GARDANNE MEYREUIL BASKETBALL

Informations juridiques de GARDANNE MEYREUIL BASKETBALL

SIREN :	398 752 477
SIRET (siège) :	398 752 477 00024
Forme juridique :	Association déclarée
Numéro de TVA :	FR93398752477
Inscription au RNE :	Non inscrit
Inscription au RNA :	INSCRIT le 17/04/1963
Identifiant association :	W131008659

Activité de GARDANNE MEYREUIL BASKETBALL

Objet de l'association :	Club de basket-ball
Code NAF ou APE :	93.12Z (Activités de clubs de sports)
Domaine d’activité :	Activités sportives, récréatives et de loisirs
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que GARDANNE MEYREUIL BASKETBALL applique soit différente. :	Sport (CCNS) - IDCC 2511

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Etablissements de l'entreprise GARDANNE MEYREUIL BASKETBALL

• Établissement

  En activité

  398 752 477 00024
  Adresse : MAISON ASSOCIATIVE LA HALLE AVENUE DU 8 MAI 1945 13120 GARDANNE

  Voir sur la carte

  Date de création : 11/07/2025
• Établissement

  Fermé

  398 752 477 00016
  Adresse : BD DELEUIL FRANCOIS MARTIN 13120 GARDANNE

  Voir sur la carte

  Date de création : 10/01/1994

  Date de clôture : 11/07/2025

  Activité distincte : Arts du spectacle vivant (90.01Z)

Etablissements de l'entreprise GARDANNE MEYREUIL BASKETBALL

Finances de GARDANNE MEYREUIL BASKETBALL

Dirigeants et représentants de GARDANNE MEYREUIL BASKETBALL

Le goff Jean-Michel
Président
Chappe ramon Marie ange
Secrétaire général
Anciens dirigeants
Giusti Alain
Ancien président

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de GARDANNE MEYREUIL BASKETBALL

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de GARDANNE MEYREUIL BASKETBALL

• • Récépissé de modification

  03/10/2013
• • Statuts

  03/10/2013
• • Procès verbal

  03/10/2013
• • Liste dirigeants

  03/10/2013

Comptes annuels de GARDANNE MEYREUIL BASKETBALL

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de GARDANNE MEYREUIL BASKETBALL

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0 contentieux

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Annonces JOAFE de GARDANNE MEYREUIL BASKETBALL

• AVIS AUTRE

  19/05/2023
  Dénomination : LL Gardanne Basket

  Journal : tpbm-presse.com
  Association Absorbante : LL Gardanne Basket, association régie par la loi du 1/07/1901 et le décret du 16/08/1901, ayant son siège social Boulevard Deleuil François Martin, 13120 Gardanne, ayant le numéro SIREN 398 752 477, déclarée à la sous-préfecture d'Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) le 3/10/2013, dont le numéro RNA est W131008659, ayant pour objet l'enseignement et la promotion de la pratique du basketball tant en compétition qu'en loisir ;
  Association Absorbée : Basket Ball Meyreuil, association régie par la loi du 1/07/1901 et le décret du 16/08/1901, ayant son siège social 11 Les terres rouges, 13590 Meyreuil, ayant le numéro SIREN 439 087 123 déclarée à la sous-préfecture d'Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) le 15 septembre 2008, dont le numéro RNA est W131001294, ayant pour objet l'enseignement et la promotion de la pratique du basketball tant en compétition qu'en loisir.
  L'Association Absorbante et l'Association Absorbée ont conclu un traité de fusion sous conditions suspensives le 30/04/2023, organisant la fusion par absorption de l'Association Absorbée par l'Association Absorbante.
  Le traité prévoit que l'Association Absorbée apporte à l'Association Absorbante tous ses actifs et passifs, y compris ceux résultant des opérations faites entre la signature du Traité et la réalisation de la fusion. Le total des actifs apportés est évalué à 1.454,06 euros et le total des passifs pris en charge à 0 euro. En conséquence, l'actif net apporté est de 1.454,06 euros.
  À l'issue de la réalisation de la Fusion, l'Association Absorbante serait nouvellement dénommée « Gardanne Meyreuil Basketball (GMB) » et son nouveau siège social serait fixé La Maison de la vie associative de Gardanne - La Halle - Avenue du 8 mai 1945, 13120 Gardanne. Elle conserverait son objet.
  Les organes délibérants de l'Association Absorbante et de l'Association Absorbée devraient statuer sur la fusion le 30/06/2023.
  La fusion prendrait effet le 30/06/2023 sous réserve de la réalisation des conditions suspensives prévues au Traité.
  Les créanciers des Associations Absorbée et Absorbante dont les créances sont antérieures à la date de publicité du présent avis pourront former opposition au projet de fusion dans les conditions légales et règlementaires.
  Pour avis.
• MODIFICATION 03/10/2013

  Préfecture de Aix-en-Provence
  Dénomination : LL GARDANNE BASKET.

  Adresse : boulevard Deleuil François Martin, 13120 Gardanne

  Activité : club de basket-ball.
  Joafe n°20130041, annonce n°198

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Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
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Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	MAISON ASSOCIATIVE LA HALLE AVENUE DU 8 MAI 1945 13120 GARDANNE

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Aides perçues par GARDANNE MEYREUIL BASKETBALL

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