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Mise à jour RCS : le 23/06/2026 Mise à jour RNE : le 23/06/2026 Mise à jour INSEE : le 22/06/2026

ATELIER D'ARCHITECTURE BRENAC-GONZALEZ & ASSOCIES (ATELIER D'ARCHITECTURE BRENAC ET GONZALEZ)

394 999 619 · Active
Adresse : 36 RUE DES JEUNEURS, 75002 PARIS
Activité : Activités d'architecture
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2022)
Création : 01/02/1994
Dirigeants : Levêque Jean-Pierre , Brenac Olivier

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Informations juridiques de ATELIER D'ARCHITECTURE BRENAC-GONZALEZ & ASSOCIES

SIREN : 394 999 619
SIRET (siège) : 394 999 619 00031
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR18394999619
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de PARIS , le 04/05/1994 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 04/05/1994)
Numéro RCS : 394 999 619 R.C.S. Paris
Capital social : 90 297,94 €

Extrait INPI

Activité de ATELIER D'ARCHITECTURE BRENAC-GONZALEZ & ASSOCIES

Activité principale déclarée : Exercice de la profession d'architecture et d'urbanisme
Code NAF ou APE : 71.11Z (Activités d'architecture)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Entreprises d'architecture - IDCC 2332
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise ATELIER D'ARCHITECTURE BRENAC-GONZALEZ & ASSOCIES

  • Siège et établissement principal

    En activité

    394 999 619 00031
    Adresse : 36 RUE DES JEUNEURS 75002 PARIS
    Date de création : 12/01/2011
    Nom commercial : ATELIER D'ARCHITECTURE BRENAC ET GONZALEZ
  • Établissement secondaire

    Fermé

    394 999 619 00023
    Adresse : 12 PLACE DE LA BASTILLE 75011 PARIS
    Date de création : 30/06/1999
    Date de clôture : 12/01/2011 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    394 999 619 00015
    Adresse : 59 RUE DE TURENNE 75003 PARIS
    Date de création : 01/02/1994
    Date de clôture : 30/06/1999 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Activités d'architecture (74.2A)

Etablissements de l'entreprise ATELIER D'ARCHITECTURE BRENAC-GONZALEZ & ASSOCIES

Finances de ATELIER D'ARCHITECTURE BRENAC-GONZALEZ & ASSOCIES

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 6,46M 7,31M 6,92M 6,28M
Marge brute (€) 6,47M 7,35M 6,95M 0
EBITDA - EBE (€) 1,02M 1,61M 1,51M 0
Résultat d'exploitation (€) 931K 1,61M 1,48M 0
Résultat net (€) 731K 1,37M 1,22M 1,07M
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) -11,7 5,6 10,1 -11,2
Taux de croissance de l'effectif (%) -9,8
Taux de marge brute (%) 100 101 100
Taux de marge d'EBITDA (%) 15,8 22,1 21,8
Taux de marge opérationnelle (%) 14,4 22 21,4
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 61,8K 266K -160K 0
BFR exploitation (€) 1,1M 1,48M 1,23M 0
BFR hors exploitation (€) -1,04M -1,21M -1,39M 0
BFR (j de CA) 3,4 13,3 -8,5
BFR exploitation (j de CA) 62,4 73,8 65
BFR hors exploitation (j de CA) -59 -60,5 -73,5
Délai de paiement clients (j) 68,6 93,7 92
Délai de paiement fournisseurs (j) 28,1 82,5 127
Ratio des stocks / CA (j) 0 0 0
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 835K 1,42M 1,27M 0
Capacité d'autofinancement / CA (%) 12,9 19,4 18,3
Fonds de roulement net global (€) 2,58M 3,03M 3,03M 0
Couverture du BFR 41,8 11,4 -18,9
Trésorerie (€) 2,52M 2,77M 3,19M 0
Dettes financières (€) 142K 0 14,9K 0
Capacité de remboursement -2,8 -2 -2,5
Ratio d'endettement (Gearing) -0,8 -0,8 -1
Autonomie financière (%) 66,8 66,1 60,6
Taux de levier (DFN/EBITDA) -2,3 -1,7 -2,1
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 1,45M
Liquidité générale 2,7
Couverture des dettes -0,3 -0,1 0
Fonds propres (€) 3,07M 3,34M 3,17M 0
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 11,3 18,8 17,6
Rentabilité sur fonds propres (%) 23,8 41,1 38,5
Rentabilité économique (%) 15,9 27,2 23,3
Valeur ajoutée (€) 5,03M 5,55M 5,45M 0
Valeur ajoutée / CA (%) 77,9 75,9 78,8
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Effectif 37
Salaires et charges sociales (€) 3,85M 3,79M 3,82M 0
Salaires / CA (%) 59,7 51,8 55,1
Impôts et taxes (€) 126K 132K 133K 0
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de ATELIER D'ARCHITECTURE BRENAC-GONZALEZ & ASSOCIES

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ATELIER D'ARCHITECTURE BRENAC-GONZALEZ & ASSOCIES

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de ATELIER D'ARCHITECTURE BRENAC-GONZALEZ & ASSOCIES

    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    17/06/2026
    • Acte anonymisé
    17/06/2026
    • Acte
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement de président
    • Statuts mis à jour
    13/06/2017
    • Décision(s) des associés
    • Statuts mis à jour
    24/10/2014
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement de forme juridique Ancienne forme : SARL
      • Nomination de président
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    20/08/2014
    • Rapport du commissaire aux comptes
    20/06/2014
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Extrait de procès-verbal
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    28/08/2013
    • Décision(s) des associés
      • Changement de la dénomination sociale ATELIER D'ARCHITECTURE BRENAC ET GONZALEZ
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    28/02/2013
    • Extrait de procès-verbal
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
    28/08/2012
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Décision(s) des associés
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    25/07/2012
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Décision(s) des associés
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    25/07/2012
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Décision(s) des associés
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    25/07/2012
    • Acte
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement relatif à l'objet social
    • Statuts mis à jour
    25/05/2011
    • Acte
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement relatif à l'objet social
    • Statuts mis à jour
    25/05/2011
    • Acte
      • Apport en nature
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    04/03/2011
    • Acte
      • Apport en nature
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    04/03/2011
    • Acte
      • Apport en nature
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    04/03/2011
    • Acte
      • Apport en nature
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    04/03/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    02/02/2006
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Changement relatif à l'objet social
      • Transfert du siège social 59 RUE DE TURENNE 75003 PARIS
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    09/07/1999
    • Divers
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    09/08/1996
    • Document inconnu
    21/11/1995
    • Statuts constitutifs
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
    04/05/1994

Comptes annuels de ATELIER D'ARCHITECTURE BRENAC-GONZALEZ & ASSOCIES

  • Comptes sociaux 2024 09/09/2025
  • Comptes sociaux 2023 16/07/2024
  • Comptes sociaux 2022 20/09/2023
  • Comptes sociaux 2021 10/08/2022
  • Comptes sociaux 2020 03/08/2021
  • Comptes sociaux 2019 14/08/2020
  • Comptes sociaux 2018 10/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 01/08/2018
  • Comptes sociaux 2016 09/08/2017
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Conformité de ATELIER D'ARCHITECTURE BRENAC-GONZALEZ & ASSOCIES

0 procédure collective
39 contentieux
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Alertes de ATELIER D'ARCHITECTURE BRENAC-GONZALEZ & ASSOCIES

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Procédures collectives de ATELIER D'ARCHITECTURE BRENAC-GONZALEZ & ASSOCIES

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ATELIER D'ARCHITECTURE BRENAC-GONZALEZ & ASSOCIES

  • Tribunal judiciaire de Nantes, 28/05/2026, 25/02681
    Début du contentieux : 19/03/2026
    Position : Défendeur
    Autres parties : OCDL OMNIUM CONSTRUCTIONS DEVELOP LOCATIONS, ALLIANZ I.A.R.D., MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, MMA IARD, S.M.A.B.T.P. SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, AXA FRANCE IARD, GENERALI IARD, LE ROL GENIE CLIMATIQUE, Compagnie d'assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, S.A.S. SERRURERIE CONSTRUCTIONS METALLIQUES ALUMINIUM (SE COM'ALU), SOCOTEC CONSTRUCTION, S.A.S. SOPREMA ENTREPRISE, CEME-MOREAU, CHARPENTE MENUISERIE ROUSSEAU, LEGENDRE LOIRE, S.A.S. MOTEC INGENIERIE
    Dispositif : Sursis à statuer
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  • Tribunal administratif de Paris, 09/04/2026, 2329009
    Début du contentieux : 07/03/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : Ville de Paris, TOHIER, EIFFAGE CONSTRUCTION EQUIPEMENTS
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Tribunal judiciaire de Paris, 24/02/2026, 25/58781
    Position : Défendeur
    Autres parties : EUROMAF ASSURANCE DES INGENIEURS ET ARCHITECTES EUROPEENS, SODEXO ENERGIE ET MAINTENANCE, AXA FRANCE IARD, BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE, ALLIANZ I.A.R.D., MUTUELLE ARCHITECTES FRANCAIS, BUILDERS AND PARTNERS, S.A. SMA SA, BTP CONSULTANTS, THOR INGENIERIE
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
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  • Tribunal administratif de Montreuil, 17/02/2026, 2523616
    Position : Défendeur
    Autres parties : BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS, SOLETANCHE BACHY FRANCE, SOLETANCHE BACHY TUNNELS, BESSAC TRAVAUX PUBLIC ET CARRIERES, GROUPEMENT TEDELIS, BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE, BOUYGUES BATIMENT GRAND OUEST, BOUYGUES BATIMENT NORD-EST, Société Bâtiment Sud Est, Société Bouygues Energies et Services, STE DES GRANDS PROJETS EUROPEENS, COMBY MATHILDE, ATELIER SCHALL, ENIA ARCHITECTES, EGIS RAIL, WSP FRANCE S A, COLAS RAIL, ALSTOM TRANSPORT SA, ICADE, Office public de l'habitat d'Aubervilliers
    Dispositif : Expertise / Médiation
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  • Tribunal administratif de Montreuil, 17/02/2026, 2523628
    Position : Défendeur
    Autres parties : BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS, SOLETANCHE BACHY FRANCE, SOLETANCHE BACHY TUNNELS, BESSAC TRAVAUX PUBLIC ET CARRIERES, GROUPEMENT TEDELIS, BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE, BOUYGUES BATIMENT GRAND OUEST, BOUYGUES BATIMENT NORD-EST, Société Bâtiment Sud Est, Société Bouygues Energies et Services, STE DES GRANDS PROJETS EUROPEENS, COMBY MATHILDE, ATELIER SCHALL, ENIA ARCHITECTES, EGIS RAIL, WSP FRANCE S A, COLAS RAIL, ALSTOM TRANSPORT SA, Régie autonome des transports parisiens
    Dispositif : Expertise / Médiation
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  • Tribunal judiciaire de Lyon, 10/02/2026, 26/00043
    Position : Défendeur
    Autres parties : ICF SUD-EST MEDITERRANEE SA D'HLM, La METROPOLE DE, EPIC EAU DU- LA REGIE, ORANGE, S.A. SFR, SFR FIBRE SAS, S.A.S.THD, COMMUNE DEDIRECTION ECLAIRAGE URBAIN, ENEDIS, GRDF, RATP DEVELOPPEMENT, EPAL SYTRAL MOBILITES, S.A. RTE, SNCF RESEAU
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
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  • Cour d'appel de Paris, 03/07/2025, 24/19248
    Début du contentieux : 30/10/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCCV ASNIERES LOT B, L'AUXILIAIRE, AXA FRANCE IARD, BERNARDO CONSULTING, SMA SA, LA MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS (MAF), LEGENDRE ILE DE FRANCE, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, MMA IARD, VS-A, S.M.A.B.T.P. SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, BUREAU VERITAS CONSTRUCTION, QBE EUROPE, B.I.T.P., S.E.L.A.R.L. MJ SYNERGIE, S.E.L.A.R.L. MARTIN
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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  • Tribunal judiciaire de Nantes, 30/04/2025, 25/00210
    Position : Défendeur
    Autres parties : GUERLESQUIN ET ASSOCIES, ALLIANZ I.A.R.D., OCDL OMNIUM CONSTRUCTIONS DEVELOP LOCATIONS, SOPREMA ENTREPRISES, LE ROL GENIE CLIMATIQUE, S.M.A.B.T.P. SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, LEGENDRE LOIRE, MAAF ASSURANCES SA, CHARPENTE MENUISERIE ROUSSEAU, MMA IARD, CEME-MOREAU, SECOM'ALU SERRURERIE CONSTRUC METALLIQUE ALUMINIUM, SOCOTEC CONSTRUCTION, MOTEC INGENIERIE, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Nanterre, 07/04/2025, 24/02679
    Position : Demandeur
    Autres parties : Société SEMNA
    Dispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Paris, 30/10/2024, 24/55891
    Début du contentieux : 02/11/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCCVLOT B, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS (MAF), LEGENDRE DEVELOPPEMENT ILE DE FRANCE, SMABTP, BUREAU VERITAS CONSTRUCTION, QBE EUROPE, MARTIN, L'AUXILIAIRE, BERNARDO CONSULTING, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, MJ SYNERGIE - MANDATAIRES JUDICIAIRES, SARL SMA, MMA IARD, AXA FRANCE IARD, VS-A, B.I.T.P.
    Dispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
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  • Tribunal judiciaire de Versailles, 22/10/2024, 24/01268
    Position : Défendeur
    Autres parties : BOUYGUES IMMOBILIER, AIC ENVIRONNEMENT, ENEDIS, VEOLIA EAU D'ILE DE FRANCE SNC, COMMUNE DE, SCI DU 70 RUE JEAN BLEUZEN LES PROCEDES, HACHETTE LIVRE, AVLS ACOUSTIQUE & VIBRATIONS LOGICIELS SCIENT, ROC SOL, BA STRUCTURES, CO BE ARCHITECTURE ET PAYSAGE, OASIIS OFF AUDIT ENERG SCE INFORMA INSTRU SPECI
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Marseille, 04/10/2024, 24/01308
    Début du contentieux : 14/03/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : S.D.C. LE MARSIHO, Société MGB, LES 2'ZELLES, MATTOUT ENTREPRISE, INEO PROVENCE ET COTE D AZUR, SARL LAVIGNA, Compagnie d'assurance L'AUXILIAIRE, VINCI IMMOBILIER RESIDENTIEL, ZURICH INSURANCE EUROPE AG, SECMO SOCIETE D ETUDES DE COORDINATION ET DE MAITRISE D UVRE, S.A.S. SOCIETE R2M, Compagnie d'assurance MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS (MAF), BSA PACA, ABEILLE IARD & SANTE SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES INCENDIE, ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS EN ABREGE ABEILLE IARD & SANTE, AXA FRANCE IARD, ALLIANZ I.A.R.D., S.M.M.M. ET S3M SOCIETE MERIDIONALE DE MENUISERIE METALLIQUE, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Autres mesures ordonnées en référé
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Paris, 10/09/2024, 23/02519
    Début du contentieux : 14/01/2023
    Position : Demandeur
    Autres parties : Société SMABTP, Compagnie d'assurance ALLIANZ IARD, S.A. AXA FRANCE, S.A SMA
    Dispositif : Renvoi à la mise en état
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Paris, 10/09/2024, 24/01112
    Début du contentieux : 14/01/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE, S.A.S. QUALICONSULT, Compagnie d'assurance MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, AXA FRANCE IARD, ALLIANZ I.A.R.D., S.M.A.B.T.P. SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
    Dispositif : Renvoi à la mise en état
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Lyon, 25/06/2024, 24/00802
    Début du contentieux : 07/12/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : ALLIANZ I.A.R.D.
    Dispositif : Autres mesures ordonnées en référé
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 20/06/2024, 2407729
    Position : Demandeur
    Autres parties : Département du Val-d'Oise
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Paris, 07/06/2024, 24/52439
    Position : Défendeur
    Autres parties : SEFRI CIME ACTIVITES ET SERVICES, UTB UNION TECHNIQUE DU BATIMENT, Société OTIS, FARIA BATIMENT CONCEPT, S.A.S. JMF, FERALLIER, T.L.S TOULESOLS, LES PARQUETEURS DE FRANCE, S.A.S. ORBIS, CHAPES COUTINHO, AMOPRIM, S.A.S. BJF, S.A.S. MINCO, NOR-ELECTRIQUE, S.A.S. TIB ETANCHE
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Lyon, 06/05/2024, 22/10052
    Début du contentieux : 07/12/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : SIE SERVICE INDUSTRIE ETANCHEITE, ALLIANZ I.A.R.D., Compagnie d'assurance MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, MENUISERIES ELVA, Compagnie d'assurance MMA IARD, Compagnie d'assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, S.A.S. FONTANEL, Compagnie d'assurance L'AUXILIAIRE, ESCAO ASSOCIES, S.A.S.U. MARTIN, AXA FRANCE IARD, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Sursis à statuer
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Paris, 19/03/2024, 23/02519
    Début du contentieux : 01/08/2023
    Position : Demandeur
    Autres parties : Compagnie d'assurance ALLIANZ IARD, Société SMABTP, S.A. AXA FRANCE
    Dispositif : Renvoi à la mise en état
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Toulouse, 06/12/2023, 22/02179
    Début du contentieux : 18/10/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Irrecevabilité
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 10/07/2023, 2308515
    Position : Défendeur
    Autres parties : Commune d'Asnières-sur-Seine, Établissement public territorial Boucle Nord de Seine, Société Citae, Société Sastelis, Société Batiplus, Société Hauts de Seine Habitat, GRAND PARIS AMENAGEMENT, Syndicat des Copropriétaires du 94 Av des Grésillons, Société Rte Gmr Nord Ouest, ENEDIS, Société Orange France Telecom, SUEZ EAU FRANCE, Société Sevesc, Société Axians, Société Nc Numericable (ft), Société Covage Networks, SSVP CD92 SOCIETE DE SAINT VINCENT DE PAUL-CONSEIL DEPARTEMENTAL DES HAUTS DE SEINE
    Dispositif : Expertise / Médiation
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  • Cour administrative d'appel de Versailles, 15/04/2021, 18VE03278
    Début du contentieux : 06/12/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNE DE VILLEMOMBLE, SMAC, Société coopérative de production Les Charpentiers de Paris, Société Etablissements Devaux et Filliard, SEBE SOCIETE D'EXPLOITATION DES BOIS DE L'EST, SOCOTEC INSPECTION FRANCE, LA METALLERIE MODERNE, Société d'assurances mutuelles SMACL Assurances, THERMOSANI
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  • Cour d'appel de Pau, 20/07/2020, 19/03971
    Début du contentieux : 17/11/2021
    Position : Défendeur
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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  • Cour de cassation, 28/02/2018, 17-12.460
    Début du contentieux : 23/04/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : MOUSSEIGT, AXA FRANCE IARD, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Cassation
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  • Cour de cassation, 28/06/2017, 16-12.382
    Début du contentieux : 16/12/2015
    Position : Demandeur
    Autres parties : DELPEYROU, Caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM) du Languedoc
    Dispositif : Rejet
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  • Cour de cassation, 14/06/2017, 15-26.926
    Début du contentieux : 26/10/2011
    Position : Demandeur
    Autres parties : JET 66 JET CENTER 66, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Rejet
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  • Cour de cassation, 20/04/2017, 15-12.978
    Début du contentieux : 15/12/2014
    Position : Demandeur
    Autres parties : GARAGE PLANSSON, BANQUE CIC SUD OUEST
    Dispositif : Rejet
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  • Cour de cassation, 22/03/2017, 15-18.222, 15-18.223
    Début du contentieux : 23/03/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : Institution de prévoyance du bâtiment et des travaux publics BTP prévoyance, Société Constructions du Brassens
    Dispositif : Rejet
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  • Cour de cassation, 22/03/2017, 15-18.219, 15-18.220
    Début du contentieux : 23/03/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : BTP retraite, Caisse de retraite du bâtiment et des travaux publics, société Constructions du Brassens
    Dispositif : Rejet
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  • Cour de cassation, 29/11/2016, 15-18.837
    Début du contentieux : 26/03/2015
    Position : Demandeur
    Autres parties : SCI DU BARJAQUES, Société générale
    Dispositif : Rejet
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  • Cour de cassation, 29/11/2016, 15-18.838
    Début du contentieux : 26/03/2015
    Position : Demandeur
    Autres parties : SCI DU BARJAQUES, Société générale
    Dispositif : Rejet
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  • Cour de cassation, 09/11/2016, 15-18.581
    Début du contentieux : 18/03/2015
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Irrecevabilité
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  • Cour de cassation, 02/11/2016, 15-10.161
    Début du contentieux : 20/11/2014
    Position : Demandeur
    Autres parties : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PYRENEES GASCOGNE, Société Le Petit Montagnard
    Dispositif : Cassation
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  • Cour de cassation, 05/04/2016, 14-19.869
    Début du contentieux : 14/04/2014
    Position : Demandeur
    Autres parties : Société Olicom
    Dispositif : Rejet
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  • Cour de cassation, 16/09/2014, 13-20.699
    Début du contentieux : 22/05/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : O.P.E.C ORGANISME DE PREVENTION ET DE CONFORMITE, EDITIONS ATLAS, Société Margo diffusion associés
    Dispositif : Cassation
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  • Cour de cassation, 13/02/2013, 11-22.590
    Début du contentieux : 10/02/2010
    Position : Défendeur
    Autres parties : ESCUDE CONSTRUCTIONS, Paula, Generali assurances IARD, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Cour de cassation, 11/12/2012, 11-22.459
    Début du contentieux : 28/04/2011
    Position : Défendeur
    Autres parties : COUR DE CASSATION, COUR D'APPEL DE PAU, Cour d'appel de Toulouse, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Cassation
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  • Cour d'appel de Pau, 13/09/2012, 11/02868
    Début du contentieux : 22/06/2011
    Position : Demandeur
    Autres parties : SCI TECHNODENT, SARL A L ESCALIERS CREATIONS
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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  • Cour de cassation, 12/04/2012, 11-17.939
    Début du contentieux : 02/03/2011
    Position : Défendeur
    Autres parties : Caisse des congés payés du bâtiment d'Aquitaine, Constructions du Brassenx, Charpente carrelage du Brassenx
    Dispositif : Irrecevabilité
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Annonces BODACC de ATELIER D'ARCHITECTURE BRENAC-GONZALEZ & ASSOCIES

  • DÉPÔT DES COMPTES 25/09/2025
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 36 rue des Jeûneurs 75002 Paris
    Bodacc C n°20250184, annonce n°10904
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/08/2024
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 36 rue des Jeûneurs 75002 Paris
    Bodacc C n°20240150, annonce n°5677
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/10/2023
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 36 rue des Jeûneurs 75002 Paris
    Bodacc C n°20230203, annonce n°2630
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/08/2022
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 36 rue des Jeûneurs 75002 Paris
    Bodacc C n°20220167, annonce n°3519
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/08/2021
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 36 rue des Jeûneurs 75002 Paris
    Bodacc C n°20210161, annonce n°14179
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/09/2020
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 36 rue des Jeûneurs 75002 Paris
    Bodacc C n°20200169, annonce n°2765
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/07/2019
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 36 rue des Jeûneurs 75002 Paris
    Bodacc C n°20190143, annonce n°2097
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/09/2018
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 36 rue des Jeûneurs 75002 Paris
    Bodacc C n°20180162, annonce n°6819
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/09/2017
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 36 rue des Jeûneurs 75002 Paris
    Bodacc C n°20170093, annonce n°9655
  • MODIFICATION 23/06/2017
    RCS de Paris
    Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE BRENAC-GONZALEZ & ASSOCIES
    Capital : 90 297,94 €
    Adresse : 36 rue des Jeûneurs 75002 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président partant : GBOX, nomination du Président : Brenac, Olivier
    Bodacc B n°20170119, annonce n°2755
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/10/2016
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 36 rue des Jeûneurs 75002 Paris
    Bodacc C n°20160114, annonce n°5274
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/09/2015
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 36 rue des Jeûneurs 75002 Paris
    Bodacc C n°20150089, annonce n°3422
  • MODIFICATION 04/09/2014
    RCS de Paris
    Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE BRENAC-GONZALEZ & ASSOCIES
    Capital : 90 297,94 €
    Adresse : 36 rue des Jeûneurs 75002 Paris
    Description : modification survenue sur la forme juridique et l'administration
    Administration : Gérant partant : Brenac, Olivier, Gérant partant : Gonzalez, Xavier Jose, nomination du Président : GBOX
    Bodacc B n°20140169, annonce n°909
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/08/2014
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 36 rue des Jeûneurs 75002 Paris
    Bodacc C n°20140061, annonce n°5199
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/09/2013
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 36 rue des Jeûneurs 75002 Paris
    Bodacc C n°20130067, annonce n°7558
  • MODIFICATION 15/03/2013
    RCS de Paris
    Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE BRENAC-GONZALEZ & ASSOCIES
    Capital : 90 297,94 €
    Adresse : 36 rue des Jeûneurs 75002 Paris
    Description : modification survenue sur la dénomination
    Bodacc B n°20130053, annonce n°1769
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/09/2012
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 36 rue des Jeûneurs 75002 Paris
    Bodacc C n°20120066, annonce n°5778
  • MODIFICATION 12/09/2012
    RCS de Paris
    Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE BRENAC ET GONZALEZ
    Capital : 90 297,94 €
    Adresse : 36 rue des Jeûneurs 75002 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination du Commissaire aux comptes titulaire : EXPONENS CONSEIL ET EXPERTISE, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Forestier, Alain
    Bodacc B n°20120176, annonce n°1920
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/12/2011
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 36 rue des Jeûneurs 75002 Paris
    Bodacc C n°20110093, annonce n°8502
  • MODIFICATION 10/06/2011
    RCS de Paris
    Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE BRENAC ET GONZALEZ
    Capital : 90 297,94 €
    Adresse : 36 rue des Jeûneurs 75002 Paris
    Description : modification survenue sur l'activité de l'établissement principal
    Bodacc B n°20110113, annonce n°2876
  • MODIFICATION 20/03/2011
    RCS de Paris
    Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE BRENAC ET GONZALEZ
    Capital : 90 297,94 €
    Adresse : 36 rue des Jeûneurs 75002 Paris
    Description : modification survenue sur l'adresse du siège
    Bodacc B n°20110056, annonce n°1019
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/09/2010
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 12 PL DE LA BASTILLE 75011 PARIS
    Bodacc C n°20100061, annonce n°7194
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/12/2009
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 12 PL DE LA BASTILLE 75011 PARIS
    Bodacc C n°20090093, annonce n°7047
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/09/2008
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 12 place de la Bastille 75011 Paris
    Bodacc C n°20080077, annonce n°5575
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/01/2008
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2006
    Adresse : 12 place de la Bastille 75011 Paris
    Bodacc C n°20080003, annonce n°5680

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Appels d'offres gagnés par ATELIER D'ARCHITECTURE BRENAC-GONZALEZ & ASSOCIES

  • Objet : Dans le cadre du transfert du site du Collège des Écossais à l’École nationale supérieure d’architecture de Montpellier, un appel à candidature est ouvert auprès des agences d’architecture intéressées par une mission d’étude de faisabilité du site historique créé par Patrick Geddes au début du XXe siècle. Le code CPV de la consultation est le : 71241000-9 - Études de faisabilité, service de conseil, analyse.

    Montant : 6 944,00 € · Notifié le : 31/03/2026 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE MONTPELLIER

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  • Objet : Missions de maîtrise d’œuvre pour les travaux de refonte du bâtiment administratif situé au 300/304 PVC à Nanterre

    Montant : 1 870 799,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SENEO

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  • Objet : Maîtrise d’œuvre pour les travaux de refonte du bâtiment administratif du Syndicat situé au 300/304 rue Paul Vaillant Couturier à Nanterre

    Montant : 1 870 799,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : SENEO

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  • Objet : Le Marché a pour objet la réalisation d’une Mission complète de maîtrise d’œuvre urbaine pour la transformation urbaine du sous-secteur La Forge, en phase conception et suivi d’exécution.

    Montant : 440 030,00 € · Notifié le : 22/07/2025 · Durée : 8 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SAINT-GREGOIRE EVOLUTION

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  • Objet : MAITRISE D OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION NEUVE DU FUTUR SIEGE D ESTEREL COTE D AZUR AGGLOMERATION

    Montant : 1 559 559,00 € · Notifié le : 01/04/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : ESTEREL COTE D'AZUR AGGLOMERATION

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  • Objet : Etudes urbaines et architecturales

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 05/12/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : FONCIERE DE TRANSFORMATION IMMOBILIERE

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  • Objet : Etudes urbaines et architecturales

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 05/12/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : FONCIERE DE TRANSFORMATION IMMOBILIERE

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  • Objet : AC Conseil_archi_urba_paysge_amenagement-Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande pour des missions de Conseil en architecture, urbanisme et paysage, pour des opérations d’aménagement.

    Montant : 10 000 000,00 € · Notifié le : 14/11/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SEINE OUEST AMENAGEMENT

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  • Objet : 20180001-Maîtrise d’oeuvre Les Fabriques

    Montant : 1 319 950,00 € · Notifié le : 16/12/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : ETAB PUBLIC AMENAGEMENT EUROMEDITERRANEE

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  • Objet : 20190044-Maîtrise d’oeuvre du groupe scolaire "Les Fabriques"

    Montant : 1 319 950,00 € · Notifié le : 16/12/2020 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : ETAB PUBLIC AMENAGEMENT EUROMEDITERRANEE

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  • Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre relative à la réalisation du Groupe Scolaire des Fabriques

    Montant : 1 319 950,00 € · Notifié le : 16/12/2020 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : ETAB PUBLIC AMENAGEMENT EUROMEDITERRANEE

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