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Pappers Justice IA
Mise à jour RCS : le 16/10/2026 Mise à jour RNE : le 16/10/2026 Mise à jour INSEE : le 15/10/2026
Adresse : 11 GRANDE RUE, 25300 DOUBS
Activité : Restauration traditionnelle
Effectif : Entre 1 et 2 salariés (donnée 2023)
Création : 28/07/2011
Dirigeant : BARTHE Stéphane

Voir les statuts

Informations juridiques de R.S.B.

SIREN : 534 209 754
SIRET (siège) : 534 209 754 00017
Forme juridique : EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR27534209754
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BESANCON , le 24/08/2011 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 24/08/2011)
Numéro RCS : 534 209 754 R.C.S. Besancon
Capital social : 10 000,00 €

Extrait INPI

Activité de R.S.B.

Activité principale déclarée : restaurant
Code NAF ou APE : 56.10A (Restauration traditionnelle)
Domaine d’activité : Restauration
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que R.S.B. applique soit différente. : Hôtels, cafés, restaurants (HCR) - IDCC 1979
Date de clôture d'exercice comptable : 30/09/2027

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Etablissements de l'entreprise R.S.B.

  • Siège et établissement principal

    En activité

    534 209 754 00017
    Adresse : 11 GRANDE RUE 25300 DOUBS
    Date de création : 28/07/2011
    Enseigne : Le Doubs passage

Etablissements de l'entreprise R.S.B.

Finances de R.S.B.

Dirigeants et représentants de R.S.B.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de R.S.B.

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de R.S.B.

    • Décision(s) de l'associé unique
      • Reconstitution de l'actif net
    20/10/2020
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Reconstitution de l'actif net
    20/10/2020
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    05/06/2013
    • Acte sous seing privé
      • Constitution
    24/08/2011
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Comptes annuels de R.S.B.

Les déclarations de comptes de R.S.B. nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 700 000 € ou que son bilan était inférieur à 350 000 € en 2020. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2020 02/06/2021
  • Comptes sociaux 2019 27/10/2020
  • Comptes sociaux 2018 01/07/2019
  • Comptes sociaux 2016 21/07/2017

Conformité de R.S.B.

1 procédure collective
En savoir plus
0 contentieux
1 alerte
En savoir plus
Tester la conformité de son entreprise
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Alertes de R.S.B.

1 alerte enregistrée

Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 08/04/2026
Source :  Registre National des Entreprises
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Procédures collectives de R.S.B.

  • Liquidation judiciaire Depuis le 08/04/2026
    Jugement d'ouverture 08/04/2026
    Bodacc A n°20260075/2361 Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire
    08/04/2026
    Application de la liquidation judiciaire simplifiée En date du 08/04/2026, le Tribunal de Commerce DE BESANCON a prononcé l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire contre la SARL R.S.B. sous le numéro 4174915, et à désigné :liquidateur : MJ JuraLP - 23, rue Rouget de Lisle - BP 40071 - 39000 Lons-le-Saunier et a fixé au 01/01/2026 la date de cessation des paiements. Ce jugement a autorisé la poursuite de l'activité jusqu'au 30/04/2026 Date d'effet : 08/04/2026

Contentieux de R.S.B.

Aucun contentieux n'est disponible pour cette entreprise.

Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de R.S.B.

  • PROCÉDURE COLLECTIVE 19/04/2026
    RCS de Besançon
    Famille : Jugement d'ouverture
    Nature : Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire
    Complément de jugement : Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 01 Janvier 2026, désignant liquidateur MJ Juralp 23, rue Rouget de Lisle - BP 40071 - 39000 Lons-le-Saunier . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
    Bodacc A n°20260075, annonce n°2361
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/12/2025
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2024
    Adresse : 11 Grande Rue 25300 Doubs
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250244, annonce n°724
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/12/2024
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2023
    Adresse : 11 Grande Rue 25300 Doubs
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240236, annonce n°793
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/01/2024
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2022
    Adresse : 11 Grande Rue 25300 Doubs
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240014, annonce n°1094
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/01/2024
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2021
    Adresse : 11 Grande Rue 25300 Doubs
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240014, annonce n°1093
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/06/2021
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2020
    Adresse : 11 Grande Rue 25300 Doubs
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210108, annonce n°1162
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/10/2020
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2019
    Adresse : 11 Grande Rue 25300 Doubs
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200212, annonce n°883
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/07/2019
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2018
    Adresse : 11 Grande Rue 25300 Doubs
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190127, annonce n°2471
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/11/2018
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2017
    Adresse : 11 Grande Rue 25300 Doubs
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180206, annonce n°2881
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/11/2018
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2017
    Adresse : 11 Grande Rue 25300 Doubs
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180206, annonce n°2880
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/08/2017
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2016
    Adresse : 11 Grande rue 25300 Doubs
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170084, annonce n°2737
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/03/2016
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2015
    Adresse : 11 Grande rue 25300 Doubs
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20160028, annonce n°2374
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/04/2015
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2014
    Adresse : 11 Grande rue 25300 Doubs
    Bodacc C n°20150031, annonce n°2250
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/04/2014
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2013
    Adresse : 11 Grande rue 25300 Doubs
    Bodacc C n°20140025, annonce n°2254
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/06/2013
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2012
    Adresse : 11 Grande rue 25300 Doubs
    Bodacc C n°20130028, annonce n°3396
  • VENTE 26/10/2011
    RCS de Besançon
    Adresse : 11 Grande rue 25300 Doubs
    Administration : Gérant associé unique : BARTHE Stéphane, Gilles, Chantal
    Catégorie vente : Mise en activité d'une société suite à achat
    Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 35000 Euros.
    Ancien propriétaire : LE DOUBS PASSAGE
    Bodacc A n°20110208, annonce n°381

Cartographie de R.S.B.

Comment contacter R.S.B. ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 11 GRANDE RUE
25300 DOUBS

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