Pappers IA : votre IA juridique branchée sur le droit français

Pappers IA croise vos dossiers avec l'intégralité de l'information légale : jurisprudence, textes, données d'entreprises, politiques et immobilières pour vous permettre de rechercher, analyser et rédiger depuis un seul espace de travail.
Découvrir Pappers IA Prendre RDV
Pappers Justice IA
Mise à jour RCS : le 21/10/2026 Mise à jour RNE : le 21/10/2026 Mise à jour INSEE : le 21/10/2026

FAURE Patrice

398 171 090 · Active
Adresse : LE BOURG, 46330 TOUR-DE-FAURE
Activité : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Première création : 01/09/1994
Réouverture : 01/10/2021
Dirigeant : FAURE Patrice

Informations juridiques de FAURE Patrice

SIREN : 398 171 090
SIRET (siège) : 398 171 090 00044
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Numéro de TVA : FR89398171090
Inscription au RCS : RADIÉ (du greffe de CAHORS, le 23/01/2014)
Inscription au RNE : INSCRIT (le 01/01/2008)
Numéro RCS : 398 171 090 R.C.S. Cahors

Extrait INPI

Activité de FAURE Patrice

Activité principale déclarée : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Code NAF ou APE : 01.13Z (Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules)
Domaine d’activité : Culture et production animale, chasse et services annexes
Forme d'exercice : Libérale non réglementée

Faites travailler l'argent qui paie les factures.

Découvrir Spiko
Spiko
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise FAURE Patrice

  • Établissement principal

    En activité

    398 171 090 00044
    Adresse : LE BOURG 46330 TOUR-DE-FAURE
    Date de création : 01/10/2021
  • Établissement secondaire

    Fermé

    398 171 090 00028
    Adresse : LD PECH LONG 46330 CABRERETS
    Date de création : 01/01/2008
    Date de clôture : 31/12/2013
    Activité distincte : Services d'aménagement paysager (81.30Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    398 171 090 00010
    Adresse : 46090 LAMAGDELAINE
    Date de création : 01/09/1994
    Date de clôture : 31/05/2000 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Réalisation et entretien de plantations ornementales (01.4B)

Etablissements de l'entreprise FAURE Patrice

Finances de FAURE Patrice

Dirigeants et représentants de FAURE Patrice

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de FAURE Patrice

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de FAURE Patrice

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de FAURE Patrice

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Dépot compte Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services

Conformité de FAURE Patrice

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Annonces BODACC de FAURE Patrice

Cartographie de FAURE Patrice

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter FAURE Patrice ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : LE BOURG
46330 TOUR-DE-FAURE

Services recommandés pour les EI

Prestataire Service
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo Coover Assurance En savoir plus
Logo Alan Mutuelle En savoir plus
Logo Cleerly Épargne En savoir plus

Entreprises citées de FAURE Patrice

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de FAURE Patrice

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par FAURE Patrice

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de FAURE Patrice

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de FAURE Patrice

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par FAURE Patrice

Intitulé : PAC - I.4 - Programmes pour le climat et l’environnement
Montant : 1 590 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 17/04/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : Les programmes écologiques sont un paiement découplé de la production. L’objectif est de cibler l’aide au revenu applicable sur les pratiques agricoles bénéfiques pour l’environnement, le climat et le bien-être des animaux.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable
Montant : 2 856 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 17/04/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable
Montant : 1 190 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 17/04/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.1 - Régime de paiement de base (titre III. chapitre 1. sections 1. 2. 3 et 5)
Montant : 2 671 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.3 - Paiement redistributif (titre III. chapitre 2)
Montant : 1 160 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.4 - Paiement pour les pratiques agricoles béné-fiques pour le climat et l'environnement (Titre III. chapitre 3)
Montant : 1 844 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.12 - Remboursement des crédits reportés de l'exercice N-1
Montant : 57 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue

Prospecter dans ce secteur