| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 56.10A |
| Domaine d’activité : | Restauration |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que LE DOUBS PASSAGE applique soit différente. : |
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| Date de clôture d'exercice comptable : | 31/12/2026 |
Informations juridiques de LE DOUBS PASSAGE
| SIREN : | 399 256 619 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 399 256 619 00012 |
| Forme juridique : | SARL, société à responsabilité limitée |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | RADIÉ (du greffe de BESANCON, le 05/06/2012) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 06/12/1994) |
| Numéro RCS : | 399 256 619 R.C.S. Besancon |
| Capital social : | 7 622,45 Euro |
Activité de LE DOUBS PASSAGE
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Etablissements de l'entreprise LE DOUBS PASSAGE
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Adresse : 11 GRANDE RUE 25300 DOUBSDate de création : 06/12/1994Date de clôture : 05/06/2012 et transféré vers une autre entrepriseNom commercial : LE DOUBS PASSAGEEnseigne : LE DOUBS PASSAGE
Etablissements de l'entreprise LE DOUBS PASSAGE
Dirigeants et représentants de LE DOUBS PASSAGE
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Associé unique, Gérant
61 ans - 04/1965
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de LE DOUBS PASSAGE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de LE DOUBS PASSAGE
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
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Comptes annuels de LE DOUBS PASSAGE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de LE DOUBS PASSAGE
0 contentieux
Alertes de LE DOUBS PASSAGE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de LE DOUBS PASSAGE
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Liquidation judiciaire Du 14/02/2011 au 04/06/2012Insuffisance d'actif Depuis le 04/06/2012Jugement d'ouverture 14/02/2011Bodacc A n°20110042/1968 Jugement d'ouverture de liquidation judiciaireAvis de dépôt 22/02/2012Bodacc A n°20120052/1119 Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaireAvis de dépôt 30/03/2012Bodacc A n°20120074/1319 Dépôt de l'état des créances et du projet de répartitionJugement de clôture 04/06/2012Bodacc A n°20120114/1739 Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
Contentieux de LE DOUBS PASSAGE
Aucun contentieux n'est disponible pour cette entreprise.
Annonces BODACC de LE DOUBS PASSAGE
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RADIATION 27/06/2012RCS de BesançonBodacc B n°20120122, annonce n°806
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PROCÉDURE COLLECTIVE 15/06/2012RCS de BesançonBodacc A n°20120114, annonce n°1739Famille : Jugement de clôtureNature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actifComplément de jugement : Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
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PROCÉDURE COLLECTIVE 15/04/2012RCS de BesançonBodacc A n°20120074, annonce n°1319Famille : Avis de dépôtNature : Dépôt de l'état des créances et du projet de répartitionComplément de jugement : L'état des créances complété par le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe. Tout intéressé peut contester ledit état devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication.
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PROCÉDURE COLLECTIVE 14/03/2012RCS de BesançonBodacc A n°20120052, annonce n°1119Famille : Avis de dépôtNature : Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaireComplément de jugement : La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
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VENTE 26/10/2011RCS de BesançonBodacc A n°20110208, annonce n°381Adresse : 11 Grande rue 25300 DoubsAdministration : Gérant associé unique : BARTHE Stéphane, Gilles, ChantalCatégorie vente : Mise en activité d'une société suite à achatOrigine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 35000 Euros.Nouveau propriétaire : R.S.B.
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PROCÉDURE COLLECTIVE 28/02/2011RCS de BesançonBodacc A n°20110042, annonce n°1968Famille : Jugement d'ouvertureNature : Jugement d'ouverture de liquidation judiciaireComplément de jugement : Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 15 Janvier 2011 désignant liquidateur Maître Pascal GUIGON 5, rue Charles Krug - 25000 Besançon . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
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DÉPÔT DES COMPTES 10/09/2010RCS de BesançonBodacc C n°20100059, annonce n°5283Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2009Adresse : 11 Grande rue Doubs 25300 Pontarlier
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DÉPÔT DES COMPTES 26/08/2009RCS de BesançonBodacc C n°20090059, annonce n°5065Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2008Adresse : 11 Grande rue Doubs 25300 Pontarlier
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DÉPÔT DES COMPTES 11/09/2008RCS de BesançonBodacc C n°20080068, annonce n°1673Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2007Adresse : Doubs, 11 Grande rue 25300 Pontarlier
Cartographie de LE DOUBS PASSAGE
Comment contacter LE DOUBS PASSAGE ?
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