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Mise à jour RCS : le 21/09/2026 Mise à jour RNE : le 21/09/2026 Mise à jour INSEE : le 20/09/2026

VRI VAPE RAIL INTERNATIONAL

395 094 105 · Active
Adresse : 9 RUE DES NOISETIERS, 01460 MONTREAL-LA-CLUSE
Activité : Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2023)
Création : 19/05/1994
Dirigeant : INNOTRACK

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Informations juridiques de VRI VAPE RAIL INTERNATIONAL

SIREN : 395 094 105
SIRET (siège) : 395 094 105 00057
Numéro LEI : 984500A59911FEEAPD65 
Forme juridique : SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de TVA : FR42395094105
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BOURG-EN-BRESSE , le 26/05/1994 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 26/05/1994)
Numéro RCS : 395 094 105 R.C.S. Bourg-en-bresse
Capital social : 488 885,00 €

Extrait INPI

Activité de VRI VAPE RAIL INTERNATIONAL

Activité principale déclarée : Conception, production et commercialisation de tous composants entrant spécifiquement dans les opérations de pose, d'entretien ou de renouvellement des voies ferrées, notamment les systèmes d'ancrage et de fixation et par extension dans le domaine du génie civil, de l'iindustrie et du bâtiment; Réalisation des projets, études techniques, recherches et inventions notamment dans les domaines du plastique et de la plastronique ; Assurer toute mission de conseils dans les domaines d'activités de la société sur le plan technique et financier ; exploiter les droits de propriété industrielle qui seront détenus par la société
Autres activités : PRODUCTION DE TS COMPOSANTS ENTRANT SPECIFIQUEMENT DANS LES OPERATIONS DE POSE, D'ENTRETIEN DES VOIES FERREES. Opérations de conception-réalisation (dites Design and Built)
Code NAF ou APE : 22.29A (Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques)
Domaine d’activité : Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique
Forme d'exercice : Artisanale non réglementée
Convention collective : Plasturgie (transformation des matières plastiques) - IDCC 292
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise VRI VAPE RAIL INTERNATIONAL

  • Siège et établissement principal

    En activité

    395 094 105 00057
    Adresse : 9 RUE DES NOISETIERS 01460 MONTREAL-LA-CLUSE
    Date de création : 01/12/2014
  • Établissement secondaire

    En activité

    395 094 105 00073
    Adresse : LILLE LOMME 1 AVENUE DE LA ROTONDE 59160 LILLE
    Date de création : 01/03/2022
  • Établissement secondaire

    En activité

    395 094 105 00065
    Adresse : BATIMENT I 40 RUE LAURE DIEBOLD 69009 LYON
    Date de création : 01/10/2020
  • Établissement secondaire

    Fermé

    395 094 105 00040
    Adresse : ZAC DU PARC D'ACTIVITES DE LA LAYE RUE TRUCHEBENATE 01100 ARBENT
    Date de création : 01/12/2006
    Date de clôture : 01/12/2014 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    395 094 105 00032
    Adresse : RESIDENCE VALEUROP 1 AVENUE DE L'EUROPE 01100 OYONNAX
    Date de création : 22/11/2001
    Date de clôture : 01/12/2006 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication d'articles divers en matières plastiques (25.2G)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    395 094 105 00024
    Adresse : ZONE INDUSTRIELLE LA MODE 567 RUE DE LA MODE 01580 IZERNORE
    Date de création : 01/09/1997
    Date de clôture : 31/12/2001 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication d'articles divers en matières plastiques (25.2G)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    395 094 105 00016
    Adresse : 117 GRANDE RUE 01430 SAINT-MARTIN-DU-FRENE
    Date de création : 19/05/1994
    Date de clôture : 31/12/1997 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (74.2C)

Etablissements de l'entreprise VRI VAPE RAIL INTERNATIONAL

Finances de VRI VAPE RAIL INTERNATIONAL

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 22M 20,4M 18,1M 15M
Marge brute (€) 9,6M 9,57M 6,56M 4,8M
EBITDA - EBE (€) 3,93M 4,3M 3,01M 1,77M
Résultat d'exploitation (€) 3,31M 3,92M 2,63M 1,48M
Résultat net (€) 2,85M 3,65M 2,51M 1,3M
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) 7,6 13 20,6 80
Taux de croissance de l'effectif (%) 5,9
Taux de marge brute (%) 43,7 46,9 36,3 32,1
Taux de marge d'EBITDA (%) 17,9 21 16,7 11,8
Taux de marge opérationnelle (%) 15,1 19,2 14,5 9,9
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 6,2M 2,14M 4,2M 2,39M
BFR exploitation (€) 1,94M 3,05M 4,52M 2,41M
BFR hors exploitation (€) 4,26M -912K -321K -17K
BFR (j de CA) 103 38,2 84,8 58,4
BFR exploitation (j de CA) 32,2 54,5 91,3 58,8
BFR hors exploitation (j de CA) 70,8 -16,3 -6,5 -0,4
Délai de paiement clients (j) 25,6 69,9 62,6 60,3
Délai de paiement fournisseurs (j) 73,2 65,5 46,5 88,6
Ratio des stocks / CA (j) 71,5 34,1 54,1 58,7
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 3,48M 4,03M 2,9M 1,61M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 15,9 19,7 16 10,8
Fonds de roulement net global (€) 9,2M 8,55M 7,28M 4,99M
Couverture du BFR 1,5 4 1,7 2,1
Trésorerie (€) 3M 6,41M 3,08M 2,6M
Dettes financières (€) 468K 978K 1,99M 2,32M
Capacité de remboursement -0,7 -1,4 -0,4 -0,2
Ratio d'endettement (Gearing) -0,2 -0,5 -0,2 -0,1
Autonomie financière (%) 62,2 56,2 58,7 37,5
Taux de levier (DFN/EBITDA) -0,6 -1,3 -0,4 -0,2
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 7,52M
Liquidité générale 2,2
Couverture des dettes -4 -1,2 -4,7 -16,6
Fonds propres (€) 14,1M 11,6M 7,28M 4,5M
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 13 17,9 13,9 8,7
Rentabilité sur fonds propres (%) 20,3 31,4 34,5 29
Rentabilité économique (%) 12,6 17,6 20,2 10,9
Valeur ajoutée (€) 6,07M 6,37M 4,5M 3,11M
Valeur ajoutée / CA (%) 27,6 31,2 24,9 20,8
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Effectif 29 0 18
Salaires et charges sociales (€) 2,15M 2,04M 1,45M 1,33M
Salaires / CA (%) 9,8 10 8 8,9
Impôts et taxes (€) 82,5K 74,1K 62,6K 47,7K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 1,61M

Dirigeants et représentants de VRI VAPE RAIL INTERNATIONAL

Entreprises dirigées par VRI VAPE RAIL INTERNATIONAL

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de VRI VAPE RAIL INTERNATIONAL

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de VRI VAPE RAIL INTERNATIONAL

    • Copie des statuts mis à jour
    10/12/2025
    • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
    10/12/2025
    • Document inconnu
    01/07/2024
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Fusion absorption
      • Réduction du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Fusion absorption
      • Réduction du capital social
    • Statuts mis à jour
    16/02/2021
    • Rapport du commissaire aux apports
    15/12/2020
    • Projet de traité de fusion
      • Projet de fusion
      • Projet de fusion
    24/11/2020
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Refonte des statuts
      • Changement de président
      • Refonte des statuts
      • Changement de président
    • Statuts mis à jour
    29/10/2019
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    18/09/2018
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • à compter du 01/12/2014
      • Changement relatif à l'objet social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • à compter du 01/12/2014
      • Changement relatif à l'objet social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    02/03/2015
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • à compter du 01/12/2014
      • Changement relatif à l'objet social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement relatif à l'objet social
      • à compter du 01/12/2014
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    02/03/2015
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
      • Changement de président
    15/04/2014
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    21/03/2012
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
      • Changement de président
    07/12/2011
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    17/08/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    17/08/2010
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification statutaire
      • Modification statutaire
    • Statuts mis à jour
    03/08/2010
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification statutaire
      • Modification statutaire
    • Statuts mis à jour
    03/08/2010
    • Déclaration de conformité
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Réduction du capital social
      • Fusion par voie d'absorption de la société E.M. FINANCES, 413 682 105RCS BOURG EN BRESSE
      • Réduction du capital social
      • Fusion par voie d'absorption de la société E.M. FINANCES, 413 682 105RCS BOURG EN BRESSE
    • Statuts mis à jour
    04/03/2008
    • Rapport du commissaire aux apports
      • sur la valeur des apports dans le cadre de la fusion par absorption de lasociété EM FINANCES
      • sur la valeur des apports dans le cadre de la fusion par absorption de lasociété EM FINANCES
    17/01/2008
    • Projet de traité de fusion
      • Fusion-Absorption de la (des) sociétés EM FINANCES, 413 692 105 RCS BOURG EN BRESSE
      • Fusion-Absorption de la (des) sociétés EM FINANCES, 413 692 105 RCS BOURG EN BRESSE
    17/12/2007
    • Ordonnance du président
      • Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission
      • Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission
    13/11/2007
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transfert du siège A ARBENT (01) Zac du Parc d'Activités de la Laye, Rue Truchebenate
      • Transfert du siège A ARBENT (01) Zac du Parc d'Activités de la Laye, Rue Truchebenate
    • Statuts mis à jour
    25/04/2007
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    20/12/2005
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
      • Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
      • Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
    • Statuts mis à jour
      • Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
      • Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
    31/12/2004
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Transfert du siège OYONNAX, RESIDENCE VALEUROP 1 AVENUE DE L EUROPE
      • Transfert du siège OYONNAX, RESIDENCE VALEUROP 1 AVENUE DE L EUROPE
    • Statuts mis à jour
    19/12/2001
    • Divers
      • (ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE) Modification de la composition du conseil d'administration Modification de(s) commissaire(s) aux comptes Modification de la date de clôture de l'exercice social Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
      • (ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE) Modification de la composition du conseil d'administration Modification de(s) commissaire(s) aux comptes Modification de la date de clôture de l'exercice social Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification de la composition du conseil d'administration Modification de(s) commissaire(s) aux comptes Modification de la date de clôture de l'exercice social Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
      • Modification de la composition du conseil d'administration Modification de(s) commissaire(s) aux comptes Modification de la date de clôture de l'exercice social Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la composition du conseil d'administration Modification de(s) commissaire(s) aux comptes Modification de la date de clôture de l'exercice social Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
      • Modification de la composition du conseil d'administration Modification de(s) commissaire(s) aux comptes Modification de la date de clôture de l'exercice social Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
    01/10/2001
    • Divers
      • LETTRE DE M. PIERRE COLLET EN DATE DU 26/06/2000
      • LETTRE DE M. PIERRE COLLET EN DATE DU 26/06/2000
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Modifications relatives au conseil d'administration
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    05/10/2000
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    21/06/1999
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
      • Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
      • Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
    09/06/1998
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au conseil d'administration
      • Transfert du siège IZERNORE, 567 RUE DE LA MODE ZI LA MODE
      • Modifications relatives au conseil d'administration
      • Transfert du siège IZERNORE, 567 RUE DE LA MODE ZI LA MODE
    • Statuts mis à jour
    11/03/1998
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification de la composition du conseil d'administration NOMINATION D'UN REPRESENTANT PERMANENT D'UNE SOCIETE ADMINISTRATEUR
      • Modification de la composition du conseil d'administration NOMINATION D'UN REPRESENTANT PERMANENT D'UNE SOCIETE ADMINISTRATEUR
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification de la composition du conseil d'administration NOMINATION D'UN REPRESENTANT PERMANENT D'UNE SOCIETE ADMINISTRATEUR
      • Modification de la composition du conseil d'administration NOMINATION D'UN REPRESENTANT PERMANENT D'UNE SOCIETE ADMINISTRATEUR
    26/08/1997
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    30/07/1997
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    01/08/1996
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    12/04/1995
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président directeur général
      • Changement de président directeur général
    06/03/1995
    • Procès-verbal d'assemblée
      • APPORT PARTIEL D'ACTIF DE LA SOCIETE ETABLISSEMENTS VAPE Augmentation de capital PRECISION DE L'ADRESSE DU SIEGE SOCIAL FIXE A SAINT MARTIN DU FRESNE, 117 GRANDE RUE (EX RN 84) SUIVANT DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • APPORT PARTIEL D'ACTIF DE LA SOCIETE ETABLISSEMENTS VAPE Augmentation de capital PRECISION DE L'ADRESSE DU SIEGE SOCIAL FIXE A SAINT MARTIN DU FRESNE, 117 GRANDE RUE (EX RN 84) SUIVANT DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
    • Statuts mis à jour
      • APPORT PARTIEL D'ACTIF DE LA SOCIETE ETABLISSEMENTS VAPE Augmentation de capital PRECISION DE L'ADRESSE DU SIEGE SOCIAL FIXE A SAINT MARTIN DU FRESNE, 117 GRANDE RUE (EX RN 84) SUIVANT DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
    06/03/1995
    • Rapport du commissaire aux apports
      • APPORT PARTIEL D'ACTIF A LA STE VAPE RAIL INTERNATIONAL PAR LA STE ETS VAPE
      • APPORT PARTIEL D'ACTIF A LA STE VAPE RAIL INTERNATIONAL PAR LA STE ETS VAPE
    29/12/1994
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification de la composition du conseil d'administration
      • Modification de la composition du conseil d'administration
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification de la composition du conseil d'administration
      • Modification de la composition du conseil d'administration
    28/11/1994
    • Acte sous seing privé
    • Divers
      • RN 84 RCS BOURG B 763 200 185
      • PROJET DE TRAITE D APPORT PARTIEL D ACTIF PAR LA SOCIETE ETS VAPE, SOCIETE ANONYME AU CAPITAL DE 2 000 000 DE FRS DONT LE SIEGE EST A SAINT MARTIN DU FRESNE
      • RN 84 RCS BOURG B 763 200 185
      • PROJET DE TRAITE D APPORT PARTIEL D ACTIF PAR LA SOCIETE ETS VAPE, SOCIETE ANONYME AU CAPITAL DE 2 000 000 DE FRS DONT LE SIEGE EST A SAINT MARTIN DU FRESNE
    17/10/1994
    • Acte sous seing privé
      • Constitution
      • Constitution
    • Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
    • Procès-verbal du conseil d'administration
    26/05/1994

Comptes annuels de VRI VAPE RAIL INTERNATIONAL

  • Comptes sociaux 2024 13/11/2025
  • Comptes sociaux 2023 01/07/2024
  • Comptes sociaux 2022 21/07/2023
  • Comptes sociaux 2021 20/05/2022
  • Comptes sociaux 2020 25/06/2021
  • Comptes sociaux 2019 26/06/2020
  • Comptes sociaux 2018 16/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 07/02/2018
  • Comptes sociaux 2016 01/02/2017

Conformité de VRI VAPE RAIL INTERNATIONAL

0 procédure collective
4 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
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Alertes de VRI VAPE RAIL INTERNATIONAL

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de VRI VAPE RAIL INTERNATIONAL

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de VRI VAPE RAIL INTERNATIONAL

  • INPI, 29/03/2024, OPP 22-0023
    Position : Demandeur
    Autres parties : INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE, 4NRJ
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Lyon, 30/03/2018, 16/05440
    Début du contentieux : 14/06/2016
    Position : Défendeur
  • Tribunal de grande instance de Paris, 19/05/2009, 2007/07300
    Début du contentieux : 23/04/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : SAS VAPE R INTERNATIONAL, Société NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANÇAIS -SNCF - DIRECTION REGIONALE DE NANTES DRH-CI
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Lyon, 18/05/2004, 2000/05303
    Début du contentieux : 11/12/1995
    Position : Défendeur
    Autres parties : GENERALI, CIAM, LES FILS DE CYRILLE DUCRET, BETON RAPID', Compagnie GENERALI, SCP BELAT DESPRAT, Société CIAM, Société BETON RAPID', Société VAPE
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de VRI VAPE RAIL INTERNATIONAL

  • MODIFICATION 24/02/2026
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : VAPE RAIL INTERNATIONAL EN ABREGE V.R.I.
    Description : Modification de l'activité.
    Bodacc B n°20260037, annonce n°415
  • MODIFICATION D'OBJET SOCIAL
    12/12/2025
    Dénomination : VAPE RAIL INTERNATIONAL EN ABREGE V.R.I.
    Journal : mesinfos.fr
    VAPE RAIL INTERNATIONAL EN ABREGE V.R.I.
    Société par actions simplifiée
    au capital de 488.885 €
    Siège social :
    9 Rue des Noisetiers
    01460 Montréal-la-Cluse
    395 094 105 R.C.S. Bourg en Bresse
    Suivant procès-verbal en date du 27 juin 2025, l'associé unique a décidé décide de modifier l'objet social afin d'y intégrer les opérations de pose des équipements vendus par la Société et ses filiales pour pouvoir conclure des contrats de « Design&Built ».
    En conséquence, l'article 2 des statuts est devenu : La Société a pour objet :
    - Concevoir, produire et commercialiser tous composants entrant spécifiquement dans les opéra-tions de pose, d'entretien ou de renouvellement des voies ferrées, notamment les systèmes d'ancrage et de fixation et par extension dans le domaine du génie civil, de l'industrie et du bâti-ment ;
    - Assurer des opérations de conception, de réalisation, de production, de commercialisation, d'installation, de pose, de mise en service, de maintenance, d'entretien, de renouvellement d'accessoires, composants, équipements dans le domaine du génie civil, de l'industrie, du bâtiment et/ou du ferroviaire (y compris, notamment, les voies ferrées, les systèmes d'ancrage et de fixation) ; étant précisé que ces opérations inclus notamment la conclusion par la Société de contrats dits de « Design&Built » (Conception-Réalisation) ;.
    Mention sera portée au RCS de Bourg-en-Bresse.
    Pour avis.
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/12/2025
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 9 Rue Des Noisetiers 01460 Montréal-la-Cluse
    Bodacc C n°20250238, annonce n°63
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/07/2024
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 9 Rue des Noisetiers 01460 Montréal-la-Cluse
    Bodacc C n°20240128, annonce n°14
  • MODIFICATION 03/07/2024
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : VAPE RAIL INTERNATIONAL EN ABREGE V.R.I.
    Adresse : 9 Rue des Noisetiers 01460 Montréal-la-Cluse
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : INNOTRACK ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A
    Bodacc B n°20240127, annonce n°43
  • NOMINATION / DÉPART / REMPLACEMENT DE CAC
    01/07/2024
    Dénomination : VAPE RAIL INTERNATIONAL
    Journal : mesinfos.fr/lepatriote
    VAPE RAIL INTERNATIONAL - V.R.I.
    SAS au capital de 488 885 €
    Siège social : 9 rue des Noisetiers
    01460 MONTREAL-LA-CLUSE
    395 094 105 RCS BOURG EN BRESSE
    L'Associée unique, en date du 24 juin 2024, décide de nommer la société KPMG SA, dont le siège social est situé à PARIS LA DEFENSE CEDEX (92066), 2 Avenue Gambetta, Tour Eqho, en qualité de Commissaire aux comptes titulaire en remplacement de la société MAZARS.
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/08/2023
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 9 Rue des Noisetiers 01460 Montréal-la-Cluse
    Bodacc C n°20230153, annonce n°22
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/05/2022
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 9 Rue des Noisetiers 01460 Montréal-la-Cluse
    Bodacc C n°20220101, annonce n°8
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/06/2021
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 9 Rue des Noisetiers 01460 Montréal-la-Cluse
    Bodacc C n°20210125, annonce n°8
  • MODIFICATION 18/02/2021
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : VAPE RAIL INTERNATIONAL EN ABREGE V.R.I.
    Capital : 488 885,00 €
    Adresse : 9 Rue des Noisetiers 01460 Montréal-la-Cluse
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20210034, annonce n°46
  • VENTE 26/11/2020
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Adresse : 9 Rue des Noisetiers 01460 Montréal-la-Cluse
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20200230, annonce n°2
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/06/2020
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 9 Rue des Noisetiers 01460 Montréal-la-Cluse
    Bodacc C n°20200125, annonce n°31
  • MODIFICATION 31/10/2019
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : VAPE RAIL INTERNATIONAL EN ABREGE V.R.I.
    Adresse : 9 Rue des Noisetiers 01460 Montréal-la-Cluse
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : INNOTRACK ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes suppléant : MAUREL Frédéric
    Bodacc B n°20190211, annonce n°15
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/07/2019
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 9 Rue des Noisetiers 01460 Montréal-la-Cluse
    Bodacc C n°20190137, annonce n°6
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/02/2018
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2017
    Adresse : 9 rue des Noisetiers 01460 Montréal-la-Cluse
    Bodacc C n°20180026, annonce n°18
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/02/2017
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2016
    Adresse : 9 rue des Noisetiers 01460 Montréal-la-Cluse
    Bodacc C n°20170013, annonce n°40
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/04/2016
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2015
    Adresse : 9 rue des Noisetiers 01460 Montréal-la-Cluse
    Bodacc C n°20160037, annonce n°33
  • MODIFICATION 17/03/2015
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : VAPE RAIL INTERNATIONAL EN ABREGE V.R.I.
    Adresse : 9 rue des Noisetiers 01460 Montréal-la-Cluse
    Description : Modification survenue sur l'activité et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
    Bodacc B n°20150053, annonce n°25
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/03/2015
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2014
    Adresse : rue Truchebenate Zone d'Activités Commerciales du Parc d'Activités de la Laye 01100 Arbent
    Bodacc C n°20150020, annonce n°57
  • MODIFICATION 02/05/2014
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : VAPE RAIL INTERNATIONAL EN ABREGE V.R.I.
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : PERFOMEO HOLDING (SARLU) Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : MAUREL Frédéric
    Bodacc B n°20140085, annonce n°41
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/01/2014
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2013
    Adresse : du Parc d'Activités de la Laye rue Truchebenate 01100 Arbent
    Bodacc C n°20140008, annonce n°18
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/07/2013
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2012
    Adresse : zac du Parc d'Activités de la Laye rue Truchebenate 01100 Arbent
    Bodacc C n°20130041, annonce n°84
  • MODIFICATION 03/04/2012
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : VAPE RAIL INTERNATIONAL EN ABREGE V.R.I.
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : BRUNET Stéphane, Michel Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : MAUREL Frédéric
    Bodacc B n°20120066, annonce n°85
  • MODIFICATION 16/12/2011
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : VAPE RAIL INTERNATIONAL EN ABREGE V.R.I.
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : BRUNET Stéphane, Michel Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES Commissaire aux comptes suppléant : FALCONNET DIDIER
    Bodacc B n°20110243, annonce n°65
  • MODIFICATION 14/03/2008
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : VAPE RAIL INTERNATIONAL EN ABREGE V.R.I.
    Capital : 495 440,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital et Fusion - L236-1 à compter du 22/01/2008 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : E.M. FINANCES, (413 682 105 RCS BOURG EN BRESSE), rue Truchebanate - Zone d'Activités Commerciales du Parc d'Activité de la Laye 01100 Arbent, société absorbée
    Bodacc B n°20080044, annonce n°36
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Entreprises citées de VRI VAPE RAIL INTERNATIONAL

  • COMPAGNIE DU RAIL (523 092 112) Cité 12 fois entre 2010 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés VRI VAPE RAIL INTERNATIONAL et COMPAGNIE DU RAIL de la relation : Fusion
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : INNOTRACK , MAZARS , Frédéric MAUREL et 1 autre
  • PERFOMEO HOLDING (503 230 807) Cité 4 fois entre 2014 et 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés VRI VAPE RAIL INTERNATIONAL et PERFOMEO HOLDING de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Stéphane BRUNET
  • INNOTRACK (852 552 629) Cité 3 fois en 2020 et 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés VRI VAPE RAIL INTERNATIONAL et INNOTRACK de la relation : Banque
  • COMPAGNIE DU RAIL IMMOBILIER (800 091 092) Cité 4 fois entre 2020 et 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés VRI VAPE RAIL INTERNATIONAL et COMPAGNIE DU RAIL IMMOBILIER de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : PERFOMEO HOLDING , VAPE RAIL INTERNATIONAL EN ABREGE V.R.I. , Antoine BRUNET et 1 autre
  • BONGLET VINCENT (794 367 862) Cité 1 fois en 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés VRI VAPE RAIL INTERNATIONAL et BONGLET VINCENT de la relation : Commissaire aux comptes
  • SCI CAROLINE (429 734 445) Cité 1 fois en 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés VRI VAPE RAIL INTERNATIONAL et SCI CAROLINE de la relation : Banque
  • S2P (807 552 583) Cité 4 fois en 2014 et 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés VRI VAPE RAIL INTERNATIONAL et S2P de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Maël MOGUEDET , Amaury VEILLE , Claude DOCHE et 10 autres
  • E.M. FINANCES (413 682 105) Cité 13 fois entre 1999 et 2015
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés VRI VAPE RAIL INTERNATIONAL et E.M. FINANCES de la relation : Fusion
  • INVOLVE MANUFACTURING IZERNORE (394 962 898) Cité 5 fois en 1998 et 1999
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés VRI VAPE RAIL INTERNATIONAL et INVOLVE MANUFACTURING IZERNORE de la relation : Actionnariat
  • VAPE PLAST (394 964 993) Cité 4 fois entre 1994 et 1998
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés VRI VAPE RAIL INTERNATIONAL et VAPE PLAST de la relation : Actionnariat
  • VAPE SA (763 200 185) Cité 6 fois en 1994 et 1995
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés VRI VAPE RAIL INTERNATIONAL et VAPE SA de la relation : Actionnariat
  • CREDIT LYONNAIS (954 509 741) Cité 1 fois en 1994
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés VRI VAPE RAIL INTERNATIONAL et CREDIT LYONNAIS de la relation : Banque
    • Seules 12 sur environ 58 relations (20.7%) sont affichées dans cette liste.
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Marques déposées par VRI VAPE RAIL INTERNATIONAL

  • ECOTRACK
    Enregistrée le 03/08/2022
    Expire le 03/08/2032
    Classes : 06 , 09 , 17 , 37 , 40 , 42
    Numéro : FR4889207
    Marque enregistrée
  • VAPERAIL
    Enregistrée le 15/11/2021
    Expire le 15/11/2031
    Classes : 01 , 06 , 09 , 12 , 17 , 19 , 20 , 37 , 39
    Numéro : FR4817079
    Marque enregistrée
  • VapéRail VR
    Enregistrée le 15/11/2021
    Expire le 15/11/2031
    Classes : 01 , 06 , 09 , 12 , 17 , 19 , 20 , 37 , 39
    Numéro : FR4817116
    Marque enregistrée
  • EAGRID
    Enregistrée le 08/10/2021
    Expire le 08/10/2031
    Classes : 09 , 37
    Numéro : FR4806827
    Marque enregistrée
  • PLASTIRAIL
    Enregistrée le 06/01/2010
    Expire le 06/01/2030
    Classes : 06 , 12 , 17 , 19 , 20 , 37
    Numéro : FR3702890
    Marque renouvelée
  • SECURINUT
    Enregistrée le 01/04/2008
    Expire le 01/04/2018
    Classes : 06 , 12 , 17 , 37
    Numéro : FR3566203
    Marque expirée
  • RC2S Repair Concrete Slipper System
    Enregistrée le 10/02/2005
    Expire le 10/02/2035
    Classes : 01 , 19 , 37
    Numéro : FR3340249
    Marque renouvelée
  • RW2S Repair Wood Slipper System
    Enregistrée le 10/02/2005
    Expire le 10/02/2035
    Classes : 01 , 19 , 37
    Numéro : FR3340251
    Marque renouvelée
  • VRI VAPE RAIL INTERNATIONAL
    Enregistrée le 23/02/2001
    Expire le 23/02/2031
    Classes : 06 , 12 , 17 , 37 , 39
    Numéro : FR3084694
    Marque renouvelée

Brevets déposés par VRI VAPE RAIL INTERNATIONAL

  • DISPOSITIF DE FIXATION D'UN RAIL DE CHEMIN DE FER SUR UNE TRAVERSE.
    Enregistré le 02/05/1990
    Expiré le 22/04/2005
    Numéro : FR9005537
    Classes : E01B9/30 , E01B9/306 , E01B9/306 , E01B9/30
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE DE CONSTRUCTION D'UNE VOIE FERREE DANS DU BETON.
    Enregistré le 22/05/1992
    Expiré le 25/05/2000
    Numéro : FR9206303
    Classes : E01B1/004 , E01B21/00 , E01B2204/06 , E01B21/00 , E01B1/004 , E01B2204/06
    Dossier déchu définitivement
  • GAINE D'ANCRAGE PERMETTANT L'ASSEMBLAGE D'UN ORGANE FONCTIONNEL A UN SUBSTRAT DANS LEQUEL EST NOYEE LA GAINE
    Enregistré le 18/02/2002
    Expiré le 15/02/2008
    Numéro : FR0202030
    Classes : E01B9/18
    Dossier déchu définitivement
  • GAINE D'ANCRAGE PERMETTANT L'ASSEMBLAGE D'UN ORGANE FONCTIONNEL A UN SUBSTRAT DANS LEQUEL EST NOYEE LA GAINE
    Enregistré le 17/06/2002
    Expiré le 29/04/2012
    Numéro : FR0207439
    Classes : E01B9/18 , F16B13/00
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE DE REPARATION D'UN ANCRAGE DE RAIL DE CHEMIN DE FER SUR UNE TRAVERSE EN BOIS
    Enregistré le 20/03/2003
    Expiré le 31/03/2008
    Numéro : FR0303401
    Classes : E01B9/16 , F16B13/02 , F16B13/141
    Déchu
  • INSERT DE REPARATION D'UN ANCRAGE DE RAIL DE CHEMIN DE FER SUR UNE TRAVERSE EN BOIS
    Enregistré le 24/06/2005
    Expiré le 28/06/2025
    Numéro : FR0506427
    Classes : E01B9/16 , F16B13/02 , F16B13/124
    Expiré
  • CALE PERMETTANT LA RESTAURATION DE LA POSITION D'UN RAIL DE VOIE DE CHEMIN DE FER, ET PROCEDE DE RESTAURATION DE LA POSITION D'UN RAIL UTILISANT CETTE CALE
    Enregistré le 06/07/2005
    Expiré le 30/07/2025
    Numéro : FR0507204
    Classes : E01B9/681 , E01B29/32 , E01B31/20 , E01B37/00
    Expiré
  • INSERT DE RESTAURATION D'UN ANCRAGE DE RAIL DE CHEMIN DE FER A UNE TRAVERSE EN BOIS
    Enregistré le 24/10/2005
    Expiré le 31/10/2012
    Numéro : FR0510817
    Classes : E01B9/18
    Déchu
  • DISPOSITIF DE MAINTIEN DE L'ECARTEMENT DE RAILS DE CHEMIN DE FER
    Enregistré le 13/06/2007
    Expiré le 30/06/2014
    Numéro : FR0704204
    Classes : E01B5/16
    Déchu
  • DISPOSITIF DE MAINTIEN DE L'ECARTEMENT DE RAILS DE CHEMIN DE FER
    Enregistré le 11/09/2007
    Expiré le 26/09/2012
    Numéro : FR0706343
    Classes : E01B5/16 , E01B3/48
    Rejeté
  • DISPOSITIF DE MAINTIEN DE L'ECARTEMENT DE RAILS DE CHEMIN DE FER
    Enregistré le 28/09/2007
    Expiré le 01/10/2012
    Numéro : FR0706808
    Classes : E01B5/16 , E01B3/48
    Déchu
  • DISPOSITIF ANTI-DESSERRAGE D'UN ECROU DE VOIE FERREE
    Enregistré le 28/09/2007
    Expiré le 01/10/2012
    Numéro : FR0706814
    Classes : E01B11/38 , F16B39/10
    Déchu
  • ENSEMBLE D'ELEMENTS PERMETTANT DE CONSTITUER UNE BARRIERE DE PROTECTION POUR UNE VOIE FERREE
    Enregistré le 07/03/2008
    Expiré le 27/03/2013
    Numéro : FR0801259
    Classes : E01B17/00 , E01B26/005
    Rejeté
  • GAINE PERMETTANT LA MISE EN PLACE D'UN ORGANE DE FIXATION DANS UNE PAROI, NOTAMMENT LA MISE EN PLACE D'UN TIRE-FOND DE FIXATION D'UN RAIL FERROVIAIRE DANS UNE TRAVERSE DE VOIE FERREE
    Enregistré le 01/04/2008
    Expiré le 26/04/2014
    Numéro : FR0801780
    Classes : E01B9/18 , F16B13/00 , Y10T29/49826 , E01B9/18 , F16B13/00 , Y10T29/49826
    Rejeté
  • DISPOSITIF D'AMENAGEMENT DE RESERVATION UTILISABLE DANS LA MISE EN OEUVRE D'UN PROCEDE D'ANCRAGE AU SOL D'UN RAIL FERROVIAIRE
    Enregistré le 10/06/2008
    Expiré le 30/06/2014
    Numéro : FR0853829
    Classes : E01B9/62 , E01B21/02
    Déchu
  • SYSTEME DE POSITIONNEMENT D'UN RAIL DE VOIE FERREE
    Enregistré le 29/07/2009
    Expiré le 31/07/2019
    Numéro : FR0955321
    Classes : E01B29/04 , E01B9/18 , E01B2204/06
    Déchu
  • DISPOSITIF DE MAINTIEN DE L'ECARTEMENT DE RAILS DE CHEMIN DE FER
    Enregistré le 21/09/2009
    Expiré le 30/09/2014
    Numéro : FR0956484
    Classes : E01B5/16
    Déchu
  • DISPOSITIF DE MAINTIEN DE L'ECARTEMENT DE RAILS DE CHEMIN DE FER
    Enregistré le 21/09/2009
    Expiré le 30/09/2014
    Numéro : FR0956486
    Classes : E01B5/16
    Déchu
  • DISPOSITIF D'ANCRAGE SERVANT A LA FIXATION D'UN RAIL DE VOIE DE CHEMIN DE FER A UNE TRAVERSE
    Enregistré le 20/01/2011
    Expiré le 31/01/2017
    Numéro : FR1150465
    Classes : E01B9/18 , F16B13/02
    Déchu
  • DISPOSITIF DE FIXATION D'UN RAIL DE CHEMIN DE FER SUR UN SUPPORT TEL QU'UNE TRAVERSE
    Enregistré le 09/02/2011
    Expiré le 28/02/2017
    Numéro : FR1151045
    Classes : E01B9/306
    Déchu
  • DISPOSITIF DE FIXATION D'UN RAIL DE CHEMIN DE FER SUR UN SUPPORT TEL QU'UNE TRAVERSE
    Enregistré le 09/02/2011
    Expiré le 28/02/2014
    Numéro : FR1151046
    Classes : E01B9/306
    Déchu
  • GAINE D'ANCRAGE DE RAIL FERROVIAIRE EQUIPEE D'UN INSERT COMPRESSIBLE, ET INSERT COMPRESSIBLE POUR GAINE D'ANCRAGE DE RAIL FERROVIAIRE
    Enregistré le 07/01/2014
    Expiré le 31/01/2017
    Numéro : FR1450105
    Classes : E01B9/18 , F16B13/124 , F16B2013/006
    Déchu
  • GAINE PERMETTANT L'ANCRAGE AU SOL D'UN RAIL FERROVIAIRE
    Enregistré le 15/09/2014
    Expire le 29/09/2026
    Numéro : FR1458672
    Classes : E01B9/18 , F16B13/02
  • SELLE DE SUPPORT DE RAIL DE VOIE FERREE
    Enregistré le 15/09/2014
    Expire le 29/09/2026
    Numéro : FR1458673
    Classes : E01B9/02 , E01B9/40
  • DISPOSITIF DE DETECTION D'UNE FORCE DE SERRAGE S'EXERCANT ENTRE DEUX ORGANES MECANIQUES, ET DE TRANSMISSION A DISTANCE D'UNE INFORMATION RELATIVE A CE SERRAGE
    Enregistré le 15/09/2014
    Expiré le 29/09/2024
    Numéro : FR1458670
    Classes : G01L1/18 , F16B31/028 , G01L5/243
    Expiré
  • CHEVILLE DE FIXATION DE RAILS
    Enregistré le 09/01/2018
    Expire le 27/01/2027
    Numéro : FR1850178
    Classes : E01B9/18 , F16B13/02
  • ENSEMBLE D'ANCRAGE POUR UN RAIL DE VOIE FERREE ET PROCEDE DE FABRICATION DE CET ENSEMBLE D'ANCRAGE
    Enregistré le 20/03/2018
    Expire le 02/06/2027
    Numéro : FR1852388
    Classes : E01B9/10 , E01B9/12 , E01B9/18
  • ENSEMBLE D'ANCRAGE AU SOL POUR UN RAIL FERROVIAIRE, EN PARTICULIER POUR UN RAIL DE TRAMWAY
    Enregistré le 11/12/2018
    Expire le 29/12/2026
    Numéro : FR1872725
    Classes : E01B9/486
  • Elément de réparation d’ancrage
    Enregistré le 08/07/2021
    Expire le 20/07/2027
    Numéro : FR2107374
    Classes : E01B9/02 , E01B9/18 , E01B31/20 , E01B31/24 , E01B31/26
  • Système anti-talonnage des appareils de voie
    Enregistré le 12/07/2022
    Expire le 21/07/2027
    Numéro : FR2207171
    Classes : B61L11/08
  • SYSTEME DE SUPERVISION D’UN CHANTIER FERROVIAIRE
    Enregistré le 06/12/2022
    Expire le 29/12/2026
    Numéro : FR2212823
    Classes : B60M1/28 , H01R11/14 , B61L23/06
  • Semelles de rail fabriquées à partir d’un mélange-maître 100% recyclé
    Enregistré le 27/03/2023
    Expire le 24/03/2027
    Numéro : FR2302904
    Classes : C08J11/12 , E01B9/681 , B29B17/0404 , B29B17/0042 , B29K2007/00 , B29K2009/00 , B29K2011/00 , C08L2207/20
  • Butée de fixation de rail à base de butées recyclées, d’additif choc et de colorant
    Enregistré le 24/01/2024
    Expire le 27/01/2027
    Numéro : FR2400671
    Classes : E01B9/02 , E01B9/62 , B29C45/0001
  • DISPOSITIF DE TRANSFERT D'ENERGIE ELECTRIQUE, SYSTEME DE GENERATION ET DE STOCKAGE D'ENERGIE ELECTRIQUE ET APPAREIL DE TELEMESURE
    Enregistré le 13/12/2011
    Expire le 29/12/2026
    Numéro : FR1161581
    Classes : H02J7/35 , Y02E10/50 , H02S40/38 , Y02E70/30 , H10F77/955
  • CIRCUIT ELECTRONIQUE DE RECUPERATION, DE STOCKAGE ET DE RESTITUTION D'ENERGIE ELECTRIQUE ET LE PROCEDE ASSOCIE
    Enregistré le 01/02/2012
    Expire le 24/02/2027
    Numéro : FR1250937
    Classes : H02J7/345 , H02J7/575
  • DISPOSITIF DE MESURE D'UNE GRANDEUR PHYSIQUE LORS D'UN PHENOMENE INTERMITTENT
    Enregistré le 06/04/2017
    Expire le 27/04/2027
    Numéro : FR1752984
    Classes : B61L1/14 , B61L1/165 , B61L27/53
  • Procédé de réhabilitation de lames de fixation de rail dites «Nabla®» et dispositif de réhabilitation desdites lames
    Enregistré le 16/04/2024
    Expire le 27/04/2027
    Numéro : FR2403933
    Classes : E01B29/24 , E01B9/28

Aides perçues par VRI VAPE RAIL INTERNATIONAL

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