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Mise à jour RCS : le 25/07/2026 Mise à jour RNE : le 25/07/2026 Mise à jour INSEE : le 24/07/2026

BOURGEAT

397 798 539 · Active
Adresse : RUE ADRIEN BOURGEAT, 38490 LES ABRETS-EN-DAUPHINE
Activité : Fabrication d'articles métalliques ménagers
Effectif : Entre 200 et 249 salariés (donnée 2022)
Création : 24/06/1994
Dirigeants : Mora Patrice , Mora Paul

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Informations juridiques de BOURGEAT

SIREN : 397 798 539
SIRET (siège) : 397 798 539 00011
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR70397798539
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de VIENNE , le 27/02/2002 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 27/02/2002)
Numéro RCS : 397 798 539 R.C.S. Vienne
Capital social : 5 428 800,00 €

Extrait INPI

Activité de BOURGEAT

Activité principale déclarée : Fabrication, achat, vente, représentation et commerce de tous articles en aluminium, acier inoxydable, métaux et matériaux divers.
Code NAF ou APE : 25.99A (Fabrication d'articles métalliques ménagers)
Domaine d’activité : Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise BOURGEAT

  • Siège et établissement principal

    En activité

    397 798 539 00011
    Adresse : RUE ADRIEN BOURGEAT 38490 LES ABRETS-EN-DAUPHINE
    Date de création : 24/06/1994
  • Établissement secondaire

    En activité

    397 798 539 00037
    Adresse : 115 RUE HUGO 38490 LES ABRETS-EN-DAUPHINE
    Date de création : 01/03/2003
  • Établissement secondaire

    Fermé

    397 798 539 00029
    Adresse : 11 RUE DES PEUPLIERS 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
    Date de création : 01/04/1997
    Date de clôture : 31/12/2001 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Administration d'entreprises (74.1J)

Etablissements de l'entreprise BOURGEAT

Finances de BOURGEAT

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 46,9M 49,9M 53,2M 44,4M
Marge brute (€) 29,7M 23,5M 25,8M 22,4M
EBITDA - EBE (€) 265K -1,02M 2,15M 2,89M
Résultat d'exploitation (€) -1,22M -2,37M 940K 1,57M
Résultat net (€) -1,22M -1,61M 211K 885K
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) -6,1 -6,2 19,9 33,1
Taux de marge brute (%) 63,3 47,1 48,4 50,5
Taux de marge d'EBITDA (%) 0,6 -2,1 4 6,5
Taux de marge opérationnelle (%) -2,6 -4,8 1,8 3,5
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 12,4M 17,1M 16,8M 11,6M
BFR exploitation (€) 14,7M 16,5M 16,5M 13,5M
BFR hors exploitation (€) -2,38M 547K 253K -1,92M
BFR (j de CA) 96,3 125 115 95,2
BFR exploitation (j de CA) 115 121 114 111
BFR hors exploitation (j de CA) -18,5 4 1,7 -15,8
Délai de paiement clients (j) 62,4 65,3 69,9 78,2
Délai de paiement fournisseurs (j) 69,2 82 75,6 73,6
Ratio des stocks / CA (j) 98 121 105 88,4
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 246K -1,02M 2,23M 2,65M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 0,5 -2,1 4,2 6
Fonds de roulement net global (€) 15,8M 18M 17,8M 17,3M
Couverture du BFR 1,3 1,1 1,1 1,5
Trésorerie (€) 3,4M 985K 964K 5,68M
Dettes financières (€) 8,7M 8,61M 5,03M 393K
Capacité de remboursement 21,5 -7,4 1,8 -2
Ratio d'endettement (Gearing) 0,1 0,2 0,1 -0,1
Autonomie financière (%) 67,1 59,4 64,5 76,1
Taux de levier (DFN/EBITDA) 20 -7,4 1,9 -1,8
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 8,85M
Liquidité générale 2,8
Couverture des dettes 7,8 5,7 10,1 -6
Fonds propres (€) 35,9M 36,2M 38,6M 37,8M
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) -2,6 -3,2 0,4 2
Rentabilité sur fonds propres (%) -3,4 -4,4 0,5 2,3
Rentabilité économique (%) -2,3 -2,6 0,4 1,8
Valeur ajoutée (€) 12,3M 11,9M 14,6M 13,7M
Valeur ajoutée / CA (%) 26,1 23,9 27,5 30,9
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Salaires et charges sociales (€) 12,2M 12,5M 11,9M 10,3M
Salaires / CA (%) 26,1 25 22,4 23,3
Impôts et taxes (€) 520K 511K 568K 516K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 10,1M

Dirigeants et représentants de BOURGEAT

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de BOURGEAT

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de BOURGEAT

    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    18/04/2025
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    10/12/2024
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • Modification des commissaires aux comptes
    26/05/2021
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification des commissaires aux comptes
    09/09/2019
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    17/09/2015
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    18/06/2013
    • Convention
      • fusion absorption Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Décision(s) de l'associé unique
      • fusion absorption Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Déclaration de conformité
      • fusion absorption Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • fusion absorption Modification relative aux dirigeants d'une société
    23/02/2012
    • Convention
      • fusion absorption Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Décision(s) de l'associé unique
      • fusion absorption Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Déclaration de conformité
      • fusion absorption Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • fusion absorption Modification relative aux dirigeants d'une société
    23/02/2012
    • Convention
      • fusion absorption Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Décision(s) de l'associé unique
      • fusion absorption Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Déclaration de conformité
      • fusion absorption Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • fusion absorption Modification relative aux dirigeants d'une société
    23/02/2012
    • Convention
      • fusion absorption Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Décision(s) de l'associé unique
      • fusion absorption Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Déclaration de conformité
      • fusion absorption Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • fusion absorption Modification relative aux dirigeants d'une société
    23/02/2012
    • Décision(s) de l'associé unique
      • fusion absorption
    • Déclaration de conformité
      • fusion absorption
    • Statuts mis à jour
      • fusion absorption
    22/12/2011
    • Décision(s) de l'associé unique
      • fusion absorption
    • Déclaration de conformité
      • fusion absorption
    • Statuts mis à jour
      • fusion absorption
    22/12/2011
    • Décision(s) de l'associé unique
      • fusion absorption
    • Déclaration de conformité
      • fusion absorption
    • Statuts mis à jour
      • fusion absorption
    22/12/2011
    • Projet
      • fusion absorption
    18/11/2011
    • Projet
      • fusion absorption
    07/10/2011
    • Décision(s) de l'associé unique
    08/01/2007
    • Décision(s) de l'associé unique
    27/06/2006
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale
    12/09/2005
    • Procès-verbal du conseil d'administration
    19/04/2004
    • Procès-verbal d'assemblée
    • Procès-verbal du conseil d'administration
    • Statuts mis à jour
    07/10/2003
    • Document inconnu
    22/07/2003
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification des commissaires aux comptes
    29/01/2003
    • Divers
      • Transfert du siège social de la personne morale Modification de l'objet social
    • Déclaration de conformité
      • Transfert du siège social de la personne morale Modification de l'objet social
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
      • Transfert du siège social de la personne morale Modification de l'objet social
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transfert du siège social de la personne morale Modification de l'objet social
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Transfert du siège social de la personne morale Modification de l'objet social
    • Statuts mis à jour
      • Transfert du siège social de la personne morale Modification de l'objet social
    27/02/2002
    • Document inconnu
    27/12/2001
    • Document inconnu
    26/11/2001
    • Document inconnu
    03/10/2001
    • Document inconnu
    01/08/2001
    • Document inconnu
    25/08/2000
    • Document inconnu
    22/07/1997
    • Document inconnu
    28/07/1994

Comptes annuels de BOURGEAT

  • Comptes sociaux 2024 02/09/2025
  • Comptes sociaux 2023 30/07/2024
  • Comptes sociaux 2022 15/09/2023
  • Comptes sociaux 2021 03/08/2022
  • Comptes sociaux 2020 03/08/2021
  • Comptes sociaux 2019 30/07/2020
  • Comptes sociaux 2018 23/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 21/09/2018
  • Comptes sociaux 2016 03/08/2017
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Conformité de BOURGEAT

0 procédure collective
2 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de BOURGEAT

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de BOURGEAT

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de BOURGEAT

  • Cour d'appel de Grenoble, 10/11/2022, 22/02481
    Début du contentieux : 31/05/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 04/05/2016, 15-16.811
    Début du contentieux : 18/02/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail de Rhône-Alpes
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces BODACC de BOURGEAT

  • DÉPÔT DES COMPTES 11/09/2025
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : les Abrets Rue Adrien Bourgeat 38490 Les Abrets-en-Dauphiné
    Bodacc C n°20250174, annonce n°5163
  • MODIFICATION 24/04/2025
    RCS de Vienne
    Dénomination : BOURGEAT
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : BOUGET Henri Jean André nom d'usage : BOUGET n'est plus directeur général délégué
    Bodacc B n°20250080, annonce n°787
  • CHANGEMENT DE DIRIGEANT
    15/04/2025
    Dénomination : BOURGEAT
    Journal : mesinfos.fr/lessor38
    BOURGEAT
    SAS au capital de 5428800 €
    Siège social :
    rue Adrien Bourgeat 38490 Les Abrets
    397 798 539 RCS de Vienne
    Le 26/03/2025, l'associée unique a décidé de la révocation du directeur général délégué M. BOUGET Henri.
    Mention au RCS de Vienne
  • MODIFICATION 18/12/2024
    RCS de Vienne
    Dénomination : BOURGEAT
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : BOUGET Henri Jean André nom d'usage : BOUGET n'est plus directeur général. MORA Paul Jacques Gaspard nom d'usage : MORA devient directeur général. BOUGET Henri Jean André nom d'usage : BOUGET devient directeur général délégué
    Bodacc B n°20240244, annonce n°1907
  • CHANGEMENT DE DIRIGEANT
    09/12/2024
    Dénomination : BOURGEAT
    Journal : mesinfos.fr/lessor38
    BOURGEAT
    Société par actions simplifiée
    au capital de 5 428 800 euros
    Siège social : Rue Adrien Bourgeat
    38490 LES ABRETS-EN-DAUPHINE
    397 798 539 RCS VIENNE
    Aux termes d'un procès-verbal des décisions de l'Associée Unique en date du 12 novembre 2024, il résulte que :
    - Monsieur Paul MORA, demeurant 5 rue Bara - 92300 LEVALLOIS PERRET, a été nommé en qualité de Directeur Général,
    - Monsieur Henri BOUGET, demeurant 71 route des Chênes 73420 DRUMETTAZ-CLARAFOND, a été nommé en qualité de Directeur Général Délégué.
    Mention sera faite au RCS de Vienne.
    Pour Avis
    Le Président
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/08/2024
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : les Abrets Rue Adrien Bourgeat 38490 Les Abrets-en-Dauphiné
    Bodacc C n°20240167, annonce n°3104
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/09/2023
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : les Abrets Rue Adrien Bourgeat 38490 Les Abrets-en-Dauphiné
    Bodacc C n°20230187, annonce n°5454
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/08/2022
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : les Abrets Rue Adrien Bourgeat 38490 Les Abrets-en-Dauphiné
    Bodacc C n°20220155, annonce n°5803
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/08/2021
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : les Abrets Rue Adrien Bourgeat 38490 Les Abrets-en-Dauphiné
    Bodacc C n°20210156, annonce n°2256
  • MODIFICATION 03/06/2021
    RCS de Vienne
    Dénomination : BOURGEAT
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Sté par actions simplifiée Gestionphi n'est plus commissaire aux comptes titulaire. Société à responsabilité limitée EXCO SOCODEC devient commissaire aux comptes titulaire
    Bodacc B n°20210107, annonce n°1372
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/08/2020
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : les Abrets Rue Adrien Bourgeat 38490 Les Abrets-en-Dauphiné
    Bodacc C n°20200156, annonce n°4357
  • MODIFICATION 19/09/2019
    RCS de Vienne
    Dénomination : BOURGEAT
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : CABINET HLB BUIRON BRET MAGNIN BACCI & ASSOCIES n'est plus commissaire aux comptes titulaire. BACCI Eric nom d'usage : BACCI n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Sté par actions simplifiée Gestionphi devient commissaire aux comptes titulaire
    Bodacc B n°20190181, annonce n°2053
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/08/2019
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : les Abrets Rue Adrien Bourgeat 38490 Les Abrets-en-Dauphiné
    Bodacc C n°20190157, annonce n°8316
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/09/2018
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : les Abrets rue Adrien Bourgeat 38490 Les Abrets-en-Dauphiné
    Bodacc C n°20180179, annonce n°5921
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/08/2017
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : les Abrets rue Adrien Bourgeat 38490 Les Abrets-en-Dauphiné
    Bodacc C n°20170078, annonce n°3245
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/09/2016
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : rue Adrien Bourgeat 38490 Les Abrets
    Bodacc C n°20160095, annonce n°1813
  • MODIFICATION 11/10/2015
    RCS de Vienne
    Dénomination : BOURGEAT
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : ROZIER Gérard nom d'usage : ROZIER n'est plus directeur général.
    Bodacc B n°20150195, annonce n°626
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/09/2015
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : rue Adrien Bourgeat 38490 Les Abrets
    Bodacc C n°20150097, annonce n°118
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/08/2014
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : rue Adrien Bourgeat 38490 Les Abrets
    Bodacc C n°20140060, annonce n°3952
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/08/2013
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : rue Adrien Bourgeat 38490 Les Abrets
    Bodacc C n°20130057, annonce n°7482
  • MODIFICATION 10/07/2013
    RCS de Vienne
    Dénomination : BOURGEAT
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : BOUGET Henri Jean André nom d'usage : BOUGET devient directeur général.
    Bodacc B n°20130131, annonce n°1743
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/09/2012
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : rue Adrien Bourgeat 38490 Les Abrets
    Bodacc C n°20120061, annonce n°4419
  • MODIFICATION 14/03/2012
    RCS de Vienne
    Dénomination : BOURGEAT
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : AL CONSULTANTS SARL n'est plus commissaire aux comptes titulaire. HYART Frédéric nom d'usage : HYART n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
    Bodacc B n°20120052, annonce n°724
  • VENTE 27/11/2011
    RCS de Vienne
    Adresse : rue Adrien Bourgeat 38490 Les Abrets
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Bodacc A n°20110229, annonce n°406
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/10/2011
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : rue Adrien Bourgeat 38490 Les Abrets
    Bodacc C n°20110068, annonce n°4946
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/04/2011
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : rue Adrien Bourgeat 38490 Les Abrets
    Bodacc C n°20110018, annonce n°6587
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/12/2009
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : rue Adrien Bourgeat 38490 Les Abrets
    Bodacc C n°20090101, annonce n°3298
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/02/2009
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : rue Adrien Bourgeat 38490 Les Abrets
    Bodacc C n°20090015, annonce n°5002

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Entreprises citées de BOURGEAT

  • EXCO SOCODEC (400 726 048) Cité 1 fois en 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BOURGEAT et EXCO SOCODEC de la relation : Commissaire aux comptes
  • MICHEL REIN (380 200 006) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BOURGEAT et MICHEL REIN de la relation : Avocat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : MICHEL REIN
  • PI CREATION (354 020 034) Cité 1 fois en 2013
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BOURGEAT et PI CREATION de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Patrice MORA , AMURE AUDIT , Jérémy GOUNET
  • FINANCIERE SAINT NICOLAS (479 277 014) Cité 10 fois en 2011 et 2012
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BOURGEAT et FINANCIERE SAINT NICOLAS de la relation : Fusion
  • BOURGEAT INVESTISSEMENTS (531 519 130) Cité 12 fois en 2011 et 2012
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BOURGEAT et BOURGEAT INVESTISSEMENTS de la relation : Fusion
  • ETABLISSEMENTS VAUCONSANT (757 804 042) Cité 5 fois en 2011 et 2012
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BOURGEAT et ETABLISSEMENTS VAUCONSANT de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Patrice MORA , EXCO SOCODEC , Anthony CANTELE
  • GROUPE MATFER BOUGEAT (421 487 984) Cité 5 fois entre 2001 et 2007
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BOURGEAT et GROUPE MATFER BOUGEAT de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : MATFER BOURGEAT MANAGEMENT , EXCO SOCODEC , AMURE AUDIT et 1 autre
  • BOURGEAT IMMO (437 652 316) Cité 3 fois entre 2001 et 2006
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BOURGEAT et BOURGEAT IMMO de la relation : Banque
  • BOURGEAT SA (326 185 303) Cité 9 fois entre 1994 et 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BOURGEAT et BOURGEAT SA de la relation : Actionnariat
  • CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL (542 016 381) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BOURGEAT et CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL de la relation : Actionnariat
  • ETS BOURGEAT (553 620 139) Cité 2 fois en 2001 et 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BOURGEAT et ETS BOURGEAT de la relation : Actionnariat
  • 318 928 108 Cité 1 fois en 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BOURGEAT et de la relation : Inconnue
    • Seules 12 sur environ 53 relations (22.6%) sont affichées dans cette liste.
    Vous pouvez commander un export de la totalité des relations via ce formulaire.

Biens immobiliers de BOURGEAT

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Appels d'offres gagnés par BOURGEAT

  • Objet : TREMPLIN-AC-Contenants AO N°2022.04-Lot 4 - Contenants en VERRE associés à des couvercles composés d’autres matériaux vertueux

    Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 05/10/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : TABLES COMMUNES

    En savoir plus

  • Objet : TREMPLIN-AC-Contenants AO N°2022.04-Lot 1 - Contenants et couvercles INOX

    Montant : 8 000 000,00 € · Notifié le : 05/10/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : TABLES COMMUNES

    En savoir plus

  • Objet : TREMPLIN-AC-Contenants AO N°2022.04-Lot 5 - Contenants en VERRE pour le portage à domicile

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 05/10/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : TABLES COMMUNES

    En savoir plus

Labels et certificats de BOURGEAT

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 85
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note 85 81 84 81 37
Écart rémunération (sur 40) 35 31 34 34 37
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) 15 15 15 NC 0
Hautes rémunérations (sur 10) 0 0 0 0 0
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Marques déposées par BOURGEAT

  • BOURGEAT
    Enregistrée le 28/09/2018
    Expire le 28/09/2028
    Classes : 12 , 20
    Numéro : FR4486731
    Marque enregistrée
  • BOURGEAT
    Enregistrée le 27/03/2015
    Expire le 27/03/2035
    Classes : 11 , 21
    Numéro : FR4168791
    Marque renouvelée
  • BOURGEAT
    Enregistrée le 27/03/2015
    Expire le 27/03/2035
    Classes : 11 , 21
    Numéro : FR4168832
    Marque renouvelée
  • BOURGEAT
    Enregistrée le 23/07/2004
    Expire le 23/07/2014
    Classes : 11 , 21
    Numéro : FR3304967
    Marque expirée
  • BOURGEAT
    Enregistrée le 23/07/2004
    Expire le 23/07/2014
    Classes : 11 , 21
    Numéro : FR3304968
    Marque expirée
  • INDUC'PRO
    Enregistrée le 18/02/2003
    Expire le 18/02/2013
    Classes : 21
    Numéro : FR3210374
    Marque expirée
  • TRADI'CHEF
    Enregistrée le 18/02/2003
    Expire le 18/02/2013
    Classes : 21
    Numéro : FR3210377
    Marque expirée
  • BOURGEAT
    Enregistrée le 06/10/1982
    Expire le 23/07/2014
    Classes : 11 , 21
    Numéro : FR1218806
    Marque expirée

Brevets déposés par BOURGEAT

  • POSTE MOBILE DE DECONTAMINATION D'USTENSILES OU D'INSTRUMENTS
    Enregistré le 31/10/2002
    Expiré le 31/10/2008
    Numéro : FR0213693
    Classes : A61L2/18 , A61L2/26 , A61L2202/16 , B08B3/04 , B62B2202/50 , A61L2103/15
    Déchu
  • SYSTEME DE COLLECTE DE DECHETS ALIMENTAIRES POUR RESTAURATION COLLECTIVE COMPORTANT UN PESAGE DE DECHETS
    Enregistré le 12/11/2018
    Expiré le 30/11/2022
    Numéro : FR1860424
    Classes : B65F1/0066 , B65F1/141 , B65F2210/184
    Déchu
  • Contenant comportant un récipient pour denrées et un dispositif de fermeture réutilisables
    Enregistré le 21/05/2021
    Expire le 29/04/2027
    Numéro : FR2105324
    Classes : A47J47/08 , B65D51/1644 , B65D81/2015 , B65D81/2038 , A47J36/027 , B65D43/022 , B65D2543/00101 , B65D2543/00194 , B65D2543/00296 , B65D2543/00509 , B65D2543/00546 , B65D2543/0099
  • Bac pour denrées comportant au moins un marqueur, couvercle comportant un marqueur, et contenant comportant un bac pour denrées et un couvercle, ledit contenant étant muni d’au moins un marqueur
    Enregistré le 01/07/2021
    Expire le 16/06/2027
    Numéro : FR2107137
    Classes : B65D1/34 , B65D43/0218 , B65D2203/00 , B65D51/245

Aides perçues par BOURGEAT

Intitulé : PAC - II.1 - Aide de base découplée à la surface (DPB)
Montant : 2 595 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2018
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.4 - Soutien pour les pratiques respectant le verdissement
Montant : 922 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2018
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.3 - Soutien supplémentaire aux premiers hectares (redistributif)
Montant : 980 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2018
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.7 - Soutiens couplés spécifiques
Montant : 1 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2018
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.10 - Remboursement de la discipline financière
Montant : 34 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2018
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.10 - Remboursement de la discipline financière
Montant : 52 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2017
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.3 - Soutien supplémentaire aux premiers hectares (redistributif)
Montant : 494 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2017
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.1 - Aide de base découplée à la surface (DPB)
Montant : 2 975 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2017
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.7 - Soutiens couplés spécifiques
Montant : 654 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2017
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.4 - Soutien pour les pratiques respectant le verdissement
Montant : 1 822 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2017
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue

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