Activité de SARL MONCEY CUSENIER
| Activité principale déclarée : |
Achat et vente au détail de chaussures, articles chaussant maroquinerie, vêtements de confection, et accessoires. |
| Code NAF ou APE : |
47.71Z (Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé) |
| Domaine d’activité : |
Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles |
| Forme d'exercice : |
Commerciale |
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Convention collective
supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SARL MONCEY CUSENIER applique soit différente.
:
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Maisons à succursales de vente au détail d'habillement -
IDCC 675
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| Date de clôture d'exercice comptable : |
31/01/2027 |
Votre trésorerie est bloquée sur un compte à terme ? Il existe mieux.
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Etablissements de l'entreprise SARL MONCEY CUSENIER
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Siège et établissement principal
En activité
394 928 295 00010
Adresse : 9 RUE MONCEY
25000 BESANCON
Date de création :
05/05/1994
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Établissement secondaire
Fermé
394 928 295 00028
Adresse : 88 GRANDE-RUE
25000 BESANCON
Date de création :
25/11/1999
Date de clôture :
23/07/2004
Activité distincte : Commerce de détail d'habillement
(52.4C)
Etablissements de l'entreprise SARL MONCEY CUSENIER
Finances de SARL MONCEY CUSENIER
Dirigeants et représentants de SARL MONCEY CUSENIER
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Gérant
46 ans
- 04/1980
Depuis le 30/10/2018
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Ancien gérant, Associé
72 ans
- 01/1954
Du 22/01/2016
au 30/10/2018
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SARL MONCEY CUSENIER
Documents juridiques de SARL MONCEY CUSENIER
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Acte sous seing privé
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Décision(s) de l'associé unique
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Statuts mis à jour
30/10/2018
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Procès-verbal d'assemblée
- Changement(s) de gérant(s)
29/03/2010
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
- RAPPORT DU GERANT A L AGE DU 19 JANVIER 2010
- RAPPORT DU GERANT A L AGE DU 1ER OCTOBRE 2009
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Procès-verbal d'assemblée
- MODIFICATION DES STATUTS SUITE A LA CESSION DE PARTS SOCIALES
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Statuts mis à jour
17/02/2010
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
- RAPPORT DU GERANT A L AGE DU 19 JANVIER 2010
- RAPPORT DU GERANT A L AGE DU 1ER OCTOBRE 2009
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Procès-verbal d'assemblée
- MODIFICATION DES STATUTS SUITE A LA CESSION DE PARTS SOCIALES
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Statuts mis à jour
17/02/2010
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
- RAPPORT DU GERANT A L AGE DU 19 JANVIER 2010
- RAPPORT DU GERANT A L AGE DU 1ER OCTOBRE 2009
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Procès-verbal d'assemblée
- MODIFICATION DES STATUTS SUITE A LA CESSION DE PARTS SOCIALES
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Statuts mis à jour
17/02/2010
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
- RAPPORT DU GERANT A L AGE DU 19 JANVIER 2010
- RAPPORT DU GERANT A L AGE DU 1ER OCTOBRE 2009
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Procès-verbal d'assemblée
- MODIFICATION DES STATUTS SUITE A LA CESSION DE PARTS SOCIALES
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Statuts mis à jour
17/02/2010
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
- RAPPORT DU GERANT A L AGE DU 19 JANVIER 2010
- RAPPORT DU GERANT A L AGE DU 1ER OCTOBRE 2009
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Procès-verbal d'assemblée
- MODIFICATION DES STATUTS SUITE A LA CESSION DE PARTS SOCIALES
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Statuts mis à jour
17/02/2010
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
- RAPPORT DU GERANT A L AGE DU 19 JANVIER 2010
- RAPPORT DU GERANT A L AGE DU 1ER OCTOBRE 2009
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Procès-verbal d'assemblée
- MODIFICATION DES STATUTS SUITE A LA CESSION DE PARTS SOCIALES
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Statuts mis à jour
17/02/2010
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
- RAPPORT DU GERANT A L AGE DU 19 JANVIER 2010
- RAPPORT DU GERANT A L AGE DU 1ER OCTOBRE 2009
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Procès-verbal d'assemblée
- MODIFICATION DES STATUTS SUITE A LA CESSION DE PARTS SOCIALES
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Statuts mis à jour
17/02/2010
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Acte sous seing privé
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Déclaration de conformité
06/05/1994
Comptes annuels de SARL MONCEY CUSENIER
Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2022 car elle ne dépassait pas certains critères financiers.
En savoir plus
Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2022. Cela signifie qu'elle respectait alors au moins deux de ces conditions :
- un total du bilan (capitaux propres dont le résultat + dettes) inférieur à 350 000 €;
- un chiffre d'affaires net inférieur à 700 000 €;
- moins de 10 salariés.
La confidentialité totale des comptes pour ce type d'entreprises est prévue par l'article L.232-25 du Code du Commerce.
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Comptes sociaux 2022
05/09/2022
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Comptes sociaux 2019
20/12/2019
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Comptes sociaux 2018
31/07/2018
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Comptes sociaux 2017
10/01/2018
Annonces BODACC de SARL MONCEY CUSENIER
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DÉPÔT DES COMPTES
07/09/2022
RCS de Besançon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/01/2022
Adresse :
9 Rue Moncey 25000 Besançon
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20220173, annonce
n°1034
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DÉPÔT DES COMPTES
28/11/2021
RCS de Besançon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/01/2020
Adresse :
9 Rue Moncey 25000 Besançon
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20210231, annonce
n°838
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DÉPÔT DES COMPTES
24/12/2019
RCS de Besançon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/01/2019
Adresse :
9 Rue Moncey 25000 Besançon
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20190247, annonce
n°2758
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MODIFICATION
06/11/2018
RCS de Besançon
Dénomination : SARL MONCEY CUSENIER
Adresse :
9 rue Moncey 25000 Besançon
Description : Modification survenue sur l'administration.
Administration : Gérant : MURE Mélanie
Bodacc B
n°20180211, annonce
n°609
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DÉPÔT DES COMPTES
03/08/2018
RCS de Besançon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/01/2018
Adresse :
9 rue Moncey 25000 Besançon
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20180141, annonce
n°3264
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DÉPÔT DES COMPTES
06/02/2018
RCS de Besançon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/01/2017
Adresse :
9 rue Moncey 25000 Besançon
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20180021, annonce
n°2212
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DÉPÔT DES COMPTES
25/08/2016
RCS de Besançon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/01/2016
Adresse :
9 rue Moncey 25000 Besançon
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20160088, annonce
n°2166
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DÉPÔT DES COMPTES
14/01/2016
RCS de Besançon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/01/2015
Adresse :
9 rue Moncey 25000 Besançon
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20160005, annonce
n°2999
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DÉPÔT DES COMPTES
24/09/2014
RCS de Besançon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/01/2014
Adresse :
9 rue Moncey 25000 Besançon
Bodacc C
n°20140072, annonce
n°2602
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DÉPÔT DES COMPTES
27/09/2013
RCS de Besançon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/01/2013
Adresse :
9 rue Moncey 25000 Besançon
Bodacc C
n°20130071, annonce
n°3332
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DÉPÔT DES COMPTES
31/07/2012
RCS de Besançon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/01/2012
Adresse :
9 rue Moncey 25000 Besançon
Bodacc C
n°20120045, annonce
n°3740
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DÉPÔT DES COMPTES
22/09/2011
RCS de Besançon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/01/2011
Adresse :
9 rue Moncey 25000 Besançon
Bodacc C
n°20110063, annonce
n°5653
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DÉPÔT DES COMPTES
17/09/2010
RCS de Besançon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/01/2010
Adresse :
9 rue Moncey 25000 Besançon
Bodacc C
n°20100064, annonce
n°3905
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MODIFICATION
15/04/2010
RCS de Besançon
Dénomination : SARL MONCEY CUSENIER
Description : Modification survenue sur l'administration
Administration : Gérant associé : CUSENIER Philippe, Jean-Marie, Jacques
Bodacc B
n°20100073, annonce
n°819
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DÉPÔT DES COMPTES
26/08/2009
RCS de Besançon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/01/2009
Adresse :
9 rue Moncey 25000 Besançon
Bodacc C
n°20090059, annonce
n°5054
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DÉPÔT DES COMPTES
11/09/2008
RCS de Besançon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/01/2008
Adresse :
9 rue Moncey 25000 Besançon
Bodacc C
n°20080068, annonce
n°1663
Cartographie de SARL MONCEY CUSENIER
Services recommandés pour les SARL
Entreprises citées de SARL MONCEY CUSENIER
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Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SARL MONCEY CUSENIER et SELAS FRANCOIS BORON & MARIE- ANNE BORON de la relation :
Commissaire aux comptes
En savoir plus
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Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SARL MONCEY CUSENIER et ACCESS FIDUCIAIRE de la relation :
Formaliste
En savoir plus
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Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SARL MONCEY CUSENIER et PROJEX de la relation :
Actionnariat
En savoir plus
Biens immobiliers de SARL MONCEY CUSENIER
Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.
Appels d'offres gagnés par SARL MONCEY CUSENIER
Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.
Labels et certificats de SARL MONCEY CUSENIER
Aucun label ou certificat pour cette entreprise.
Propriétés intellectuelles
de SARL MONCEY CUSENIER
Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.
Aides perçues par SARL MONCEY CUSENIER
Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.
Entreprises
0 procédure collective
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