Activité de L'ITEC (L'INGENIERIE DES TECHNIQUES ETUDES CONSEILS)
| Activité principale déclarée : |
Ingénierie, études,conseils, maîtrise d'oeuvre du secteur industriel et tertiaire pour le domaine informatique (installation électrique, électronique). |
| Code NAF ou APE : |
71.12B (Ingénierie, études techniques) |
| Domaine d’activité : |
Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques |
| Forme d'exercice : |
Commerciale |
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Convention collective
:
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Bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils -
IDCC 1486
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| Date de clôture d'exercice comptable : |
31/12/2026 |
Etablissements de l'entreprise L'ITEC (L'INGENIERIE DES TECHNIQUES ETUDES CONSEILS)
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Siège et établissement principal
En activité
398 497 206 00043
Adresse : 140 IMPASSE VUE DU CIEL
69124 COLOMBIER-SAUGNIEU
Date de création :
01/09/2004
Nom commercial : L'ITEC (L'INGENIERIE DES TECHNIQUES ECLAIRAGE CONCEPTION)
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Établissement secondaire
Fermé
398 497 206 00035
Adresse : 2 RUE DES AUBEPINS
69003 LYON
Date de création :
01/12/2000
Activité distincte : Ingénierie, études techniques
(74.2C)
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Établissement secondaire
Fermé
398 497 206 00027
Adresse : 13 RUE JULIE
69003 LYON
Date de création :
01/09/1997
Activité distincte : Ingénierie, études techniques
(74.2C)
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Établissement secondaire
Fermé
398 497 206 00019
Adresse : IMMEUBLE LE QUARTZ
75 COURS EMILE ZOLA
69100 VILLEURBANNE
Date de création :
01/10/1994
Activité distincte : Ingénierie, études techniques
(74.2C)
Enseigne : L'ITEC
Etablissements de l'entreprise L'ITEC (L'INGENIERIE DES TECHNIQUES ETUDES CONSEILS)
Finances de L'ITEC (L'INGENIERIE DES TECHNIQUES ETUDES CONSEILS)
Dirigeants et représentants de L'ITEC (L'INGENIERIE DES TECHNIQUES ETUDES CONSEILS)
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Président
69 ans
- 06/1957
Depuis le 22/07/2016
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de L'ITEC (L'INGENIERIE DES TECHNIQUES ETUDES CONSEILS)
Documents juridiques de L'ITEC (L'INGENIERIE DES TECHNIQUES ETUDES CONSEILS)
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Ordonnance du président
- Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
28/05/2019
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Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
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Statuts mis à jour
08/08/2012
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Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
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Statuts mis à jour
08/08/2012
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
- Modification des commissaires aux comptes
13/07/2012
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Procès-verbal de décision du dirigeant social
- Transfert du siège social de la personne morale
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Statuts mis à jour
- Transfert du siège social de la personne morale
11/10/2004
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte
- Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
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Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
25/07/2002
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Rapport du commissaire à la transformation
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier
03/06/2002
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Ordonnance du président
- Nomination de commissaire à la transformation
28/01/2002
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Acte
- Transfert du siège social de la personne morale
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Statuts mis à jour
- Transfert du siège social de la personne morale
18/12/2000
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Acte
- Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle
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Statuts mis à jour
- Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle
11/08/1999
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Acte
- Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle
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Statuts mis à jour
- Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle
08/07/1998
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Acte
- Transfert du siège social de la personne morale
09/10/1997
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Acte
- Modification des dirigeants, organes de contrôle
17/03/1997
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Procès-verbal d'assemblée
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Statuts mis à jour
05/10/1994
Comptes annuels de L'ITEC (L'INGENIERIE DES TECHNIQUES ETUDES CONSEILS)
Les déclarations de comptes de L'ITEC (L'INGENIERIE DES TECHNIQUES ETUDES CONSEILS) nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 700 000 € ou que son bilan était inférieur à 350 000 € en 2021.
En savoir plus
Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2021. Cela signifie qu'elle respectait alors au moins deux de ces conditions :
- un total du bilan (capitaux propres dont le résultat + dettes) inférieur à 350 000 €;
- un chiffre d'affaires net inférieur à 700 000 €;
- moins de 10 salariés.
L'effectif total de cette entreprise en 2021 était inférieur à 10 salariés, ce qui signifie qu'elle respectait au moins une des deux autres conditions.
La confidentialité totale des comptes pour ce type d'entreprises est prévue par l'article L.232-25 du Code du Commerce.
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Comptes sociaux 2021
03/11/2022
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Comptes sociaux 2020
21/07/2021
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Comptes sociaux 2019
21/07/2021
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Comptes sociaux 2018
03/10/2019
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Comptes sociaux 2017
23/07/2018
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Comptes sociaux 2016
10/07/2017
Conformité de L'ITEC (L'INGENIERIE DES TECHNIQUES ETUDES CONSEILS)
Alertes de L'ITEC (L'INGENIERIE DES TECHNIQUES ETUDES CONSEILS)
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de L'ITEC (L'INGENIERIE DES TECHNIQUES ETUDES CONSEILS)
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de L'ITEC (L'INGENIERIE DES TECHNIQUES ETUDES CONSEILS)
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Cour d'appel de Grenoble,
05/11/2015, 12/02787
Début du contentieux :
10/05/2012
Position :
Demandeur
Autres parties :
ERCD ENERGIES RESEAUX CONSEIL DEVELOPPEMENT
Annonces BODACC de L'ITEC (L'INGENIERIE DES TECHNIQUES ETUDES CONSEILS)
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DÉPÔT DES COMPTES
30/07/2026
RCS de Lyon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2025
Adresse :
140 Impasse Vue du Ciel 69124 Colombier-Saugnieu
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20260143, annonce
n°12422
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DÉPÔT DES COMPTES
06/11/2025
RCS de Lyon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2024
Adresse :
140 Impasse Vue du Ciel 69124 Colombier-Saugnieu
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20250214, annonce
n°6863
-
DÉPÔT DES COMPTES
05/12/2024
RCS de Lyon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2023
Adresse :
140 Impasse Vue du Ciel 69124 Colombier-Saugnieu
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20240235, annonce
n°7018
-
DÉPÔT DES COMPTES
12/09/2023
RCS de Lyon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2022
Adresse :
140 Impasse Vue du Ciel 69124 Colombier-Saugnieu
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20230175, annonce
n°16489
-
DÉPÔT DES COMPTES
11/11/2022
RCS de Lyon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2021
Adresse :
140 Impasse Vue du Ciel 69124 Colombier-Saugnieu
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20220219, annonce
n°7066
-
DÉPÔT DES COMPTES
31/07/2021
RCS de Lyon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2020
Adresse :
140 Impasse Vue du Ciel 69124 Colombier-Saugnieu
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20210148, annonce
n°3724
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DÉPÔT DES COMPTES
31/07/2021
RCS de Lyon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2019
Adresse :
140 Impasse Vue du Ciel 69124 Colombier-Saugnieu
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20210148, annonce
n°3723
-
DÉPÔT DES COMPTES
17/10/2019
RCS de Lyon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2018
Adresse :
140 Impasse Vue du Ciel 69124 Colombier-Saugnieu
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20190201, annonce
n°4039
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DÉPÔT DES COMPTES
09/08/2018
RCS de Lyon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2017
Adresse :
140 Impasse Vue du Ciel 69124 Colombier-Saugnieu
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20180145, annonce
n°11925
-
DÉPÔT DES COMPTES
27/07/2017
RCS de Lyon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2016
Adresse :
140 Impasse Vue du Ciel 69124 Colombier-Saugnieu
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20170067, annonce
n°6910
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DÉPÔT DES COMPTES
10/08/2016
RCS de Lyon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2015
Adresse :
140 Impasse Vue du Ciel 69124 Colombier-Saugnieu
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20160079, annonce
n°9267
-
DÉPÔT DES COMPTES
08/07/2015
RCS de Lyon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2014
Adresse :
140 Impasse Vue du Ciel 69124 Colombier-Saugnieu
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20150057, annonce
n°8806
-
DÉPÔT DES COMPTES
06/01/2015
RCS de Lyon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2013
Adresse :
140 Impasse Vue du Ciel 69124 Colombier-Saugnieu
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20150002, annonce
n°5002
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MODIFICATION
24/07/2013
RCS de Lyon
Dénomination : L' ITEC (L' INGENIERIE DES TECHNIQUES ETUDES CONSEILS)
Description : Adjonction du nom commercial.
Bodacc B
n°20130141, annonce
n°2642
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DÉPÔT DES COMPTES
23/07/2013
RCS de Lyon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2012
Adresse :
140 Impasse Vue du Ciel 69124 Colombier-Saugnieu
Bodacc C
n°20130040, annonce
n°7459
-
DÉPÔT DES COMPTES
06/09/2012
RCS de Lyon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2011
Adresse :
140 Impasse Vue du Ciel 69124 Colombier-Saugnieu
Bodacc C
n°20120061, annonce
n°7133
-
MODIFICATION
10/08/2012
RCS de Lyon
Dénomination : L' ITEC (L' INGENIERIE DES TECHNIQUES ETUDES CONSEILS)
Description : Modification de l'administration.
Administration : GIRAUD Pierre nom d'usage : GIRAUD n'est plus commissaire aux comptes titulaire. Société à responsabilité limitée CABINET JACQUES BERLIOZ n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Bodacc B
n°20120154, annonce
n°2459
-
DÉPÔT DES COMPTES
19/09/2011
RCS de Lyon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2010
Adresse :
11 rue Saint Exupéry Za Saint Exupéry 69124 Colombier-Saugnieu
Bodacc C
n°20110060, annonce
n°5559
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DÉPÔT DES COMPTES
08/09/2010
RCS de Lyon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2009
Adresse :
11 rue Saint Exupéry Za Saint Exupéry 69124 Colombier-Saugnieu
Bodacc C
n°20100057, annonce
n°8288
-
DÉPÔT DES COMPTES
01/10/2009
RCS de Lyon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2008
Adresse :
11 rue Saint Exupéry Za Saint Exupéry 69124 Colombier-Saugnieu
Bodacc C
n°20090073, annonce
n°4075
-
DÉPÔT DES COMPTES
05/01/2009
RCS de Lyon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2007
Adresse :
Za Saint Exupéry, 11 rue Saint Exupéry 69124 Colombier-Saugnieu
Bodacc C
n°20090001, annonce
n°7387
Cartographie de L'ITEC (L'INGENIERIE DES TECHNIQUES ETUDES CONSEILS)
Services recommandés pour les SAS
Entreprises citées de L'ITEC (L'INGENIERIE DES TECHNIQUES ETUDES CONSEILS)
-
Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés L'ITEC (L'INGENIERIE DES TECHNIQUES ETUDES CONSEILS) et CABINET JACQUES BERLIOZ de la relation :
Commissaire aux comptes
En savoir plus
-
Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés L'ITEC (L'INGENIERIE DES TECHNIQUES ETUDES CONSEILS) et UNE VOIX POUR ELLES de la relation :
Banque
En savoir plus
-
Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés L'ITEC (L'INGENIERIE DES TECHNIQUES ETUDES CONSEILS) et FIDUCIAIRE COMMIS CPTES REVISION GESTION de la relation :
Inconnue
En savoir plus
-
Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés L'ITEC (L'INGENIERIE DES TECHNIQUES ETUDES CONSEILS) et GIRAUD PIERRE de la relation :
Commissaire aux comptes
En savoir plus
Biens immobiliers de L'ITEC (L'INGENIERIE DES TECHNIQUES ETUDES CONSEILS)
Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.
Appels d'offres gagnés par L'ITEC (L'INGENIERIE DES TECHNIQUES ETUDES CONSEILS)
Labels et certificats de L'ITEC (L'INGENIERIE DES TECHNIQUES ETUDES CONSEILS)
Aucun label ou certificat pour cette entreprise.
Dessins déposés
par L'ITEC (L'INGENIERIE DES TECHNIQUES ETUDES CONSEILS)
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Crosse éclairage public simple
Enregistré le 26/06/2014
Expire le
26/06/2029
Numéro : FR20142934
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Crosse double V - Diam 42
Enregistré le 12/07/2019
Expire le
12/07/2029
Numéro : FR20193209
Aides perçues par L'ITEC (L'INGENIERIE DES TECHNIQUES ETUDES CONSEILS)
Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.