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Mise à jour RCS : le 24/09/2026 Mise à jour RNE : le 24/09/2026 Mise à jour INSEE : le 24/09/2026

ZODIAC POOL CARE EUROPE

395 068 679 · Active
Adresse : ZA DE LA BALME, 31450 BELBERAUD
Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2022)
Création : 25/04/1994
Dirigeants : FRANQUESA CASTRILLO Carlos , Mc Queen Eugene

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Informations juridiques de ZODIAC POOL CARE EUROPE

SIREN : 395 068 679
SIRET (siège) : 395 068 679 00046
Numéro LEI : 969500DQ0BY06RDX5U88 
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR06395068679
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de TOULOUSE , le 24/05/1994 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 24/02/1999)
Numéro RCS : 395 068 679 R.C.S. Toulouse
Capital social : 1 267 140,00 €

Extrait INPI

Activité de ZODIAC POOL CARE EUROPE

Activité principale déclarée : Construction, fabrication, commercialisation des matériels pour équipement de piscines et bassins.
Code NAF ou APE : 46.69B (Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers)
Domaine d’activité : Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise ZODIAC POOL CARE EUROPE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    395 068 679 00046
    Adresse : ZA DE LA BALME 31450 BELBERAUD
    Date de création : 31/10/2007
    Activité distincte : Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques (22.29A)
    Nom commercial : ZODIAC POOL CARE EUROPE
  • Établissement secondaire

    En activité

    395 068 679 00103
    Adresse : 4 RUE PHILIPPE LEBON 69740 GENAS
    Date de création : 01/04/2020
    Activité distincte : Fabrication d'autres machines d'usage général (28.29B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    395 068 679 00095
    Adresse : 2-4 2 RUE EDISON 69500 BRON
    Date de création : 30/03/2016
    Date de clôture : 26/06/2020 et transféré vers d'autres établissements
    Activité distincte : Fabrication d'autres machines d'usage général (28.29B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    395 068 679 00087
    Adresse : 32 B BOULEVARD HAUSSMANN 75009 PARIS
    Date de création : 01/01/2013
    Date de clôture : 20/06/2017 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication d'autres machines d'usage général (28.29B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    395 068 679 00079
    Adresse : PARC DES CHENES - EUROPARC 4 RUE EDISON 69500 BRON
    Date de création : 01/07/2009
    Date de clôture : 30/03/2016 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication d'autres machines d'usage général (28.29B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    395 068 679 00061
    Adresse : 1 QUAI DE GRENELLE 75015 PARIS
    Date de création : 01/11/2008
    Date de clôture : 01/01/2013 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication d'autres machines d'usage général (28.29B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    395 068 679 00053
    Adresse : BOULEVARD DE LA ROMANERIE 49124 SAINT-BARTHELEMY-D'ANJOU
    Date de création : 01/10/2008
    Date de clôture : 31/10/2024 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels (28.25Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    395 068 679 00038
    Adresse : 2 RUE MAURICE MALLET 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
    Date de création : 14/01/2000
    Date de clôture : 01/11/2008 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication d'autres machines d'usage général (28.29B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    395 068 679 00020
    Adresse : Z.I. EST 34 RUE FRANCINE FROMONT 69120 VAULX-EN-VELIN
    Date de création : 22/12/1998
    Date de clôture : 01/07/2009 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication d'autres machines d'usage général (28.29B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    395 068 679 00012
    Adresse : FONSEGRIVES ROUTE DE LA SAUNE 31130 QUINT-FONSEGRIVES
    Date de création : 25/04/1994
    Date de clôture : 31/10/2007 et transféré vers d'autres établissements
    Activité distincte : Fabrication de pièces techniques en matières plastiques (25.2H)

Etablissements de l'entreprise ZODIAC POOL CARE EUROPE

Finances de ZODIAC POOL CARE EUROPE

Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 82,3M 83,1M 76,4M 123M
Marge brute (€) 33,8M 39M 36,6M 58M
EBITDA - EBE (€) 12,2M 8,42M 9M 24,1M
Résultat d'exploitation (€) 3,41M 3,53M 4,52M 18,5M
Résultat net (€) 5,6M 6,32M 4,8M 17,9M
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) -0,9 8,7 -37,7 -3,4
Taux de marge brute (%) 41 46,9 48 47,3
Taux de marge d'EBITDA (%) 14,8 10,1 11,8 19,6
Taux de marge opérationnelle (%) 4,1 4,2 5,9 15,1
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 45,4M 42,3M 31,5M 3,73M
BFR exploitation (€) -476K -1,22M 159K 3,65M
BFR hors exploitation (€) 45,9M 43,5M 31,3M 82,2K
BFR (j de CA) 201 186 151 11,1
BFR exploitation (j de CA) -2,1 -5,4 0,8 10,9
BFR hors exploitation (j de CA) 204 191 150 0,2
Délai de paiement clients (j) 7,2 33,4 25,3 30,9
Délai de paiement fournisseurs (j) 21 48,3 34,9 33,6
Ratio des stocks / CA (j) 8,6 3,1 5,2 5,9
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) 14,8M 14,3M 11,2M 25,5M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 18 17,2 14,7 20,8
Fonds de roulement net global (€) 45,6M 42,5M 31,8M 46,4M
Couverture du BFR 1 1 1 12,4
Trésorerie (€) 861 123K 319K 42,8M
Dettes financières (€) 0 6,74M 68,4K 95,8K
Capacité de remboursement 0 0,5 0 -1,7
Ratio d'endettement (Gearing) 0 0,1 0 -0,7
Autonomie financière (%) 78,4 66,4 76,2 76,6
Taux de levier (DFN/EBITDA) 0 0,8 0 -1,8
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 7,61M
Liquidité générale 7
Couverture des dettes -24,7K 3,5 -100 -0,6
Fonds propres (€) 56,9M 51,3M 49,8M 62,8M
Rentabilité 2025 2024 2023 2022
Marge nette (%) 6,8 7,6 6,3 14,6
Rentabilité sur fonds propres (%) 9,8 12,3 9,7 28,5
Rentabilité économique (%) 7,7 8,2 7,4 21,8
Valeur ajoutée (€) 16M 15,4M 15,3M 30,9M
Valeur ajoutée / CA (%) 19,4 18,5 20,1 25,2
Structure d'activité 2025 2024 2023 2022
Effectif 62 0
Salaires et charges sociales (€) 5,46M 7,49M 7,31M 7,34M
Salaires / CA (%) 6,6 9 9,6 6
Impôts et taxes (€) 234K 362K 320K 458K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 64,4M

Dirigeants et représentants de ZODIAC POOL CARE EUROPE

Entreprises dirigées par ZODIAC POOL CARE EUROPE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ZODIAC POOL CARE EUROPE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de ZODIAC POOL CARE EUROPE

    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    22/04/2026
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    25/03/2026
    • Traité de fusion
      • Projet de fusion
    14/05/2024
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    29/06/2023
    • Décision(s) du président
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    16/08/2021
    • Décision(s) du président
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    20/11/2020
    • Décision(s) du président
      • Transfert de siège social
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
      • Transfert de siège social
    • Statuts mis à jour
      • Transfert de siège social
    01/10/2020
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Scission
    17/04/2020
    • Rapport du commissaire aux apports
      • Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
    17/02/2020
    • Traité
      • Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
    20/01/2020
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social
    21/11/2018
    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
    24/04/2018
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Transfert de siège social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
      • Transfert de siège social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
    • Statuts mis à jour
      • Transfert de siège social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
    01/08/2017
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Transfert de siège social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
      • Transfert de siège social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
    • Statuts mis à jour
      • Transfert de siège social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
    01/08/2017
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Transfert de siège social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
      • Transfert de siège social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
    • Statuts mis à jour
      • Transfert de siège social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
    01/08/2017
    • Document inconnu
    12/11/2015
    • Document inconnu
    03/01/2014
    • Document inconnu
    07/01/2013
    • Document inconnu
    30/09/2009
    • Document inconnu
    30/09/2009
    • Document inconnu
    30/09/2009
    • Document inconnu
    30/09/2009
    • Document inconnu
    29/07/2009
    • Document inconnu
    29/07/2009
    • Document inconnu
    28/07/2009
    • Document inconnu
    28/07/2009
    • Document inconnu
    21/07/2009
    • Document inconnu
    21/07/2009
    • Document inconnu
    06/02/2009
    • Document inconnu
    03/10/2008
    • Document inconnu
    03/03/2008
    • Document inconnu
    26/10/2007
    • Document inconnu
    28/04/2006
    • Document inconnu
    31/05/2001
    • Document inconnu
    26/04/2001
    • Document inconnu
    15/02/2000
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Divers
    07/12/1999
    • Divers
      • Modification de la dénomination de la personne morale
    • Déclaration de conformité
      • Modification de la dénomination de la personne morale
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification de la dénomination de la personne morale
    01/02/1999
    • Divers
      • Divers
    11/12/1998
    • Document inconnu
    09/11/1998
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification des commissaires aux comptes
    05/11/1997
    • Acte sous seing privé
    • Liste des souscripteurs
    • Procès-verbal du conseil d'administration
    24/05/1994

Comptes annuels de ZODIAC POOL CARE EUROPE

  • Comptes sociaux 2025 12/06/2026
  • Comptes sociaux 2024 04/06/2025
  • Comptes sociaux 2023 04/06/2024
  • Comptes sociaux 2022 21/07/2023
  • Comptes sociaux 2021 24/06/2022
  • Comptes sociaux 2020 21/06/2021
  • Comptes sociaux 2019 05/01/2021
  • Comptes sociaux 2018 11/07/2019
  • Comptes sociaux 2018 02/05/2019
  • Comptes sociaux 2017 13/04/2018
  • Comptes sociaux 2016 09/01/2017
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Conformité de ZODIAC POOL CARE EUROPE

0 procédure collective
22 contentieux
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0 sanction
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Alertes de ZODIAC POOL CARE EUROPE

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Procédures collectives de ZODIAC POOL CARE EUROPE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ZODIAC POOL CARE EUROPE

  • Tribunal administratif de Paris, 27/08/2025, 1410889
    Position : Demandeur
    Autres parties : CRE COMMISSION DE REGULATION DE L'ENERGIE, État
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Paris, 27/08/2025, 1410886
    Position : Demandeur
    Autres parties : CRE COMMISSION DE REGULATION DE L'ENERGIE, Etat
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Toulouse, 08/11/2024, 22/02435
    Début du contentieux : 12/10/2017
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Toulouse, 13/02/2024, 22/02434
    Début du contentieux : 12/05/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Toulouse, 30/01/2024, 22/02433
    Début du contentieux : 12/05/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Montpellier, 10/05/2016, 14/09190
    Début du contentieux : 11/12/2013
    Position : Demandeur
    Autres parties : LOISIRS NET, SELARL FHB, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirmation partielle
  • Cour d'appel de Grenoble, 28/04/2016, 14/03608
    Début du contentieux : 04/07/2014
    Position : Demandeur
    Autres parties : SARL L'ESPACE PISCINE
    Dispositif : Autres
  • Cour d'appel de Montpellier, 21/05/2015, 14/03989
    Début du contentieux : 19/05/2014
    Position : Demandeur
    Autres parties : LOISIRS NET
    Dispositif : Autres
  • Cour d'appel de Lyon, 02/12/2014, 13/05642
    Début du contentieux : 06/06/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 4, EAU CONCEPT ET DEVELOPPEMENT, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Confirmation totale
  • Tribunal de grande instance de Paris, 19/06/2014, 2012/17367
    Début du contentieux : 10/10/2012
    Position : Demandeur
    Autres parties : FLUIDRA COMMERCIAL FRANCE, ASTRAL PISCINE
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Toulouse, 20/06/2012, 10/00581
    Début du contentieux : 09/12/2009
    Position : Demandeur
    Autres parties : SPA SOCIÉTÉ RIUNIONE ADRIATICA DI SICURTA RAS, AXA FRANCE IARD, SOCIÉTÉ SÉLECTIVE PLATING SRL, SA SOCIÉTÉ SYSELEC, SOCIÉTÉ ASS.EL.SRL, SA ALLIANZ, EUTELEC
  • Cour d'appel de Rennes, 09/02/2012, 09/01277
    Début du contentieux : 20/01/2009
    Position : Défendeur
    Autres parties : LE NAUTILUS, AQUA PLUS CROUESTY, MMA IARD, GAN EUROCOURTAGE, SOCIETE NATIONALE SNCF, MUTUELLE DE POITIERS ASSURANCES, OTIS EUROPE SA, Société AXA CORPORATE SOLUTIONS ASSURANCES SA, ANVOLIA 56
  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 02/02/2011, 2009/09828
    Début du contentieux : 02/04/2009
    Position : Demandeur
    Autres parties : MAYTRONICS LTD, AQUALUX SAS, Société MAYTRONICS LTD
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 02/02/2011, 09/09828
    Début du contentieux : 02/04/2009
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société MAYTRONICS LTD, AQUALUX SAS
  • Cour d'appel de Rouen, 28/10/2009, 07/04898
    Début du contentieux : 16/11/2007
    Position : Demandeur
    Autres parties : IMHOTEP, MAAF ASSURANCES SA, AERAZUR HOLDING, ALCOR THERMIQUE
  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 01/09/2009, 09/00514
    Début du contentieux : 02/08/2009
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société MAYTRONICS LTD, AQUALUX SAS
  • Tribunal de grande instance de Marseille, 02/04/2009, 2003/08162
    Position : Demandeur
    Autres parties : AQUALUX SAS, Société MAYTRONICS Ltd
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal de grande instance de Paris, 21/01/2009, 2003/12094
    Début du contentieux : 05/10/2005
    Position : Demandeur
    Autres parties : Société AQUAPRODUCTS INTERNATIONAL, Société TEMATECH, Société ARCH WATER PRODUCTS FRANCE, BNP PARIBAS, TEMATECH, AQUATRON EUROPE SARL, AQUAPRODUCTS INTERNATIONAL
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 22/02/2008, 2005/24319
    Début du contentieux : 05/10/2005
    Position : Défendeur
    Autres parties : La société AQUAPRODUCTS INTERNATIONAL, La société TEMATECH, AQUAPRODUCTS INTERNATIONAL, TEMATECH, INNOVATIVE WATER CARE INVESTMENTS SAS
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 22/02/2008, 05/24319
    Début du contentieux : 05/10/2005
    Position : Défendeur
    Autres parties : La société TEMATECH, La société AQUAPRODUCTS INTERNATIONAL, La société ARCH WATER PRODUCTS FRANCE
  • Cour d'appel de Paris, 20/10/2006, 05/06370
    Début du contentieux : 15/12/2004
    Position : Défendeur
  • Tribunal de grande instance de Paris, 05/10/2005, 2003/12094
    Début du contentieux : 30/06/2003
    Position : Demandeur
    Autres parties : AQUAPRODUCTS INTERNATIONAL, TEMATECH, BNP PARIBAS, Société AQUAPRODUCTS INTERNATIONAL, Société TEMATECH
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Annonces BODACC de ZODIAC POOL CARE EUROPE

  • DÉPÔT DES COMPTES 23/06/2026
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : zone artisanale de la Balme 31450 Belberaud
    Bodacc C n°20260117, annonce n°3532
  • MODIFICATION 04/05/2026
    RCS de Toulouse
    Dénomination : ZODIAC POOL CARE EUROPE
    Capital : 1 267 140,00 €
    Adresse : zone artisanale de la Balme 31450 Belberaud
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Directeur général partant : Giralt Adroher, Martin ; nomination du Directeur général : Mc Queen, Eugene Keith
    Bodacc B n°20260085, annonce n°1349
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/06/2025
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : zone artisanale de la Balme 31450 Belberaud
    Bodacc C n°20250112, annonce n°1572
  • VENTE 08/12/2024
    Adresse : Parcela 5 Poligono Industrial de Barros 39400 Los Corrales-de-Buelna Cantabria ESPAGNE es
    Catégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
    Origine des fonds : établissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 1755000.00 euros
    Nouveau propriétaire : TALLERES DES AGUA
    Bodacc A n°20240237, annonce n°805
  • VENTE 02/12/2024
    Adresse : Parcela 5 39400 Los Corrales de Buelna Poligono Industrial de Barros Cantabria ESPAGNE es
    Catégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
    Origine des fonds : établissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 1755000.00 euros
    Nouveau propriétaire : TALLERES DEL AGUA S.L.U.
    Bodacc A n°20240233, annonce n°1068
  • CESSION DE FONDS DE COMMERCE
    29/11/2024
    Dénomination : ZODIAC POOL CARE EUROPE
    Journal : angers.villactu.fr

    ZODIAC POOL CARE EUROPE
    Société par actions simplifiée
    au capital de 1.267.140 euros
    Siège social : ZA de la Balme
    31450 BELBERAUD
    395 068 679 RCS TOULOUSE

    AVIS DE PUBLICITÉ

    Suivant acte sous seing privé en date du 25.11.2024, enregistré au Service de l'enregistrement du Maine-et-Loire le 29.11.2024, dossier 2024 00069545 référence 4904P01 2024 A 03356, la société ZODIAC POOL CARE EUROPE, SAS au capital de 1.267.140 €, dont le siège social est à BELBERAUD (31450) ZA de la Balme, immatriculée au RCS de TOULOUSE sous le numéro 395 068 679, a cédé à la société TALLERES DEL AGUA S.L.U., société de droit espagnol au capital de 2.203.752,81 €, dont le siège social est sis Poligono Industrial de Barros, Parcela 5 39400 LOS CORRALES DE BUELNA, CANTABRIA, Espagne dont le numéro NIF est B-393390968, un fonds de commerce de production de réchauffeurs échangeurs sis Boulevard de la Romanerie 49 124 SAINT BARTHELEMY D'ANJOU moyennant le prix de 1.755.000 €. La prise de possession et l'exploitation effective par l'acquéreur ont été fixées au 31.10.2024. Le fonds de commerce sera exploité par l'acquéreur en Espagne.
    Les oppositions seront reçues dans les dix jours de la dernière en date des publicités légales, au sein des locaux de la société ZODIAC POOL CARE EUROPE sis Boulevard de la Romanerie 49 124 SAINT BARTHELEMY D'ANJOU pour leur validité et réception, pour toutes correspondances, au siège social respectif des parties.

    Pour avis,
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/06/2024
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : ZA de la Balme 31450 Belberaud
    Bodacc C n°20240118, annonce n°2969
  • VENTE 17/05/2024
    RCS de Toulouse
    Adresse : ZA de la Balme 31450 Belberaud
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20240095, annonce n°403
  • VENTE 04/08/2023
    Adresse : Poligono Industrial de Barros 39400 Los Corrales-de-Buelna, Cantabria ESPAGNE es
    Catégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
    Origine des fonds : établissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 590186.00 euros
    Nouveau propriétaire : TALLERES DEL AGUA S.L.U.
    Bodacc A n°20230149, annonce n°688
  • ANNONCE RECTIFICATIVE
    02/08/2023
    Dénomination : ZODIAC POOL CARE EUROPE
    Journal : angers.villactu.fr
    ZODIAC POOL CARE EUROPE
    Société par actions simplifiée
    au capital de 1.267.140 euros
    Siège social : ZA de la Balme
    31450 BELBERAUD
    395 068 679 RCS TOULOUSE


    AVIS DE PUBLICITÉ RECTIFICATIF


    Rectificatif à l'annonce parue dans le journal angers-villactu.fr le 25 juillet 2023 concernant la cession par la société ZODIAC POOL CARE EUROPE, SAS au capital de 1.267.140 €, dont le siège social est à BELBERAUD (31450) ZA de la Balme, immatriculée au RCS de TOULOUSE sous le numéro 395 068 679 de sa branche d'activité relative à la production de déshumidificateurs, pompes à chaleur et réchauffeurs électriques sis et exploité Boulevard de la Romanerie 49 124 SAINT BARTHELEMY D'ANJOU, moyennant le prix de 590.186 € à la société TALLERES DEL AGUA S.L.U., société de droit espagnol au capital de 2.203.752,81 €, dont le siège social est sis Poligono Industrial de Barros, Parcela 5 39400 LOS CORRALES DE BUELNA, CANTABRIA, Espagne dont le numéro NIF est B-393390968.

    Lire « Les oppositions seront reçues dans les dix jours de la dernière en date des publicités légales, au sein des locaux de la société ZODIAC POOL CARE EUROPE sis Boulevard de la Romanerie - 49 124 SAINT-BARTHELEMY-D'ANJOU pour leur validité et réception, pour toutes correspondances, au siège social respectif des parties. » en lieu et place de « Les oppositions seront reçues dans les dix jours de la dernière en date des publicités légales, au cabinet de Me Stéphane DAL CIN, Avocat, sis à TOULOUSE (31400) 8 rue des 36 Ponts pour leur validité et réception, pour toutes correspondances, au siège social respectif des parties.»


    Pour avis,
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/07/2023
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : ZA de la Balme 31450 Belberaud
    Bodacc C n°20230143, annonce n°3304
  • MODIFICATIONS MULTIPLES
    25/07/2023
    Dénomination : ZODIAC POOL CARE EUROPE
    Journal : angers.villactu.fr
    ZODIAC POOL CARE EUROPE
    SAS au capital de 1.267.140 €
    siège social : ZA de la Balme
    31450 BELBERAUD
    395 068 679 RCS TOULOUSE
    Suivant acte sous seing privé en date du 20 juillet 2023, enregistré au Service des Impôts d'Angers le 25 juillet 2023 Dossier 2023 00050448, référence 4904P01 2023 A 02365, la société ZODIAC POOL CARE EUROPE, SAS au capital de 1.267.140 €, dont le siège social est à BELBERAUD (31450) ZA de la Balme, immatriculée au RCS de TOULOUSE sous le numéro 395 068 679, a cédé à la la société TALLERES DEL AGUA S.L.U., société de droit espagnol au capital de 2.203.752,81 €, dont le siège social est sis Poligono Industrial de Barros, Parcela 5, 39400 LOS CORRALES DE BUELNA, CANTABRIA, Espagne dont le numéro NIF est B-393390968, la branche d'activité relative à la production de déshumidificateurs, pompes à chaleur et réchauffeurs électriques sis et exploité Boulevard de la Romanerie 49 124 SAINT BARTHELEMY D'ANJOU, moyennant le prix de 590.186 €. La prise de possession et l'exploitation effective par l'acquéreur ont été fixées au 30 juin 2023. La branche d'activité sera exploitée par l'acquéreur en Espagne.
    Les oppositions seront reçues dans les dix jours de la dernière en date des publicités légales, au cabinet de Me Stéphane DAL CIN, Avocat, sis à TOULOUSE (31400) 8 rue des 36 Ponts pour leur validité et réception, pour toutes correspondances, au siège social respectif des parties.
    Pour avis,
  • MODIFICATION 02/07/2023
    RCS de Toulouse
    Dénomination : ZODIAC POOL CARE EUROPE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Sté par actions simplifiée ZPES HOLDINGS n'est plus président. FRANQUESA CASTRILLO Carlos nom d'usage : FRANQUESA CASTRILLO devient président
    Bodacc B n°20230126, annonce n°659
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/06/2022
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : ZA de la Balme 31450 Belberaud
    Bodacc C n°20220126, annonce n°3628
  • MODIFICATION 19/08/2021
    RCS de Toulouse
    Dénomination : ZODIAC POOL CARE EUROPE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : GIRALT ADROHER Martin nom d'usage : GIRALT ADROHER devient directeur général. FRANQUESA CASTRILLO Carlos nom d'usage : FRANQUESA GRANER n'est plus directeur général
    Bodacc B n°20210161, annonce n°1184
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/07/2021
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : ZA de la Balme 31450 Belberaud
    Bodacc C n°20210127, annonce n°888
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/01/2021
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : ZA de la Balme 31450 Belberaud
    Bodacc C n°20210007, annonce n°1316
  • MODIFICATION 25/11/2020
    RCS de Toulouse
    Dénomination : ZODIAC POOL CARE EUROPE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : FRANQUESA CASTRILLO Carlos nom d'usage : FRANQUESA GRANER devient directeur général
    Bodacc B n°20200229, annonce n°946
  • MODIFICATION 04/10/2020
    RCS de Toulouse
    Dénomination : ZODIAC POOL CARE EUROPE
    Adresse : ZA de la Balme 31450 Belberaud
    Description : Nouveau siège.
    Bodacc B n°20200193, annonce n°451
  • MODIFICATION AUTRE
    19/09/2020
    Dénomination : ZODIAC POOL CARE EUROPE
    Journal : Tout Lyon
    ZODIAC POOL CARE EUROPE
    Société par actions simplifiée à associé unique
    au capital de 1.267.140 €
    Siège social :
    2 rue Edison Parc d'Activité du Chêne
    69500 BRON
    395 068 679 R.C.S. Lyon
    Suivant procès-verbal en date du 26 juin 2020, le Président a décidé de transférer le siège social à ZA de la Balme 31450 BELBERAUD. Les statuts ont été modifiés en conséquence.
    La société sera désormais immatriculée au RCS de Toulouse.
  • VENTE 23/01/2020
    RCS de Lyon
    Adresse : Parc d'Activité du Chêne 2 Rue Edison 69500 Bron
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20200016, annonce n°917
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/07/2019
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : Parc d'Activité du Chêne 2 Rue Edison 69500 Bron
    Bodacc C n°20190139, annonce n°1279
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/05/2019
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2018
    Adresse : Parc d'Activité du Chêne 2 Rue Edison 69500 Bron
    Bodacc C n°20190101, annonce n°1983
  • MODIFICATION 17/05/2018
    RCS de Lyon
    Dénomination : ZODIAC POOL CARE EUROPE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : CLAVEL Jean-Baptiste nom d'usage : CLAVEL n'est plus directeur général. SAS à capital variable ERNST & YOUNG et Autres n'est plus commissaire aux comptes titulaire. SAS à capital variable ERNST & YOUNG et Autres devient commissaire aux comptes. Sté par actions simplifiée AUDITEX n'est plus commissaire aux comptes suppléant
    Bodacc B n°20180093, annonce n°2586
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/05/2018
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2017
    Adresse : Parc d'Activité du Chêne 2 rue Edison 69500 Bron
    Bodacc C n°20180080, annonce n°4108
  • MODIFICATION 25/08/2017
    RCS de Lyon
    Dénomination : ZODIAC POOL CARE EUROPE
    Adresse : Parc d'Activité du Chêne 2 rue Edison 69500 Bron
    Description : Nouveau siège.
    Bodacc B n°20170184, annonce n°1569
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/02/2017
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2016
    Adresse : 32 bis boulevard Haussmann 75009 Paris
    Bodacc C n°20170014, annonce n°9391
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/06/2016
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2015
    Adresse : 32 bis boulevard Haussmann 75009 Paris
    Bodacc C n°20160053, annonce n°6032
  • MODIFICATION 26/11/2015
    RCS de Paris
    Dénomination : ZODIAC POOL CARE EUROPE
    Capital : 1 267 140,00 €
    Adresse : 32 bis boulevard Haussmann 75009 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : modification du Président ZODIAC POOL HOLDING
    Bodacc B n°20150228, annonce n°1328
  • MODIFICATION 26/11/2015
    RCS de Paris
    Dénomination : ZODIAC POOL CARE EUROPE
    Capital : 1 267 140,00 €
    Adresse : 32 bis boulevard Haussmann 75009 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire partant : ERNST & YOUNG AUDIT, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES, modification du Commissaire aux comptes suppléant AUDITEX
    Bodacc B n°20150228, annonce n°1322
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/05/2015
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2014
    Adresse : 32 bis boulevard Haussmann 75009 Paris
    Bodacc C n°20150042, annonce n°5505
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/06/2014
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2013
    Adresse : 32 bis boulevard Haussmann 75009 Paris
    Bodacc C n°20140033, annonce n°11139
  • MODIFICATION 15/01/2014
    RCS de Paris
    Dénomination : ZODIAC POOL CARE EUROPE
    Capital : 1 267 140,00 €
    Adresse : 32 bis boulevard Haussmann 75009 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20140010, annonce n°1958
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/01/2014
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2012
    Adresse : 32 bis boulevard Haussmann 75009 Paris
    Bodacc C n°20140002, annonce n°7666
  • MODIFICATION 22/01/2013
    RCS de Paris
    Dénomination : ZODIAC POOL CARE EUROPE
    Capital : 517 200,00 €
    Adresse : 32 bis boulevard Haussmann 75009 Paris
    Description : modification survenue sur l'adresse du siège
    Bodacc B n°20130015, annonce n°1581
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/07/2012
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2011
    Adresse : 1 quai de Grenelle 75015 Paris
    Bodacc C n°20120035, annonce n°12487
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/08/2011
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2010
    Adresse : 1 quai de Grenelle 75015 Paris
    Bodacc C n°20110049, annonce n°5865
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/06/2010
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2009
    Adresse : 1 QU DE GRENELLE 75015 PARIS
    Bodacc C n°20100032, annonce n°7457
  • MODIFICATION 16/10/2009
    RCS de Paris
    Dénomination : ZODIAC POOL CARE EUROPE
    Capital : 517 200,00 €
    Adresse : 1 quai de Grenelle 75015 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation) et Société ayant participé à l'opération de fusion : P.S.A. SAS 1 quai de Grenelle 75015 Paris 410245906 RCS PARIS
    Bodacc B n°20090200, annonce n°1200
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/09/2009
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2008
    Adresse : 1 quai de Grenelle 75015 Paris
    Bodacc C n°20090065, annonce n°3517
  • MODIFICATION 14/08/2009
    RCS de Paris
    Dénomination : ZODIAC POOL CARE EUROPE
    Capital : 400 000,00 €
    Adresse : 1 quai de Grenelle 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination du Directeur général : Clavel, Jean-Baptiste
    Bodacc B n°20090155, annonce n°1617
  • MODIFICATION 14/08/2009
    RCS de Paris
    Dénomination : ZODIAC POOL CARE EUROPE
    Capital : 400 000,00 €
    Adresse : 1 quai de Grenelle 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Directeur général partant : Renard, Jean-Michel
    Bodacc B n°20090155, annonce n°1616
  • IMMATRICULATION 24/02/2009
    RCS de Paris
    Dénomination : ZODIAC POOL CARE EUROPE
    Adresse : 1 quai de Grenelle 75015 Paris
    Bodacc A n°20090038, annonce n°808
  • MODIFICATION 06/03/2008
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ZODIAC POOL CARE EUROPE
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT en fonction le 15 Février 2000. Directeur général : RENARD Jean-Michel en fonction le 31 Mai 2001. Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 28 Avril 2006. Président : ZODIAC MARINE HOLDING représenté par Mirallie François en fonction le 03 Mars 2008.
    Bodacc B n°20080041, annonce n°5088

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Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 93
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note 93 82 86 94 75
Écart rémunération (sur 40) 39 27 31 40 40
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) NC 15 15 NC 15
Hautes rémunérations (sur 10) 5 5 5 5 5
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Marques déposées par ZODIAC POOL CARE EUROPE

  • Z ZODIAC
    Enregistrée le 12/08/2016
    Expire le 12/08/2036
    Classes : 07 , 09 , 11
    Numéro : FR4293187
    Marque renouvelée
  • ZODIAC
    Enregistrée le 12/08/2016
    Expire le 12/08/2036
    Classes : 07 , 09 , 11
    Numéro : FR4293191
    Marque renouvelée
  • Toujours une innovation d'avance.
    Enregistrée le 05/09/2014
    Expire le 05/09/2024
    Classes : 07 , 09 , 11 , 35
    Numéro : FR4115890
    Marque expirée
  • A BETTER LIFE
    Enregistrée le 14/04/2011
    Expire le 14/04/2031
    Classes : 07 , 09 , 11
    Numéro : FR3823671
    Marque renouvelée
  • ZODIAC A BETTER LIFE
    Enregistrée le 01/03/2011
    Expire le 01/03/2031
    Classes : 07 , 09 , 11
    Numéro : FR3810673
    Marque renouvelée
  • ZODIAC EXPERT PARTNER Services
    Enregistrée le 09/02/2011
    Expire le 09/02/2031
    Classes : 35 , 37 , 40
    Numéro : FR3804849
    Marque renouvelée
  • Z ZODIAC
    Enregistrée le 22/10/2008
    Expire le 22/10/2028
    Classes : 06 , 07 , 09 , 11 , 12 , 18 , 19 , 25 , 28 , 39 , 41
    Numéro : FR3606461
    Marque renouvelée
  • Z ZODIAC
    Enregistrée le 07/10/2008
    Expire le 07/10/2028
    Classes : 06 , 07 , 09 , 11 , 12 , 18 , 19 , 25 , 28 , 39 , 41
    Numéro : FR3603231
    Marque renouvelée
  • EDENPAC
    Enregistrée le 21/12/2004
    Expire le 21/12/2034
    Classes : 07 , 09 , 11
    Numéro : FR3330795
    Marque renouvelée
  • CLASSIC
    Enregistrée le 23/06/2003
    Expire le 23/06/2033
    Classes : 07
    Numéro : FR3232455
    Marque renouvelée
  • SWEEPY
    Enregistrée le 13/03/2003
    Expire le 13/03/2033
    Classes : 07 , 09 , 12
    Numéro : FR3215046
    Marque renouvelée
  • VIKING
    Enregistrée le 08/08/2002
    Expire le 08/08/2022
    Classes : 07 , 11
    Numéro : FR3179018
    Marque expirée
  • RE/U
    Enregistrée le 26/10/2000
    Expire le 26/10/2030
    Classes : 11
    Numéro : FR3061452
    Marque renouvelée
  • RE/L
    Enregistrée le 26/10/2000
    Expire le 26/10/2030
    Classes : 11
    Numéro : FR3061453
    Marque renouvelée
  • LAZERNAUT
    Enregistrée le 08/09/2000
    Expire le 08/09/2030
    Classes : 07 , 09 , 12
    Numéro : FR3050709
    Marque renouvelée
  • SIROCCO
    Enregistrée le 08/10/1999
    Expire le 08/10/2029
    Classes : 11
    Numéro : FR99817701
    Marque renouvelée
  • Z Zodiac
    Enregistrée le 19/01/1999
    Expire le 19/01/2029
    Classes : 09 , 14 , 18 , 21 , 25 , 34
    Numéro : FR99769891
    Marque renouvelée
  • ZODIAC
    Enregistrée le 25/03/1998
    Expire le 25/03/2028
    Classes : 06 , 07 , 11 , 19
    Numéro : FR98724741
    Marque renouvelée
  • HEAT LINE
    Enregistrée le 15/11/1995
    Expire le 15/11/2035
    Classes : 11
    Numéro : FR95598129
    Marque renouvelée
  • STARCONTROL
    Enregistrée le 12/06/1995
    Expire le 12/06/2015
    Classes : 07
    Numéro : FR95575370
    Marque expirée
  • SKIMMASTER
    Enregistrée le 12/06/1995
    Expire le 12/06/2025
    Classes : 07
    Numéro : FR95575371
    Marque expirée
  • SWIMGO
    Enregistrée le 12/05/1995
    Expire le 12/05/2025
    Classes : 07
    Numéro : FR95571416
    Marque expirée
  • SUPER GENIUS PLUS
    Enregistrée le 10/02/1995
    Expire le 10/02/2025
    Classes : 07
    Numéro : FR95557760
    Marque expirée
  • RED LINE
    Enregistrée le 11/01/1995
    Expire le 11/01/2035
    Classes : 11
    Numéro : FR95553645
    Marque renouvelée
  • JET STAR
    Enregistrée le 08/07/1994
    Expire le 08/07/2014
    Classes : 07
    Numéro : FR94528314
    Marque expirée
  • VIKING
    Enregistrée le 17/09/1992
    Expire le 17/09/2022
    Classes : 07 , 09
    Numéro : FR92434184
    Marque expirée
  • VOYAGER
    Enregistrée le 31/08/1992
    Expire le 31/08/2032
    Classes : 07 , 09
    Numéro : FR92432134
    Marque renouvelée
  • Enregistrée le 30/04/1991
    Expire le 30/04/2031
    Classes : 09
    Numéro : FR1659202
    Marque renouvelée
  • BARACUDA
    Enregistrée le 29/11/1990
    Expire le 29/11/2030
    Classes : 07
    Numéro : FR1630468
    Marque renouvelée
  • SWEEPY
    Enregistrée le 25/08/1989
    Expire le 25/08/2019
    Classes : 07 , 09 , 21
    Numéro : FR1620529
    Marque expirée
  • MANTA
    Enregistrée le 29/06/1989
    Expire le 29/06/2029
    Classes : 07 , 11
    Numéro : FR1587200
    Marque renouvelée
  • P.S.A.
    Enregistrée le 24/05/1989
    Expire le 24/05/2029
    Classes : 38
    Numéro : FR1535419
    Marque renouvelée
  • Z ZODIAC
    Enregistrée le 19/09/1988
    Expire le 19/09/2028
    Classes : 07 , 12 , 37 , 39
    Numéro : FR1489497
    Marque renouvelée
  • Z ZODIAC
    Enregistrée le 27/06/1988
    Expire le 27/06/2028
    Classes : 18 , 25
    Numéro : FR1473420
    Marque renouvelée
  • SWEEPY
    Enregistrée le 18/03/1983
    Expire le 18/03/2033
    Classes : 21
    Numéro : FR1231460
    Marque renouvelée
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Brevets déposés par ZODIAC POOL CARE EUROPE

  • APPAREIL POUR LE NETTOYAGE DE PISCINES
    Enregistré le 14/08/1989
    Expiré le 18/08/2009
    Numéro : FR8910887
    Classes : E04H4/1663 , E04H4/1663
    Brevet / CCP expiré
  • ACCESSOIRE POUR APPAREIL DE NETTOYAGE DE PISCINES
    Enregistré le 08/09/1989
    Expiré le 30/09/2000
    Numéro : FR8911787
    Classes : E04H4/1654 , E04H4/1654
    Dossier déchu définitivement
  • SOUPAPE AUTOMATIQUE DE DECHARGE ET DIAPHRAGME POUR UNE TELLE SOUPAPE
    Enregistré le 25/01/1990
    Expiré le 31/12/2000
    Numéro : FR9000875
    Classes : F16K15/147 , F16L55/043 , Y10T137/7882 , Y10T137/7877 , Y10T137/7772 , Y10T137/7897 , Y10T137/7772 , Y10T137/7897 , F16K15/147 , F16L55/043 , F16K15/1472
    Dossier déchu définitivement
  • DISQUE FLEXIBLE POUR APPAREIL DE NETTOYAGE DE PISCINES OU AUTRES PIECES D'EAU
    Enregistré le 20/02/1989
    Expiré le 21/02/2008
    Numéro : FR8902188
    Classes : E04H4/1663 , E04H4/1663
    Dossier déchu définitivement
  • SYSTEME D'ETANCHEITE POUR UNE INSTALLATION SOUMISE A UNE REDUCTION DE PRESSION, NOTAMMENT POUR UN COLLECTEUR DE DEBRIS
    Enregistré le 30/03/1990
    Expiré le 02/03/2002
    Numéro : FR9004095
    Classes : B01D29/35 , B01D35/02 , B01D35/147 , B01D2201/34 , F16J15/025 , B01D29/96 , F16J15/025 , B01D29/35 , B01D35/02 , B01D2201/34 , B01D35/147 , B01D29/96
    Dossier déchu définitivement
  • VEHICULE ROULANT, NOTAMMENT ROBOT DE NETTOYAGE EN PARTICULIER DE PISCINE, A CHANGEMENT AUTOMATIQUE DE DIRECTION DE DEPLACEMENT DEVANT UN OBSTACLE
    Enregistré le 19/06/1995
    Expiré le 30/06/2009
    Numéro : FR9507297
    Classes : E04H4/1654 , E04H4/1654
    Déchu
  • APPAREIL ROULANT AUTOMOTEUR NETTOYEUR DE SURFACE IMMERGEE A ORGANE(S) DE ROULEMENT DEMONTABLE(S)
    Enregistré le 21/12/2000
    Expiré le 10/12/2008
    Numéro : FR0016784
    Classes : E04H4/1654 , E04H4/1654
    Dossier déchu définitivement
  • APPAREIL ROULANT AUTOMOTEUR NETTOYEUR DE SURFACE IMMERGEE
    Enregistré le 21/12/2000
    Expiré le 10/12/2008
    Numéro : FR0016785
    Classes : E04H4/1654 , E04H4/1654
    Dossier déchu définitivement
  • CASSETTE LATERALE DE TRANSMISSION POUR APPAREIL ROULANT AUTOMOTEUR NETTOYEUR DE SURFACE IMMERGEE
    Enregistré le 21/12/2000
    Expiré le 24/12/2005
    Numéro : FR0016786
    Classes : E04H4/1654 , E04H4/1654
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE DE PILOTAGE D'UN APPAREIL DE NETTOYAGE AUTOMATIQUE D'UNE SURFACE IMMERGEE DANS UN LIQUIDE, ET APPAREIL DE NETTOYAGE CORRESPONDANT.
    Enregistré le 19/12/2003
    Expiré le 27/12/2023
    Numéro : FR0315070
    Classes : E04H4/1654 , E04H4/1654
    Expiré
  • PROCEDE DE PILOTAGE D'UN APPAREIL DE NETTOYAGE AUTOMATIQUE D'UNE SURFACE IMMERGEE DANS UN LIQUIDE, ET APPAREIL DE NETTOYAGE CORRESPONDANT.
    Enregistré le 19/12/2003
    Expiré le 12/12/2009
    Numéro : FR0315071
    Classes : E04H4/1654 , E04H4/1654
    Dossier déchu définitivement
  • APPAREIL NETTOYEUR DE SURFACE IMMERGEE A CONDUIT D'ENTREE ANTI-RETOUR.
    Enregistré le 14/04/2004
    Expiré le 25/04/2024
    Numéro : FR0403884
    Classes : E04H4/1654 , E04H4/1654
    Expiré
  • ECHANGEUR DE CHALEUR A SERPENTIN(S) ET NERVURE(S) HELICOIDALE(S) D'ECARTEMENT
    Enregistré le 22/07/2004
    Expiré le 25/07/2024
    Numéro : FR0408119
    Classes : F28D7/024 , F28D7/022 , F28F9/013 , F28F13/12
    Expiré
  • APPAREIL NETTOYEUR DE SURFACE IMMERGEE COMPRENANT UN DISPOSITIF DE BROSSAGE ENTRAINE PAR LES ORGANES D'ENTRAINEMENT DE L'APPAREIL SUR LA SURFACE IMMERGEE
    Enregistré le 21/12/2007
    Expire le 26/12/2026
    Numéro : FR0708993
    Classes : E04H4/1654 , E04H4/1654
  • APPAREIL NETTOYEUR DE SURFACE IMMERGEE A FILTRATION TURBULENTE
    Enregistré le 21/12/2007
    Expire le 26/12/2026
    Numéro : FR0708994
    Classes : E04H4/1654 , E04H4/1654
  • APPAREIL NETTOYEUR DE SURFACE IMMERGEE A FILTRATION INCLINEE
    Enregistré le 21/12/2007
    Expire le 26/12/2026
    Numéro : FR0708995
    Classes : E04H4/1654 , E04H4/1654
  • APPAREIL NETTOYEUR DE SURFACE IMMERGEE A DISPOSITIF DE FILTRAGE DEMONTABLE
    Enregistré le 21/12/2007
    Expire le 26/12/2026
    Numéro : FR0708996
    Classes : E04H4/1654 , E04H4/1654
  • APPAREIL ROULANT NETTOYEUR DE SURFACE IMMERGEE A ENTRAINEMENT PARTIELLEMENT HYDRAULIQUE
    Enregistré le 21/12/2007
    Expire le 26/12/2026
    Numéro : FR0708997
    Classes : E04H4/1654 , E04H4/1654
  • APPAREIL NETTOYEUR DE SURFACE IMMERGEE A HELICE DE POMPAGE INCLINEE
    Enregistré le 21/12/2007
    Expire le 26/12/2026
    Numéro : FR0708998
    Classes : E04H4/1654 , E04H4/1654
  • APPAREIL NETTOYEUR DE SURFACE IMMERGEE A MOTEUR DE POMPAGE HORS DU CIRCUIT HYDRAULIQUE
    Enregistré le 21/12/2007
    Expire le 26/12/2026
    Numéro : FR0708999
    Classes : E04H4/1654 , E04H4/1654
  • APPAREIL NETTOYEUR DE SURFACE IMMERGEE A VIDANGE AISEE
    Enregistré le 21/12/2007
    Expire le 26/12/2026
    Numéro : FR0709000
    Classes : E04H4/1654 , E04H4/1654
  • APPAREIL NETTOYEUR DE SURFACE IMMERGEE A CONDUIT D'ENTREE DE SECTION NON CONSTANTE
    Enregistré le 21/12/2007
    Expire le 26/12/2026
    Numéro : FR0709001
    Classes : E04H4/1654 , E04H4/1654
  • APPAREIL NETTOYEUR DE SURFACE IMMERGEE A CIRCUIT SALE DEMONTABLE
    Enregistré le 21/12/2007
    Expire le 26/12/2026
    Numéro : FR0709002
    Classes : E04H4/1654 , E04H4/1654 , B01D29/11 , B01D29/15 , B01D35/30
  • APPAREIL ROULANT NETTOYEUR DE SURFACE IMMERGEE A ENTRAINEMENT PAR ESSIEU AVANT MOTEUR ET PARTIELLEMENT HYDRAULIQUE
    Enregistré le 21/12/2007
    Expire le 26/12/2026
    Numéro : FR0709003
    Classes : E04H4/1654
  • APPAREIL NETTOYEUR DE SURFACE IMMERGEE A PROTUBERANCE ACCELERATRICE DU FLUX D'ENTREE
    Enregistré le 27/03/2008
    Expire le 25/03/2027
    Numéro : FR0801675
    Classes : E04H4/1654 , E04H4/1654
  • APPAREIL ROULANT NETTOYEUR DE SURFACE IMMERGEE A ENTRAINEMENT MIXTE HYDRAULIQUE ET ELECTRIQUE ET PROCEDE CORRESPONDANT
    Enregistré le 27/03/2008
    Expiré le 28/03/2017
    Numéro : FR0801676
    Classes : E04H4/1654 , E04H4/1654
    Rejeté
  • APPAREIL ROULANT NETTOYEUR DE SURFACE IMMERGEE A FLUX D'ENTRAINEMENT ORIENTABLE.
    Enregistré le 04/08/2008
    Expire le 26/08/2027
    Numéro : FR0804424
    Classes : E04H4/1654 , E04H4/1654
  • APPAREIL NETTOYEUR DE SURFACE IMMERGEE A MOTEUR ELECTRIQUE UNIQUE REVERSIBLE D'ENTRAINEMENT ET DE POMPAGE
    Enregistré le 18/12/2009
    Expire le 26/12/2026
    Numéro : FR0906137
    Classes : E04H4/1654 , E04H4/16 , E04H4/1654 , E04H4/1209
  • APPAREIL NETTOYEUR DE SURFACE IMMERGEE A CABRAGE HYDRAULIQUE
    Enregistré le 18/12/2009
    Expire le 26/12/2026
    Numéro : FR0906139
    Classes : E04H4/1654 , E04H4/1654
  • APPAREIL NETTOYEUR DE SURFACE IMMERGEE A GIRATION PAR AU MOINS UN ORGANE ROULANT NON MOTEUR DECALE LATERALEMENT
    Enregistré le 18/12/2009
    Expire le 26/12/2026
    Numéro : FR0906140
    Classes : E04H4/1654 , E04H4/1654
  • APPAREIL NETTOYEUR DE SURFACE IMMERGEE A GIRATION PAR CABRAGE
    Enregistré le 18/12/2009
    Expire le 26/12/2026
    Numéro : FR0906141
    Classes : E04H4/1654 , E04H4/1654
  • APPAREIL NETTOYEUR DE SURFACE IMMERGEE MUNI D'UN DISPOSITIF ACCELEROMETRIQUE DETECTANT L'ACCELERATION GRAVITATIONNELLE
    Enregistré le 22/12/2009
    Expire le 26/12/2026
    Numéro : FR0906230
    Classes : E04H4/1654 , E04H4/16
  • APPAREIL NETTOYEUR DE SURFACE IMMERGEE A GIRATION PAR CABRAGE
    Enregistré le 16/04/2010
    Expire le 27/04/2027
    Numéro : FR1001640
    Classes : E04H4/1654 , E04H4/1654
  • APPAREIL AUTOMOBILE NETTOYEUR DE SURFACE IMMERGEE
    Enregistré le 25/06/2010
    Expire le 25/06/2027
    Numéro : FR1002666
    Classes : E04H4/1654 , E04H4/1636 , E04H4/1663 , E04H4/1618 , E04H4/16 , E04H4/1636 , E04H4/1663 , E04H4/1618 , E04H4/1654 , E04H4/16
  • DISPOSITIF DE CHAUFFAGE D'UNE EAU DE BASSIN
    Enregistré le 02/08/2011
    Expire le 26/08/2027
    Numéro : FR1102419
    Classes : E04H4/129 , F24D2200/12 , F24H1/10 , F24D2200/08 , F24D2200/14 , F24H9/0015 , Y02B10/20 , Y02B10/70 , F24S20/02 , F24H1/54
  • DISPOSITIF DE TRAITEMENT D'UNE EAU DE BASSIN A AMORCAGE HYDRAULIQUE SIMPLIFIE, ET BASSIN EQUIPE D'UN TEL DISPOSITIF
    Enregistré le 14/09/2011
    Expire le 25/09/2026
    Numéro : FR1102777
    Classes : E04H4/129 , E04H4/1209 , E04H4/1209 , E04H4/129
  • DISPOSITIF ET PROCEDE DE CHAUFFAGE D'UNE EAU DE BASSIN
    Enregistré le 14/09/2011
    Expire le 25/09/2026
    Numéro : FR1102779
    Classes : E04H4/129 , F24D2200/12 , F24H1/08 , F24H4/02 , F24H1/54
  • APPAREIL NETTOYEUR DE SURFACE IMMERGEE A COMMANDE DE RETOUR SEMI-AUTOMATIQUE
    Enregistré le 27/10/2011
    Expire le 27/10/2026
    Numéro : FR1103274
    Classes : E04H4/1654
  • DISPOSITIF DE PILOTAGE A DISTANCE D'UN APPAREIL NETTOYEUR DE SURFACE IMMERGEE ET APPAREIL AINSI PILOTE
    Enregistré le 27/10/2011
    Expire le 27/10/2026
    Numéro : FR1103275
    Classes : B08B9/093 , E04H4/1654 , B08B9/093 , E04H4/1654 , G05D1/0011
  • APPAREIL NETTOYEUR DE SURFACE IMMERGEE A FILTRATION CENTRIPETE
    Enregistré le 24/04/2012
    Expire le 27/04/2027
    Numéro : FR1201207
    Classes : B01D29/908 , B01D29/114 , B01D29/54 , B01D35/027 , B01D35/26 , E04H4/1654
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE MODIFICATION D'UN DISPOSITIF DE NETTOYAGE D'UNE SURFACE IMMERGEE ET DISPOSITIF DE NETTOYAGE ASSOCIE
    Enregistré le 27/04/2012
    Expire le 27/04/2027
    Numéro : FR1201250
    Classes : G05D1/0022 , E04H4/1654 , Y10S901/01 , G05D1/0022 , Y10S901/01 , E04H4/1654
  • APPAREIL NETTOYEUR DE BASSIN A VIDANGE ACTIVE ET PROCEDE DE COMMANDE D'UN TEL APPAREIL
    Enregistré le 22/06/2012
    Expire le 25/06/2027
    Numéro : FR1255961
    Classes : E04H4/1654 , E04H4/1654 , E04H4/16
  • SYSTEME ET PROCEDE DE PILOTAGE D'UNE POMPE A CHALEUR POUR PISCINE
    Enregistré le 09/08/2013
    Expire le 26/08/2027
    Numéro : FR1357945
    Classes : F24H4/02 , F24D2200/123 , F25B2600/0253 , F25B49/025 , F25B2500/12 , F25B2600/01 , F25B2600/021 , F25B2700/21 , F24F5/0071 , E04H4/129 , F25B30/02 , Y02B30/70 , F24H1/54 , F25B2500/12 , F24D2200/123 , F25B2600/0253 , F24F5/0071 , F24H4/02 , F25B2600/021 , F25B2700/21 , F25B2600/01 , F25B49/025 , Y02B30/70 , F24H1/54 , E04H4/129 , F25B30/02 , F25B49/02
  • APPAREIL NETTOYEUR DE PISCINE A DISPOSITIF DE FILTRATION EXTRACTIBLE
    Enregistré le 25/10/2013
    Expire le 27/10/2026
    Numéro : FR1360479
    Classes : E04H4/1654
  • ROBOT NETTOYEUR DE PISCINE A PUISSANCE DE POMPAGE REGLABLE
    Enregistré le 04/04/2014
    Expire le 27/04/2027
    Numéro : FR1453005
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