est plus commissaire aux comptes titulaire. DE PARISOT Laurent nom d'usage : DE PARISOT n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Sté par actions simplifiée VEAMA devient commissaire aux comptes titulaire. SCHMITT Jean-Michel nom d'usage : SCHMITT devient commissaire aux comptes suppléant
    Bodacc B n°20170004, annonce n°2321
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/09/2016
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : Tour Crédit Lyonnais 129 rue Servient 69003 Lyon
    Bodacc C n°20160104, annonce n°5645
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/09/2015
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : Tour Crédit Lyonnais 129 rue Servient 69003 Lyon
    Bodacc C n°20150090, annonce n°1008
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/11/2014
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : Tour Crédit Lyonnais 129 rue Servient 69003 Lyon
    Bodacc C n°20140085, annonce n°9034
  • MODIFICATION 15/01/2014
    RCS de Lyon
    Dénomination : DEVELOPPEMENT PATRIMOINE PARTENARIAT
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : PETIAU Benoit nom d'usage : PETIAU n'est plus président. Société à responsabilité limitée PEGASUS devient président représenté(e) par PETIAU Benoît Sébastien Cédric nom d'usage : PETIAU. RIBARDIERE Bruno Christophe Cyrile nom d'usage : RIBARDIERE devient directeur général.
    Bodacc B n°20140010, annonce n°1082
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/12/2013
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : Tour Crédit Lyonnais 129 rue Servient 69003 Lyon
    Bodacc C n°20130097, annonce n°4197
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/07/2012
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 129 rue Servient Tour Crédit Lyonnais 69003 Lyon
    Bodacc C n°20120040, annonce n°10658
  • MODIFICATION 13/06/2012
    RCS de Lyon
    Dénomination : DEVELOPPEMENT PATRIMOINE PARTENARIAT
    Capital : 100 000,00 €
    Description : Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : D2P CONSEIL Sté par actions simplifiée RCS B 401599485, 129 Rue Servient 69003 LYON. Modification du capital.
    Bodacc B n°20120112, annonce n°2649
  • MODIFICATION 14/03/2012
    RCS de Lyon
    Dénomination : DEVELOPPEMENT PATRIMOINE PARTENARIAT
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : AUBRY Jean-François nom d'usage : AUBRY devient commissaire aux comptes titulaire. DE PARISOT Laurent nom d'usage : DE PARISOT devient commissaire aux comptes suppléant.
    Bodacc B n°20120052, annonce n°1530
  • VENTE 07/03/2012
    RCS de Lyon
    Adresse : Tour Crédit Lyonnais 129 rue Servient 69003 Lyon
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Bodacc A n°20120047, annonce n°663
  • MODIFICATION 10/02/2012
    RCS de Lyon
    Dénomination : DEVELOPPEMENT PATRIMOINE PARTENARIAT
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : PERIDIER Pierre nom d'usage : PERIDIER n'est plus président. PETIAU Benoit nom d'usage : PETIAU devient président.
    Bodacc B n°20120029, annonce n°2337
  • MODIFICATION 11/01/2012
    RCS de Lyon
    Dénomination : DEVELOPPEMENT PATRIMOINE PARTENARIAT
    Description : Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.
    Administration : PERIDIER Pierre nom d'usage : PERIDIER n'est plus gérant. PERIDIER Pierre nom d'usage : PERIDIER devient président.
    Bodacc B n°20120007, annonce n°3045
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/08/2011
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 129 rue Servient Tour Crédit Lyonnais 69003 Lyon
    Bodacc C n°20110051, annonce n°5683
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/01/2011
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 129 rue Servient Tour Crédit Lyonnais 69003 Lyon
    Bodacc C n°20110005, annonce n°7889
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/08/2009
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 129 rue Servient Tour Crédit Lyonnais 69003 Lyon
    Bodacc C n°20090051, annonce n°7921
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/06/2008
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : Tour Crédit Lyonnais, 129 rue Servient 69003 Lyon
    Bodacc C n°20080033, annonce n°4947

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    Montant : 49 550,00 € · Notifié le : 04/01/2022 · Durée : 6 mois

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  • Objet : AMO extension école du Chene

    Montant : 49 550,00 € · Notifié le : 04/01/2022 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE FLEURIEUX SUR L ARBRESLE (MAIRIE)

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  • Objet : Extension école du Chêne

    Montant : 59 460,00 € · Notifié le : 04/01/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE FLEURIEUX SUR L ARBRESLE (MAIRIE)

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  • Objet : Missions d’étude de programmation sur le patrimoine de la direction Education à Saint Etienne.

    Montant : 350 000,00 € · Notifié le : 03/12/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT ETIENNE (MAIRIE)

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  • Objet : PRESTATIONS D’ASSISTANCE GÉNÉRALE À CARACTERE ADMINISTRATIF, FINANCIER ET TECHNIQUE DITE « CONDUITE D’OPÉRATIONS » POUR LA RÉNOVATION DU SIÈGE DE L’AGENCE DE L’EAU RHÔNE MÉDITERRANÉE CORSE

    Montant : 209 400,00 € · Notifié le : 13/07/2021 · Durée : 7 ans

    Acheteur : AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE (DELEGATION RHONE ALPES)

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  • Objet : MISSION D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE RELATIVE A L’AMENAGEMENT DE L’EXTENSION DE LA ZONE DES GLAISINS SUR LA COMMUNE DELEGUEE D’ANNECY-LE-VIEUX

    Montant : 155 000,00 € · Notifié le : 24/06/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : GRAND ANNECY

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  • Objet : Mission d’assistance au traitement des questions d’urbanisme, d’aménagement et de paysage

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 08/06/2021 · Durée : 1 an

    Acheteur : CA GRAND BOURG AGGLOMERATION

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  • Objet : Accord cadre à bons de commande pour des missions d’AMO pour l’accompagnement à la conduite d’opérations immobilières de la CDC.

    Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 09/10/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS

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  • Objet : La présente mise en concurrence porte sur une mission qui consiste à assister et accompagner l’université Jean Monnet dans ses obligations et ses prérogatives de maîtrise d’ouvrage pour l’opération CENTRE DES SAVOIRS POUR L’INNOVATION – phase 2.2 correspo

    Montant : 84 400,00 € · Notifié le : 04/06/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : UNIVERSITE JEAN MONNET SAINT ETIENNE

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  • Objet : MISSION AMO - ETUDE PRE-OPERATIONNELLE CONCEPTION PROGRAMMATION CONDUITE D’OPERATION POUR LA REALISATIOND’UN TERRAIN MULTISPORT ET D’UNE SALLE POLYVALENTE ET UNE MAISON DE L’ENFANCE A LIMONEST

    Montant : 248 650,00 € · Notifié le : 29/05/2020 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE LIMONEST (MAIRIE)

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  • Objet : Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage pour la rénovation et l’extension du centre de convention du site Archamps technopole

    Montant : 124 900,00 € · Notifié le : 05/11/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DU GENEVOIS (CENTRE DE CONVENTION)

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  • Objet : E19_0509_MISSION D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA PRÉPARATION ET LA MISE EN OEUVRE DU PROJET D’AMÉNAGEMENT DU VALLON DES HÔPITAUX ET LA RECONVERSION DE L’HÔPITAL HENRY GABRIELLE

    Montant : 379 167,00 € · Notifié le : 10/07/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : HOSPICES CIVILS DE LYON (SIEGE ADMINISTRATIF)

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  • Objet : UR FC-2019-04-Assistance � ma�trise d’ouvrage pour une op�ration de travaux de r�habilitation portant sur le site de Lons-le-Saunier.

    Montant : 35 700,00 € · Notifié le : 03/07/2019 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : UNION POUR LE RECOUVREMENT DES COTISATIONS SOCIALES DE FRANCHE COMTE (URSSAF)

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  • Objet : Assistance Technique à Maîtrise d’Ouvrage (ATMO) dans le cadre de la réhabilitation de la résidence universitaire de la Tronche

    Montant : 81 425,00 € · Notifié le : 31/01/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES

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  • Objet : MISSIO D’AMO ZAC GIRAUDIERE EST

    Montant : 121 404,00 € · Notifié le : 31/10/2018 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE VARCES ALLIERES ET RISSET (MAIRIE)

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  • Objet : MISSIO D’AMO ZAC GIRAUDIERE EST

    Montant : 121 404,00 € · Notifié le : 31/10/2018 · Durée : 8 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE VARCES ALLIERES ET RISSET (MAIRIE)

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  • Objet : Assistance à maîtrise d’ouvrage "SAINT PIERRE ENCETRE 2025

    Montant : 23 250,00 € · Notifié le : 29/03/2018 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT PIERRE EN FAUCIGNY (MAIRIE)

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Labels et certificats de D2P AMENAGEMENT

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Marques déposées par D2P AMENAGEMENT

  • D2P AMENAGEMENT
    Enregistrée le 08/12/2023
    Expire le 08/12/2033
    Classes : 36 , 37 , 42
    Numéro : FR5012746
    Marque enregistrée
  • D2P DEVELOPPEMENT PATRIMOINE PARTENARIAT
    Enregistrée le 13/01/1994
    Expire le 13/01/2024
    Classes : 36 , 37 , 42 , 43
    Numéro : FR94502017
    Marque expirée

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