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Mise à jour RCS : le 20/06/2026 Mise à jour RNE : le 20/06/2026 Mise à jour INSEE : le 20/06/2026

FORMA3

397 937 939 · Active
Adresse : IMMEUBLE L AROBAS, 188 AVENUE JACQUES DUHAMEL, 39100 DOLE
Activité : Activités d'architecture
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2022)
Création : 02/07/1994
Dirigeants : Puyravaud Julie , Marquis Adeline , Poilfoulot Sophie

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Informations juridiques de FORMA3

SIREN : 397 937 939
SIRET (siège) : 397 937 939 00023
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR06397937939
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de LONS-LE-SAUNIER , le 09/08/1994 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 09/08/1994)
Numéro RCS : 397 937 939 R.C.S. Lons-le-saunier
Capital social : 20 000,00 €

Extrait INPI

Activité de FORMA3

Activité principale déclarée : Activités d'architecture
Code NAF ou APE : 71.11Z (Activités d'architecture)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective : Entreprises d'architecture - IDCC 2332
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise FORMA3

  • Siège et établissement principal

    En activité

    397 937 939 00023
    Adresse : IMMEUBLE L AROBAS 188 AVENUE JACQUES DUHAMEL 39100 DOLE
    Date de création : 01/01/2004
  • Établissement secondaire

    En activité

    397 937 939 00031
    Adresse : 12 RUE CELER 21200 BEAUNE
    Date de création : 15/04/2025
    Nom commercial : FORMA3
    Enseigne : FORMA3
  • Établissement secondaire

    Fermé

    397 937 939 00015
    Adresse : 21 B RUE MARCEL AYME 39100 DOLE
    Date de création : 02/07/1994
    Date de clôture : 01/01/2004 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Activités d'architecture (74.2A)

Etablissements de l'entreprise FORMA3

Finances de FORMA3

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 1,94M 1,88M
Marge brute (€) 1,95M 1,88M
EBITDA - EBE (€) 387K 389K
Résultat d'exploitation (€) 392K 363K
Résultat net (€) 266K 241K 90,6K 132K
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) 3,2
Taux de marge brute (%) 101 101
Taux de marge d'EBITDA (%) 20 20,7
Taux de marge opérationnelle (%) 20,2 19,4
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) -156K -5,8K 57,5K -32,9K
BFR exploitation (€) 58,9K 199K 184K 122K
BFR hors exploitation (€) -215K -205K -127K -155K
BFR (j de CA) -29,3 -1,1
BFR exploitation (j de CA) 11,1 38,8
BFR hors exploitation (j de CA) -40,4 -39,9
Délai de paiement clients (j) 59,5 72,5
Délai de paiement fournisseurs (j) 113 111
Ratio des stocks / CA (j) 0 0
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 278K 275K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 14,4 14,6
Fonds de roulement net global (€) 396K 320K 166K 202K
Couverture du BFR -2,5 -55,1 2,9 -6,1
Trésorerie (€) 551K 325K 108K 235K
Dettes financières (€) 7,62K 135K 108K 152K
Capacité de remboursement -2 -0,7
Ratio d'endettement (Gearing) -0,9 -0,5 0 -0,3
Autonomie financière (%) 48,4 38,7 38,6 37
Taux de levier (DFN/EBITDA) -1,4 -0,5
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 629K 384K
Liquidité générale 1,6 1,6
Couverture des dettes -0,4 -1,1 -11K -3,4
Fonds propres (€) 594K 385K 310K 329K
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 13,7 12,8
Rentabilité sur fonds propres (%) 44,7 62,4
Rentabilité économique (%) 21,7 24,2
Valeur ajoutée (€) 1,21M 1,41M
Valeur ajoutée / CA (%) 62,7 75,3
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Salaires et charges sociales (€) 802K 1,01M
Salaires / CA (%) 41,4 53,7
Impôts et taxes (€) 17,5K 16,5K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de FORMA3

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de FORMA3

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de FORMA3

    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de la dénomination de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la dénomination de la personne morale
    19/03/2024
    • Acte
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    26/12/2023
    • Décision(s) de l'associé unique
      • fusion absorption
    • Statuts mis à jour
      • fusion absorption
    30/03/2020
    • Rapport du commissaire aux apports
      • fusion absorption
    23/12/2019
    • Projet
      • Projet de fusion
    26/11/2019
    • Acte sous seing privé
      • Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Cession de parts
    01/09/2016
    • Acte notarié
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts
    24/06/2013
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transfert du siège social de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Transfert du siège social de la personne morale
    20/04/2004
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification de la dénomination de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la dénomination de la personne morale
    20/12/2001
    • Statuts constitutifs
      • Cession de parts
    20/12/2001
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation de capital Conversion du capital en euros
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital Conversion du capital en euros
    05/10/2001
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement de gérant
    • Statuts mis à jour
      • Changement de gérant
    07/09/2000
    • Statuts constitutifs
      • Cession de parts
    07/09/2000
    • Document inconnu
    29/07/1994

Comptes annuels de FORMA3

  • Comptes sociaux 2024 02/07/2025
  • Comptes sociaux 2023 10/07/2024
  • Comptes sociaux 2022 30/06/2023
  • Comptes sociaux 2021 21/07/2022
  • Comptes sociaux 2020 04/11/2021
  • Comptes sociaux 2019 03/08/2020
  • Comptes sociaux 2018 27/08/2019
  • Comptes sociaux 2017 20/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 04/09/2017
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Conformité de FORMA3

0 procédure collective
1 contentieux
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Alertes de FORMA3

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de FORMA3

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de FORMA3

  • Cour d'appel de Besançon, 14/03/2023, 21/01355
    Début du contentieux : 29/08/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : SHAM RELYENS MUTUAL INSURANCE, ABEILLE IARD & SANTE SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES INCENDIE, ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS EN ABREGE ABEILLE IARD & SANTE, ENTREPRISE FRANCIOLI
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces BODACC de FORMA3

  • DÉPÔT DES COMPTES 10/07/2025
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 188 Avenue Jacques Duhamel 39100 Dole
    Bodacc C n°20250131, annonce n°8377
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/07/2024
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 188 Avenue Jacques Duhamel 39100 Dole
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240139, annonce n°4420
  • MODIFICATION 28/03/2024
    RCS de Lons-le-Saunier
    Dénomination : FORMA3
    Description : Modification de la dénomination.
    Bodacc B n°20240062, annonce n°1128
  • MODIFICATION 07/01/2024
    RCS de Lons-le-Saunier
    Dénomination : SERGE ROUX ARCHITECTE DPLG
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : ROUX Serge Nicolas Noël nom d'usage : ROUX n'est plus gérant. POILFOULOT Sophie Elise Aline nom d'usage : POILFOULOT devient gérant. MARQUIS Adeline nom d'usage : MARQUIS devient gérant. PUYRAVAUD Julie nom d'usage : PUYRAVAUD devient gérant
    Bodacc B n°20240004, annonce n°1643
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/07/2023
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 188 Avenue Jacques Duhamel 39100 Dole
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230129, annonce n°6742
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/07/2022
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 188 Avenue Jacques Duhamel 39100 Dole
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220145, annonce n°5476
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/11/2021
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 188 Avenue Jacques Duhamel 39100 Dole
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210220, annonce n°4283
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/08/2020
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 188 Avenue Jacques Duhamel 39100 Dole
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200166, annonce n°2801
  • MODIFICATION 05/04/2020
    RCS de Lons-le-Saunier
    Dénomination : SERGE ROUX ARCHITECTE DPLG
    Description : Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : ROUX INGENIERIE Société à responsabilité limitée RCS B 821074390, 188 Avenue Jacques Duhamel Immeuble l'Arobas 39100 DOLE.
    Bodacc B n°20200068, annonce n°777
  • VENTE 28/11/2019
    RCS de Lons-le-Saunier
    Adresse : 188 Avenue Jacques Duhamel 39100 Dole
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20190229, annonce n°387
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/10/2019
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 188 Avenue Jacques Duhamel 39100 Dole
    Bodacc C n°20190198, annonce n°3177
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/08/2018
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 188 avenue Jacques Duhamel 39100 Dole
    Bodacc C n°20180140, annonce n°7301
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/09/2017
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 188 avenue Jacques Duhamel 39100 Dole
    Bodacc C n°20170095, annonce n°2543
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/07/2016
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 188 avenue Jacques Duhamel 39100 Dole
    Bodacc C n°20160064, annonce n°6172
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/08/2015
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 188 avenue Jacques Duhamel 39100 Dole
    Bodacc C n°20150083, annonce n°3721
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/08/2014
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 188 avenue Jacques Duhamel 39100 Dole
    Bodacc C n°20140053, annonce n°3565
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/08/2013
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 188 avenue Jacques Duhamel 39100 Dole
    Bodacc C n°20130052, annonce n°2568
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/12/2012
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 188 avenue Jacques Duhamel 39100 Dole
    Bodacc C n°20120088, annonce n°3119
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/10/2011
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 188 avenue Jacques Duhamel 39100 Dole
    Bodacc C n°20110068, annonce n°5172
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/09/2010
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 188 avenue Jacques Duhamel 39100 Dole
    Bodacc C n°20100063, annonce n°6295
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/12/2009
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 188 avenue Jacques Duhamel 39100 Dole
    Bodacc C n°20090091, annonce n°6655
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/12/2009
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 188 avenue Jacques Duhamel 39100 Dole
    Bodacc C n°20090091, annonce n°6654

Cartographie de FORMA3

Comment contacter FORMA3 ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : IMMEUBLE L AROBAS
188 AVENUE JACQUES DUHAMEL
39100 DOLE
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Services recommandés pour les SARL

Prestataire Service
Logo Dougs Expert-comptable En savoir plus
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Sofradom Domiciliation En savoir plus
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo B.Conseil Financement innovation En savoir plus

Entreprises citées de FORMA3

  • ADELINE MARQUIS ARCHITECTE (919 093 468) Cité 2 fois en 2023 et 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FORMA3 et ADELINE MARQUIS ARCHITECTE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Adeline MARQUIS
  • JULIE PUYRAVAUD ARCHITECTE (979 728 284) Cité 2 fois en 2023 et 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FORMA3 et JULIE PUYRAVAUD ARCHITECTE de la relation : Actionnariat
  • SOPHIE POILFOULOT ARCHITECTE (979 761 970) Cité 2 fois en 2023 et 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FORMA3 et SOPHIE POILFOULOT ARCHITECTE de la relation : Actionnariat
  • ROUX INGENIERIE (821 074 390) Cité 4 fois entre 2016 et 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FORMA3 et ROUX INGENIERIE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Serge ROUX
  • DESSIN ORGANISAT MAQUETTAGE ELECTRONIQUE (384 430 344) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FORMA3 et DESSIN ORGANISAT MAQUETTAGE ELECTRONIQUE de la relation : Commissaire aux apports
  • PLURIS AUDIT (444 036 743) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FORMA3 et PLURIS AUDIT de la relation : Commissaire aux apports
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jean-François GANNE

Biens immobiliers de FORMA3

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Appels d'offres gagnés par FORMA3

  • Objet : MOE rénovation énergetique du COSEC d’Echenon 2026 base+exe

    Montant : 55 680,00 € · Notifié le : 08/06/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC RIVES DE SAONE

    En savoir plus

  • Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre pour la rénovation énergétique du GES et du COSEC de Lons-le-Saunier

    Montant : 230 399,00 € · Notifié le : 17/04/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA ECLA (ESPACE COMMUNAUTAIRE LONS AGGLOMERATION)

    En savoir plus

  • Objet : Conception réalisation dans le cadre de l’opération de réhabilitation de la résidence du Val d’Amour 33 place Frédéric Barberousse à Dole (39100).Phase candidatures.

    Montant : 6 820 904,00 € · Notifié le : 09/03/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : GRAND DOLE HABITAT

    En savoir plus

  • Objet : MAITRISE D OEUVRE RENOVATION ENERGETIQUE - COL TAVAUX

    Montant : 231 000,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DU JURA

    En savoir plus

  • Objet : Marché de rénovation énergétique du COSEC - ECHENON (21) - Mission de maîtrise d’œuvre BASE EXE

    Montant : 54 414,00 € · Notifié le : 03/03/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC RIVES DE SAONE

    En savoir plus

  • Objet : VILLE DE DIJON - Aménagements de l’immeuble 13 boulevard de l’Université

    Montant : 98 000,00 € · Notifié le : 08/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE DIJON (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Mission complète de maîtrise d’oeuvre pour l’extension du Pôle Universitaire de Dole (39)

    Montant : 219 750,00 € · Notifié le : 08/10/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : GRAND DOLE DEVELOPPEMENT 39

    En savoir plus

  • Objet : Mission complète de maîtrise d’oeuvre pour l’extension du Pôle Universitaire de Dole (39)

    Montant : 219 750,00 € · Notifié le : 08/10/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : GRAND DOLE DEVELOPPEMENT 39

    En savoir plus

  • Objet : Maîtrise d’œuvre pour la restructuration d’un bâtiment existant en environ 10 logements et en locaux tertiaires - 22, rue Charles de Gaulle à SAINT-VIT (Groupe 507) - Missions DIAG, APS, APD, PRO, ACT, EXE, DET, AOR et OPC

    Montant : 102 570,00 € · Notifié le : 26/09/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS (HABITAT 25)

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  • Objet : Centrale d’Achat - Accord-cadre à marchés subséquents de missions de maîtrise d’oeuvre relatives à de petites opérations réalisées dans les bâtiments

    Montant : 8 000 000,00 € · Notifié le : 19/09/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DIJON METROPOLE

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  • Objet : Mission de maîtrise d’œuvre pour Rénovation et extension de l’école de Saint-Léger-sur-Dheune et traitement des espaces adjacents

    Montant : 159 982,00 € · Notifié le : 08/08/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT-LEGER-SUR-DHEUNE (MAIRIE)

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  • Objet : Maîtrise d’oeuvre pour la construction d’environ 23 logements, rues de la Douet et Maurice Débois à LEVIER (Gr. 492)

    Montant : 226 610,00 € · Notifié le : 31/07/2025 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS (HABITAT 25)

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  • Objet : AMENAGEMENT R+1 MAISON DE SANTE

    Montant : 44 658,00 € · Notifié le : 16/07/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC DU PLATEAU DE FRASNE ET DU VAL DE DRUGEON

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  • Objet : Activité Développement – Construction neuve - Franche-Comté - La présente consultation vise à conclure un accord-cadre à bons de commande Multi-attributaire, pour la réalisation de mission de maitrise d’oeuvre pour l’ensemble des sites et activités NEOLIA.

    Montant : 1 700 000,00 € · Notifié le : 17/03/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : NEOLIA

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  • Objet : Activé Patrimoine locatif – Réhabilitation/Rénovation/Démolition - Sud Franche-Comté - La présente consultation vise à conclure un accord-cadre à bons de commande Multi-attributaire, pour la réalisation de mission de maitrise d’oeuvre pour l’ensemble des s

    Montant : 170 000,00 € · Notifié le : 05/03/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : NEOLIA

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  • Objet : MO création d’un espace santé

    Montant : 144 000,00 € · Notifié le : 14/02/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D ARINTHOD (MAIRIE)

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  • Objet : Mission complète de maîtrise d’oeuvre pour la construction d’un bâtiment de restauration scolaire et périscolaire sur la commune de Foucherans

    Montant : 42 000,00 € · Notifié le : 05/02/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE

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  • Objet : RESTAURATION SCOLAIRE ET PERISCOLAIRE

    Montant : 42 000,00 € · Notifié le : 05/02/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND DOLE

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  • Objet : Mission de maîtrise d’œuvre pour la rénovation de la crèche Jean Moulin - Phase offre - Mission de maîtrise d’œuvre

    Montant : 2 900,00 € · Notifié le : 05/02/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : CA LE GRAND CHALON

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  • Objet : MOE REHABILITATION MEDIATHEQUE DE PLAINOISEAU

    Montant : 41 475,00 € · Notifié le : 29/01/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC BRESSE HAUTE SEILLE

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  • Objet : Mission de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de travaux pour la réhabilitation du centre de Sécurité Sociale situé à Autun

    Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 17/01/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CARSAT BOURGOGNE ET FRANCHE COMTE

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  • Objet : Maîtrise d’OEuvre pour la construction de deux centres d’Incendie et de Secours (CIS) du JURA

    Montant : 50 883,00 € · Notifié le : 27/12/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS

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  • Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre pour la rénovation énergétique du GES et du COSEC de Lons-le-Saunier

    Montant : 153 000,00 € · Notifié le : 18/10/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA ECLA (ESPACE COMMUNAUTAIRE LONS AGGLOMERATION)

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  • Objet : maîtrise d’œuvre de la réalisation de la rénovation et l’extension de la salle des fêtes de Crissey

    Montant : 134 500,00 € · Notifié le : 08/10/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SUD BOURGOGNE AMENAGEMENT

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  • Objet : maîtrise d’œuvre de la réalisation de la rénovation et l’extension de la salle des fêtes de Crissey

    Montant : 134 500,00 € · Notifié le : 08/10/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SUD BOURGOGNE AMENAGEMENT

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  • Objet : RENOVATION RELAIS DE POSTE MOE

    Montant : 124 304,00 € · Notifié le : 27/09/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE PERONNE (MAIRIE)

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  • Objet : REHABILITATION - RENOVATION ENERGETIQUE ECOLE.B.BARBIER - RACCORDEMENT RESEAU CHALEUR

    Montant : 143 000,00 € · Notifié le : 01/07/2024 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE NUITS-SAINT-GEORGES (MAIRIE)

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  • Objet : Maîtrise d’Oeuvre pour la rénovation thermique-modifications-extension de la salle polyvalente

    Montant : 79 650,00 € · Notifié le : 02/05/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE HUILLY (MAIRIE)

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  • Objet : Maîtrise d’Oeuvre pour la rénovation thermique-modifications-extension de la salle polyvalente

    Montant : 79 650,00 € · Notifié le : 02/05/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE HUILLY (MAIRIE)

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  • Objet : Maitrise d’œuvre pour la construction du centre d’intervention de Simard

    Montant : 74 400,00 € · Notifié le : 30/04/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS

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  • Objet : Maitrise d’œuvre pour la construction du centre d’intervention de Simard

    Montant : 74 400,00 € · Notifié le : 30/04/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS

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  • Objet : Mission complète de maîtrise d’oeuvre pour l’extension de l’école de Biarne (39).

    Montant : 128 700,00 € · Notifié le : 23/04/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : GRAND DOLE DEVELOPPEMENT 39

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  • Objet : Mission de maîtrise d’œuvre pour la rénovation de la crèche Jean Moulin - Phase offre - Mission de maîtrise d’œuvre

    Montant : 139 200,00 € · Notifié le : 19/01/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : CA LE GRAND CHALON

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  • Objet : Maîtrise d’œuvre bâtiment - Désignation d’une équipe de maîtrise d’œuvre pour les travaux de rénovation énergétique du groupe scolaire Champagne à Beaune - REMISE OFFRE

    Montant : 81 480,00 € · Notifié le : 28/11/2023 · Durée : 3 ans

    Acheteur : COMMUNE DE BEAUNE (MAIRIE)

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  • Objet : MO création d’un espace santé

    Montant : 96 000,00 € · Notifié le : 29/09/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D ARINTHOD (MAIRIE)

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  • Objet : AMO MAISON DE SANTE

    Montant : 81 900,00 € · Notifié le : 03/07/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC PORTE DU JURA

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  • Objet : MOE Frasne

    Montant : 74 976,00 € · Notifié le : 28/04/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS

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  • Objet : MOE Frasne

    Montant : 80 892,00 € · Notifié le : 28/04/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS

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  • Objet : Marché de maîtrise d’œuvre relatif à la construction de 20 logements au 2, avenue de l’Ile de France à 25000 - Besançon / Phase offres

    Montant : 202 800,00 € · Notifié le : 26/12/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : LOGE.GBM

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  • Objet : Marché de maîtrise d’œuvre relatif à la construction de 20 logements au 2, avenue de l’Ile de France à 25000 - Besançon / Phase offres

    Montant : 202 800,00 € · Notifié le : 26/12/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : LOGE.GBM

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  • Objet : Conception réalisation "Opération de réhabilitation, démolition et changement d’usage du NPNRU des Mesnils Pasteur, Dole."

    Montant : 13 477 272,00 € · Notifié le : 25/11/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : GRAND DOLE HABITAT

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  • Objet : Phase OFFRE pour la désignation d’une équipe de maîtrise d’œuvre pour la mise en accessibilité des lycées du secteur de la Côte d’Or (21) - hors Dijon - MOE 5.1

    Montant : 264 773,00 € · Notifié le : 25/10/2022 · Durée : 7 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : STE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT DE LA NIEVRE

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  • Objet : Phase OFFRE pour la désignation d’une équipe de maîtrise d’œuvre pour la mise en accessibilité des lycées du secteur de la Côte d’Or (21) - hors Dijon - MOE 5.2

    Montant : 209 084,00 € · Notifié le : 25/10/2022 · Durée : 7 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : STE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT DE LA NIEVRE

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  • Objet : Maîtrise d’OEuvre pour la construction de deux centres d’Incendie et de Secours (CIS) du JURA

    Montant : 29 500,00 € · Notifié le : 18/10/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS

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  • Objet : Maîtrise d’Oeuvre pour la construction du Centre d’Incendie et de Secours (CIS) d’ARBOIS

    Montant : 60 900,00 € · Notifié le : 26/09/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS

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  • Objet : Maîtrise d’œuvre pour la construction d’environ 17 logements (11 individuels et 6 intermédiaires) rue des Primevères à DAMPRICHARD (Gr 469)

    Montant : 146 400,00 € · Notifié le : 01/12/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS (HABITAT 25)

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  • Objet : Maîtrise d’œuvre pour l’amélioration de 59 logements à DAMPRICHARD (Gr. 28 et 50) et CHARQUEMONT (Gr. 30)nMissions DIAG, APS, APD, PRO, ACT, VISA, DET et AOR

    Montant : 224 000,00 € · Notifié le : 15/11/2021 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS (HABITAT 25)

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  • Objet : MISSION D’ARCHITECTE - RELEVE ETAT DES LIEUX BATIMENT FOYER DU VAL D’AMOUR A DOLE

    Montant : 8 000,00 € · Notifié le : 04/11/2021 · Durée : 4 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : GRAND DOLE HABITAT

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  • Objet : MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE REHABILITATION D’UN BATIMENT ET CREATION DE LOGEMENTS - ANCIENNE ECOLE DES BEAUX-ARTS - DOLE

    Montant : 93 600,00 € · Notifié le : 04/06/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : GRAND DOLE HABITAT

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  • Objet : MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE REHABILITATION THERMIQUE GRANDES CARRIERES - ROTONDE

    Montant : 102 000,00 € · Notifié le : 17/05/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : GRAND DOLE HABITAT

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  • Objet : Maison santé maitrise d’ouvre

    Montant : 200 003,00 € · Notifié le : 30/04/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC DU PLATEAU DE FRASNE ET DU VAL DE DRUGEON

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  • Objet : Appui technique pour la construction d’un hangar de stockage à Beaune

    Montant : 5 000,00 € · Notifié le : 27/04/2021 · Durée : 2 ans

    Acheteur : COMMUNE DE BEAUNE (MAIRIE)

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  • Objet : Réhabilitation totale du bâtiment mairie de la commune d’Écuelles. Celui-ci comprend la salle des fêtes en rez de chaussée et les bureaux, salle de mariages, salle de conseil à l’étage. Cette restauration concerne l’enveloppe de l’édifice par une mise aux

    Montant : 36 000,00 € · Notifié le : 26/02/2021 · Durée : 2 ans

    Acheteur : COMMUNE DE ECUELLES (MAIRIE)

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  • Objet : DIJON - Lycée H. Fontaine : Mission de maitrise d’oeuvre

    Montant : 368 095,00 € · Notifié le : 22/02/2021 · Durée : 5 ans

    Acheteur : SOCIETE PUBLIQUE LOCALE AMENAGEMENT DE L'AGGLOMERATION DIJONNAISE

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  • Objet : CREATION DE LOGEMENTS SENIORS - MAITRISE D’OEUVRE - CONSTRUCTION

    Montant : 63 300,00 € · Notifié le : 07/01/2021 · Durée : 2 ans

    Acheteur : COMMUNE SAVIGNY LE SEC (MAIRIE)

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  • Objet : Missions de maîtrise d’œuvre dans le cadre de travaux d’éco rénovation de deux bâtiments - (42 + 16 logements) situés 2 à 18 rue du Rempart des Ursulines à AUXONNE- - Phase offre-

    Montant : 127 300,00 € · Notifié le : 15/12/2020 · Durée : 2 ans

    Acheteur : OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR (ORVITIS)

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  • Objet : Mission de Maîtrise d’Oeuvre Transformation des anciens bureaux inoccupés " Ex Foyer Jurassien" en logement locatifs 79, Avenue de la République 39300 CHAMPAGNOLE

    Montant : 13 000,00 € · Notifié le : 10/07/2019 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU JURA

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  • Objet : Transformation des anciens bureaux inoccupés du FOYER JURASSIEN en logements locatifs avenue de la république CHAMPAGNOLE

    Montant : 13 000,00 € · Notifié le : 14/06/2019 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU JURA

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