| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 68.20B |
| Domaine d’activité : | Activités immobilières |
| Forme d'exercice : | Gestion de biens |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BARTEL applique soit différente. : |
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Informations juridiques de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BARTEL
| SIREN : | 397 432 790 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 397 432 790 00038 |
| Forme juridique : | SCI, société civile immobilière |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de PARIS , le 20/06/1994 ) |
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| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 20/06/1994) |
| Numéro RCS : | 397 432 790 R.C.S. Paris |
| Capital social : | 1 524,49 Euro |
Activité de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BARTEL
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Etablissements de l'entreprise SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BARTEL
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Adresse : 9 COUR DES PETITES ECURIES 75010 PARISDate de création : 01/02/2011Date de clôture : 10/09/2019
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Adresse : 26 RUE DU CAIRE 75002 PARISDate de création : 07/06/1994Date de clôture : 01/02/2011
Etablissements de l'entreprise SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BARTEL
Dirigeants et représentants de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BARTEL
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Associé
9 ans - 06/2017Depuis le 10/09/2019
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Associé
13 ans - 12/2012Depuis le 10/09/2019
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Associé
11 ans - 07/2015Depuis le 10/09/2019
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Gérant, Associé indéfiniment responsable
03/1980 - 07/1995 Une personne avec le même nom et la même date de naissance est présente dans le fichier des personnes décédéesDepuis le 22/04/2014
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Associé
47 ans - 12/1978Depuis le 13/12/2013
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Associé
41 ans - 08/1985Depuis le 13/12/2013
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Associé indéfiniment responsable
79 ans - 05/1947Depuis le 13/12/2013
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Associé
47 ans - 08/1979Depuis le 13/12/2013
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Associé
42 ans - 02/1984Depuis le 13/12/2013
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Associé
51 ans - 09/1975Depuis le 13/12/2013
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Associé
50 ans - 07/1976Depuis le 01/02/2011
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Associé
47 ans - 11/1978Depuis le 01/02/2011
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Associé
81 ans - 09/1945Depuis le 01/02/2011
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BARTEL
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BARTEL
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Copie des statuts mis à jour
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Copie des statuts mis à jour
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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Acte
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Transfert du siège social
- Modification(s) statutaire(s)
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Statuts mis à jour
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Acte
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Modification(s) statutaire(s)
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Expédition
- Partage
- Donation
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Modification(s) statutaire(s) décès d'un co-gérant
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Statuts mis à jour
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Expédition
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Expédition
- Partage
- Donation
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Modification(s) statutaire(s) décès d'un co-gérant
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Statuts mis à jour
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Expédition
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
- Modification(s) statutaire(s)
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
- Modification(s) statutaire(s)
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Transfert du siège social 26 rue du Caire 75002 Paris
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Transfert du siège social 26 rue du Caire 75002 Paris
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Statuts constitutifs
- PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
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Statuts constitutifs
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Comptes annuels de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BARTEL
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BARTEL
0 procédure collective
Alertes de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BARTEL
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BARTEL
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BARTEL
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Tribunal des activités économiques de Paris, 27/06/2025, 2025041040Début du contentieux : 27/02/2025Position : DemandeurAutres parties : JC INVEST, SCI L'HORLOGE, SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LAPOUTRE 12, SCI HUGO, SCI SIN GESSE, THEATEL, SCI V.S. SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE V.S., SOCIETE D'EXPLOITATION DES MAGASINS SODEMAG, TOPAZE, JEMAS, SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE JUSSIEUFAC, JS INVEST, RAFAEL, SAPHIRE, SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE PAVEL, SCI TIQUE 2 SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE TIQUE 2, SCI VICTOR H, VILLION, SELAS BL & ASSOCIÉS, AUBERTINE, BRAMA, DANGLAS, SCI DOUMER, DUMAINE, ENLAYE, JEM, LE GARAGE, SCI NANCY-NATURE, PARADY 38, SOCIETE CIVILE BARNAT, SOCIETE CIVILE VICTOR SOLLYLire sur Pappers Justice
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Tribunal judiciaire de Paris, 24/09/2024, 20/12012Début du contentieux : 22/02/2016Position : DéfendeurAutres parties : S.A.R.L. BELAISSAOUI ET FILSDispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeurLire sur Pappers Justice
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Tribunal judiciaire de Paris, 23/01/2024, 20/12012Position : DéfendeurAutres parties : S.A.R.L. BELAISSAOUI ET FILSDispositif : MEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirieLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Paris, 04/02/2013, 12/06801Début du contentieux : 03/12/2009Position : DemandeurAutres parties : SOC HOTEL DE FRANCE BARBES
Annonces BODACC de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BARTEL
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MODIFICATION 03/10/2025RCS de ParisBodacc B n°20250190, annonce n°2368Dénomination : SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BARTELCapital : 1 524,49 €Adresse : 47 rue du Général Delestraint 75016 ParisDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : modification du Gérant David, Emmanuel ; modification de l'Associé David, Jacques
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CHANGEMENT D'ADMINISTRATEUR09/05/2025ADMINISTRATEUR PROVISOIREJournal : Les Echos.fr (Web)
Selon ordonnance de Monsieur le Président du Tribunal des Activités économiques de PARIS en date du 28/04/2025, la SELARL BL & Associés, prise en la personne de Maître Maxime LANGET, demeurant au 3 bis rue des Archives, 94000 CRETEIL , a été désigné en qualité d’Administrateur Provisoire de la SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BARTEL, SCI, 47 rue du général Delestraint, 75016 PARIS, 397 432 790 RCS de Paris, pour une durée de 12 mois prorogeable et avec pour mission de « Gérer et administrer la société avec les pouvoirs les plus étendus, conformément aux statuts et aux lois et usages du commerce ». -
MODIFICATION 12/02/2020RCS de ParisBodacc B n°20200030, annonce n°1639Dénomination : SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BARTELCapital : 1 524,49 €Adresse : 47 rue du Général Delestraint 75016 ParisDescription : modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement
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MODIFICATION 02/05/2014RCS de ParisBodacc B n°20140085, annonce n°1561Dénomination : SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BARTELCapital : 1 524,49 €Adresse : 9 cour des Petites Ecuries 75010 ParisDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : modification du Gérant David, Jacques, Associé gérant partant : David, Maurice
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MODIFICATION 18/05/2011RCS de ParisBodacc B n°20110097, annonce n°2172Dénomination : SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BARTELCapital : 1 524,49 €Adresse : 9 cour des Petites Ecuries 75010 ParisDescription : modification survenue sur l'adresse du siège et l'administrationAdministration : modification de l'Associé gérant David, Jacques, nomination de l'Associé gérant : David, Maurice
Cartographie de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BARTEL
Comment contacter SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BARTEL ?
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Entreprises citées de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BARTEL
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VILLION (405 109 067) Cité 2 fois en 2025 et 2026Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BARTEL et VILLION de la relation : Actionnariat
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TOPAZE (384 269 965) Cité 1 fois en 2026Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BARTEL et TOPAZE de la relation : Actionnariat
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SCI L'HORLOGE (380 393 488) Cité 3 fois entre 2014 et 2026Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BARTEL et SCI L'HORLOGE de la relation : Actionnariat
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BRAMA (324 578 459) Cité 2 fois en 2025 et 2026Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BARTEL et BRAMA de la relation : ActionnariatDirigeants : Jacques DAVID
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SAPHIRE (408 521 839) Cité 2 fois en 2025 et 2026Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BARTEL et SAPHIRE de la relation : ActionnariatDirigeants : Jacques DAVID
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SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LAPOUTRE 12 (821 581 402) Cité 1 fois en 2025Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BARTEL et SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LAPOUTRE 12 de la relation : Inconnue
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LE GARAGE (380 579 078) Cité 1 fois en 2025Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BARTEL et LE GARAGE de la relation : Inconnue
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DANGLAS (488 102 302) Cité 1 fois en 2025Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BARTEL et DANGLAS de la relation : Inconnue
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JS INVEST (809 729 288) Cité 1 fois en 2025Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BARTEL et JS INVEST de la relation : Inconnue
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JC INVEST (809 729 478) Cité 1 fois en 2025Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BARTEL et JC INVEST de la relation : Inconnue
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PARADY 38 (480 024 397) Cité 1 fois en 2025Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BARTEL et PARADY 38 de la relation : Inconnue
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SCI VICTOR H (821 581 246) Cité 1 fois en 2025Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BARTEL et SCI VICTOR H de la relation : Inconnue
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SCI MAUDE (337 788 996) Cité 1 fois en 2015Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BARTEL et SCI MAUDE de la relation : Banque
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SCI PASSEVENT (328 659 263) Cité 1 fois en 2014Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BARTEL et SCI PASSEVENT de la relation : Banque
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