MICHEL APARD

Informations juridiques de MICHEL APARD

SIREN :	394 772 610
SIRET (siège) :	394 772 610 00033
Forme juridique :	SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA :	FR28394772610
Inscription au RCS :	INSCRIT (au greffe de BORDEAUX , le 28/04/1994 )
Inscription au RNE :	INSCRIT (le 28/04/1994)
Numéro RCS :	394 772 610 R.C.S. Bordeaux
Capital social :	7 622,45 €

Extrait INPI

Activité de MICHEL APARD

Activité principale déclarée :	Travaux et dossiers relevant de l'activite d'architecte
Code NAF ou APE :	71.11Z (Activités d'architecture)
Domaine d’activité :	Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice :	Commerciale
Convention collective :	Entreprises d'architecture - IDCC 2332
Date de clôture d'exercice comptable :	31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise MICHEL APARD

• Siège et établissement principal

  En activité

  394 772 610 00033
  Adresse : 7 RUE MILLANGES 33000 BORDEAUX

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/09/1999

  RGE - Reconnu Garant de l'environnement

  Certifiée

  Tableau de l´Ordre
• Établissement secondaire

  Fermé

  394 772 610 00025
  Adresse : 18 RUE CHARLES NUNGESSER 33260 LA TESTE-DE-BUCH

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/03/1996

  Date de clôture : 31/12/1999 et transféré vers un autre établissement

  Activité distincte : Activités d'architecture (74.2A)
• Établissement secondaire

  Fermé

  394 772 610 00017
  Adresse : 2 RUE DE MARENGO 33000 BORDEAUX

  Voir sur la carte

  Date de création : 21/04/1994

  Date de clôture : 01/03/1996 et transféré vers un autre établissement

  Activité distincte : Activités d'architecture (74.2A)

Etablissements de l'entreprise MICHEL APARD

Finances de MICHEL APARD

Dirigeants et représentants de MICHEL APARD

Apard Michel
Gérant
63 ans - 07/1963
Depuis le 22/10/2004

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de MICHEL APARD

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de MICHEL APARD

• • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
    • NOUELLE ADRESSE 7 RUE MILLANGES 33000 BORDEAUX
    • Modification(s) statutaire(s)
    • NOUVELLE DATE DE CLOTURE D'EXERCICE SOCIAL 31-12
  • Statuts mis à jour
    • Divers

  05/01/2000
• • Divers
    • NOUVELLE ADRESSE : 18 ALLEE NUNGESSER 33260 LA TESTE DE BUCH
  • Statuts mis à jour
    • Modification(s) statutaire(s)

  03/04/1996
• • Statuts constitutifs
    • ACTE SSP DU 11-04-94 PV AGO DU 11-04-94 NOMINATION GERANT

  28/04/1994

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Comptes annuels de MICHEL APARD

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de MICHEL APARD

0 procédure collective

2 contentieux

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Alertes de MICHEL APARD

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Procédures collectives de MICHEL APARD

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Contentieux de MICHEL APARD

• Cour d'appel de Bordeaux, 26/06/2025, 21/05133
  Début du contentieux : 23/07/2021
  Position : Défendeur
  Autres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, BPCE IARD, MUTUELLE ARCHITECTES FRANCAIS, THALES
  Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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• Cour d'appel de Bordeaux, 24/10/2024, 21/04415
  Début du contentieux : 15/06/2021
  Position : Défendeur
  Autres parties : Syndicat des Copropriétaires de la, GENICLIME SUD-OUEST, SOPREMA ENTREPRISES, MUTUELLE ARCHITECTES FRANCAIS, SOC DES ETABLISSEMENTS DE LORENZO, APAVE SUDEUROPE SAS, APAVE INFRASTRUCTURES ET CONSTRUCTION FRANCE, S.M.A.B.T.P. SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, Personne anonymisée 1
  Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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Annonces BODACC de MICHEL APARD

• DÉPÔT DES COMPTES 10/06/2025

  RCS de Bordeaux
  Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

  Date de clôture : 31/12/2023

  Adresse : 7 Rue Millanges 33000 Bordeaux

  Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
  Bodacc C n°20250110, annonce n°3629
• DÉPÔT DES COMPTES 10/06/2025

  RCS de Bordeaux
  Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

  Date de clôture : 31/12/2022

  Adresse : 7 Rue Millanges 33000 Bordeaux

  Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
  Bodacc C n°20250110, annonce n°3628
• DÉPÔT DES COMPTES 10/06/2025

  RCS de Bordeaux
  Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

  Date de clôture : 31/12/2020

  Adresse : 7 Rue Millanges 33000 Bordeaux

  Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
  Bodacc C n°20250110, annonce n°3627
• DÉPÔT DES COMPTES 08/06/2025

  RCS de Bordeaux
  Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

  Date de clôture : 31/12/2021

  Adresse : 7 Rue Millanges 33000 Bordeaux

  Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
  Bodacc C n°20250109, annonce n°1940
• DÉPÔT DES COMPTES 08/06/2025

  RCS de Bordeaux
  Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

  Date de clôture : 31/12/2019

  Adresse : 7 Rue Millanges 33000 Bordeaux

  Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
  Bodacc C n°20250109, annonce n°1939
• DÉPÔT DES COMPTES 18/11/2009

  RCS de Bordeaux
  Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

  Date de clôture : 31/12/2008

  Adresse : 7 rue Millanges 33000 Bordeaux
  Bodacc C n°20090086, annonce n°2473
• DÉPÔT DES COMPTES 03/12/2008

  RCS de Bordeaux
  Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

  Date de clôture : 31/12/2007

  Adresse : 7 rue Millanges 33000 Bordeaux
  Bodacc C n°20080102, annonce n°2238
• DÉPÔT DES COMPTES 03/12/2008

  RCS de Bordeaux
  Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

  Date de clôture : 31/12/2006

  Adresse : 7 rue Millanges 33000 Bordeaux
  Bodacc C n°20080102, annonce n°2237

Cartographie de MICHEL APARD

Comment contacter MICHEL APARD ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	7 RUE MILLANGES 33000 BORDEAUX

Services recommandés pour les SARL

Prestataire	Service
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Entreprises citées de MICHEL APARD

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Biens immobiliers de MICHEL APARD

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Appels d'offres gagnés par MICHEL APARD

• Objet : MOE RECONSTRUCTION GARDERIE ISSIGEAC

  Montant : 57 070,00 € · Notifié le : 27/11/2025 · Durée : 3 ans

  Statut : Procédure adaptée

  Acheteur : CC COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PORTES SUD PERIGORD

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• Objet : Le programme consiste à doubler la capacité l’école maternelle, passant de 4 à 8 classes auxquelles sont associés des nouveaux dortoirs et une nouvelle salle d’activité. Ce qui induit le recalibrage des espaces liées à la restauration scolaire ainsi que l

  Montant : 142 600,00 € · Notifié le : 12/07/2023 · Durée : 2 ans

  Acheteur : COMMUNE DE MONTUSSAN (MAIRIE)

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• Objet : création d’une micro-crèche à royan - création d’une micro-crèche à royan : mission de maitrise d’oeuvre

  Montant : 36 000,00 € · Notifié le : 27/06/2023 · Durée : 2 ans

  Acheteur : COMMUNE DE ROYAN (MAIRIE)

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• Objet : CREATION D’UNE MICRO-CRECHE COMMUNAUTAIRE A SOUSCEYRAC (46)Mission de maîtrise d’oeuvre

  Montant : 85 097,00 € · Notifié le : 21/11/2022 · Durée : 3 ans

  Statut : Procédure adaptée

  Acheteur : CC CAUSSES ET VALLEE DE LA DORDOGNE

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Labels et certificats de MICHEL APARD

RGE - Reconnu Garant de l'environnement

Certifiée

Cette structure possède 1 établissement(s) certifié(s)

Tableau de l´Ordre

1 établissement(s)

Propriétés intellectuelles de MICHEL APARD

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par MICHEL APARD

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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